CXIII. Toutes gens qui maisnent denr
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pour servir le marchiet le venrredy et ne les peuent vendre, se ilz les ramainent ledit jour soit à car, carette, cheval, brouette ou à col, hors la chastellerie de Bappalmes, et que eulx ne leur denrrées ne gisent en ladicte chastellerie cellui jour, ilz ne doivent point de péage, ne retour, mais se ilz gisent en le chastellerie cellui jour, ilz doivent péage, et pareillement doivent péage silz passent oultre et que ilz retournent dont ilz sont venus.
CXIIII. Item, que ung chascun poeult acheter le venrredi à Bappalmes toutes telles denrrées quil leur plaist au marchiet, et icelles emporter ou emmener ledit jour, soit à car, carette, clieval, brouette ou à col hors de la ville et chastellenie, sans pour ce devoir droit de péage, synon de beste vive.
Mais qui achetteroit beste vive et Temmenast eu Franche en deveroit le péage plainement, c'est assavoir : diin cheval, m deniers obole; d'un boef, vacque ou vel, m deniers obole; de i pourchel, i denier; chascune blanche beste, une obole, et les vi, i denier de cauchie ; ce sont les VI blanches bestes, un deniers.
CXV. Item, que de quelque avoir que on prengne en la ville ne chastellerie de Bappalmes par achat, ne aultreraent, on ne doit point de xii® ou que on le porte ou maisne et aussy ne fait on de chose que on descharge en ladicte ville ou chastellerie.
CXVI. Ung car ou carette de le chastellerie de Bappalmes ne doit point de péage pour aler en Franche à wit la première fois, mais s'il maisne aulcune chose sur son car, il doit aussy bien à la première fois que à la seconde, soit pour lui ou à voiture, et s'il y rêva dedens xv jours aprez et qu'il y continue, il doit tousjours péage alant et venant s'il passe oultre la chastellerie, et ne doivent point de péage pour leurs harnas, mais la deni'ée que ilz mainent doit XII® selle n'est chergiée ou deschergiée en la chastel-
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lerie de Bappalmes ; mais se elle estoit prinse giée en ladicte ville ou chastellerie, elle n point de xii®.
Item, que tous tavreniers ou aultres gens n demourans en la ville ou chastellerie de Bap achattent vins en Franche, ilz peuent fai lesdits vins en leurs maisons estans en la( chastellerie sans iceulx acquittier lors; et ne nas s'il est de Franche fors seulement son retou vin verni en la maison dudit marchant il k illec et boire à sa despence s'il lui plaist, si vendre, sans pour ce devoir droit de péage; n marchant voloit vendre ledit vin, il converroit que il TafForast, il venist acquittier le péage seroit à amende de LX sols, avec le droit de a
Item, et de ce ont par cy devant esté levé amendes en ladite ville et chastellerie de Bap]
CXVII. Ceulx de Miraumont doivent néai qu'il amainent de Miraumont en la chastelk palmes, ne de chose que ilz prendent en ladicte pour mener à Miraumont, mais silz le menoie bos vers Franche ou en l'Empire ou en F deveroient travers, puisque il se embatteroie chastellerie de Bappalmes.
CXVIII. Ceulx de Courcelettes ne peuent pi davoir en leur ville pour mener ou fief de Fia nedoye travers à Bappalmes sans conduit, carotte ou cheval.
Mai<5 s'ilz maisnent d'illecq ou fief de Verm( doivent néant.
CXIX. Se gens de Haynau, de Cambray, ( amainent avoir de leurs terres en la chastelle palmes, ilz n'en doivent néant, et s'ilz ramain( k chastellerie en leurs terres, ilz n'en doiven
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Mais de l'avoir de ceulx de TEmpire quilz aueroient amené de leurs terres en ladite chastellerie silz le menoient vers Franche ou oultre l'eauwe de Cagœl , ilz en deveroient travers pour cause quil ibattus en ladicte chastellerie de Bappalmes. :ois de la Rochelle ne doivent ne chemin, • tant que ilz ayent lettres de ladicte ville bourgois et doivent demeurer leurs lettrez et les laissent le plus souvent à Arras, à S* L ilz treuvent premiers des sergans du péage, ent à Bappalmes ou se embattent en la z payent comme aultres gens, supposé que rs lettres et combien quilz ne soy^nt de )ar le registre, touttesfois ils ne sont point i et ont tel franchise que ceulx de ladite
[naisne de Beau mes draps entiers, ilz ne sy tier, et se on maisne avoir qui doive oulue Toultrage passe xxv deniers, il ne sy ier.
venrroit de Flandres à Beaumèz pour Lvoir dessus dict que le commis de Beaumèz littier, on ne le porroit venir acquittera e on neuist fourfait amende de lx sols, pour it trescoppé le grant chemin qui maisne de ibray.
nroit de Franche à Beaumèz pour acquittier oit acquittier pour cause de oultrage, on ;hement sans meffait venir acquittier à is passer oultre ledict chemin de Cambray andres.
i le péage a de propre.
nés, une paire de caniches de vermeil es-
GoosI".
crelatte où il doit avoir une aun( souffissant, lesquelles cauches V d'Arras doit chascun an, au jour payer à Bappalmes à le huche du( lesdictes caulches ilz sont quittes i ce quilz font passer pour leui aulcuns avoirs ou harnas passent ] doivent apporter lettres de cert Saint-Waast.
Item, les dames relligieuses de doivent envoyer chascun an à le jour de Pasques, une bourse blanc une coroye de cuir sans fer, telles Item, doivent lesdictes dames de à ladite huche dudit péage chas Martin d'iver, deux paires de ouvrées à laguille, et moiennaii toute l'année pour tout, ce qu'elle:
chose na le péage de propre.
Toutes manières de gens, Roy, tous nobles, tous prélas, prebtres, Bappalmes en le manière quil est c et en l'enqueste de Cappy avec le j tume ; excepté le roy de Franche Père le pappe, cardinaulx, hosp Paris et quatre ordenes qui soi payent néant.
Cest assavoir
Chiteaulx.
Premonstré.
Clugny.
Meremoustier.
Au-dessous, d'une écriture du x Abbaye Mont Saint Éloy.
Vidimus de certains articles extraits des registres du péage de Bapaume, produits par Honoré Le Vasseur^ contrôleur du péage de Bapaume pour appuyer les droits dudit péage à rencontre de Jean Ghiseghien, d'Alost, et de Louis d'Armagnac, comte de Guise, desquels il résulte que les habitants de la terre d'Alost et du comté de Guise ne sont pas exempts du péage. — 9 septembre ik99. — 7 auri7 1515, (Archives du Nord, B. 1613, 18« registre des Chartes, f» 238, verso).
Vidimus d'une sentence par laquelle il est déclaré que Jacques Cocquel, marchand, demeurant à Aire, sera exempt, de payer le domaine forain à Rouen pour les denrées importées par lui en Artois, pendant tout le temps que les habitants d'Artois paieront au Roi Vaide ordinaire. — 8 octobre 1508. — 7 février 1509.
(Archives du Nord, B. 1616, 18« registre des Chartes, f® 89, recto).
Ordonnances de Varchiduc Charles autorisant les fermiers du péage de Bapaume à établir des commis à Maubeuge, Bavai, ville et faubourgs de Valenciennes, Bouchain, Le Quesnoy, Landrecies, Iwuy, Douai, I^ont-à-Vendin, Ilaubourdin et autres lieux; le prince prend cette mesure parce que les marchands venant ou allant en France, évitaient de passer par Bapaume et s'exemptaient ainsi des droits de passage. — Bruxelles, 21 septembre 1516.
