CXIII. Toutes gens qui maisnent denrrées à Bappalmes
pour servir le marchiet le venrredy et nelespeueut vendre, se ilz les ramainent ledit jour soit à car, carette, cheval, brouette ou à col, hors la chastellerie de Bappalmes, et que eulx ne leur denri'ées ne gisent en ladicte chastellerie cellui jour, ilz ne doivent point de péage, ne retour, mais se ilz gisent en le chastellerie cellui jour, ilz doivent péage, et pareillement doivent péage silz passent oultre et que ilz retournent dont ilz sont venus.
CXIIII. Item, que ung chascun poeult acheter le venrredi à Bappalmes toutes telles denrrées quil leur plaist au marchiet, et icelles emporter ou emmener ledit jour, soit à car, carette, cheval, brouette ou à col hors de la ville et chastellenie, sans pour ce devoir droit de péage, svnon de beste vive.
Mais qui achetteroit beste vive et Temmenast en Franche en deveroit le péage plainement, c'est assavoir : dun cheval, m deniers obole; d'un boef, vacque ou vel, III deniers obole ; de i pourchel, i denier; chascune blanche beste, une obole, et les vi, i denier de cauchie ; ce sont les VI blanches bestes, un deniers.
CXV. Item, que de quelque avoir que on prengue en la ville ne chastellerie de Bappalmes par achat, ne aultrement, on ne doit point de xii® ou que on le porte ou maisne et aussy ne fait on de chose que on descharge en ladicte ville ou chastellerie.
CXVI. Ung car ou carette de le chastellerie de Bappalmes ne doit point de péage pour aler en Franche à wit la première fois, mais s'il maisne aulcune chose sur son car, il doit aussy bien à la première fois que à la seconde, soit pour lui ou à voiture, et s'il y rêva dedens xv jours aprez et qu'il y continue, il doit lousjours péage alant et venant s'il passe oultre la chastellerie, et ne doivent point péage pour leurs harnas, mais la denrée que ilz maine doit XII® selle n'est chergiée ou deschergiée en la chaste
lepîe de Bappalmes ; mais se elle estoit priase ou deschergiée en ladicte ville ou chastellerie, elle ne debveroit point de xii®.
Item, que tous tavreniers ou aultres gens non bourgois demourans en la ville ou chastellerie de Bappalmes s'ilz achattent vins en Franche, ilz peuent faire amener le$dits vins en leurs maisons estans en ladite ville ou chastellerie sans iceulx acquittier lors; et ne doit le harnas s'il est de Franche fors seulement son retour, Et se ledit vin venu en la maison dudit marchant il le peult tenir illec et boire à sa despence s'il lui plaist, sans en riens vendre, sans pour ce devoir droit de péage; mais se ledit marchant voloit vendre ledit vin, il converroit queenchois que il Tafforast, il venist acquittier le péage ou sinon il seroit à amende de LX sols, avec le droit de acquit.
Item, et de ce ont par cy devant esté levées pluiseurs amendes en ladite ville et chastellerie de Bappalmes.
CXVII. Ceulx de Miraumont doivent néant de chose qu'il amainent de Miraumont en la chastellerie de Bappalmes, ne de chose que ilz prendent en ladiiîte chastellerie pour mener à Miraumont, mais silz le menoient oultre les bos vers Franche ou en l'Empire ou en Flandres, ilz deveroient travers, puisque il se embatteroient en ladite chastellerie de Bappalmes.
CXVIII. Ceulx de Courcelettes ne peuent prendre point davoir en leur ville pour mener ou fief de Flandres que il ne doye travers à Bappalmes sans conduit, soit à car, carotte ou cheval.
Mai«s s'ilz maisnent d'illecq ou fief de Vermendois, il ne doivent néant.
CXIX. Se gens de Haynau, de Cambray, de l'Empire mainent avoir de leurs terres en la chastellerie de Bapalmes, ilz n'en doivent néant, et s'ilz ramainent avoir de i chastellerie en leurs terres, ilz n'en doivent néant.
Mais de l'avoir de ceulx de TEmpire quilz aueft>ieDt amené de leurs terres en ladite chastellerie silz le menoient oultre le bos vers Franche ou oultre Teauwe de Cagœl vers Flandres, ilz en deveroient travers pour cause quil se seroient embattus en ladicte cbastellerie de Bappalmes.
VI". Bourgois de la Rochelle ne doivent ne chemin, ne péage pour tant que ilz ayent lettres de ladicte ville qu'ilz soient bourgois et doivent demeurer leurs lettrez aux péageurs et les laissent le plus souvent à Arras, à S* Omer ou là où ilz trouvent premiers des sergans du péage, et s'ilz viennent à Bappalmes ou se embattent en la cbastellerie ilz payent comme aultres gens, supposé que ilz ayent leurs lettres et combien quilz ne soyent de Texempcion par le registre, touttesfois ils ne sont point oultremontain et ont tel franchise que ceulx de ladite exempcion.
VI"! . Qui maisne de Beaumfes draps entiers, ilz ne sy peuent acquittier, et se on maisne avoir qui doive oultrage, tant que Toultrage passe xxv deniers, il ne sy poeult acquittier.
Item, qui venrroit de Flandres à Beaumèz pour acquittier le avoir dessus dict que le commis de Beaumèz ne poeult acquittier, on ne le porroit venir acquittier à Bappalmes que on neuist fourfait amende de lx sols, pour ce que on aroit trescoppé le grant chemin qui maisne de Amiens à Cambray.
Mais qui venroit de Franche à Beaumèz pour acquittier et on ny povoit acquittier pour cause de oultrage, on porroit franchement sans meffait venir acquittier à Bappalmes sans passer oultre ledict chemin de Cambray au lez vers Flandres.
C'est ce que le péage a de propre.
VI" II. Primes, une paire de caniches de vermeil
crelatte où il doit avoir une aune d'escrelatte bonne et souffissant, lesquelles cauches Tabbé de Saint Waast d'Arras doit chascun an, au jour Saint Remy, livrer et payer à Bappalmes à le huche dudit péage» et moiennant lesdictes caulches ilz sont quittes toute Tannée pour tout ce quilz font passer pour leur provision, et quant aulcuns avoirs ou harnas passent pour ladicte abbaye, ilz doivent apporter lettres de certiffication qu'ilz sont à Saint-Waast.
Item, les dames relligieuses de le ïhieuUoye lez Arras doivent envoyer chascun an à le huche dudict péage le jour de Pasques, une bourse blanche ouvrée à Taguille et une coroye de cuir sans fer, telles quelles chaingnent.
Item, doivent lesdictes dames de le ThieuUoye envoyer à ladite huche dudit péage chascun an le jour Saint- Martin d'iver, deux paires de blanches moufflettes ouvrées à laguille, et moiennant ce demeurent quittes toute Tannée pour tout, ce qu'elles font passer ; et aultre chose na le péage de propre.
Toutes manières de gens, Roy, duc, conte, baniérés et
tous nobles, tous prélas, prebtres, clercs doivent péage à
Bappalmes en le manière quil est contenu ens ou registre
et en Tenqueste de Cappy avec le saisine, usaige etcous-
tume ; excepté le roy de Franche, ses enfFans, le Saint
Père le pappe, cardinaulx, hospitalliers, escoUiers à
Paris et quatre ordenes qui sont previlegiez qui ne
payent néant.
Cest assavoir
Chiteaulx.
Pre monstre.
Clugny.
Meremoustier.
Au-dessous, d'une écriture du xvi® siècle : Abbaye Mont Saint Éloy.
Vidimus de certains articles extraits des registres du péage de Bapaume, produits par Honoré Le Vasseur, contrôleur du péage de Bapaume pour appuyer les droits dudit péage à rencontre de Jean Ghiseghien, d'Alost, et de Louis d'Armagnac, comte de Guise, desquels il résulte que les habitants de la terre d'Alost et du comté de Guise ne sont pas exempts du péage, — 9 septembre ik99. — 7 amil 1515,
(Archives du Nord, B. 1613, 18« registre des Chartes, f*» 238, verso).
Vidimus d'une sentence par laquelle il est déclaré que Jacques Cocquel, marchand, demeurant à Aire, sera exempt de payer le domaine forain à Rouen pour les denrées importées par lui en Artois, pendant tout le temps que les habitants d'Artois paieront au Roi l'aide ordinaire. — 8 octobre 1508. — 7 février 1509.
(Archives du Nord, B. 1616, 18« registre des Chartes, f® 89, recto).
Ordonnances de l'archiduc Charles autorisant les fermiers du péage de Bapaume à établir des commis à Maubeuge, Bavai, ville et faubourgs de Valenciennes, Bouchain, Le Quesnoy, ï^andrecies, Iwuy, Douai, Pont-à-Vendin, Ilaubourdin et autres lieux; le prince prend cette mesure parce que les marchands venant ou allant en France, évitaient de passer par Bapaume et s'exemptaient ainsi des droits de passage. — Bruxelles, 21 septembre 1516.
(Archives du Nord, B. 1614, 19* registre des Chartes, f" 88, recto).
Charles etc, , A nos amez et féaulx les grant bailly Havnnau et gens de nostre conseil à Mons, Gouverneu
de Lille, Douay et Orchies, d'Arras, de Béthune et de Bapalmes, bailly de Saint Omer, d'Aire et de Lens, prévostz le Conte à Valenchiennes, de Maubeuge et de Bavay , et à tous noz autres justiciers et officiers cui ce regarde ou à leurs lieutenans, salut et dilection. De la part de nostre procureur général nous a esté exposé comme, à cause de nostre conté d'Artois, nous compétent et appartiennent plusieurs beaulx droiz, haulteurs, seigneuries et prééminences, et, entre autres, ung droit nommé le péaîge de Bapalmes qui se cuelle, prend et liève sur les marchandises allans et venans du royaulme de France en noz pays de Flandres, d'Artois et autres pays voisins, lequel droit de péaige s'est de tout temps levé et encoires se liève de présent par forme de esles ou branches, si comme audit lieu de Bapalmes, Abbeville, Amiens, Corbie et aultres divers lieux dudit Royaulme de France et aussi à Cambray, dont la jurisdiction et congnoissance dudit péaige appartient à nostre gouverneur et bailli dudit Bapalmes ou son lieutenant et ainsi en a esté fait et usé de si long temps qu'il n'est mémoire du commenchement ne du contraire. Néantmoins, pour ce que lesdits lieux ou icellui nostre péaige se liève sont assiz en pays ample et ouvert, les marchans et autres conduisans les marchandises allans d'un pays à autre se sont, puis certaines annésença, ingérez et avancez de passer à toutes les dites marchandises hors desdis lieux ou se liève nostredit péaige affin d'eschiever le payement d'icellui ; ce qui tourne au grant retardement et diminucion de nostredict droit et aussi à la perte et dommaige de noz fermiers d'icellui, et plus sera, se par nous ny est pourveu, obvié et remédié ; si comme dit nostredit procureur, exposant, en lous requérant que, actendu ce que dit est, mesmement jue en nos dits pays d'Artois, Haynnau et chastellenie le Lille, avons pluiseurs lieux plus convenables et pro-
pices pour par nos dits fermiers asseoir et mectre wachtes (1) et commis que es lieux ou ilz sont présentement, si comme en noz villes de Maubeuge, Bavay, ville et faubours de Valenchiennes, Bouchain, Quesnoy, Landrechies, Ywiz, Douay, Le Pont-à-Wehdin, Habourdin et autres ; il nous plaise ordonner que nosdits fermiers puissent doresenavant mectre et asseoir es lieux dessusdictz telz wachtes ou commis qne bon leur semblera pour y cueillir et recevoir le droit dessusdict, et sur ce faire expédier noz lettres patentes d'ordonnance à ce pertinentes. Pour ce est il que nous, les choses dessus dictes considérées, désirans garder et entretenir noz droiz dudict péaige, lequel est nostre anchien demeyne et obvier aux frauldes et abuz qui se pourroient de plus en plus commectre au payement de nosdiz droiz en temps avenir ; et eu sur ce l'adviz de noz amez et féaulx les chiefz et trésorier général de noz finances, Avons ordonné et ordonnons par ces présentes et est nostre vouloir et plaisir que nosdis fermiers puissent et pourront, doresenavant cuellir, lever et recevoir ou par leurs gens, serviteurs et commis faire cueillier, lever et recevoir nostredit droit de péaige en tel ou telz des lieux dessus mencionnez que besôing sera, et que, par Tadvis de noz amez et féaulx les président et gens de noz comptes à Lille, ils verront estre expédient et plus propice et convenable pour le recouvrement d'icellui nostre droit ; Et à ceste fin y commectre telz wachtes ou gardes que bon leur semblera, leur octroyant et accordant que au payement d'icellui droit ilz puissent contraindre et faire contraindre tous ceulz et celles que tenuz y seront tout ainsi et par la manière que il se fait es autres lieux où Ton est accoustumé lever nostredit droit, si avant toutes voyes que ledit droit nayt une
(1) Mot flamand signifiant MJarde> garde.
