Étude historique sur les professions accessibles aux femmes: Influence du sémitisme sur l'évolution de la position économique de la femme dans la société

— Je conviens qu'elles sont souvent l'un et l'autre mais je suis persuadé que c'est un effet de l'éducation, du système de nos mœurs, et point du tout de la nature. »

C'est en ces termes piquants que Diderot, dans un curieux dialogue (i^ pose la question de la nature de la femme et de la responsabilité des divers contrats sociaux en ce qui la regarde

Si comme le dit l'un des interlocuteurs, la femme est un animal naturellement faible et malade, il faut la tenir à l'écart des fonctions qui réclament la réflexion, la santé et la force : à créature débile la tutelle est indispensable.

Si au contraire la faiblesse de la femme est un effet de l'éducation, si elle est la conséquence d'une légis-

(i) Opuscules philosophiques et littéraires, p. 169, Paris, 1796. Impr. de Chevet.

lation injuste et oppressive, , il y a devoir et utilité à réformer cette législation.

Le premier point de vue est celui d'une influence théologique particulière, le second est celui du progrès et de la science. D'après le premier système l'humanité est divisée en deux races: l'une condamnée par son infériorité native à l'obéissance perpétuelle ; l'autre obligée à une domination commandée à la fois parla natureet la raison . D'après le second système, l'humanité est une, disposant pour un même but : le bonheur commun de toutes les forces sociales, s'efforçant de les harmoniser et de les conduire à un résultat profitable à tous. .D'après le premier système, il y a nécessairement dans le monde, des serfs et des parias; d'après le second, il y a des êtres égaux en droits et en devoirs.

Le premier est l'expression du f?it primitif nécessaire, tendant à maintenir les organisations primordiales, le second, l'expression d'une notion supérieure, la notion d'équité, s'efforçant d'introduire des innovations et des améliorations en la coutume vieillie ; celui-ci soutint l'infériorité entraînant la subordination nécessaire, celui-là, l'égalité conduisant à assurer à la femme les mêmes droits qu'à l'homme.

Le principe de l'infériorité et de la subordination qui s'imposa avec le despotisme de la force dans la majorité des sociétés primitives, triompha longtemps et l'emporta d'abord sur le principe progressiste. Ce ne fut que dans un petit nombre de civilisations privilégiées, que la notion d'équité domina dès le début;

dans les autres, la lutte fut longue et marquée par des alternatives de revers et de succès, qui retardèrent jusqu'à nos jours, la solution définitive de cet important problème social.

La condition des femmes peut être envisagée sous divers aspects : au point de vue civil, politique, économique.

Le principe traditionnel les confondit pour refuser tous droits à la femme. Le principe progressiste les distingua pour la relever successivement des incapacités primitives et lui accorder, de degré, en degré, de nouveaux droits en harmonie avec la marche, ascendante de révolution.

Au point de vue civil, la notion d'équité l'a emporté définitivement sur le principe traditionnel : à peu d'exceptions près, et par un progrès lent mais continu, il a réalisé Tégalité de l'homme et de la femme.

En ce qui concerne les droits politiques et les droits quasi-publics, tels que la capacité d'être témoin instrumentaire, celle d'exercer une tutelle, les réformes moins avancées, révèlent cependant la même tendance à faire triompher le principe progressiste (i).

Quelle sera la situation de la lemme au point de vue économique r C'est à ce seul point de vue de la législation économique et sociale, et en réservant les droits purement politiques ou touchant indirectement

(i) M. Ostrog-orski. La Femme au point de vue du Droit public, p. i83 sq., p. 191.

y INTRODUCTION.

à la capacité politique, que l'on se propose d'étudier ici les droits de la femme.

Rationnellement et philosophiquement, l'égalité se conçoit et s'impose en ce domaine, comme dans les précédents ; l'application complète de la notion d'équité semble en outre, y être d'une impérieuse nécessité : en admettant même avec les traditionnalistes que le rôle principal de la femme soit d'élever des enfants, encore faut-il qu'elle puisse remplir ce devoir effectivement. Et si l'homme doit en principe fournir à la subsistance et à l'entretien de la famille, encore faudrait-il qu'il y pût suffire. Or, c'est le contraire qui arrive quelquefois, souvent aussi, pour des causes diverses, c'est la femme seule qui supporte les charges de la famille ; il faut donc qu'elle puisse exercer une profession pour entretenir son ménage.

Est-il nécessaire qu'elle puisse les exercer toutes, ou doit-on limiter le nombre de celles qui lui seront accessibles ?

Le principe de la liberté des professions et l'idée d'équité font prévaloir la réponse progressiste : Toutes les professions doivent être accessibles aux femmes.

L'utilité sociale et les lois économiques donnent la même réponse ; si toutes les carrières sont également ouvertes aux hommes et aux femmes, la Société aura une somme double d'intelligences à employer à ses services : pour que les femmes puissent exercer une profession avec quelque utilité, il faut que toutes leur soient ouvertes, sans quoi, l'encombrement

de celles qui leur seraient accessibles, les empêcherait d'en retirer aucun profit.

Devra-t-on au moins distinguer entre les professions proprement dites et les fonctions publiques ?