(Archives du Nord, B. 1614, 19« registre des Chartes, f" 88, recto).
Charles etc. , A nos amez et féaulx les grant bailly de Haynnau et gens de nostre conseil à Mons, Gouverneurs
Googlc;
de Lille, Douay et Orchies, d'Arras, de Béthuue et de Bapalmes, bailly de Saint Omei-, d'Aire et de Lens, prévostz le Conte à Valenchiennes, de Maubeuge et de Bavay , et à tous noz autres ju3ticiers et officiel^ cui ce regarde ou à leurs lieutenans, salut et dilection. De la part de nostre procureur général nous a esté exposé comme, à cause de nostre conté d'Artois, nous compétent et appartiennent plusieurs beaulx droiz, haulteurs, seigneuries et prééminences, ei, entre autres, ung droit nommé le pèaige de Bapalmes qui se cuelle, prend et liève sur les marchandises allans et venans du royaulme de France en Jioz pays de Flandres, d'Artois et autres pays voisins, lequel droit de péaige s'est de tout temps levé et encoires se liève de présent par forme de esles ou branches, si comme audit lieu de Bapalmes, Abbeville, Amiens, Corbie et aultres divers lieux dudit Royaulme de France et aussi à Cambray, dont la jurisdiction et congnoissance dudit péaige appartient à nostre gouverneur et bailli dudit Bapalmes ou son lieutenant et ainsi en a esté fait et usé de si long temps qu'il n'est mémoire du commenchement ne du contraire. Néantmoins, pour ce que lesdits lieux ou icellui nostre péaige se liève sont assiz en pays ample et ouvert, les marchans et autres conduisans les marchandises allans d'un pays à autre se sont, puis certainesannés ença, ingérez et avancez de passera toutes les dites marchandises hors desdis lieux où se liève nostredit péaige affin d'eschiever le payement d'icellui ; ce qui tourne au grant retardement et diminucion de nostredict droit et aussi à la perte et dommaige de noz fermiers d'icellui, et plus sera, se par nous ny est pourveu, obvié et remédié ; si comme dit nostredit procureur, exposant, en nous requérant que, actendu ce que dit est, mesmement que en nos dits pays d'Artois, Haynnau et chastellenie de Lille, avons pluiseurs lieux plus convenables et pro-
ces pour par nos dits fermiers asseoir et mectre achtes (1) et commis que es lieux ou ilz sont présenment, si comme en noz villes de Maubeuge, Bavay, lie et faubours de Valenchiennes, Bouchain, Quesnoy, indrechies, Ywiz,'Douay, Le Pont-â-Wendin, Habourn et autres ; il nous plaise ordonner que nosdits fermiers lissent doresenavant mectre et asseoir es lieux dessusdictz Iz wachtes ou commis qne bon leur semblera pour y leillir et recevoir le droit dessusdict, et sur ce faire ipédier noz lettres patentes d'ordonnance à ce pertinentes. )ur ce est il que nous, les choses dessus dictes considérées, isirans garder et entretenir noz droiz dudict péaige, quel est nostre anchien demeyne et obvier aux frauldes abuz qui se pourroient de plus en plus commectre au yement de nosdiz droiz en temps avenir; et eu sur ce idviz de noz amez et féaulx les chiefz et trésorier général I noz finances, Avons ordonné et ordonnons par ces ésentes et est nostre vouloir et plaisir que nosdis pmiers puissent et pourront doresenavant cuellir, lever recevoir ou par leurs gens, serviteurs et commis faire eillier, lever et recevoir nostredit droit de péaige en [ ou telz des lieux dessus mencionnez que besoing sera, que, par Tadvis de noz amez et féaulx les président et ns de noz comptes à Lille, ils verront estre expédient
plus propice et convenable pour le recouvrement icellui nostre droit ; Et à ceste fin y commectre telz ichtes ou gardes que bon leur semblera, leur octroyant accordant que au payement d'icellui droit ilz puissent ntraindre et faire contraindre tous ceulz et celles que auz y seront tout ainsi et par la manière que il se fait
autres lieux où l'on est accoustumé lever nostredit oit, si avant toutes voyes que ledit droit nayt une fois
1) Mot flamand signifiant warde, garde.
esté payé et acquité en Tun de ses autres lieux ; ouquel cas nous ne voulons, ne entendons que les marchans soient ou puissent estre constrains au payement d'icellui en aucuns des lieux dessus mencionnez ; ne pareillement que par le changement desdits wachtes et commis, les denrées et marchandises passans et rappassans par lesdits lieux soient ou puissent estre plus avant chargées d'aucun impost ou autre debte quelles nont esté d'anchienneté. Si voulons, vous mandons et enjoingnons très expressément et acertes et à chascun de vous en droit soy et si comme à lui appartiendra que de nostre présente ordonnance, selon et par la manière que dit est, vous faictes, souffrez et laissiez nosdis fermiers dudit péaige de Bapalmes, ensemble leurs gens, serviteurs, wachtes et commis plainement et paisiblement joyr et user sans leur faire mettre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné aucun destourbier ou empeschement au contraire en manière quelconque, ains au recouvrement de nostredit droit leur faictes toute la faveur, adresse et assistence que pourrez. Et se pour raison d'icellui droit sourdit cy après, question, débat ou procès. Nous voulons que vous et celluy de vous quil appartiendra et soubz la jurisdiction duquel se mouvera ledit droit ou procès faictes sommièrement plain aux parties oyes bon, brief droit, raison et justice, car -ainsi nous plaist il et le voulons estre fait, nonobstant quelzconques lettres subreptices impétrées ou à impétrer au contraire. Et de ce faire vous donnons et à chascun de vous povoir et auctorité. Et pour ce que de ces présentes Ton pourra avoir à faire en divers lieux. Nous voulons que au vidimus ou copie autenctique dUcelles foy soit adjoustée comme à ce présent original. Donné en nostre ville de Bruxelles soubz nostre seel dont avons usé par provision, le XXI® jour de septembre Tan de grâce mil cinq
cens et seize, et de nostro règne le premier. Ainsi soubscript par le Roy en son conseil et signé : Verde Rue. En marge :
Collation est faicte aux originales lettres qui ont esté délivrées au receveur de Bapalmes pour les mectre â exécution.
Autorisation accordée par Vempereur Charles-Quint au fermier du péage de Bapaume de commettre partout ou il lui plaira dans le ressort dudit péage, des gardes qui en percevront les droits. — i®*" mars 155(i'i555 n. st.
(Archives du Nord, B. 1621, 26« registre des Chartes, f^^ 26, verso).
Requête des goui)erneur, officiers, maïeur et échevins de la ville de Hesdin à Leurs Altesses les Archiducs Albert et, Isabelle, demandant Vexemption pour les habitants de ladite ville, des droits du péage de Bapaume, — Appointement des gens de la Chambre des Comptes de Lille. — Mémoire présenté à ce sujet par le fermier du péage, Adrien Cocquerel. — 1607,
(Archives du Nord, B. 2^3).
Arrêt du conseil de Matines dans le procès entre les maïeur et échevins de Saint-Omer çt Pasquier Bosquet, fermier* du péage de Bapaume. — Matines, le 6 mars 1621,
(Archives du Nord, B. 29U).