esté payé ôt acquité en Tun de ses autres lieux; ouquel cas nous ne voulons, ne entendons qu« les màrchans soient ou puissent estre constrains au payement d'icellui en aucuns des lieux dessus mencionnez ; ne pareillement que par le changement desdits wachtes et commis, les denrées et marchandises passans et rappassans par lesdits lieux soient ou puissent estre plus avant chargées d'aucun impost ou autre debte quelles nont esté d'anchienneté. Si voulons, vous mandons et enjoingnons très expressément et acertes et à chascun de vous en droit soy et si comme à lui appartiendra que de nostre présente ordonnance, selon et par la manière que dit est, vous faictes, souffrez et laissiez nosdis fermiers dudit péaige de Bapalmes, ensemble leurs gens, serviteurs, wachtes et commis plainement et paisiblement joyr et user sans leur faire mettre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné aucun destourbier ou empeschement au contraire en manière quelconque, ains au recouvrement de nostredit droit leur faictes toute la faveur, adresse et assistence que pourrez. Et se pour raison d'icellui droit sourdit cy après, question, débat ou procès. Nous voulons que vous et celluy de vous quil appartiendra et soubz la jurisdiction duquel se mouvera ledit droit ou procès faictes sommièrement plain aux parties oyes bon, brief droit, raison et justice, car ainsi nous plaist il et le voulons estre fait, nonobstant quelzconques lettres subreptices impétrées ou à impétrer au contraire. Et de ce faire vous donnons et à chascun de vous povoir et auctorité. Et pour ce que de ces présentes l'on pourra avoir à faire en divers lieux, Nous voulons que au vidimus ou copie autenctique d'icelles foy soit adjoustée mme à ce présent original. Donné en nostre ville de •uxelles soubz nostre seel dont avons usé par provi- »n, le xxi« jour de septembre Tan de grâce mil cinq
cens et seize, et de nostre règne le premier. Ainsi soubscript par le Roy en son conseil et signé : Yerde Rue.
En marge :
Collation est faicte aux originales lettres qui ont esté délivrées au receveur de Bapalmes pour les mectre à exécution.
Autorisation accordée par Vempereur Charles-Quint au fermier du péage de Bapaunie de commettre partout oii il lui plaira dans le ressort dudit péage, des gardes qui en percevront les droits, — i««* mars i55k-1555 n, st.
(Archives du Nord, B. 1621, 26e registre des Chartes, f'» 26, verso).
Requête des gouverneur, officiers, maïeur et échevins de la ville de Hesdin à Leurs Altesses les Archiducs Albert et Isabelle, demandant l'exemption pour les habitants de ladite ville, des droits du péage de Bapaume, — Appointement des gens de la Chambre des Comptes de Lille. — Mémoire présenté à ce sujet par le fermier du péage, Adrien Cocquerel. — 1607.
(Archives du Nord, B. 2933).
Arrêt du conseil de Matines dans le procès entre les maîeur et échevins de Saint-Omer et Pasquier Bosquet, fermie péage de Bapaume. — Malines, le 6 mars 1621.
(Archives du Nord. B. 29U
Mandement des chefs trésorier général et commis des finances relativement aux conditions sous lesquelles le péage de Bapaume devra être affermé, avec les tarifs perçus sur les marchandises à Bapaume, Arras, Saini-Omer et autres lieux et passages d'Artois, ainsi qu'à Ypres, Gravelines, Dunkerque et autres lieux où nouvelleynent il a été établi et levé paisiblement. — Bruxelles, le il décembre 162'i.
(Archives du Nord, B. 2933).
Aujourd'hui dix-sèptième décembre xvi* vingt-quatre, Les Chefs Trésorier général et Commis des Finances font, pour et au nom de Sa Majesté, par advis tant des président et gens de la Chambre des Comptes à Lille, que Jean Dernin, receveur du domaine au quartier dé Bapalmes, et en suitte des attaches mises es lieux où il appertenoit, bailler en ferme au plus offrant et dernier renchérisseur en la chambre de leur assemblée, le droict de péage dudit Bapalmes. qui se coeuille et liève tant audit Bapalmes, Arras, S' Omer et autres lieux et passages d'Artois, où Ton est accoustumé de lever ledit droict, ensemble Ypres, Gravelinges, Dunkercke et autres lieux où nouvellement il a esté estably et se lève paisiblement, lequel seroit demeuré comme dernier renchérisseur à Jean Tyrion, pour et au proffit de Charles Lacère, marchant, demeurant à S* Omer, en la forme et aux conditions suivantes, sçavoir : que ledit Lacère tiendra en ferme ledit droict de péage dudit Bapalmes qui se lève et coeuUe es lieux susdits et accoustumez, et ^-^ pour ung temps et terme de trois ans continuels et mivans Fung l'autre, à commencer avoir cours le îmier jour de febvrier xvi*' vingt-cinq, moyennant en yant au proffit de sa dicte Majesté es mains dudit
Receveur de Bapalmes présent et autre advenir, la somme de sept mille deux cens vingt livres par an, de quarante gros, monnoie de Handres, la livre, de trois mois eu trois mois le quart, et pour ce bailler caution suffisante, et, au surplus, aux autres charges, conditions et listes cy-jointes soubs le cachet desdites finances que ledit fermier sera tenu d'observer et accomplir punctuellement. Fait à Bruxelles au bureau desdites finances les jour, mois et an que dessus.
Signé : Cl. Songnyes. R. conte de Wabfrize.
Fr. Kinschot. J. van den Wouwer. J. Cockaërts.
Déclaration et rëcoeulle comme se rechoipt le péaige de Bappalmes au quartier de S* Orner, Ypres, Gravelingues, Duncquerqueet aultres ports de mersissoubzrobéisl&ance de Sa Majesté, pour le regard des marchandises s'amenans par batteaux, hollandes et aultres, selloa ^t ainsy qu'il s'ensuit.
Primes.
Ung tonneau de miel doibt ix deniers.
La balle de houblon, grande .... xviii deniers.
La petitte • . . xvii deniers.
Le tonneau de vin m sols.
Le demi i sol, vi den.
Et la pièche à Tad vçnant de sa grandeur La pièche de vinaigre, vergus et aultres
samblables vi deniers.
La somme de marée vi deniers.
Les cens pièches de cuirs à poil ou
aultres tannez, doibvent viii sols, nii d.
Les cens pièches de peaux de moutons . un sols. Le tonneau de hérens blancqs ou rouges,
mollues (morues), somons (saumons)
et aultres vi den.
La balle de laine, grande .... . ii sols, vi den:
Lapetitte . . i sol, vi den.
Ung pacq de liège, grand vi den.
Ung petit III den.
La rasière de bled et aultres grains . vi den.
Le cent de fer pesant . . . . ^ . m den.
La rasière de sel gris ou blancq . . . vi den.
La rasière de charbon de terre . . . vi den.
Une pierre de mollin grande, faisant une
charrée vu sols, vi d.
Les petites à Tadvenant.
La casse de çucre (caisse de sucre) . . xviii den. Le tonneau d'indigo ou aultre teinture . xii den. Le cabas de figues, raisins ou aultres . m den. Le tonneau desdites figues, raisins ou
aultres . . . . . . ... . . vi den.
La pipe d'huille d'olive ii sols, vi den.
Pour chasque blocq de plomb pesant
quatre cens xi den.
Une balle de poivre, jengembre, cannelle et aultressamblables espiceries . i sol, vi den. Le boucault de prouneaux et aultres
samblables denrées i sol, vi den.
La balle de plumes i sol, vi den.
Le ballot de drap, cestuy de soie, de •^ çangean, de saye et aultres samblables
marchandises i sol, vi den.
Le ballot de thoille, de fiUé, de saiette,
de cï^nvre, de lin et aultres samblables. i sol, vi den. Le boucault d'orenges, citrons et aultres
samblables , . . m sols.
> boucault de cat^-ines (châtaignes) ou
marrons m sols.
? bpuçault de cappes (câpres) ou d'olives, i sol.
VII sols.
VI deniers.
m deniers.
Les cens pièches de bois de Brésil, de
Champesche ou Provence . . . .
Et générallement touttes les marchandises et denrées venaiis ou allans en
lieux subjectz audict péaige cy-dessus
non spécifflé qui se mectent en tonneau, doibvent au tonneau. . . .
Et celles qui se pessent (pèsent), paient
à Tadvenant du cent pesant. . . .
Une bellande chargée indifFéramment
desdictes marchandises mellées et non
spéciffiées cy-dessus, ny pris assis, se
paie XXXV sols.
La demye à Tadvenant de ... . xvii sols vi den. Et la coggue (bateau en usage sur les
canaux du Nord) xii sols.
Bien entendu que sy aultres plus grandz batteaux venans, par mer et s'ébattans sur les rivières paient selloû leur grandeur, prins esgard ad ce que Ton maisne en une bellande, en redoublant toutes les dictes marchandises çy-dessus spéciffiées et aultres qui doibvent ledit péaige, doibvent douzaine quant elle y eschiet qui monte au double de la porte selon que plus particulièrement est reprins par Tanchienne liste et conférence de Saint- Omer.
S'ensuyt les jours des eschéances desdictes douxaines.
La douxaine de Noël commenche quinze jours devant et dure jusques au vingt-deux iesme de janvier.
La douxaine de Pasques commenche quinze jours devant et dure trois sepmaines après.
La douxaine de Pentecouste commenche quinze jo"»^ devant et dure trois sepmaines après.
Le soubzsigné rechepveur de Sa Majesté à Bappa. et commis au restablissement général dudict droir'
péaige, certiffie que la liste cy-dessus a esté faicte en
conformité desdictes anchiennes listes , et qu'icelle se
pratique indifféremment en tous lieux ou se rechoipt
ledict droict deppuis le commenchement dudict resta-
blissement.
testatdr
Dermin.