Si on a pu autrefois établir cette distinction, elle ne s'impose plus aujourd'hui, elle tend même à disparaître de jour en jour : tandis que dans les Etats anciens, la fonction publique était le plus souvent une charge intermittente, honorifique, octroyée ou imposée aux riches de la Cité, dans les Etats modernes s'accuse de plus en plus la tendance à y faire prédominer le caractère professionnel et lucratif: celle-ci aujourd'hui devient une profession, nécessitant souvent des études spéciales, imposant des occupations permanentes, et fournissant à l'individu un moyen honorable de gagner sa vie. Or, si on définit la profession un emploi destiné à procurer à l'individu de quoi vivre et de quoi fournir à l'entretien de sa famille, et si, dans ce but, on ouvre aux femmes un libre accès à toutes les carrières, les fonctions publiques permanentes, présentant un caractère lucratif, doivent rentrer dans la définition et être accessibles aux femmes au même titre que les autres professions.

Faudra-t-il donc alors distinguer entre les fonctions publiques de pure administration et les fonctions publiques gouvernementales (i). La question qui ne

(i) M. Ostroyorski. La Femme au point de vue du Droit public, p. i32 sq.

se posera plus, quand Tesprit progressiste aura atteint dans révolution des droits politiques, le même degré que dans les droits civils, semble devoir être résolue, môme actuellement, dans le sens progressiste. Toutes les fonctions publiques tendant à devenir de véritables professions, le caractère politique s'efface devant le caractère professionnel ; les avoués, notaires, huissiers, les magistrats, les juges, sont des hommes de profession, avant d'être des citoyens investis de droits politiques. Or, si on admet les femmes à remplir les fonctions d'employé, de professeur, d'inspecteur, au même titre que les hommes jouissant de leurs droits de citoyen actif, pourquoi ne les admettrait-on pas à exercer de même les autres fonctions r II semble que logiquement, partout où la profession domine dans la fonction, celle-ci doive être accessible aux femmes.

L'histoire de l'évolution, dans la condition économique des femmes, devra fournir des éléments de solution qui compléteront les raisonnements philosophiques. Comme dans la question générale, cette évolution particulière présente les mêmes alternatives de triomphes et de défaites du principe libéral ; on y peut suivre l'influence d'abord croissante de la notion d'équité, s'imposant avec les progrès de la civilisation jusqu'à dominer et à faire disparaître presque en la pratique des derniers siècles de l'empire romain, les conséquences du principe traditionnel. Ce principe fut ensuite remis en honneur par les Pères de l'Eglise et les juristes du moyen âge qui imprimèrent par là, un

puissant mouvement de recul à révolution ; les traces ne commencèrent à s'en effacer qu'au cours du xix" siècle, elles subsistent, profondes encore, même de nos jours. Si on admet aujourd'hui que la femme peut exercer une profession, si on lui a ouvert successivement la plupart des professions privées et quelques-unes de celles qui ont le caractère de fonction publique, on hésite encore à l'admettre à certains offices regardés comme supérieurs, et même quand ils n'impliquent pas la capacité politique. Cette exclusion partielle et systématique ne peut, semble-t-il, s'expliquer que par l'histoire ; il y a là, comme un phénomène de survivance des vieux principes traditionnels non encore abattus, derniers vestiges des préjugés d'infériorité physique, d'incapacité intellectuelle, et de perversité morale accumulés contre les femmes, par les religions antiques et par la rehgion juive remise en honneur et fondue au moyen âge avec le christianisme, pour justifier et fortifier le despotisme primitif de la force, imposant la soumission et la subordination en retour de la protection.

DROIT ANCIEN

Aussi loin que l'on peut remonter dans l'histoire de la formation des groupements sociaux et, sans s'arrêter à la période primitive de confusion et de rapports purement communistiques, on rencontre deux formes primordiales servant comme de points de départ à deux modes généraux de l'organisation étatique ; le groupement par les femmes et le groupement par les mâles. Toutefois il ne faut pas négliger la première étape.

D'après un système généralement admis par les auteurs (i), il y aurait eu entre les trois modes, de la horde, du maternicat et du paternicat, une succe si on logique et nécessaire dominée par une loi naturelle d'évolution ; l'humanité aurait commencé par traverser une période universelle d'hétaïrisme (le régime tribal), période primitive et chaotique de la parenté communistique ; puis les femmes s'étant révoltées contre un

(i) Muirhead. Introd. du Droit privé de Rome. Bachofen das mutterrecht. John Lubbock. Orig-ines de la civilisation, p. 80, i33, 187 et passim.

i6 l'antiquité.

système aussi préjudiciable à leurs intérêts qu'à leur dignité, il en serait résulté un changement de régime, soit, une période de civilisation gynécocratique caractérisée par les institutions féministes ; enfin, l'homme à son tour, après s'être rendu maître de la femme, serait parvenu à la domination dans la famille et dans la société ; l'élément naturel de la maternité aurait alors fait place à l'élément supérieur de la paternité, le droit maternel, au droit paternel. La substitution du paternicat au maternicat aurait été aussi nécessaire au développement des sociétés que celle du maternicat au régime de la horde. Excluant, s'il avait persisté, tout progrès et toute civilisation, le maternicat, disent la majorité des auteurs, n'a eu sa place dans l'histoire que comme intermédiaire entre l'inférieur et le supérieur; il n'est qu'un échelon, un degré transitoire, utile sans doute, mais condamné par la nature même de l'évolution, à disparaître devant la forme supérieure du gouvernement par les mâles.-

Ce système très séduisant par la simplicité, l'aspect logique, la régularité esthétique, a cependant été vivement attaqué en ces derniers temps (i), et sans entrer dans les détails de la controverse, peut-être avec raison. Bien que l'hypothèse semble satisfaisante en son ingéniosité, elle n'a pas la certitude d'une vérité histoquement démontrée.

Au premier degré, dit-on, il y eut le régime de la

(i) Starke. La Famille primitive, 1891.