Mandement des chefs trésorier général et commis des finances relativement aux conditions sous lesquelles le péage de Bapaume devra être affermé, avec les tarifs perçus sur les marchandises à Bapaume, Arras, Saint-Omer et autres lieux et passages d'Artois, ainsi qu'a Ypres, Gr avelines, Dunkerque et autres lieux où nouvellement il a été établi et levé paisiblement, — Bruxelles, le 11 décembre î62'a.
(Archives du Nord, B. 2933).
Aujourd'hui dix-septième décembre xvf vingt-quatre, Les Chefs Trésorier général et Commis des Finances font, pour et au nom de Sa Majesté, par advis tant des président et gens de la Chambre des Comptes à Lille, que Jean Dernin, receveur du domaine au quartier de Bapalmes, et en suitte des attaches mises es lieux où il appertenoit, bailler en ferme au plus offrant et dernier renchérisseur en la chambre de leur assemblée, le droict de péage dudit Bapalmes qui se coeuille et liève tant audit Bapalmes, Arras, S' Omer et autres lieux et passages d'Artois, où l'on est accoustumé de lever ledit droict, ensemble Ypres, Gravelinges, Dunkercke et autres lieux où nouvellement il a esté estably et se lève paisiblement, lequel seroit demeuré comme dernier renchérisseur à Jean Tyrion, pour et au proflfit de Charles Lacère, marchant, demeurant à S* Omer, en la forme et aux conditions suivantes, sçavoir : que ledit Lacère tiendra en ferme ledit droict de péage dudit Bapalmes qui se lève et coeulle es lieux susdits et accoustumez, et ce pour nng temps et terme de trois ans continuels et ensuivans Tung l'autre, à commencer avoir cours le premier jour de febvrier xvi" vingt-cinq, moyennant en payant au profBt de sa dicte Majesté es mains dudit
e Bapalmes présent et autre advenir, îa îpt raille deux cens vingt livres par an, de os, monnoie de Flandres, la livre, de trois >is mois le quart, et pour ce bailler caution ;, au surplus, aux autres charges, conditions jointes soubs lé cachet desdites finances que • sera tenu d'observer et accomplir punctuelà Bruxelles au bureau desdites finances les t an que dessus.
ÎL. SONGNYES. R. COUte DE WaRFRIZE.
>T. J. VAN DEN WOUWER. J. CoCKAËRTS.
n et recoeulle comme se rechoipt le péaige s au quartier de S^ Omer, Ypres, Gravelinnerque et aultres ports de mer sis soubz l'obéis- Majesté, pour le regard des marchandises sir batteaux, hollandes et aultres, sellon et ensuit.
dç miel doibt ix deniers.
Loublon, grande .... xviii deniers.
XVII deniers.
le vin ....... III sols.
I sol, VI den.
î à l'advenant de sa grandeur vinaigre, vergus et aultres
VI deniers.
I marée vi deniers.
èches de cuirs à poil ou
nez, doibvent viii sols, mi d.
hes de peaux de moutons . un sols, e hérens blancqs ou rouges, lorues), somons (saumons)
VI den.
La balle de laine, grande .....
La petitte .
Ung pacq de liège, grand . . . . .
Ung petit .
La rasière de bled et aultres grains .
Le cent de fer pesant . . . . ^ .
La rasière de sel gris ou blancq . . .
La rasière de charbon de terre . . .
Une pierre de moUin grande, faisant une
charrée
Les petites à Tadvenant.
La casse de çucre (caisse de sucre) . .
Le tonneau d'indigo ou aultre teinture .
Le cabas de figues, raisins ou aultres .
Le tonneau desdites figues, raisins ou
aultres . .
La pipe d'huille d'olive ......
Pour chasque blocq de plomb pesant
quatre cens
Une balle de poivre, jengembre, cannelle et aultressamblables espiceries .
Le boucault de prouneaux et aultres
samblables denrées
La balle de plumes .
Le ballot de drap, cestuy de soie, de
çangean, de saye et aultres samblables
marchandises
Le ballot de thoille, de fille, de saiette,
de canvre, de lin et aultres samblables.
Le boucault d'orenges, citrons et aultres
samblables
Le boucault de cataines (châtaignes) ou
marrons
Le boucault de cappes (câpres) ou d'olives.
« de bois de Brésil, de u Provence .... vu sols, nt touttés les marchandes venans ou allans en
audict péaige cy-dessus
qui se mectent en ton-
it au tonneau. . . . vi deniers,
pessent (pèsent), paient
iu cent pesant. ... m deniers.
chargée indiflféramment
chandises mellées et non
•dessus, ny pris assis, se
XXXV sols.
venant de ... . xvii sols vi don.
)ateau en usage sur les
ord) XII sols.
L que sy aultres plus grandz batteaux er et s'ébattans sur les rivières paient ieur, prins esgard ad ce que Ton maisne , en redoublant toutes les dictes marchanspéciflBées et aultres qui doibvent ledit ; douzaine quant elle y eschiet qui monte porte selon que plus particulièrement est nchienne liste et conférence de Saintours des eschéances desdictes douxaines.
le Noël commenche quinze jours devant au vingt-deuxiesme de janvier.
de Pasques commenche quinze jours rois sepmaines après.
de Pentecouste commenche quinze jours rois sepmaines après, è rechepveur de Sa Majesté à Bappalmes ^establissement général dudict droict de
Gc-Tk^
péaige, certiffie que la liste cy-dessus a esté faicte e conformité desdictes anchiennes listes, et qu'icelle s pratique indifféremment en tous lieux ou se recheip ledict droict deppuis le commenchement dudict resta blissement.
testatdr
Dermin.
S'ensuyt, la manière comment Ton recoeulle e rechoipt le péaige de Bapalmes pour leurs Alteze TArchidicq aux aesles qui sont mis sups au pais d'Ar tbois pour le faict dudict droict.
Primes. Ung car chargé de marchandise quelle qu'elle soit, doibt vu sols,
VI den„ et quand la douzaine court . xv sols.' Une charette chergée de marchandise,
quelle qu'elle soit doibt m sols, ix den
Et quand la douzaine court vu sols, vi den
Ung car chergié de miel doibt . . . . ix sols. Et quant là douzaine court ..... xviii sols.
Et la charette à l'advenant.
Ung car chargé de bled, vin, vinaigre,
vergu, charbon, houblon, doibt . . un sols, vi den Et quant la douzaine court ix sols.
Et la charette chargée de ce que dessus, à l'advenant Ung car chargié de marée doibt. . . iiii sols, vi den
Et la charette, à l'advenant.
Ung car chargé de cuirs à poil et sel
doibt vji sols, VI den
Et quand la douzaine court xv sols.
Et la charette, à l'advenant.
Ung car chargé de laisnes de draps de
soie, de molus (morues) , de hérens,
somon (saumons) et de touttes aultres
[uelconcques quelles
....... VII sols, VI den.
le court XV sols.
advenant.
lomb, estain , férailles,
1, fromaiges doibt. . vu sols, vi den.
Qe court XV sols.
l'advenant.
bois escargé, de pot-
, de lattes, de pelles,
, iiiisols,viden.
ne court vu sols.
de marchandise doibt. m sols, i den. t.
le court iiiisols,Vïid.t.
i de fruictz, bled et )rtes de grains doibt. v den. parité, de flUetz, de saiette, ie, de thoilleet de lin,
m sols, i den. t.
e court iiiisols,viid.t.
le toutte sorte de pron-
bure, doibt. . . . xviii den.