S'ensuyt, la manière comment Ton recoeulle et
rechoipt le péaige de Bapalmes pour leurs Altezes
rArchidicq aux aesles qui sont mis sups au pais d'Ar-
tbois pour le faict dudict droict. ,
Primes, Ung car chargé de marchandise quelle qu'elle soit, doibt vu sols, VI den., et quand la douzaine court . xv sols.
Une charette chergée de marchandise, quelle qu'elle soit doibt m sols, ix den.
Eît quand la douzaine court vu sols, vi den.
Ung car chergié de miel doibt . . . . ix sols.
Et quant la douzaine court xviii sols.
Et la charette à Tad venant.
Ung car chargé de bled, vin, vinaigre,
vergu, charbon, houblon, doibt . . iiii sols, vi den.
Et quant la douzaine court ix sols.
Et la charette chargée de ce que dessus, à Tadvenant.
Ung car chargié de marée doibt. . . un sols, vi den. Et la charette, àl'advenant.
Ung car chargé de cuirs à poil et sel doibt vji sols, VI den.
Et quand la douzaine court xv sols.
Et la charette, à Tadvenant.
'' ig car chargé de laisnes de draps de ;oie, de molus (morues) , de hérens, ;omon (saumons) et de touttes aultres
marchandises quelcbncques quelles
soient, doibt vu sols, vi den.
Et quant la douzaine court xv sols.
Et la charette, à Tadvenant.
Ung car chargé de plomb, estain, férailles,
chandelles de sieu, fromaiges doibt. . vu sols, vi den. Et quant la douzaine court. . . . . xv sols.
Et la charette, à l'advenant.
I Ung car chargé de bois escargé, de pot-
terie, d'escorces, de lattes, de pelles,
d*ardoises, doibt ^ iiii sols, vi den.
Et quant la douzaine court vu sols.
Pour les chevaulx Ung cheval chargé de marchandise doibt. iiisols, i den. t.
Et quant la douzaine court iiTisols,viid.t.
Ung cheval chargé de fruictz, bled et
touttes aultres sortes de grains doibt. v den. parité. Ung cheval chargé de flUetz, de saiette,
de canvre, de soie, de thoille et de lin,
doibt m sols, I den. t.
Et quant la douzaine court iiiisols,viid.t.
Ung cheval chargé de toutte sorte de pron-
neaux, oronges, bure, doibt. . . . xviii den. Ung homme qui porte à dos de touttes
sortes de marchandises, raisins doibt. iiii den. t.
Pour les vifves bestes Un bœuf, vache ou vel petit ou grand, doibt v den. par. Et quant la douzaine court. .... xxiii den. par. Une blanche beste , brebis , mouton ,
agneau petit ou grand, doibt. . . (ii den. t.) Et quant la douzaine court, aultant de
soixante est deubt. ...... xviii dénie
et à réquipolent.
Chacun pourcel, petit ou grand, doibt ii den. , et quan
douzaine court, aultant de soixante est doibt xviii den., mais sil en avoit que ung, deux, ou trois, ou dix, ou onze en dessoubs de soixante, sy ^st deub, douzaine quand elle court, à la charge que le tout vienne de France et que l'on ly maisne.
S'ensuyt les jours des eschéances des douzaines.
La douxaine de Noël commenche quinze jours devant et durejusques au vingt-deuxiesme de janvier
La douxaine de Pasques commenche quinze jours devant et dure trois sepmaines après.
La douxaine de Pentecouste commenche quinze jours devant et dure trois sepmaines après.
La liste sur laquelle la sentence Malines a esté rendue au prouflt de Sa Majesté estant demeurée es mains de monseigneur le Procureur général, le Recepveur de Bapalmes a présenté requeste à Messeigneurs des Finances, les suppliant pour le service de Sa Majesté estre envolée à la Chambre des Comptes de Lille, ce que lesdicts seigneurs ont faict et en eBe se trouve enregistrée, et en cas de besoing l'on y polra avoir recours pour en avoir des 'listes autenticques.
Lettres exécutoriales accordées à Nicolas van Merslraten, fermier du péage de Bapaume en remplacement de Charles Lachere, 11 octobre 1625. (Archives du Nord, B. 2939).
Avis de la Chambre des Comptes de Lille sur la perception du péage de Bapaume à Saiîit-Omer, l'i octobre 1662.
(Archives du Nord, B. 3182).
Monsieur van der Straten, Comme vous ayant promy
de vous envoier quelques papiers touchant le péaige de Bappaumes, lesquels je vous envoie ichy, joinct par où poldrez vooir où que ledit péaige est deu. D'aultre comme le temps approsse fort pour le vin nouveau et il y at aparence d'avoir grand passaige par ceste ville, il est nécessaire de faire publisser (sic) Tancienne liste, à celle fin que persoone ne prende cause d'innorance, à quoy je ne doutte en ferez les debvoirs et par le premier saurai. Attendant vostre ordre et me dierai après avoir faict mes recommandations à Madamoiselle vostre compaingnie et à toute vostre famille.
Monsieur van der Strate
vostre affectionné serviteur
Pierre Van Dolre.
Au dos: Monsieur,
Monsieur Jacques van Straeten, commis des droits du Roy à St-Omer, port.
Transcription des ordonnances et documents envoyés pour prouver la légalité de l'établissement du péage de Bapaume à St-Omer.
Ordonnance du roi Philippe III.
Philippe par la grâce de Dieu, roy de Castille, etc. A toas ceulx qui ces présentes lettres voteront, salut. Estans deuuement informés que plusieurs marchandises, biens et denrées quy nous doivent le péaige et travers de Bappaumes, soUoient estre admenées et passer par uostre ville de S'-Omer venans par la voie de mer sans paier ny avoir paie allieurs icelluy droict, et que pour ce remédier à la conservation de nostre ancien domaine, la collecte d'icelluy droict auroit esté restablie audict lieu par arrest rendu en nostre grand Conseil contre noz chers et h''^" aimez les maïeur eschevins et Conseil dudict Sainct Oj appelans de nostrô Conseil d'Arthois le vi® de mars s^
cens vingt et ung, en suyte duquel et de la conférence tenue audict Saint Orner par nostre amy et féal Claude Humain, conseiller et procureur général de nostre dict Grand Conseil, les xiiii® et xvi® d'août dudict an 1621, par nous aggréé et approuvé le xi® de septembre audict an, la collecte dudict droict y attesté, restably et deppuis lors receu à nostre profflct, comme aussy il se trouve avoir esté restably en nostre ville d'Ipre, en vertu de conférence y tenue, les ix® et xi® d'août 1622 (et par nous aggréé et confirmée le xxvi® de novembre, audict an) par ledict procureur général, ensuyte de Tauthorisation à luy donnée par noz cliers et féaulx les Chiefz Trésorier général et Commis de noz domaines et finances et depuis lors aussy esté, receu à nostre prouflSct audict Ipre au mesme pied et en la forme et manière qui se faict audict S* Orner ; sy ait pareillement acquiessé noz chers et bien aimez les bourgmestre et eschevins de nostre ville de Gravelingue ensuyte d'aultre conférence y tenue par ledict procureur général le xvii* d'août audict an 1622 et la ratification en faicte de nostre part le XXVI® de novembre audict an et advis le bureau de la rechepte dudict droict, lequel deppuis y at esté faict à nostre proffict, en vaccant ausquelz debvoirs a esté recongnu que par la ville de Duncquercque plusieurs marchandises, biens et denrées subjectes audict péaige de Bappalmes qui sy transportaient par la mer, venoient à débarquer et en après se transporter tant en Flandres qu'ailleurs sans paier nostre dict droict de péaige à nostre grand préjudice ; nous avons esté meus de donner commisson à nostre cher et bien aimé Jean Dermain, receveur de noz domaines audict ^appalmes, pour le restablissement dudict droict, lequel 1 vertu de noz lettres patentes du xvii* de febvrier n^'xxiUy auroit restably audict Duncquerque icelluy
droict qui at pareillement esté receu par ses eommis jusques à présent, et d'aultant que nous, recongnoisaas tant par ladicte enqueste de Capi tenue Tan mille deux cens et deux en mai, arrestes du Parlement de Paris et aultres tiltres à ce servans, i^posans en nostre chambre des Comptps de Lille, que icelluy droict nous est deub générallement par tout le pays et conté de Flandres, au regard des avoirs et marchandises déclairées par ladicte liste ; et que par cy-devant il a esté estably, ceullie et receu à l'entrée et sortye es ports de mer dudict pays, vouUans icelluy droict remettre en sa splendeur et vigeur à la conservation de nostre anchien domaine et continuation de noz droicts, sçavoir faisons que les choses susdictes considérées, eu sur ce Tadvis desdicls Trésorier Général et Commis de noz domaines
quy préalable ont prins Tadvis de *
(1) qu'après avoir veu les susdictes tiltres,
arrestz et besoingniés, avons par la délibération de nostre très cher et très aimé bon frère Ferdinand, par la grâce de Dieu, infant d'Espaigne etc., commis et ordonné, commettons et ordonnons par ces présentes, nostre cher et bien aimé Jean Dermin, receveur de noz domaines dudict Bappames, et commis au restablissement général dudict droict de péaige pour coeuUier, lever et recevoir par luy ou ses commis et députes les droicts d'icelluy péaige de Bappames, de toutes marchandises, biens et denrées quy debveront ledict droict et arriveront ou passeront en la ville d'Oostende, Nieuport, saze de Ghand, Francquendael et aultres lieux de nostre pays et conté de Flandres est^ins soubz nostre jurisdiction et obéissance et souveraineté, le tout selon les reiglements dressés et aux restrictions et conditions contenus desdicts besongniés faictz par led' procureur général en présence dudict Dermain, et aultj
(1) Une ligne en blanc dans le texte.
cy-dessus mentionnés, luy donnant plain pooir, anthorité et mandement espéciael et à ses commis de prendre et arrester pour ce et aussy pour les amendes à ce commises, les biens, marchandises et denrées et aussy les persoones, sy mestier est, quy auront deffraudés le paiement dudict péaige, comme Ton est accoustumé de faire; et des receptes et exploix que icelluy Dermain ou ses commis ont faict dudict péaige desdicts lieux, il serat tenut d'en rendra compte en nostre chambre des comptes à Lille, comme il faict des deniers qu'il at receuz es lieux jà establys et ainsy qu'il appartiendra. Sy donnons en mandement à tous noz officiers et subjectz , requérans les aultres et chacun d'eux que audict Jean Dermain, comme nostre commis et à tous ceulx quy par luy seront establys députés en ce faict, faisans les choses susdictes, ilz obéissent et entendre (sic) diligemment, et leur prestent en ce conseil, conferést (confort) et ayde, sy mestier en ont et ils roqueront. Car etc.
Extraits des comptes du bailliage de Bapaume conseroés aux Archives du Nord et du Pas-de-Calais, indiquant Vètat des recettes annuelles du péage de Bapaume de Î286 à Î635.
« C'est li contes Willaume de Val Huon, bailliu de Bapalme, fais en Tan et el terme desus dis (Chandeleur 1285-1286 n. st.):
Rechoite : Du paage de Bapalmes pour le secont paiement de le première anée de m ans : viu*' Ib. »
(Archives du Pas-de-Calais, A. 123).
