‹ Étude historique sur le droit criminel de Rome à l'époque royaleChapitre 83 sur 97 · Dion CASSIUS, XXXVIT · texte numérisé non relu

Dion CASSIUS, XXXVIT

Est-ce à dire que nous adoptons pleinement la première opinion avec toutes ses conséquences ?

Evidemment non; ainsi, nous n’irons pas jusqu’à admettre, avec M. Maynz,que,les duovirt étant nommés par le peuple, l’appel de leurs sentences ne pouvait être interjeté près du roi.

Nous soutenons, au contraire, que l’appel des décisions des duoviri était du ressort de la juridiction royale, et que, si le roi déférait cet appel au peuple, c'était par un acte bénévole de sa souveraineté.

D'ailleurs, pourquoi ne pas admettre la solution intermédiaire que nous avons proposée pour la nomination des questeurs des homicides. Il ne faut pas oublier, en effet, que le roi est le chef suprème de la justice, etque les duoviri ne sont que ses délégués. S'ils sont soumis à agrément du peuple, c’est que, seul, le peuple peut conférer l’imperium ; mais il ne s’ensuit pas que, la nomination une fois opérée, les magistrats soient indépendants du roi. Ils tombent, au contraire, sous la domination de l’imperium suprême dont il a été lui-même investi. Il faut toujours avoir présent devant les yeux le principe de la constitution royale, élective mais absolue; c'est là un guide sûr et fidèle au milieu des contradictions et de l'obscurité des textes.

I nous reste à examiner quelles étaient les attributions des duoviri perduellionis. Comme l'indique leur nom, ces magistrats spéciaux avaient pour mission d’instruire les cas de per duellio.

Nous avons posé plus haut le principe de la puissance absolue du roi et de sa liberté 1illimitée de délégation. Nous nous sommes arrêtés quelque temps à l'examen des missions spéciales confiées soit aux questeurs des homicides, soit enfin aux duoviri perduellionis.

Avant d’abandonuer définitivement cette partie de nos explications, nous devons constater que peut-être d’autres catégories de fonctionnaires criminels ont existé sous les rois.

Sous la république existaient les trois hommes de nuit ftres viri nocturnt ou capitales), etil se peut qu'ils aient déjà exercé leurs fonctions à la fin de l’époque royale. Ils avaient pour mission, comme l'indique leur nom, d’exercer une surveillance de nuit, notamment en ce qui concernait les incendies nocturnes. Ils survèillaientaussi les exécutions ; plus tard, lepræ/ectus oigilium les remplaça.

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