>rte à dos de touttes
indises, raisins doibt. iiii den. t.
estes
el petit ou grand, doibt v den. par.
ûe court xxïii den. par.
e, brebis, mouton,
grand, doibt. . . (ii den. t.)
ine court, aultant de
bt. . . . , . . xviii deniers
petit ou grand, doibt ii den., et quant la
CooqJs.
douzaine court, aultant de soixante est doibt xviii den., mais sil en avoit que ung, deux, ou trois, ou dix, ou onze en dessoubs de soixante, sy est deub, douzaine quand elle court, à la charge que le tout vienne de France et que Ton ly maisne.
S'ensuyt les jours des eschéances des douzaines.
La douxaine de Noël commenche quinze jours devant et durejusques au vingt-deuxiesme de janvier
La douxaine de Pasques commenche quinze jours devant et dure trois sepmaines après.
La douxaine de Pentecouste commenche quinze jours devant et dure trois sepmaines après.
La liste sur laquelle la sentence Malines a esté rendue au proufit de Sa Majesté estant demeurée es mains de monseigneur le Procureur général, le Recepveur de Bapalmes a présenté requeste à Messeigneurs des Finances, les suppliant pour le service de Sa Majesté estre envolée à la Chambre des Comptes de Lille, ce que lesdicts seigneurs ont faict et en elle se trouve enregistrée, et en cas de besoing Ton y polra avoir recours pour en avoir des listes autenticques.
Lettres exécutoriales accordées à Nicolas van Merstraten, fermier du péage de Bapaume en remplacement de Charles Lâchera, 11 octobre 1625. (Archives du Nord, B. 2939).
Avis de la Chambre des Comptes de Lille sur la perception du péage de Bapaume à Saint-Omer, Ut octobre 1662, (Archives du Nord, B. 3182).
Monsieur van der Straten, Comme vous ayant promy
(jues papiers touchant le péaige de je vous envoie ichy, joinct par où 3dit péaige est deu. D'aultre comme "t pour le vin nouveau et il y at nd passaige par ceste ville, il est blisser (sic) l'ancienne liste, à celle rende cause d'innorance, à quoy je 5 debvoirs et par le premier saurai.
e et me dierai après avoir faict mes [adamoiselle vostre compaingnie et
m der Strate iffectionné serviteur
Pierre Van Dolre.
Monsieur, ^an Straeten, commis des droits du
)rdonnances et documents envoyés lité de rétablissement du péage de
Philippe III.
'âce de Dieu, roy de Castille, etc.
; présentes lettres voleront, salut, brmés que plusieurs marchandises, nous doivent le péaige et travers de estre admenées et passer par nostre -ns par la voie de mer sans paier ny Uuy droict, et que pour ce remédier nostre ancien domaine, la collecte ; esté restablie audict lieu par arrest tid Conseil contre noz chers et bien levins et Conseil dudict Sainct Omer )nseil d'Arthois le vi® de mars seize
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cens vingt et ung, en suyte duquel et de la conférence tenue audict Saint Orner par nostre amy et féal Claude Humain, conseiller et procureur général de nostre dict Grand Conseil, les xiiii® et xvi® d août dudict an 1621, par nous aggréé et approuvé le xi® de septembre audict an, la collecte dudict droict y attesté, restably et deppuis lors receu à nostre proffict, comme aussy il se trouve avoir esté restably en nostre ville d'ipre,. en vertu de conférence y tenue, les ix® et xi® d'août 1622 (et par nous aggréé et confirmée le xxvi® de novembre, audict an) par ledict procureur général, ensuyte de Tauthorisation à luy donnée par noz cUers et féaulx les Chiefz Trésorier général et Commis de noz domaines et finances et depuis lors aussy esté, receu à nostre proufBct audict Ipre au mesme pied et en la forme et manière qui se faict audict S* Omer ; sy ait pareillement acquiessé noz chers et bien aimez les bourgmestre et eschevins de nostre ville de Gravelingue ensuyttî d*aultre conférence y tenue par ledict procureur général le xvii® d'août audict an 1622 et la ratification en faicte de nostre part le XXVI® de novembre audict an et advis le bureau de la rechepte dudict droict, lequel deppuis y at esté faict à nostre proffict, en vaccant ausquelz debvoirs a esté recongnu que par la ville de Duncquercque plusieurs marchandises, biens et denrées subjectes audict péaige de Bappalmes qui sy transportaient par la mer, venoient à débarquer et en après se transporter tant en Flandres qu'ailleurs sans paier nostre dict droict de péaige à nostre grand préjudice ; nous avons esté meus de donner commisson à nostre cher et bien aimé Jean Dermain, receveur de noz domaines audict Bappalmes, pour le restablissement dudict droict, lequel en vertu de noz lettres patentes du xvii* de febvrier xvi'xxiii, auroit restably audict Duncquerque icelluy
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t pareillement esté receu par ses commis Bsent, et d'aultant que nous, recongnoisans îte enqueste de Capi tenue Tan mille deux : en mai, arrestes du Parlement de Paris Itres à ce servans, reposans en nostre
Comptes de Lille, que icelluy droict nous lérallement par tout le pays et conté de regard des avoirs et marchandises déclairées ste ; et que par cy-devant il a esté estably, ceu à l'entrée et sortye es ports de mer
vouUans icelluy droict remettre en sa vigeur à la conservation de nostre anchien îontinuation de noz droicts, sçavoir faisons es susdictes considérées, eu sur ce Tadvis orier Général et Commis de noz domaines
> ont prins l'advis de
qu'après avoir veu les susdictes tiltres, loingniés, avons par la délibération de nostre rès aimé bon frère Ferdinand, par la grâce ant d'Espaigne etc., commis et ordonné, t ordonnons par ces présentes, nostre cher et m Dermin, receveur de noz domaines dudict
commis au restablissement général dudict ige pour coeullier, lever et recevoir par luy is et députes les droicts d'icelluy péaige de 5 toutes marchandises, biens et denrées quy lict droict et arriveront ou passeront en la de,Nieuport, saze deGhand, Francquendael IX de nostre pays et conté de Flandres estans jurisdiction et obéissance et souveraineté, le s reiglements dressés et aux restrictions et ntenus desdicts besongniés faictz par ledict [léral en présence dudict Dermain, et aultres
en blanc dans le texte.
Googî;
cy-dessus mentionnés, liiy donnant plain pooir, authorité et mandement espéciael et à ses commis de prendre et arrester pour ce et aussy pour les amendes à ce commises, les biens, marchandises et denrées et aussy les persoones, sy mestier est, quy auront deffraudés le paiement dudict péaige, comme Ton est accoustumé de faire; et des receptes et exploix que icelluy Dermain ou ses commis ont faict dudict péaige desdicts lieux, il serat tenut d'en rendre compte en nostre chambre des comptes à Lille, comme il. faict des deniers qu'il at receuz es lieux jà establys et ainsy qu'il appartiendra. Sy donnons en mandement à tous noz officiers et subjectz , requérans les aultres et chacun d'eux que audict Jean Dermain, comme nostre commis et à tous ceulx quy. par luy seront establys députés en ce faict, faisans les choses susdictes, ilz obéissent et entendre (sic) diligemment, et leur prestent en ce conseil, conferest (confort) et ayde, sy mestier en ont et ils requéront. Car etc.