Toussaint 1286. « Rechoite: Du paage de Bapalmes
pour le premier paiement de le seconde anée de ni ans:
viu" Ib. »
(Idem, Ibidem},,
Ascension 1288 « C'est li contes Piéron de Pontoise, baillu de Bapalmes, fais en l'an et el terme desus dis. Rechoite. Dou page de Bapalmes pour le daerain paiement de le tierche anée de m ans : viu'' Ib. »
(Idem, A. 126).
Chandeleur 1288-1289 (n. st,) : « Dou paage de Bapalmes pour le secont paiement de ausi à m ans:
viii^ iiii" 1. XVI sols, viii den. »
(Idem, A. 127).
Chandeleur 1289-1290 (n. st.). « Dou paiage de Bapalmes, acensé à m ans, xxvi*' l Ib. par an, pour le secont paiement de la seconde année: viii*' un" Ib., xvi sols et
VIII den. »
(Idem, A. 128).
Ascension 1291.
« C'est li contes Piéron 'de Pontoise, bailliu de Bapau-
mes, fait à Milon de Nangis, bailliu d'Artois, du terme de
l'Ascension de l'an de grasse mil ce iiii" et xi. Reçoite de
rentes. Du paage de Bapaumes, acensé à m ans, xxvi' et
L Ib. par an, pour le paiement de le tierce anée : vin'
iiii" Ib., XVI sols, VIII den. » Et plus loin : « Despens de
baillié : Pour le renkiérissement du paage de Bapaume
du tierc paiement de le tierce anée : xxvii Ib., xv sois,
VII den. »
. (Idem, A. 130).
Toussaint 1301.
Compte de Jacquéme de Hacicourt, bailli de Bapaume.
Recette du péage acensé pour 3 ans à raison de 3
livres parisis par an.
(Idem, A. W
Compte du bailliage de Bapaume présenté par Pierre de
Molinghem, chevalier. Recettes : péage de Bapaume
acensé 3250 livres par an.
(Idem, A. 177).
Comptes des baillis d'Artois. « Cliest li comptes des
baillis d'Artois fais à la gent Madame d'Artois, dou terme
de la Toussains ki fu en l'an mil trois cens et trois.
Bapalmes. Chest li comptes Jakemon de Harcicourt,
baillus de Bapalmes, fais en Tan ou terme desus dit.
Rechoite. Dou péage de Bapalmes, qui est demeurés sans
censé en le main Madame d'Artois puis le jour St-Jehan
Baptiste desi ou jour de Toussains : m' lx libvres, x sols
(parisis). »
(Archives du Nord, Chambre des Comptes
de Lille, ancien A. 399).
« Che sont 11 compte des baillus d'Artois fait à la
gent Madame etc. Dou paage qui est demeurés sans censé
en la main Madame d'Artois dou jour de Toussains desi
à la Chandeleur : m*' et lvi libvres. » (Gages du garde du
Castel : 6 den. par jour).
(Idem, Ibidem).
Chandeleur 1303-1304. (n. st.)
Compte de Jacquême de Hachicourt, bailli. Péage non acensé. Recettes du terme de la Chandeleur : 365 livres.
(Archives du Pas-de-Calais, A. 196).
« Chest li compte etc. » de l'Ascension 1304. Recette du péage non acensé. de la Chandeleur à l'As-
censioa 1304 : 500 livres, 12 sols, 6 deniers. (Les gages
du bailli étaient pour ce ternie de 16 livres).
de Lille, ancien A. 399).
Pour la même année on trouve une quittance, délivrée
par Wautier Driénart, garde du péage de Bapaume, de la
somme de 180 livres parisis, « pour le warde, les dépens
et li loiiers des sergens dou paage », pendant un an
(28 octobre 1304).
(Archives du Pas-de-Calais, A. ^3).
Compte de la Toussaint 1304. Péage de Bapaume non
acensé de l'Ascension à la Toussaint 1304 : 569 livres,
10 sols.
(Archives du Nord, Chambre des Comptes de Lille, ancien A. 399).
Toussaint 1304. Chandeleur 1305.
Compte du même. Recette du péage de Bapaume, non
acensé : 360 livres. D'après ce compte, la recette aurait
été de 468 livres parisis.
(Archives du Pas-de-Calais, A. 205.
Archives du Nord, ancien A. 399).
Compte de l'Ascension 1305. Péage de Bapaume non acensé de la Chandeleur à TAscension 1305. 517 livres 15 sols. « Despens pour Taumosne Monseigneur faite à Tospital Saint-Jehan de l'Estrée d'Arras pour le terme de Pasques : L libvres. Pour le fief Monseigneur de Baillues, pour le terme de l'Ascension : L libvres. Pour aumosnes faites as églises pour administracion as auteurs {autels) de pain et de vin du don le conte Philippe de Flandres, con doit au jour de Pasques Flories al église S* Waast d'Arr LX sols ; al église Notre-Dame. d'Arras : lx sols; église du Mont S^ Eloy : xxx sols ; al église d'Estreu
XXV sols ; al église de Maroel : xxv sols ; al église d'Avesnes : xxv sols : al église Notre-Dame de Lens : XV sols ; al église de Hénin-Liétart : xv sols ; al église S* Nicliolai de Arouaise : xl sols ; al église Notre-Dame dTaucourt : xxx sols ; pour les gages le bailli pour le terchme : xvi libvres; pour Taumosne Monseigneur faite à Thumas le Waite du Transloy qui perdi ses pies en le prison à Bapaume, du jour de le Candeleur dessi à le nuit del Ascension, pour cxiiii jours, ii den. tournois par jour: xx sols qui valent à parisis : xvi sols. Pour les gages le garte du chastel par tant de jours : vi deniers tornois par jour : lvii sols qui valent à parisis, xlv sols, VII deniers. Somme de fiés, d'aumosnes et de gages : vi'^^xïiii libvres, vi sols, vu deniers parisis. >
(Archives du Nord, ancien A. 399).
Compte du même. Recette du péage acensé à raison de 1.900 livres par an. D'après ce compte, le péage aurait été acensé à partir de 1306 : 3.200 livres par an).
(Archives du Pas-de-Calais. A. 211.
Archives du Nord, ancien A. 380).
Compte du même. Recette du péage acensé pour trois ans à raison de 3.200 livres par an.
(Archives du Pas-de-Calais, A., 221).
Compte du même. Recette du péage de Bapaume acensé
raison de 3.250 livres par an.
(Idem, A. 209).
Compte du bailliage deBapaume présenté par Jacquême
Buirete, lieutenant du bailli dudit lieu. Recette du péage
de Bapaume « qui est demeuré en la main Madame (n'a
pas été affermé), lequel Martins Pikete et Wermons Plu-
kiaus avoient censé m ans, si fali (finit) leur censé le nuit
saint Jehan-Baptiste à mienuitdairainement passée, lequel
assis Plukiaus, warde de par Madame, de viii jours après
le Candelier dusques au jour del Assention ensivant
après : vtii" livres et xx sols ».
(Idem, A. 305).
Toussaint 1314.
Compte de Jean de Hatencourt, bailli de Bapaume, en
1314. Recette du péage « en la main Madame » : 641
livres, 4 sols.
(Idem, A. 320).
Ascension 1315.
Compte du même. Recette du péage « qui est deuiourés
en la main Madame du jour de le Candellier dusques au
jour del Assention ensivant après: « vi'' xiii libvres, xii
sols » (613 livres, 12 sols).
(Idem, A. 330).
Chandeleur 1322 (n. st).
Compte de Jean Le Moine de Crèvecœur, bailli de
Bapaume. Recette du péage : 593 livres, 12 sols, 4
deniers.
(Idem, A. 401).
Ascension 1322.
Compte du même. Recette du péage : 668 livi
14 sols.
(Idem, A. 402)
Ascension 1326. •
Compte de Matthieu Cliambellenc, bailli de Bapaume. Péage acensé 2600 livres par an, pour 3 ans.
(Idem, A. 449).
Chandeleur 1327 (n, st.).
Compte de Pierre de Gauchi, bailli de Bapaumes, Péage
acensé 2.600 livres par an.
(Idem, A. 4^6).
Chandeleur 1329.
Compte du même. Péage acensé à Wautier Drinard, à
la veuve d'Adam Cardevake et à Jehan Cardevake, son
fils, curé d'Ervillers, pour trois ans, à 2,800 livres par
an.
Idem, A. 468).
Ascension 1329.
Compte de Jehan Crisnon, bailli de Bapaume. Péage
acensé 2,800 livres par an.
(Idem, A. 489).
Lacune de 1329 à 1384.
Compte du receveur général de Flandre et d'Artois, Henri Lippin, du 30 janvier 1384 au 24 juin 1385.
« Bappalmes. Des paageurs de Bappalmes , par la main de Jacques Screyhem, clerc des briefs de feu monseigneur de Flandres dernièrement trespassé et dont il ont lettres dudit receveur général, donné le x® jour de juing Tan ccciiii*'^ et lui = vi'xxxviii frans, x sols, vi deniers parisis, monnaie de France qui valent vi'^xxxviii ms demi et demi quart et xv deniers de Flandre. Des jsus diz paageurs, par la main de Jaques Rousselet, jrc des offices de monseigneur de Bourgogne et dont il
ont lettres dudit receveur géiiéi'al, donné le xiii® jour de maj- iin'^^iui = m" frs. Somme : ix'xxxyiii fr., xiii sols, 1 den. obole tournois » (938 frs., 13 sols, 1 denier).
Etat général des registres de la Flandre, ; no 234).
Compte du même, du 24 juin 1385 au 11 mars 1386. 992 frs. 13 sols parisis pris en la huche du 26 juillet jusqu'au 21 janvier 1386, valant 2,084 livres, 18 sols, 1 denier obole, faible monnaie de Flandre.
(Idem, n» 235).
Compte de Jacques de Screyhem, receveur de Flandre, du 11 mars 1386 au 10 mars 1387.
779 livres, 2 sols, faible monnaie de Flandre, valant 371 francs parisis, versées par le receveur de Bapaume Renaud Gavelle comme provenant du péage.
(Idem, no 236).
Compte d'Odot Douay, receveur du domaine de Marguerite, duchesse de Bourgogne, veuve de Philippe-le- Hardi.
« De Jehan Périlleux, receveur du domaine de Bapaume, sur ce qu'il puet devoir des deniers de la huche dudit lieu, des deniers prins en ladicte huche depuis le xxvii* jour d'avril mil ccco et quatre jusques au xxviii® jour de juillet ensuivant, par la main de Jehan Mousquet, par lettre dudit receveur général, donné le ii® jour d'aoust mil cccc et quatre, chacune livre pour xx sols, monr courant en Artois qui font xl gros, monnoie de Flanc im'^xxix livres XIII sols. » (429 livres, 13 sols).
Du même receveur, deniers provenant du péage de Bapaume du 1®^ janvier au 28 février 1405 : 340 livres parisis ou écus de France ou livres de 40 gros de Flandre.
(Archives du Nord, B. 3331, f^ 5, verso).
Attestation et quittance constatant l'encaisse de la huche du péage de Bapaume en 1391.
« Sachent tous que nous les gardes de le huche du paage
de Bappalmez, certiffions que au jour d'huy la dicte huche
a esté ouverte et y a esté trouvé et délivré à Pierre de
Montbertaut, receveur d'Arras et de Bappalmez, depuis le
xxvii® jour de juillet jusques au jour d'huy, la somme de
iiii^^xv francs qui vallent soixante sèze livres. Tesmoing
le seel dudit paage njis à ces présentez le v® jour de
septembre Tan dessus dit ».
