‹ Étude historique sur le droit criminel de Rome à l'époque royaleChapitre 71 sur 97 · DU ROI · texte numérisé non relu

DU ROI

La première forme de gouvernement de la cité romaine fut la monarchie, et nous avons ici, en ce qui concerne notre étude sur la juridiction criminelle, à nous demander si le roi possédait un pouvoir Judiciaire absolu.

L'opinion la plus accréditée, et à laquelle nous nous rallions, accorde exclusivement au roi le pouvoir de juger. Si nous rencontrons parfois, dans l’histoire, d'autres personnes invesües de cette mission, il ne faut voir dans ces cas exceptionnels qu’une délégation pure et simple de la volonté du chef de l'État.

C’est ainsi que Denys d’'Halicarnasse { nous

Anti 01, 14 12056!

montre Romulus instruisantlui-même les causes les plus graves, et se déchargeant de l'examen des infractions légères sur la personne de quelques sénateurs.

Telle est du moins l'interprétation qu’on peut donner des passages cités, bien que, à première vue, 1ls semblent se contredire.

En effet, Denys d'Hälicarnasse? nous dit d’abord que les crimes les plus graves étaient réservés au roi ; puis, un peu plus loin, il nous apprend que Romulus jugeait seul (uovx) des affaires criminelles. Cette antinomie apparente se concilie fort bien. En effet, à l’origine, les affaires étaient restreintes, comme du reste la population ; elles pouvaient alors être expédiées par le roi seul. Mais, lorsque la cité grandit, il en fut autrement, et la délégation devint nécessaire *.

Mais cette délégation, loin de s'opposer à lomnipotence du roi, en est, au contraire, la consécration évidente. D'ailleurs, lPabsolutisme du pouvoir judiciaire des rois de Rome se trouve affirmé par de nombreux passages des auteurs anciens.

Pomponius* décide que, à lorigine, le roi

. MOMMSEN, Hist, rom., 1, p. 203.

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concentrait en ses propres mains toutle pouvoir: « Omnia a regibus conficiebantur » ; etf il fait de l'appel une restriction du pouvoir consulaire qu'il oppose, ainsi restreint, au pouvoir des rois 7,

Cicéron $ n’est pas moins affirmatif : &« Nec vero quisquam privatus erat disceptator aut arbiter litis, sed omnia conficiebantur judicus regis. »

D'un autre côté, Tite-Live nous montre le roi jugeant, tantôt seul *, tantôt entouré d’un conseil de douze sénateurs ‘, tantôt enfin déléguant son pouvoir aux questeurs où aux duum-— virs, et cela au gré de sa volonté !!: n’est-ce pas là la preuve flagrante de l’'omnipotence royale ?

Ajoutons d’ailleurs que, à côté de ces textes probants, nous voyons les auteurs anciens com— parer le roi au dictateur; or, de l’avis de tous les historiens, le dictateur jouissait d’un pouvoir absolu ,

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