Extraits des comptes du bailliage de Bapaume consercés aux Archives du Nord et du Pas-de-Calais, indiquant l'état des recettes annuelles du péage de Bapaume de 1286 à 1635.
« C'est li contes Willaume de Val Huon, bailliu de Bapalme, fais en Tan et el terme desus dis (Chandeleur 1285-1286 n. st.): .
Rechoite : Du paage de Bapalmes pour le secont paiement de le première anée de m ans : viii'' Ib. »
(Archives du Pas-de-Calais, A. 123).
Toussaint 1286. « Rechoite: Du paage de Bapalmes
Googk
înt de le seconde a
(Id
'est li contes Piéro ,is en l'an et el te] 5 Bapalnies pour le ) de III ans : viii*^ Ib.
19 (n. st.) : « Dou p
liement de
I den. »
10 (n. st.). « Dou p2
Lxvi* L Ib. par an,
année : viir iiii"
(I cension 1291.
"on de Pontoise, ba ngis, bailliu d'Arto frasse mil ce iiii'"' e apaumes, acensé à paiement de le tic len. » Et plus loin érissement du paaj e tierce anée : xx^
(I ussaint 1301.
> de Hacicourt, bail nsé pour 3 ans à
7|"*''JC?«t^«'""'V'
Compte du bailliage de Bapaume présenté par Pier
Molinghem, chevalier. Recettes : péage de Bap
acensé 3250 livres par an.
(Idem, A. 17
Comptes des baillis d'Artois. « Cliest li compte baillis d'Artois fais à la gent Madame d'Artois, dou 1 de la Toussains ki fu en Tan mil trois cens et Bapalmes. Chest li comptes Jakemon de Harcic baillus de Bapalmes, fais en Tan ou terme desuî Rechoite. Dou péage de Bapalmes, qui est demeurés censé en le main Madame d* Artois puis le jour St-, Baptiste desi ou jour de Toussains : m*' lx libvres, :
(parisis). »
(Archives du Nord, Chambre des Coi de Lille, ancien A. 399).
4c Che sont li compte des baillus d'Artois fait
gent Madame etc. Dou paage qui est demeurés sans
en la main Madame d'Artois dou jour de Toussains
à la Chandeleur : m' et lvi libvres. » (Gages du gar
Castel : 6 den. par jour).
(Idem, Ibidei
Chandeleur 1303-1304. (n. st.)
Compte de Jacquéme de Hachicourt, bailli. Péag
acensé. Recettes du terme de la Chandeleur : 365 1
(Archives du Pas-de-Calais, A. lî
« Chest 11 compte etc. » de l'Ascension 1304. Recette du péage non acensé de la Chandeleur à
X) livres, 12 sols, 6 deniers. (Les gages
)Our ce terme de 16 livres).
Archives du Nord, Chambre des Comptes de Lille, ancien A. 399).
innée on trouve une quittance, délivrée
nart, garde du péage de Bapaume, de la
res parisis, « pour le warde, les dépens
sergens dou paage », pendant un an
(Archives du Pas-de-Calais, A. 203).
Toussaint 1304. Péage de Bapaume non nsion à la Toussaint 1304 : 569 livres,
Archives du Nord, Chambre des Comptes de Lille, ancien A. 399).
aint 1304. Chandeleur 1305.
ne. Recette du péage de Bapaume, non s. D'après ce compte, la recette aurait :)arisis.
(Archives du Pas-de-Calais, A. 205.
Archives du Nord, ancien A. 399).
.scension 1305. Péage de Bapaume non andeleur à TAscension 1305. 517 livres s pour Taumosne Monseigneur faite à lan de l'Estrée d'Arras pour le terme de es. Pour le fief Monseigneur de Baillues,
TAscension : L libvres. Pour aumosnes mr administracion as auteurs {autels) de
don le conte Philippe de Flandres, con isques Flories al église S^ Waast d'Arras :
se Notre-Dame d'Arras : lx sols; al )^ Eloy : XXX sols ; al église d'Estreun :
GooqI
XXV sols ; al église de Maroel : xxv so d'Avesnes : xxv sols : al église Notre-Dai XV sols ; al église de Hénin-Liétart : xv s S* Nicholai de Arouaise : xl sols ; al église dTaucourt : xxx sols ; pour les gages le 1 terclime : xvi libvres ; pour • Taumosne faite à Thumas le Waite du Traasloy qui ] en le prison à Bapaume, du jour de le Cane le nuit del Ascension, pour cxiiii jours, ii par jour : xx sols qui valent à parisis ; xvi gages le garte du chastel par tant de jou] tornois par jour : lvii sols qui valent à par VII deniers. Somme de fiés, d'aumosnes ^ vi'^'^xiiii libvres, vi sols, vu deniers parisis, (Archives du Nord,
Compte du même. Recette du péage acen 1.900 livres par an. D'après ce compte, le été acensé à partir de 1306 : 3.200 livres pî
(Archives du Pas-de- Archives du Nord,
Compte du même. Recette du péage acei ans à raison de 3.200 livres par an.
(Archives du Pas-de-Cal
Compte du même. Recette du péage de Bî à raison de 3.250 livres par an.
(Id
Compte du bailliage de Bap Buirete, lieutenant du bailli de Bapaume « qui est demou pas été affermé), lequel Mart kiaus avoient censé m ans, s saint Jehan-Baptiste à mienu assis Plukiaus, warde de par le Candelier dusques au j après : viii' livres et xx sols
Toussaii
Compte de Jean de Hatenc 1314. Recette du péage « ( livres, 4 sols.
AscensL
Compte du même. Recette en la main Madame du jour jour del Assention ensivant sols » (613 livres, 12 sols).
Chandeleur ]
Compte de Jean Le Moii Bapaume. Recette du péag deniers.
Ascensio
Compte du même. Rece 14 sols.
Ascension 1326.
Compte de Matthieu Cliambellenc, bailli de Bapaume. Péage acensé 2600 livres par an, pour 3 ans.
(Idem, A. 449).
Chandeleur 1327 (n. st.).
Compte de Pierre de Gauchi, bailli de Bapaumes, Péage
acensé 2.600 livres par an.
(Idem, A. 456).
Chandeleur 1329.
Compte du même. Péage acensé à Wautier Drinard, à
la veuve d'Adam Cardevake et à Jehan Cardevake, son
fils, curé d'Ervillers, pour trois ans, à 2,800 livres par
an.
Idem, A. 468).
Ascension 1329.
Compte de Jehan Crisnon, bailli de Bapaume. Péage
acensé 2,800 livres par an.
(Idem, A. 489).
Lacune de 1329 à 1384.
Compte du receveur général de Flandre et d'Artois, Henri Lippin, du 30 janvier 1384 au 24 juin 1385.
« Bappalmes. Des paageurs de Bappalmes , par la main de Jacques Screyhem, clerc des briefs de feu monseigneur de Flandres dernièrement trespassé et dont il ont lettres dudit receveur général, donné le x® jour de juing Tan ccciiii** et iiii = vi'xxxviii frans, x sols, vi deniers parisis, monnaie de France qui valent vi'xxxviii frans demi et demi quart et xv deniers de Flandre. Des dessus diz paageurs, par la main de Jaques Rousselet, clerc des offices de monseigneur de Bourgogne et dont il
ont lettres dudit i»eceveur général, donné le xiii« jour de maj" 1111^*1111 = m' frs. Somme : ix'xxxviii fr., xiii sols, 1 den. obole tournois » (938 frs., 13 sols, 1 denier).
(Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Etat général des registres de la Flandre, n» 234).
Compte du même, du 24 juin 1385 au 11 mars 1386. 992 frs. 13 sols parisis pris en la huche du 26 juillet jusqu'au 21 janvier 1386, valant 2,084 livres, 18 sols, 1 denier obole, faible monnaie de Flandre.
(Idem, n» 235).
Compte de Jacques de Screyhem, receveur de Flandre, du 11 mars 1386 au 10 mars 1387.
779 livres, 2 sols, faible monnaie de Flandre, valant 371 francs parisis, versées par le receveur de Bapaume Renaud Gavelle comme provenant du péage.
(Idem, no 236).
Compte d'Odot Douay, receveur du domaine de Marguerite, duchesse de Bourgogne, veuve de Philippe-le- Hardi.
« De Jehan Périlleux, receveur du domaine de Bapaume, sur ce qu'il puet devoir des deniers de la huche dudit lieu, des deniers prins en ladicte huche depuis le xxvii® jour d'avril mil ccoc et quatre jusques au xxviii® jour de juillet ensuivant, par la main de Jehan Mousquet, par lettre dudit receveur général, donné le ii® jour d'aoust mil cccc et quatre, chacune livre pour xx sols, monnoie courant en Artois qui font xl gros, monnoie de Flandres iiifxxix livres xiii sols. » (429 livres, 13 sols).
Go-^'2ii
Du même receveur, deniers provenant du péage de Bapaume du 1®^ janvier au 28 février 1405 : 340 livres parisis ou écus de France ou livres de 40 gros de Flandre.
(Archives du Nord, B. 3331, f^ 5, verso).
Attestation et quittance constatant l'encaisse de la huche du péage de Bapaume en 1391.
« Sachent tous que nous les gardes de le huche du paage
de Bappalmez, certiffions que au jour d'huy la dicte huche
a esté ouverte et y a esté trouvé et délivré à Pierre de
Montbertaut, receveur d'Arras et de Bappalmez, depuis le
xxvii® jour de juillet jusques au jour d'huy, la somme de
mi^'^xv francs qui vallent soixante sèze livres. Tesmoing
le seel dudit paage mis à ces présentez le v® jour de
septembre l'an dessus dit ».
(Idem, B. 1850 7«).
Quittance de la dite somme donnée par Pierre de
Montbertaut ledit jour.
(Idem, Ibidem, 7^).
Compte du Receveur GénéralJeanChousat, du 5 novembre 1405 au 19 novembre 1406. Reçu de Jean Périlleux, receveur de Bapaume, des deniers provenant du péage :
906 écus, 16 sols, 9 deniers.
(Idem, B. 1878).
l®*" Compte du Receveur Général Robert de Bailleux,
du 17 avril 1411 au 30^vril 1412. Recette du péage de
Bapaume : 1200 écus.
(Idem, B. 1894).
2"*® Compte du même du 1®^ mai au 16 octobre 1412.
Recette du péage de Bapaume : Néant.
(Idem, B. 1897).
3 Macé, receveur général, du 19 ril 1415. Recette du péage de i^ancés au receveur Jean de Dyenat 9, Jean Périlleux, Jean Caron et gardes de la huche dudit péage.
(Idem, B. 1903).
Guilbaut, receveur général, du
tobre 1420. Recette du péage de
l sols parisis.
(Idem, B. 1920).
varre, receveur, de Bapaume, du uillet 1421.
la huche du péage de Bappalmes, mr, que Dieux pardoinst, j(le duc ; faire recepvoir par sa main et ' de Bappalmes tenu d'en faire en despense, et depuis mondit le recepveur en feroit compte en ; après fu baillié à censé et depuis a main de mondit seigneur qui cuellute aussy et par la manière ant ledit bail, laquelle revenue liseurs fois tant en ladite huche s des elles dudit péage pour les jneur et de Madame, sy a valu B juillet l'an mil quatre cens et our de juillet Tan mil quatre cens de quatre cens francs, monnaie nt pour Toccupation des guerres
Gc--'i
Lacune de 1428 à 1442.
Compte du domaine de Bapaume du 17 juillet 1442 au
^a ;,,,'ii«+ i aao
oaièrement de la revenue de la huche is et des helles d'icelui, laquelle a B et commandement de mondit seiame la duchesse, baillié à ferme par r l'espasse de ung an commenchant lécembre mil iiii*tcli, et est demeurée enchérisseur et à chandelle alumée " le pris et somme de iiii^^lxiiii (464) celui an, à paier de m mois en trois ompté et receu sur le compte précécelui appert, ii'^iiii'^^xi livres, xvi sols •ésidu d'icelle année : clxxii livres,
tiives du Nord. CUambre des Comptes, icien B. 115).
jilles Muguet, Quentin Frassent et
livres parisis.
(Idem, Ibidem).
illes Muguet, Jean Le Roy et Guillur 540 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
î Duc fut obligé de prendre le péage lire de le faire percevoir directement )éagers Gilles de le Pierre et Gilles
D'après le certificat de ces derniers, il ne rapporta, du l^^ décembre 1444 au 17 juillet 1445, que 406 livres,
8 sols.
(Idem, Ibidem).
Revenu du péage non affermé : 433 livres, 8 sols, 2 deniers parisis.
Revenu du péage non affermé : 482 livres, 18 sols par. (Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Ancien B. 116).
Revenu de péage non affermé : 624, 12 sols parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu du péage non affermé : 732 livres parisis.
(Idem, Ibidem), 1449-1450.
Revenu du péage non affermé : 697 livres, 6 den. par.
(Idem, Ibidem).
Compte de Colard Mannar, receveur de Bapaume. Revenu du péage d'après les attestations des péageurs GiUes de le Pierre et Gilles Muguet : 623 livres, 6 sols,
9 den. parisis.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes.
Ancien B. 117.)
Revenu du péage non affermé : 604 liv., 7 sols paris.
(Idem, Ibidem).
iM ' ^w«i yrT?î^ :
Esle de Cambrai. . 26 livres, 4 sols tourn.
Esle de Guise. . . 16 livres, 16 sols, 6 den. tourn.
JEsfed'Estréesau Pont 8 livres, 16 sols tournois.
^5fe de Tournai . . 7 livrés, 7 sols, 9 den. tourn.
Esle d'Abbeville. . néant, « combien que ledit
receveur ait envoyé par plusieurs fois devers lui (le commis
Guillaume Lomme) à Abbeville et rescript par plusieurs
fois; mais pour ce n'en a il riens paie, ne baillié ». Total
général du revenu du péage de Bapaume pendant les
quatre mois du 17juilletau 18 novembre 1453 : 352 livres
tou^rnois.
(Idem, Ibidem).
18 novembre 1453 — 18 juillet 1454.
Revenu du péage de Bapaume affermé pour un an entier à partir du 18 novembre 1453 à Aleaume Frassent, pour la somme de 530 livres parisis, soit pour le temps écoulé du 18 novembre 1453 au 18 juillet 1454, soit huit mois, 346 livres, 13 sols, 4 deniers parisis.
Revenu des esles de Tournai, Cambrai, Guise, Estréesau-Pont, Metz-en-Couture, Beaumetz, Coupegueule et Posières, affermé pendant le même temps : 133 livres, 6 sols, 8 deniers tournois.