(Idem, B. 1850 7«).
Quittance .de la dite somme donnée par Pierre de
Montbertaut ledit jour. .
(Idem, Ibidem, 7^).
Compté du Receveur GénéralJean Chousat, du 5 novembre 1405 au 19 novembre 1406. Reçu de Jean Périlleux, receveur de Bapaume, des deniers provenant du péage.:
906 écus, 16 sols, 9 deniers. : '
(Idem, B. 1878). .
1«^ Compte du Receveur Général Robert de Bailleùx,
du 17 avril 1411 au 30 avril 1412. Recette du péage de
Bapaume: 1200 écus.
(Idem, B. 1894).
2°*® Compte du même du 1®^ mai au 16 octobre 1412.
Recette du péage de Bapaume : Néant.
(Idem, B. 1897).
I*^ Compte de Pierre Macé, receveur général, du 19 mars 1414 au 18 avril 1415. Recette du péage de Bapaume : 423 francs avancés au receveur Jean de Dyenat par Gilles de le Pierre, Jean Périlleux, Jean Caron et Pierre de le Cappelle, gardes de la huche dudit péage.
(Idem, B. 1903).
1«' Compte de Guy Guilbaut, receveur général, du
3 octobre 1419 au 2 octobre 1420. Recette du péage de
Bapaume : 327 livres, 4 sols parisis.
(Idem, B. 1920).
Compte de Colart Navarre, receveur, de Bapaume, du 17 juillet 1420 au 17 juillet 1421.
« De la revenue de la huche du péage de Bappalmes, laquelle feu Monseigneur, que Dieux pardoinst, (le duc Jean Sans Peur) soloit faire recepvoir par sa main et n'en estoit le l'oceveur de Bappalmes tenu d'en faire compte en recepte, ne en despense, et depuis mondit seigneur ordonna que le recepveur en feroit compte en recepte et en despence ; après fu baillié à censé et depuis reprinse et mise en la main de mondit seigneur qui ordonna ycelle estre recuellute aussy et par la manière que on faisoit par avant ledit bail, laquelle revenue prinse et levée à pluiseurs fois tant en ladite huche comme sur les commis des elles dudit péage pour les affaires de mondit seigneur et de Madame, sy a valu depuis le xvii® jour de juillet l'an mil quatre cens et vingt jusques au xvii® jour de juillet Tan mil quatre < vingt ung, la somme de quatre cens francs, moni royale çt non plus, tant pour l'occupation des gue'
et des gens d'armes qui, partie dlcelui temps ont esté
sur les champs, si comme par certiffication des péageurs
dudit péage, donné ledit xviii® jour de juillet quattre
cens vingt ung cy rendu à court ; poeult apparoir, pour
ce ychy an : itii* fl., monnaie royal, une fleurette comptée
pour XVI deniers, et non plus m* xx livres parisis (320
livres parisis).
(Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Ancien B. 113).^
Recette du péage du 17 juillet 1421 au 16 juillet 1422 :
299 livres, 12 sols parisis.
(Idem, Ibidem),
Recette du péage : 529 livres, 17 sols parisis.
(Idem, Ibidem):
Recette du péage : 288 livres, 5 sols parisis.
(Idem, Ibidem), 1424-1425.
Recette du péage : 840 livres, 2 sols, 6 den. parisis.
(Idem. Ancieu B. lU).
Recette du péage : 1042 livres, 13 sols parisis.
(Idem, Ibidem).
Recette du péage : 802 livres, 16 sols parisis.
(Idem, Ibidem), 1427-1428.
Recette du péage : 718 livres, 4 sol, 4 den. parisis.
(Idem, Ibidem),
Lacune de 1428 à 1442.
Compte du domaine de Bapaume du 17 juillet 1442 au 16 juillet 1443.
<!c Recepte. Et premièrement de la revenue de la huche du péage de Bapalmes et des helles d'icelui, laquelle a esté par l'ordonnance et commandement de,mondit seigneur et de inadite dame la duchesse, bàillié à ferme par cris et rencière, pour Tespasse de ung an commenchant au premier jour de décembre mil iiii^^xL!, et est demourée comme au derrain rencliérisseur et à chandelle alumée à Jehan Hanon, pour le pris et somme de iiii'lxiiii (464) livres parisis, pour icelui an, à paier de m mois en trois mois, dont il a esté compté et receu sur le compte précédent,, si comme par icelui appert, ii^iiii'^'^xi livres, xvi sols parisis, icy pour le ré§idu d'icelle année : clxxii livres, iiii sols parisis. »
(Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Ancien B. 115).
Péage affermé à Gilles Muguet, Quentin Frassent et
Jean Leroy, pour 560 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Péage affermé à Gilles Muguet, Jean Le Roy et Guillaume Levasseur, pour 540 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Le 1®^ mai 1444 le Duc fut obligé de prendre le péaoe en sa main, c'est-à-dire de le faire percevoir directem par ses agents, les péagers Gilles de le Pierre et Gi Muguet.
D'après le certificat de ces derniers, il ne rapporta, du l®'^ décembre 1444 au 17 juillet 1445, que 406 livres,
8 sols. . ' »
lldem. Ibidem).
Revenu du péage non affermé : 433 livres, 8 sols,
2 deniers parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu du péage non affermé : 482 livres, 18 sols par.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Ancien B. 116).
Revenu de péage non affermé : 624, 12 sols parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu du péage non affermé : 732 livres parisis.
(Idem, Ibidem). .
Revenu du péage non affermé : 697 livres, 6 den. par.
(Idem, Ibidem).
Compte de Colard Mannar, receveur de Bapaume. Revenu du péage d'après les attestations des péageurs Gilles de le Pierre et Gilles Muguet : 623 livres, 6 sols,
9 den. parisis.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Ancien B. 117.)
Revenu du péage non affermé : 604 liv., 7 sols paris.
(Idem, Ibidem),
Revenu du péage non affermé : 485 livres parisis. En outre :' Vesle d'Amiens où était commis Honouré du Croquet valut : 64 livres, 16 sols, 2 den. tournois ; celle d'Abbeville où était commis Guillaume Lourne : 32 livres tournois, tant pour cette année que pour la précédente; Vesle de Posières où étaCit commis Pierre Wirembault : 16 livres, 4 den. parisis, valant 18 livres, 4 den. tournois; Vesle de Coupegueule où était commis Bidau Dohy : 18 livres, 10 sols tournois; Te^fe d'Estrées au Pont où était commis Jean Debœuf, a valu 9 livres tournois ; Vesle de Beaumetz-les-Cambrai où était commis Aleaume Frassent: 46 livres, 9 sols, 1 denier obole tournois; Vesle de Guise où était commis Perceval de Vendeul : 25 livres, 16 sols, 10 deniers tournois; Vesle de Metz-en-Gouture où était commis Pierre Parent : 12 livres, 15 sols, 9 den. tournois ; Vesle de Cambrai où était commis Jean de Clary : 61 livres, 3 sols tournois ; Vesle de Tournai où était commis Jean de Le Pré : 41 livres, 18 sols tourn. Total du revenu des esles du péage : 330 livres, 8 sols, 4 deniers tournois valant 294 livres, 14 sols parisis, soit avec le revenu de la huche de Bapaume : 779 livres,
12 sols parisis.
(Idem, Ibidem.)
17 juillet-18 novembre 1453.
Revenu de la huche
du péage 231 livres, 12 den. tournois.
Esle d'Amiens . . 25 liv., 8 den. tourn.
Esle de Posières. . 4 livres, 3 sols, 6 den. tourn.
Esle de Coupegueule 72 sols tournois.
Esle de Beaumetz . 27 livres, sols, 3 den. t<"
Esle de Metz-en-Cou-
ture 9 livres, 5 sols, 5 den. t.
Esle de Cambrai. . 26 livres, 4 sols tourn.
Esle de Guise. . . 16 livres, 16 sols, 6 den. tourn.
Esle d'Estrées au Pont 8 livres, 16 sols tournois.
jEX?fe de Tournai . . 7 livres, 7 sols, 9 den. tourn.
Esle d'Abbeville. . néant, « combien que ledit
receveur ait envoyé par plusieurs fois devers lui (le commis
Guillaume Lomme) à Abbeville et rescript par plusieurs
fois; mais pour ce n'en a il riens paie, ne baillié ». Total
général du revenu du péage de Bapaume pendant les
quatre mois du 17juilletau 18 novembre 1453 ; 352 livres
tournois.
(Idem, Ibidem).
18 novembre 1453 — 18 juillet 1454.
Revenu du péage de Bapaume affermé pour un an entier à partir du 18 novembre 1453 à Aleaume Frassent, pour la somme de 530 livres parisis, soit pour le temps écoulé du 18 novembre 1453 au 18 juillet 1454, soit huit mois, 346 livres, 13 sols, 4 deniers parisis.
Revenu des esles de Tournai, Cambrai, Guise, Estréesau-Pont, Metz-en-Couture, Beaumetz, Coupegueule et Posières, affermé pendant le même temps : 133 livi'es, 6 sols, 8 deniers tournois.
Revenu de Vesle d'Amiens, pendant le même espace de temps : 43 livrés, 3 sols, 9 den. parisis.
Revenu de Vesle d'Abbeville : 27 livres tournois.
Revenu de Vesle de Montberfontaine : néant. Total du
revenu de la huche de Bapaume et des esles du péage
pendant les huit mois écoulés du 18 novembre au 18
juillet 1454 : 507 livres parisis.
(Idem> Ibidem).
Revenu du péage de Bapaume et des esles qui en 3pendent, affermé pour un an, à partir du 19 novembre
1454, à Guillaume Le Grant et Jean Haterel : 1140 livres
parisis.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 118).
Revenu du péage de Bapaume et des estes qui en dépendent, affermé pour un an à partir du 19 novembre 1455 à Jean d'Oultremepuch, dit Frère, Thomas Plucquel et Aleaume Frassent : 1140 livres parisis.
(Idem, Ibidem), 1456-1457.
Revenu de la huche de Bapaume et des estes du péage,
affermé pour un an à partir du 19 novembre 1456 à Jean
d'Oultremepuch, dit Frère, Jhomas Plucquel, Gilles
Muguet et Aleaume Frassent-: 1000 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche et des estes du péage de Bapaume,
affermé pour un an aux mêmes, à partir du 19 novembre
1457 : 1480 livres parisis.
(Idem, Ibidem), 1458-1459.
Revenu de la huche et des estes du péage de Bapaume, affermé pour un an, à partir du 19 novembre 1458 à Jean Hatrel et Aleaume Frassent ; 1520 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche et des estes du péage de Bapaume, affermé pour trois ans, à partir du 19 novembre 1459, à Gilles Muguet, Jean Hatrel et Jean d'Oultremepuch. raison de 1.000 livres parisis par an : 3.000 livres paris
(Idem. Ancien B. 119).
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, aflfermé pour trois ans à Gilles Muguet, Thomas Plucquel et Jean d'Oultremepuch , à raison de 1300 livres parisis par an, soit pour trois ans : 3900 liv. parisis.
(Idem, Ibidem).
