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Des duoviri perduellionis

A côté des quæstores parrieidit, nous avons précédemment signalé l'existence d’autres délégués du pouvoir royal possédant une dénomination spéciale et des fonctions propres ; ce sont les duoviri perduellionis. Ces duoviri existèrent certainement sous les rois; mais la première

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trace ne s’en trouve que dansle procès d’'Horacet.

Ils constituaient alors, non pas un tribunal permanent, mais au contraire une Commission extraordinaire créée en cas de nécessité.

Ce premier point admis, voyons comment les duoviri perduellionis étaient nommés et quelles étaient leurs fonctions.

Et d’abord, comment étaient-ils nommés ?

Nous retrouvons ici les difficultés que nous avons rencontrées en examinant la nomination des questeurs des homicides.

D'après une première opinion, le roi tenant ses pouvoirs de l'élection populaire, 1l y a tout lieu de penser que les duoviri perduellionis étaient également élus par le peuple, c’est-à-dire dans l'assemblée des comices curiates. Cette conjecture trouve un solide appui dans ces paroles que

1. Tire-Live, 1, 26, « Duumrviros qui Horatio perduellionem judicent secundum legem facio » Encore faut-1l admettre pour cela l'opinion de cet historien; car le procès d'Horace a donné lieu à trois versions différentes :

1° VALÈRE-MAXIME, lib. virr, nous représente Horace comme condamné par le roi lui-même,

20 DENYS D'HALICARNASSE, it, 22, nous dit que le roi aurait abandonné Ie procés au peuple, et que celui-ci aurait absous le coupable.

3° D'après Trre-Live, enfin, 1, 26 précité, Tullus ne voulant pas assumer la responsabilité d'un jugement rigoureux, aurait délégué son pouvoir à des duumvirs qui condamnèrent Horace à la peine de mort, Au moment de l'exécutiôn de la peine, celui-ci aurait porté appel au peuple de la décision duumvirale. Ce dernier l'aurait absous, plutôt par admiration pour son courage que par la justice de sa cause.

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Tite-Live met dans la bouche de Tullus Hos ülius : «€ Duumoiros secundum legem facio ».

Facere signifie, en effet, ici, ajoute M. Zumpt, non pas créer, mais, au contraire, proposer à l'élection, et des textes nombreux consacrent cette solution ?.

Un système diamétralement opposé soutient que les duoviri perduellionis étaient nommés par le roi. Cette théorie argumente précisément du passage de Tite-Live « Duumoiros secundum legem facio », et l'interprète dans le sens qu'il présente normalement. Le verbe facere signifie, en effet, faire, créer,élire,etnon pas présenter à l'élection. On invoque encore en ce sens un exemple tiré du pro Rabirio de Cicéron.

Dans ce procès, les duoviri avaient été nommés par le prêteur, et on conclut par analogie à leur nomination par le roi.

Toutefois, cette solution ne doit pas prévaloir. D'abord, en effet, l’exemple tiré du pro Rabirio ne prouve absolument rien, car il n’est rien moinssquendésal #wDenplus;-etesuriout, cette opinion est contraire au principe qui domine tout l’ancien droit romain, à savoir, lanomination des magistrats par le peuple.

2, Crc., De rep., 11, 30. — Tire-Live, 1, 60, 11 in fine; rx, 35, 46, 47: 1v, 7: v, 31. — Denys D'Haz., 11, 57, 11, 46, etc., cte. — Adde, en ce sens, MAYNZ, 0p. cit., p. 3, note 8.