Revenu de Vesle d'Amiens, pendant le même espace de temps : 43 livres, 3 sols, 9 den. parisis.
Revenu de Yesle d'Abbeville : 27 livres tournois.
Revenu de Yesle de Montberfontaine : néant. Total du
revenu de la huche de Bapaume et des esles du péage
pendant les huit mois écoulés du 18 novembre au 18
juillet 1454 : 507 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu du péage de Bapaume et des esles qui en dépendent, affermé pour un an, à partir du 19 novembre
Googk
1454, à Guillaume Le Grant et Jean Haterel : 1140 livres parisis.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 118).
Revenu du péage de Bapaume et des esles qui en dépendent, affermé pour un an à partir du 19 novembre 1455 à Jean d'Oultremepuch, dit Frère, Thomas Plucquel et Aleaume Frasseht : 1140 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche de Bapaume et des esles du péage, affermé pour un an à partir du 19 novembre 1456 à Jean d'Oultremepuch, dit Frère, Thomas Plucquel, Gilles Muguet et Aleaume Frassent : 1000 livres parisis.
(Idem, Ibidem), 1457-1458.
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume,
affermé pour un an aux mêmes, à partir du 19 novembre
1457 : 1480 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, affermé pour un au, à partir du 19 novembre 1458 à Jean Hatrel et Aleaume Frassent ; 1520 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, affermé pour trois ansj à partir du 19 novembre 1459, à Gilles Muguet, Jean Hatrel et Jean d'Oultremepuch, à raison de 1.000 livres parisis par an : 3.000 livres parisis.
Revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume, affermé pour trois ans à Gilles Muguet, Thomas Plucquel et Jean d'Oultremepuch, à raison de 1300 livres parisis par an, soit pour trois ans : 3900 liv. parisis.
(Idem, Ibidem).
« De la revenue de la huche du péage de Bapalmes et de toutes les esles d'icellui, à laquelle recevoir depuis le premier jour de juin an lxv jusques au xviii® jour de novembre ensuivant an lxv, ont esté commis, de par mondit seigneur, Gilles Muguet, Thomas Plucquel et Jean d'Oultremepuch, dit Frère, à le recevoir en leurs consciences, lesquelz le tenoient paravant à ferme et en avoient esté deschargiez par mondit seigneur à leur prière et requeste pour cause de la guerre et des gens d'armes qui lors estoient sur les champs, comme il appert par le compte précédent. Laquelle a vallu depuis ledit premier jour de juing an lxv jusques au viii® jour de novembre ensuivant lxv, tout inclus, comme par le compte de ladite recepte par eulx rendu en la Chambre des Comptes de mondit seigneur à Lille, appert pour ce ici : vi'^^vi livres, ix sols, ii deniers, obole tournois (126 livres, 9 sols, 2 deniers tournois). Des dessus diz, lesquelz ont receu, à cause d'icellui péage tant à Bapalmes comme des commis esdittes esles depuis le XIX® jour de novembre, ensuivant an lxv jusqu'au XI® jour de décembre ensuivant an lxv tout inclus, auquel temps a xxiii jours entiers , depuis lequel temps il a esté baillié à forme par ordonnance de mondit seigneur : néant icy receu des dessus dis, combien que ledit receveur en ait fait bonne diligence, pour cause qu'ilz se sont tousjours excusez disans qu'ilz n*avoient
comptes des commis esdites esles, se ndit seigneur, et pour ce icy : néant.
)éage et des esles d'icellui, laquelle ne par ordonnance et commandeneur ung an commenchant le xii« Lxv, et est demeurée à ferme comme erniers renchérisseurs, à maistre t Reliant Dartois, pour le pris et res parisis, monnaie royale, pour
temps escheu depuis ledit xii® jour usques au xvi® jour de juillet ensuiiclus, auquel temps à vi mois ou
ce appert par certification du lieu- I Bapalmes, cy rendu pour ce : v*xl
(Idem, Ibidem), 1466-1469.
(Lacune).
he et des esles du péage de Bapaume é à Guillaume Turpin et Roland demande, de nouveau donné à bail d'Oultremepuch et Aleaume Fras- ) livres par an, soit pour deux ans :
ne de 1470 à 1500.
uche et des esles du péage de ir trois ans, à partir du 24 juin 1500, 3une, laboureur et Gilles Deleporte,
Go-c'^àiii
demeurant à Bapaume, à raison de 1040 livres p an, soit pour trois ans : 3120 li. par.
(Archives du Nord. Chambre de!
de Lille, Ancien B. 120).
Revenu de la huche et des esles du péage de
affermé pour trois ans à partir du 24 juin 1503
Henné, Gilles Deleporte, Charles Chrétien et
Leclerc, à raison de 1000 livres parisis par an,
trois ans : 3000 liv. p.
(Idem, /
Revenu de la huche et des esles du péage de
affermé pour trois ans à Gilles Deleporte, à rais
livres tournois par an, soit pour trois ans : 2i
tournois.
(Idem, /
Revenu du péage et des esles qui en el
recueilli directement par le receveur Nicolas
pendant le cours de ladite année : 345 livres,
deniers tournois, moins 12 deniers par livre re]
le salaire du commis chargé de la perception i
soit; 327 livres, 17 sols, 8 den. tour.
(Idem, l
Revenu de la huche et des esles du péage de recueilli directement par Nicolas Gaillart : l.{ 15 sols, 5 den. tournois, se décomposant ainsi : péage à Bapaume : 292 livres, 19 sols, 2 deu noîs; esle de Coupegueule : 134 livres, 8 soL idem, de Rosières : 13 livres, 8 sols tourm
res, 8 sols t.; idem, de Picquigny, den. t.; idem, d'Abbeville : 34 livres, ; idem, de Corbie : 13 livres, 7 sols, de Cambrai : 114 livres, 5 sols, 8 den.
etz : 50 livres, 5 sols, 4 den. t. ; idem, e : 60 livres, 19 sols, 4 den. t. ; idem, 3es-au-Pont : 156 livres t.; idem, de )tal : 1.026 livres, 15 sols, 5 den. t.
(Archives du Nord. Ancien B. 121).
îhe et des esles du péage de Bapaume, à Jean Le Feutre, Marc de Bernicourt demeurant à Arras : 830 liv. t.
(Idem, Ibidem), 1511-1512.
che et des esles du péage de Bapaume,
à Robert de Rely, marchand, bour-
Nicolas Martin, marchand, bourgeois
ivres t.
(Idem, Ibidem).
îhe et des esles du péage de Bapaume, aux mêmes : 908 liv. t.
(Idem, Ibidem), 1513-1514.
;he et des esles du péage de Bapaume, pour la somme de 908 livres tournois, e ledit receveur n'en a receu desdits )olart Martin, péaigeurs, que la somme ivres, unzesols, trois deniers (186 liv., )urnois), pour le deu du péage depuis
Gposk;
le jour saint Jehan Baptiste Tan mil cinq cens et treize que est le xxiiii® jour de juing, que font pour ledit moys de juing sept jours entiers; item, depuis le premier jour de juillet xv' xiii jusques au xxix® jour dudit moys de juillet, qui font pour ledit mois de juillet vingt-huit jours entiers ; et pour quarante jours à commencher à compter depuis ledit xxix® jour de juillet xv' xiii que Robert de Rely, fermier dudit péage fut en la Chambre des Comptes de Lille par devers Messeigneurs les Président et gens des Comptes à Lille, lequel remys ledit péage en la main du prince ledit xxix® jour de juillet, pour estre deschargié quarante jours après, à cause des guerres qui estoient entre France et Engleterre, ce que faire povoient selon le contenu de la criée dudit péage : » 189 livres, 3 sols, 3 deniers. ^
^Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage de Bapaume n'a pas été affermé à cause de la guerre entre la France et l'Angleterre ; mis en la main du prince et perçu, pour son compte, par Nicolas Martin et Gilles Frassent, depuis le 24 juin 1514 jusqu'à Noël de ladite année, il a rapporté pendant ledit temps, soit 6 mois : 291 livres, 19 sols, 6 deniers.