« De la revenue de la huche du péage de Bapalmes et de toutes les esles d'icellui, à laquelle recevoir depuis le premier jour de juin an lxv jusques au xviii® jour de novembre ensuivant an lxv, ont esté commis, de par mondit seigneur, Gilles Muguet, Thomas Plucquel et Jean d'Oultremepuch, dit Frère, à le recevoir en leurs consciences, lesquelz le tenoient paravant à ferme et en avoient esté deschargiez par mondit seigneur à leur prière et requeste pour cause de la guerre et des gens d'armes qui lors estoient sur les champs, comme il appert par le compte précédent. Laquelle a vallu depuis ledit premier jour de juing an lxv jusques au viii® jour de novembre ensuivant lxv, tout inclus, comme par le compte de ladite recepte par eulx rendu en la Chambre des Comptes de mondit seigneur à Lille, appert pour ce ici : vi'^'^vi livres, ix sols, ii deniers, obole tournois (126 livres, 9 sols, 2 deniers tournois). Des dessus diz, lesquelz ont receu, à cause d'icellui péage tant à Bapalmes comme des commis esdittes esles depuis le XIX® jour de novembre, ensuivant an lxv jusqu'au XI® jour de décembre ensuivant an lxv tout inclus, auquel temps a xxiii jours entiers , depuis lequel temps il a esté baillié à forme par ordonnance de mondit jeigneur : néant icy receu des dessus dis, combien que iedit receveur en ait fait bonne diligence, pour cause ju'ilz se sont tousjours excusez disans qu'ilz n'avoient
encores peu avoir les comptes des commis esdites esles^ se y soit pourveu par mondit seigneur, et pour ce icy : néant. De la revenu dudit péage et des esles d'icellui, laquelle a esté rebaillié à ferme par oixionnance et commandement de mondit seigneur ung an commenchant le xii* jour de décembre an lxv, et est demeurée à ferme comme au plus offrant et derniers renchérisseurs, à maistre Guillaume Turpin et RoUant Dartois, pour le pris et somme de mil xl livres parisis, monnaie royale, pour ledit an, icy pour le temps escheu depuis ledit xii® jour de décembre an lxv jasques au xvi® jour de juillet ensuivant an Lxvi tout inclus, auquel temps à vi mois qu environ, comme tout ce appert par certification du lieutenant gouverneur de Bapalmes, cy rendu pour ce : v'xl
livres parisis. (540).
(Idem, Ibidem), 1466-1469. .
(Lacune).
Le revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume
qui avait été affermé à Guillaume Turpin et Roland
Dartois, est, sur leur demande, de nouveau donné à bail
pour deux ans à Jean d'Oultremepuch et Aleaume Fras-
sent, à raison de 1400 livres par an, soit pour deux ans :
2800 livres.
(Idem, Ibidem).
Lacune de 1470 à 1500.
Revenu de la huche et des esles du péage Bapaume, affermé pour trois ans, àpartirdu24 juin 15( à Jean Douchet le Jeune, laboureur et Gilles Delepor«
demeurant à Bapaume, à raison de 1040 livres parisis par
an, soit pour trois ans : 3120 li. par.
(Archives du Nord. Ciiambre des Comptes de Lille, Ancien B. 120).
Revenu de la huche et des estes du péage de Bapaume,
affermé pour trois ans à partir du 24 juin 1503 à Nicolas
Henné, Gilles Deleporte, Charles Chrétien et Philippe
Leclerc, à raison de 1000 livres parisis par an, soit pour
trois ans : 3000 liv. p.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume,
affermé pour trois ans à Gilles Deleporte, à raison de 960
livres tournois par an, soit pour trois ans : 2880 livres
tournois,
(Idem, Ibidem).
Revenu du péage et des esles qui en dépendent,
recueilli directement par le receveur Nicolas Gaillard
pendant le cours de ladite année : 345 livres, 2 sols, 8
deniers tournois, moins 12 deniers par livre représentant
le salaire du commis chargé de la perception du péage,
soit; 327 livres, 17 sols, 8 den. tour.
(Idem, Ibidem),
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, recueilli directement par Nicolas Gaillart : 1.026 livres, 15 sols, 5 den. tournois, se décomposant ainsi : huche du ^►éage à Bapaume : 292 livres, 19 sols, 2 deniers tourlois; este de Coupegueule : 134 livres, 8 sols, 8 den.; dem, de Posières : 13 livres, 8 sols tournois; idem,
d'Amiens : 148 livres, 8 sols t.; idem, de Picquigny, 8 livres, 18 sols, 1 den. t.; idem, d'Abbeville : 34 livres, 15 sols, 10 den. t.; idem, de Corbie : 13 livres, 7 sols, 2 deniers t. ; idem, de Cambrai : 114 livres, 5 sols, 8 den. t. ; idem, de Beaumetz : 50 livres, 5 sols, 4 den. t. ; idem, de Metz-en-Couture : 60 livres, 19 sols, 4 den. t. ; idem, de Guise et d'Estrées-au-Pont : 156 livres t. ; idem, de Tournai : néant. Total : 1.026 livres, 15 sols, 5 den. t.
(Archives du Nord. Ancien B. 121).
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, affermé pour un an à Jean Le Feutre, Marc de Bernicourt et Robert de Rely, demeurant à Arras : 830 liv. t.
(Idem, Ibidem), 1511-1512.
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, affermé pour un an à Robert de Rely, marchand, bourgeois d*Arras, et à Nicolas Martin, marchand, bourgeois
de Bapaume : 854 livres t.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, affermé pour un an aux niêmes : 908 liv. t.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, affermé aux mêmes pour la somme de 908 livres tournois, « de laquelle somme ledit receveur n'en a receu desdits Robert de Rely et Colart Martin, péaigeurs, que la som de neuf vingtz six livres, unze sols, trois deniers (18611 11 sols, 3 deniers tournois), pour le deu du péage dep
le jour saint Jehan Baptiste Tan mil cinq cens et treize
que est le xxim® jour de juing, que font pour ledit moys
de juing sept jours entiers ; item, depuis le premier jour
de juillet xy'' xiii jUsques au xxix® jour dudit moys de
juillet, qui font pour ledit mois de juillet vingt-huit jours
entiers ; et pour quarante jours à commencher à compter
depuis ledit xxix® jour de juillet xv"" xiii que Robert de
Rely, fermier dudit péage fut en la Chambre des Comptes
de Lille par devers Messeigaeurs les Président et gens
des Comptes à Lille, lequel remys ledit péage en la main
du prince ledit xxix® jour de juillet, pour estre deschargié
quarante jours après, à cause des guerres qui estoient
entre France et Engleterre, ce que faire po voient selon
le contenu de la criée dudit péage : » 189 livres, 3 sols,
3 deniers.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des estes du péage de Bapaume n'a pas été affermé à cause de la guerre entre la France et l'Angleterre; mis en la main du prince et perçu, pour son* compte, par Nicolas Martin et Gilles Frassent, depuis le 24 juin 1514 jusqu'à Noël de ladite année, il a rapporté pendant ledit temps, soit 6 mois : 291 livres, 19 sois, 6 deniers.
11 a été affermé pour trois ans, à partir de Noël 1514, à Charles De Le Marque, bourgeois, demeurant à Bapaume, Michaud Orguet, laboureur à Beaumetz, à raison, pour la première année, de, outre 66 livres tournois pour les paulméeSy (épingles) : 778 livres tournois ; et pour les deux autres années de 844 livres par an, à sharge de payer les gages du contrôleur du péage pendant les trois ans.
(Idem, Ibidem)^
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume
affermé : 844 livres par an.
(làQva, Ibidem).
Lacune de 1517 à 1522.
Le revenu de la huche et des esles du péage de
Bapaume, affermé pour six ans, à raison dé 1000 livres
tournois par an, à Charles De Le Marcque, marchand de
vin ; mais il n'a pu être perçu et « est ledit droit de
péaige non valloir à cause de la guerre qui est entre
l'Empereur, nostre dit Sire, et le roy de France » : néant.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 122).
Le revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume est nul à cause de la guerre : néant.
(Idem, Ibidem), 1524-1525.
Le revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume est nul pour le même motif, sauf celui de Vesle de Cambrai qui s'élève à 10 livres payées par Charles De Le Marcque et 38 livres payées par Gilles Frassent qui l'avait pris à ferme pour un an commençant le 15 août 1524, pour la somme de cent livres tournois : 48 livres.
(Idem, Ibidem)»
Lacune de 1525 à 1526.
Le revenu du péage de Bapaume est affermé pour t ans à Robert de Rely, maître des ouvrages d'Arto*
raison de 900 livres par an ; il n'a pu jouir du droit de
péage dans le cours de cette année que pendant neuf
mois et demi, à cause de la guerre entre TErapereur et
le roi de France, et n'a versé en conséquence que: 712
livres, 10 sols.
(Idem, Ibidem).
Le péage n'a pu être affermé immédiatement et le revenu en est perçu directement, pour le compte de TEmpereur, par Robert Créanciers, commis à cet emploi depuis le 29 juin 1528 jusqu'au 31 juillet suivant, pendant lequel temps, il a été reçu 5 livres, 15 sols, 9 deniers. Le revenu de Vesle d'Arras, recueilli par Robert de.Rely du 28 juin au 23 juillet 1528, a produit 7 livres, 16 sols, 10 deniers obole; ïesle de Cambrai a fourni du 29 juin au 28 juillet 1528: 4 livres 4 sols tournois: celle de Beaumetz pendant le même temps : 39 sols, 6 den. ; celle de Metz-en-Couture : 14 sols : .celle de Coupegueule : 39 sols, 1 denier. Total pendant le mois de juillet 1528 : 22 livres, 9 sols, 7 deniers tournois.
Le revenu du péage a été affermé pour un an, à raison
^de 600 livres, à partir du 24 juillet 1528, à Antoine Les-
cuUier : 600 livres tournois.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume a été affermé après plusieurs enchères et surenchères à Robert de Rely, moyennant 390 livres tournois.
Le revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, ermé au même, moyennant 526 livres tournois.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des ^^fe^ du péage de Bapaume, affermé pour trois ans à Antoine Martin, bourgeois de Bapaume, à raison de 652 livres par an.
(Idem. Ancien B. 124).
Idem : (552 livres tournois.
(Idem, Ibidem), 1533-1534.
Le revenu de la huche et des esles du péage est afifermé,
après plusieurs surenchères, à Robert Créanciers, à raison
de 564 livres tournois par an.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage affermé
pour trois ans au même, à raison de 708 livres tournois
par an.
Idem : 708 livres tournois.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage est nul à
cause de la guerre entre l'Empereur et le roi de France :
néant.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage n'a pas été affermé, mais il a été perçu directement, pour le compte de l'Empereur, par Nicolas Martin, sur marchands ayant passé à Bapaume avec des sauf-conc depuis le 15 décembre 1537 jusqu'au 5 juillet 153^
jour compris, et le 6 a commencé à courir le bail nouvellement conclu; du 15 décembre 1537 au 5 juillet 1538, il a été perçu 88 livres, 10 sols, 9 deniers, de laquelle somme il faut déduire les frais du collecteur, à raison de 2 sols par livre, soit 4 livres, 5 sols 6 deniers ; il reste : 79 livres, 7 sols, 2 deniers.
(Idem. Ancien B.125).
Le revenu de la huche et des esles du péage a été affermé pour trois ans, à Robert Créanciers, à partir du 6 juillet 1538 lorsque la trêve communicative fut publiée à Bapaume, à raison de : 782 livres par an.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé, pour trois ans, par suite de la résiliation du bail de Robert Créanciers, à Antoine Martin, à raison de 914 livres par an.
Idem : 9^14 livres.
(Idem, Ibidem),
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage affermé
au même, pour 924 livres par an.
