‹ Étude historique sur le droit criminel de Rome à l'époque royaleChapitre 66 sur 97 · DU BANNISSEMENT · texte numérisé non relu

DU BANNISSEMENT

Le bannissement figurait aussi parmi les pénalités de Pépoque royale. Appliqué parfois comme peine principale, il constituait dans un grand nombre de cas un moyen d'échapper au supplice.

« Exsilium enim non supplicium est,sed profugum portusque supplieu ; nam qui volunt pœænam aliquam subterfugere aut calamitatem, eo solum vertunt!. »

C’est qu’en effet, même sous la république, on recourait rarement à l'emprisonnement préventif.

De plus, certaines peines, la saeratio par exemple, forçaienten quelque sorte le coupable à s’exiler à raison du danger qu’ilcourait pour sa vie en demeurant à Rome. La peine de l'interdiction de l’eau et du feu, sous la république, produisait

12. Voy.: CLARK, 0p. cit., p. 40 et notes; Vox IHERING, op. cit., 1, p. 280. — Cf. Genèse, 1v, 14 ; Nombres, xxxv. 1. CICÉRON, pro Cluentio. 33.

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le même résultat: en privant le condamné des éléments nécessaires à la vie, la loi le contraignait à les aller chercher ailleurs.

C'était un bannissement indirect ?.

Toutefois, le bannissement direct exista sous les rois; c’est de cette peine, en effet, que furent frappés les fils d’'Ancus Martius pour avoir fait lâchement assassiner leur tuteur Tarquin l'Ancien.

Mais il est plus difficile de déterminer dans quels cas il y avait lieu de le prononcer.

I se peut qu'il ait sanctionné quelques crimes de perduellio ; mais nous avons vu que ce méfait pouvait aussi être puni de mort.

SECTION IV

DE LA VERBERATIO

La verberatio ou flagellation était également employée sous les rois. C’était un châtiment corporel constituant tantôt une peine principale et tantôt une peine accessoire. Comme peine principale, la verberatio était rarement appli quée ; elle s’exerçait cependant contre la vestale

2, Von-IHERING, op. cit., p. 288. — Mispourer,.Les institutions

politiques des romains, 11, 514.

3. Cf. Les formules weimiques de bannissement. (Micuxrer, Les

origines du droit Jrunçais, introd. p. 47.)

qui, par négligence, avait laissé s’éteindre Île feu sacré. La peine était alors exécutée dans un lieu retiré et obscur, où la coupable, recouverte d’un simple voile, était fouettée par le grand pontfet.

Mais le plus souvent, la verberatio était employée comme peine accessoire, et servait de préliminaire à la peine de mort*?.

SECTION V

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