Chapitre Premier
Le Romanisme des Textes.
La renaissance des études juridiques amena, sous l'action du droit romain, une violente réaction contre les droits de la femme : on s'enthousiasme pour les vieux textes, nn les copie, on les commente, on les développe, et on les veut appliquer directement, et sans tenir compte des modifications plusconformes à l'équité. que leur avait fait subir à Rome, la pratique progressiïîte. par une interprétation toujours plus libérale, de textes trop étroits en la lettre traditionnelle. Comme conséquence, les anciennes incapacités de la vieille législation romaine, reparaissent dans les ouvrages des juristes du moyen âge, et sont peu à peu introduites à nouveau dans les mœurs. Suivant, en cette matiirc, la même marche que dans les autres institutions juridiques, la coutume se modifie insensiblement au contact du droit romain : il se produit une fusion des 'divers éléments, le germanisme se fond et s'absorbe dans le romanisme. pour donner un régime singulier, mélange de barbarie et de civilisation raftuiée. composé déqitité naturelle et de subtilités sculastiques, où
finalemenl devaienl sombrer, les résultats acquis de ce
qui est vraiment le progrès dans l'évolution sociale.
La loi 2 principhim. Je regults juris au Digeste (i) disait : « FeminEe ab omnibus oflicïis civilibus vel publicis remota; sunt, et ideo, nec judices esse possunt, nec magistratum gerere, nec postutare, ncc pro alio inlervenire nec procuratores existere ». Les juristes du moyen âge développent les nifimes principes et en introduisent les applications dans la coutume. Le droit romain donnait pour motif de cette exclusion. des raisons de convenance, et l'incapacité, pour une femme de remplir un office viril ; les anciens auteurs reproduisent presque textuellement la règle et ses raisons d'être. Dans le Livre Je JosHce et Je Plet, on lit : « au raeins leus de nos droits est peor la condicion as femcs que as homes (2) » ; « la feme ne peut porter garante, feme ne s'entreniete por nul home 1 car ausint comme l'en oste as femes office de juridiction et por Inrs mors (3) comme por la feblece de lor sen ». L'auteur du livre de Justice et de Plet, ajoute même au droit romain : le jurisconsulte Paul avait fait remarquer, que si Ks femmes étaient exclues des offices de juridiction, c'était uniquement une question de
II) Uvre L, liu-e XYII, loi a, Diff-
(3) Li Livres de JosUce et de Plet, éd. Rapctti, I, vni, $ a. Cf. Loi 9. De Statu llom. deterior est conditJo feminarum quant masculorum.
^3} Cf. Loi 19, 'à 2, V, I. De jud. Dîg. moribus impediuntur femtnie ne judices aint.