(Idem. Ancien B. 126).
Le revenu de la huche et des esles du péage est
affermé dans les mêmes conditions, « mais voyant ledit
Anthoine Martin le temps de guerre ad\8enue entre
Empereur et le Roy de Franche, et que, à raison d'icelle,
n'auroit seu jouyr ny proufiter de sadicte ferme par ce
ue la marchandise n'avoit son cours des pays de par-
dechà audit pays de Franche, il auroit remis ledit paiaige es mains dudict seigneur Empereur comme luy estoit permis par la cryée et demeure par ce faicte pardevant les officiers et hommes du seigneur Empereur audict Bappalmes, rendue sur le compte précédent en le signifflant à Messeigneurs des Comptes à Lille ou à ce présent receveur; depuis lequel tamps et le commanchement de ladicte guerre, il n'auroit esté auchune chose receue dudict droict de paiaige jusqu'au cinquiesme jour de febvrier xv*" xliii (1543 n. st.), que lors la marchandise commencha avoir cours et passaige par sauf-conduit des pays de pardechà audit pays de France. Pour lequel droit de paiaige a esté receu en la ville d*Arras par UQg nommé Jacques Le Selier, commis à recepvoir ledit droict en ladicte ville, par ce dit receveur jusques au jour Sainct Jehan Baptiste xv"" xliii, la somme de 59 libvres, 2 sols, 6 deniers, sur laquelle somme il a receu pour son salaire le 10® denier, soit 118 sols, 6 deniers; ainsy reste au profit de l'Empereur : 53 livres, 4 sols, 3 deniers tournois. >
(Idem. Ancien B. 127).
Lacune de 1543 à 1544.
Le revenu de la huche et des esles du péage est afiermé
à Jean Bacheler, maïeur de la ville de Bapaume, pour la
somme de 904 livres tournois.
(Idem. Ancien B. 128).
Idem : 904 livres tournois.
(Idem. Ancien 6.129"^
Le revenu de la huche et des esles du péage est affei
pour trois ans, à partir du l^^ octobre 1547, à Claude
Douchet, marchand à Arras, pour la somme de 838 livres
par an.
(Idem. Ancien B. 130).
Idem : 838 livres.
(Idem. Ancien B. 131).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé à Jean Bacheler, bourgeois de Bapaume, pour la somme de 906 livres, 13 sols, 4 deniers par an.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage avait été affermé à Jean Bacheler pour la somme de 1.098 livres, 13 sols, 4 deniers; mais il obtint la résiliation de son bail à cause de la guerre entre l'Empereur et le Roi de France ; il paya seulement pour les trois mois écoulés, du l®'^ juillet au 1®^ octobre 1551, la somme de 274 livres, 13 sols, 4 deniers. Il perçut directement sur les marchands munis de sauf-conduits, depuis le 30 septembre 1551, jour de la publication de la guerre jusqu'au 1®"^ mars 1552, date du nouveau bail, la somme de 63 sols.
Le 1®' mars 1552, le revenu du péage de Bapaume fut affermé à Jacques Blondeau d'Arras, pour un an, au prix de 120 carolus, en prenant à sa charge pendant ladite année* tous périls et fortune, sans pouvoir demander quelque modération ou quictance, fut que les sauconduitz fussent rappeliez avant l'expiration dudit an ou aultrement ; mais en cas que paix, trêves ou abstinence survinssent avant ledict an expiré, ledit accord cesseroit, . payant par ledit Blondeau à rate et portion de temps » : 20 carolus valant 160 livres tournois.
(Idem. Ancien B. 132).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé
à Jacques Blondeau, à partir du 1®"^ mars 1552 (n. st.)
jusqu'au \^^ mars 1553, pour 120 florins carolus valant
160 livres tournois.
(Idem. Ancien B. 133).
Le revenu est affermé au même, à partir du 1®^ mars 1553 jusqu'au 1®"^ mars 1554, à raison de 8 florins carolus par mois, ce qui a produit en tout : 96 livres, 5 sols, 4 deniers.
Idem : 96 livres.
Idem : 96 livres.
(Idem, Ibidem),
(Idem, Ibidem).
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé, pour trois ans, à Antoine Cocquerel, à raison de 888 livres par an, à commencer du 11 mars 1556, date de la publication de la trêve avec la France, soit pour quatre mois : 296 livres.
Le bail fut dénoncé lors de la rupture de la trêve, le 5 janvier 1557; il avait été perçu jusqu'alors, depuis 5 mois et 24 jours : 429 livres, 4 sols.
Le revenu du péage fut alors affermé (le 5 janvier
1557) à Jean Bacheler, à raison de 6 livres par mois, soit
pour 6 mois : 36 livres ; soit en tout pour l'année 1556-
1557 : 743 livres, 4 sols.
(Idem, Ibidem).
Le revenu du péage fut affermé au même, dam mêmes conditions jusqu'au jour de la publication H^
paix avec la France le 5 avril 1559, soit pour 9 mois :
56 livres.
(Idem, Ibidem)»
Le revenu du péage affermé au même, dans les mêmes
conditions, soit pour 6 mois : 36 livres.
(Idem, Ibidem).
Le revenu du péage est aflFermé à Jacques Blondeau,
bourgeois à Arras, pour un an à partir du 7 avril 1559,
date de la publication de la paix avec la France, à raison
de 540 livres.
(Idem, Ibidem),
Le péage n'est pas affermé, mais levé par les officiers
du Roi d'Espagne. Tous frais déduits, la huche de
Bapaume rapporte : 140 livres, 16 sols, 6 deniers ; les
estes des autres villes : 131 livres, soit pour le tout :
271 livres, 16 sols.
(Idem. Ancien B. 134).
Le péage est levé directement par les officiers du Roi. La huche de Bapaume rapporta : 81 livres, 6 sols ; l'esle d'Achiet : 73 livres, 2 sols ; celle d'Arras : 109 livres, 18 sols, 1 denier ; idem, des faubourgs de la ville d' Arras : 37 livres, 10 sols, 5 deniers ; idem de Cantimpré-les- Caiùbrai : 24 livres, 10 sols, 6 deniers ; idem, de St. Pol : néant; idem, de Beaumetz-les-Cambrai : 4 livres, 8 sols ; idem, de Pas en Artois : néant ; idem, deMetz-en-Couture : 5 livres, 8 sols. Total : 320 livres, 16 sols, 1 denier.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et deseslesdu péage, levé direc-
tement par les officiers du Roi, s'éleva à 239 livres, 2
sols, 6 deniers.
(Idem» Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage fut affermé pour trois ans, à Jean Escaillet, tavernierâ Bapaume, à raison de 560 livres de 40 gros par an.
Le bail de Jean Escaillet fut résilié, à cause de la guerre
et du soulèvement des Pays-Bas ; Jean Escaillet perçut
alors le droit de péage comme agent du Roi et versa, à ce
titre, la somme de 103 livres, 15 sols, 6 deniers.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Ancien B. 135).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé pour un an à Jean Escaillet, à raison de 200 livres.
(Idem, Ibidem).
Le revenu delà huche et des esles du péage est affermé, pour trois ans, à Hugues du Pire, bourgeois de Bapaume, à raison de 518 livres de 40 gros par an.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage affermé au même, pour le même prix : 518 livres par.
(Idem, Ibidem).
Lacune de 1570 à 1573.
Le revenu de la huche et des esles du péage est affej
pour trois ans, à. Jacques Lucas ayant pour command
Andrieu Fiévé, à raison de 424 livres par an.
(Archives du Nord. Ch. des Comptes.
Ancien B. 136).
Idem : 424 livres par.
(Idem, Ibidem).
Idem : 424 livres par.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé, pour trois ans, à Andrieu Fiévé, bourgeois de Bapaume, avec la réserve que le bail sera résilié en cas de guerre, moyennant la somme de 250 livres par an.
(Idem, Ibidem), 1577-1578.
Idem : 250 livres.
(Idem, Ibidem), 1578-1579.
Idem : 250 livres.
(Idem,/bidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé au même, pour trois ans, à partir du 24 j uin 1579, à raison de 600 livres par an, avec la clause de résiliation du bail
en cas de guerre.
de Lille. Ancien B. 137).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé e nouveau, après la résiliation du bail précédent, au
même, pour deux ans, à partir du 24 juin 1580, à raison
de 360 livres parisis par an.
(Idem, Ibidem).
Idem : 360 livres parisis.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé,
pour deux ans , à Antoine Cocquerel , bourgeois de
Bapaume, à dater du 24 juin 1582, moyennant 300 florins
ou livres parisis par an et avec clause de résiliation en
cas de guerre.
(Idem, Ibidem).
Idem : 300 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé au même, pour trois ans, à partir du 24 juin 1584, moyennant 325 livres parisis par an, et avec clause de résiliation en cas de guerre.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 138).
Idem : 325 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Idem : 325 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage affermé au même, pour trois ans, à dater du 24 juin 15 moyennant 350 livides par an, « sans que pour occas
des troubles modernes, de hazards, incommodités ou aultres quelconques que advenir polroient, ledit fermier puist ou polra demander ou quereller à la charge de Sa Majesté aulcune grâce, quittance ou modération dudit rendaige, mesmes que sy par importunité ou inadvertence il en obtenoit, sera tenu le refondre, excepté pour tamps de guerre survenante entre les Majestés Catholique et Très-Chrestienne, que Dieu ne vœuille, que lors il sera admis à remecttre ladicte ferme.
Bien entendu à condition expresse de par luy parensseuvir (poursuivre) à ses frais et dépens de pooir asseoir aesles'es villes de S* Omer, Aire, Fauquembergue et aultres lieux par où les marchandises prendent présentement cours par la rébellion de Cambray où la recette dudit droit de péage se faisoit, y comectant gens souffisans tenans tous jours à la main copie autenticque de Tensqueste faîcte à Cappy, pour la conservation meilleure tant du droict de Sa Majesté que des marchans ; aussy de faire le mesmes es aesles]di. assizes, de sorte que icelluy droict ne viengne diminuer par négligence, obmission ou connivence, (et de faire ses debvoirs es cas susdicts), faire apparoir par certifBcations pertinentes, soit du gouverneur, son lieutenant ou d'aultres qualiffiez pardeans Tannée première de ceste continuation, à peine (en cas de faulte) telle que sera trouvée convenir et aux aultres cherges et conditions et réservations exprimées par ledit bail etc. » : 350 livres.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Aûcien B. 139).
idem : 350 livres parisis.
(Ideraj Ibidem).
Idem : 350 livres parisis.
Le revenu de la huche et des esles du péage est.
affermé à Philippe Martel, bourgeois de Bapaume, pour
trois ans, à raison de 620 livres par an, avec clause de
résiliation en cas de guerre.
(Idem, Ibidem).
Idem : 620 livres.
(Idem, Ibidem).
Lacune de 1592 à 1596.
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé
à Jacques Goublet, à raison de 600 livres par an ; mais
par suite de la guerre entre la France et l'Espagne, le
bail a été résilié et la recette nulle : néant.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 140).
Idem : néant.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 141).
Idem : néant.
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé
pour six ans, à partir du 7 juin 1598, date de la publ»'^»-
tion de la paix entre la France et l'Espagne, à Ad
Dannel, moyennant 600 livres par an.
(Idem, Ibiderr
Idem : 600 livres.
(Idem, Ibidem).
Idem : 600 livres.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 142).
Idem : 600 livres.
(Idem,/6idem).
Idem : 600 livres.
(Idem, Ibidem).
Idem : 600 livres.
(Idem, Ibidem,)
« Quant au péaige de Bappalmes qui se prend sur les marchandises venans du pays de France et de celles qui vont en France qui n'a eu [lieu], ad cause des deflfences qui auroient esté faites d'une part et d'aultre, estant le commerce avecq le pays de France ouvert, Messeigneurs des Finances auroient escript lettres ad ce recepveur, de incontinent mectre à ferme au plus oflFrant, après publications préalablement faictes partout où il appartiendroit, en présence des officiers de Bappalmes, ledit péaige pour la branche d'Artois, suivant quoy ledit receveur auroit envoyé Andrieu Roussel, sergent du bailliaige dudit Bappalmes, annoncer que ledict droict de péaige se baiUeroit au plus oflFrant par devant lesdits officiers pour ung temps de trois ans continuels etenssuivans TungTaultre, à commencher premier jour de febvrier mil six cens etcincq, à condin que le prendeur ne polra prétendre ou quereller aulne modération ou quictance à quelle occasion ou cause
que ce soit, ne fût à raison de la guerre, que Dieu ne voeuiUe,
entre nostre dit pays et le roialme de France, ouquel
cas le prendreur se rocepvi'a à l'abandon de sadite ferme,
si abandonner le voeult, en paiant son rendaige à ratte
de temps ; aussy qu'il debvra à ses despens procurer que
les aesles dudit péaige soient assizes à S' Orner et aultres
lieux où il se souUe lever, et ce pardedans la première
année, selon qu'au roit encommenchié de faire feu Jacques
Goubet, aiant esté fermier, et Adrien Dannel, dernier
fermier dudit péaige, etdebailiier bonne et seure cauxion
à Tappaisement dudit recepveur, ledit ferme seroit
demeuré pour un temps de trois ans à Adrien Cocquerel,
demeurant à Bappalmes, moyennant la somme de 530
florins par an, » à partir du 1^' février jusqu'au 24 juin
1605, soit pour 4 mois et 24 jours : 213 livres, 8 sols,
8 deniers. Compte de la recette faite par Adrien Dannel :
206 livres, 2 sols, 6 deniers. Total de la recette de ladite
année : 419 livres, 11 sols, 2 deniers.
( dem. Ibidem).
Idem : 530 livres parisis.
de Lille. Ancien B. 143).
Le revenu de la huche et des estes du péage est affermé
pour trois ans à partir du 1®^ février 1608, à Pasquier
Bosquet, à raison de 610 livres par an.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 144).
Lacune de 1609 à 1610.
Fin du bail de Pasquier Bosquet, du 24 juin 161i P"^ février 1611, soit, 7 mois et 6 jours : 375 livr^
sois, 10 deniers, à raison de 530 livres par an, soit pour
les quatre mois et trois semaines restant à courir jusqu'au
24 juin 1611 : 209 livres, 15 sols, 10 deniers ; soit en
tout, pour ladite année : 585 livres, 2 sols, 8 deniers.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 145).
Idem : 530 livres.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 146).
Idem : 530 livres.
Fin du bail d'Adrien Cocquerel, ayant pour représentant Maximi lien de Bures, soit pour 7 mois et 1 semaine : 320 livres, 4soK 2 den.
Nouveau bail d'un an, à partir du 31 janvier 1614 passé avec Ligier Pisson, pour le prix de 250 livres par an ; « le baillant pour trois ans, le rendaige seroit petit ad cause du procès qu'il y a indécis pardevant Messeigneurs du Grand Conseil de Malines, contre ceulx de la ville de St-Omer » ; soit pour les 4 mois et 3 semaines échus dudit bail de Ligier Pisson : 98 livres, 19 sols, 2 deniers et, en tout pour ladite année : 419 livres, 3 sols, 4 den.
(Idem, Ibidem), 1614-1615.
Fin du bail Ligier Pisson jusqu'au I*^ février 1615,
soit pour 7 mois et une semaine : 151 livres, 10 den. Au
lieu de passer un nouveau bail, les gens des Finances
argèrent Ligier Pisson, fermier, pour le quartier
Bapaume, et Pasquier Bocquet, arrière-fermier, pour
quartier d'Arras, Hesdin, Auxy-le-Chàteau et autres
lieux, de faire la recette dudit péage, moyennant le paiement de la somme de 200 livres par an, soit pour 4 mois et 3 semaines qui restaient à courir de Tannée 1614-1615 jusqu'au 24 juin de ladite année : 98 livres, 19 sols, 2 deniers ; soit, en tout, pour ladite année : 250 livres.
(Archives du Nord. Ch. des Comptes de Lille. Ancien B. 147).
Fin de la gestion de la recette du péage faite par Ligier Pisson et Pasquier Bocquet : 134 livres, lOden.
Nouveau bail pour un an seulement, à raison de
200 livres par an, à partir du 1®*^ février 1616, à Ligier
Pisson, soit pour les 4 mois et trois semaines qui restaient
à courir de ladite année : 79 livres, 3 sols, 4 deniers;
soit, en tout, pour ladite année : 213 livre.s, 4 sols,
2 deniers.
(Idem, Ibidem).
Fin du bail de Ligier Pisson, à raison de 200 livres par an, soit pour 7 mois et 1 semaine : 120 livres, 16 sols, 2 den.
Nouveau bail au même, à partir du 1^' février 1617, à raison de 390 livres par an, soit pour 4 mois et trois semaines : 127 livres, 19 sols^ 4 deniers; soit, en tout, pour ladite année : 248 livres, 15 sols, 6 deniers.
(Idem, Ibidem), 1617-1618.
Fin du bail de Ligier Pisson, à raison de 390 livres par an, jusqu'au 1®' février 1618, soit, depuis le 24 juin précédent, 7 mois et une semaine, la somme de 262 livres, 7 sols, 7 deniers.
Nouveau bail, à partir du 1®' février 1618, à Andj Rousset, Adrien Doien et Christophe Constant, l'un j
l'autre et chacun d eux pour le tout, à raison de 265 livres
par an, soit pour 4 mois, 3 semaines : 93^ livres, 17 sols,
1 denier. Total de la recette de la dite année : 356 livres,
4 sols, 8 deniers.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 148).
Fin du bail d'Adrien Doïen, Andrieu Rousset et Christophe Constant, à raison de 265 livres par an, soit pour
7 mois, 1 semaine : 171 livres, 2 sols, 11 deniers.
Nouveau bail à partir du 1®** février 1619 à Adrien
Doïen, à raison de 350 livres par an, soit pour 4 mois
et 3 semaines : 123 livres, 19 sols, 2 deniers. Total de la
recette de ladite année : 295 livres, 2 sols, 1 denier.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 149).
Fin du bail d'Adrien Doïen : 226 livres, 10 deniers,
Nouveau bail à Guillaume Caudron, moyennant 400
livres par an, soit pour 4 mois et trois semaines : 141
livres, 13 sols, 4 deniers. Total de la recette de Tannée :
367 livres, 9 sols, 2 deniers parisis.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 150).
Fin du bail de Guillaume Caudron : 258 livres, 6 sols,
8 deniers parisis,
Nouveau bail avec le même et avec Adrien Doien,
.oyennant 400 florins ou livres par an, soit pour 4 mois
b 3 semaines : 141 livres, 8 sols, 4 deniers. Total de la
îcette de Tannée : 400 livres.
(Idem, Ibidem),
Fin du bail de Guillaume Caudron et d'Adrien Doïen : 258 livres, 6 sols, 8 deniers.
Nouveau bail à Guillaume Caudron, seul, à raison de
350 livres parisis ou florins par an, soit pour 4 mois et
3 semaines : 123 livres. 19 sols, 3 deniers. Total de
Tannée : 389 livres, 5 sols, 11 deniers.
(Idem, Ibidem).
Fin du bail de Guillaume Caudron 226 livres, 9 deniers. Nouveau bail à Jean de Vrau, à raison de 350 livres, soit pour 4 mois et 3 semaines: 123 livres, 19 sols et 3 deniers. Total de Tannée : 350 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Fin du bail de Jean de Vrau : 226 livres parisis.
Nouveau bail à Hubert Roguet, demeurant à Bapaume,, pour la branche de péage de Bapaume, moyennant 200 florins par an, et à Guillaume Caudron, marchand à Arras, à raison de 230 florins par an, pour la branche d'Arras ; soit, pour Tensemble du péage, moyennant 430 florins ou livres parasis ; pour 4 mois et 3 semaines : 152 livres, 5 sols, 10 deniers. Total de la recette de Tannée : 378 livres parisis ou florains 6 sols, 7 deniers.
(Idem, Ibidem), 1624-1625.
Fin du bail de Hubert Roguet et Guillaume Caudron ; 277 livres, 14 sols, 2 deniers.
Nouveau bail du péage « pour en jouir audict premier jour de febvrier 1625, tant pour Arthois que pour lieux, de Flandres nouvellement establis (par un ai du Conseil de Malines), pour le terme et esp de trois ans continuelz et enssuivans Tung Taultre ; sy
ledict droict seroit demeuré à Jehan ïhirion pour et au nom de Charles Lacère, moiennant 7.220 liv. par an, lequel Lacère auroit aussy tost ceddé son droict à Nicolas van Meerstraten, marchand, demeurant à S* Orner ; soit, pour 4 mois et une semaine : 2859 livres, 18 sols, 4 deniers. Mais comme sur nouvelles difficultés meues par les marchands de S* Orner qui ont refusé le paiement dudict droict et interaptez nouveaux procès contre ledict fermier, à l'exemple desquelz les magistrats tant dudict S* Omer que Ypres joinctz les marchans dudict lieu, de Duncquerque et aultres, n'at esté receu par ledict Merstraeten que bien peu de chose, combien que pour conserver icelluy droict ledict Merstraeten atfaict plusieurs debvoirs pour réfuter les oppositions d'iceulx magistratz et marchans avecq les diligences à ce requis, luy a esté cause que ce dict recepveur n'at recheu aulcune chose d'icelle ferme, néantmoings il en fait icy recepte et par après remise ». Total de la recette de ladite année : 277 livres, 14 sols, 2 deniers.
de Lille. Ancien B. 151).
Par suite des procès suscités par les marchands et les
magistrats de S* Omer et des autres villes de Flandre, le
fermier Nicolas van Merstraeten n'a rien pu payer sur la
somme de 7.220 livres^ montant du bail annuel. Recette
de l'année : néant.
(Idem, Ibidem).
Idem. Recette : Néant.
(Idem, Ibidem).
Après de nouvelles difficultés et de nouvelles procédures
devant le Conseil privé et devant le Grand Conseil de Malines, une transaction intervint avec les marchands de S* Orner, le 27 juillet 1629, pour le rétablissement du péage de Bapaume, ce qui a occasionné de nouveaux frais. Ledit péage a été recueilli directement par le receveur et ses agents, et à rapporté depuis qu'il a été rétabli: 21.660 livres tournois (pour mémoire).
(Archives du Nord. Ch. des Comptes.
Ancien B. 152).
Recette du péage : 7220 livres.
f Archives du Nord. Cb. des Comptes.
Ancien B. 152 bis).
Le péage de Bapaume n'a pas été affermé et la recette
en a été nulle.
(Idem, Ibidem).
Idem. Recette : néant.
(Idem, Ibidem),
Idem. Recette : néant.
(Idem, Ibidem).