11 a été affermé pour trois ans, à partir de Noël 1514, à Charles De Le Marque, bourgeois, demeurant à Bapaume, Michaud Orguet, laboureur à Beaumetz, à raison, pour la première année, de, outre 66 livres tournois pour les paulméeSy (épingles) : 778 livres tournois ; et pour les deux autres années de 844 livres par an, à charge de payer les gages du contrôleur du péage pendant les trois ans.
(Idem, Ibidem).
i huche et des esles du pé vres par an.
Lacune de 1517 à 1522.
le la huche et des esta
né pour six ans, à raiso:
, à Charles De Le Marcqu
'a pu être perçu et « e
loir à cause de la guei
stre dit Sire, et le royde ]
(Archives du Nord. Cham de Lille. Ancien B. 122).
i de la huche et des es il à cause delà guerre, : n
e la huche et des esle û pour le même motif, sa i s'élève à 10 livres payé 38 livres payées par Gi ferme pour un an commi somme de cent livres tou (I
Lacune de 1525 à 1526
1 péage de Bapaume est a ie Rely, maître des ouv
G oogk
raison de 900 livres par an ; il n'a pu jouir du droit de
péage dans le cours de cette année que pendant neuf
mois et demi, à cause de la guerre entre l'Empereur çt
le roi de France, et n'a versé en conséquence que: 712
livres, 10 sols.
Le péage n'a pu être affermé immédiatement et le revenu en est perçu directement, pour le compte de l'Empereur, par Robert Créanciers, commis à cet emploi depuis le 29 juin 1528 jusqu'au 31 juillet suivant, pendant lequel temps, il a été reçu 5 livides, 15 sols, 9 deniers. Le revenu de Vesle d'Arras, recueilli par Robert de Rely du 28 juin au 23 juillet 1528, a produit 7 livres, 16 sols, 10 deniers obole ; Vesle de Cambrai a fourni du 29 juin au 28 juillet 1528 : 4 livres 4 sols tournois : celle de Beaumetz pendant le même temps : 39 sols, 6 den. ; celle de Metz-en-Couture : 14 sols : celle de Coupegueule : 39 sols, 1 denier. Total pendant le mois de juillet 1528 : 22 livres, 9 sols, 7 deniers tournois.
Le revenu du péage a été affermé pour un an, à raison
de 600 livres, à partir du 24 juillet 1528, à Antoine Les-
Qullier : 600 livres tournois.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage deBapaume a été affermé après plusieurs enchères et surenchères à Robert de Rely, moyennant 390 livres tournois.
(Idem, Ibidem), 1530-1531.
Le revenu de la huche et des ^5/^5 du péage deBapaume, affermé au même, moyennant 526 livres tournois.
(Idem, Ibidem),
Le i^venu de la huche et des esles du péage dé Bapaume, affermé pour trois ans à Antoine Martin, bourgeois de Bapaume, à raison de 652 livres par an.
(Idem. Ancien B. 124).
Idem : (552 livres tournois.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des estes du péage est affermé, après plusieurs surenchères, à Robert Créanciers, à raison
de 564 livres tournois par an.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage affermé pour trois ans au même, à raison de 708 livres tournois par an.
Idem : 708 livres tournois.
(Idem, Ibidem).
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage est nul à
cause de la guerre entre l'Empereur et le roi de France :
néant.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage n'a pas été affermé, mais il a été perçu directement, pour le compte de l'Empereur, par Nicolas Martin, sur les marchands ayant passé à Bapaume avec des sauf-conduits depuis le 15 décembre 1537 jusqu'au 5 juillet 1538, ce
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jour compris, et le 6 a commencé à courir le bail nouvellement conclu; du 15 décembre 1537 au 5 juillet 1538, il a été perçu 88 livres, 10 sols, 9 deniers, de laquelle somme il faut déduire les frais du collecteur, à raison de 2 sols par livre, soit 4 livres, 5 sols 6 deniers ; il reste : 79 livres, 7 sols, 2 deniers.
(Idem. Ancien B.125).
Le revenu de la huche et des esles du péage a été affermé pour trois ans, à Robert Créanciers, à partir du 6 juillet 1538 lorsque la trêve communicative fut publiée à Bapaume, à raison de : 782 livres par an.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé, pour trois ans, par suite de la résiliation du bail de Robert Créanciers, à Antoine Martin, à raison de 914 livres par an.
Idem : 914 livres.
(Idem, Ibidem).
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage affermé
au même, pour 924 livres par an.
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé dans les mêmes conditions, « mais voyant ledit Anthoine Martin le temps de guerre advenue entre l'Empereur et le Roy de Franche, et que, à raison d'icelle, il n'auroit seu jouyr ny proufîter de sadicte ferme par ce que la marchandise n'avoit son cours des pays de par-
dechà audit pays de Franche, il aurolt remis ledit paiaige es maius dudict seigneur Empereur comme luy estoit permis par la cryée et demeure par ce faicte pardevant les officiers et hommes du seigneur Empereur audict Bappalmes, rendue sur le compte précédent en le signiffiant à Messeigneurs des Comptes à Lille ou à ce présent receveur; depuis lequel tamps et le commanchement de ladicte guerre, il n'auroit esté auchune chose receue dudict droict de paiaige jusqu'au cinquiesme jour de febvrier xv' xliii (1543 n. st.), que lors la marchandise commencha avoir cours et passaige par sauf-conduit des pays de pardechà audit pays de France. Pour lequel droit de paiaige a esté receu en la ville d'Arras par ung nommé Jacques Le Selier, commis à recepvoir ledit droict en ladicte ville, par ce dit receveur jusques aujour Sainct Jehan Baptiste xv*" xliii, la somme de 59 libvres, 2 sols, 6 deniers, sur laquelle somme il a receu pour son salaire le 10® denier, soit 118 sols, 6 deniers; ainsy reste au profit de l'Empereur : 53 livres, 4 sols, 3 deniers tournois. »
Lacune de 1543 à 1544.
Le revenu de la huche et des esles du péage est afiermé
à Jean Bacheler, maïeur de la ville de Bapaume, pour la
somme de 904 livres tournois.
(Idem. Ancien B. 128).
Idem : 904 livres tournois.
(Idem. Ancien B.129).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé
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pour trois ans, à partir du 1®"^ octobre 1547, à Claude
Douchet, marchand à Arras, pour la somme de 838 livres
par an.
(Idem. Ancien B. 130).
Idem : 838 livres.
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé à Jean Bacheler, bourgeois de Bapaume, pour la somme de 906 livres, 13 sols, 4 deniers par an.
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage avait été affermé à Jean Bacheler pour la somme de 1.098 livres, 13 sols, 4 deniers ; mais il obtint la résiliation de son bail à cause de la guerre entre l'Empereur et le Roi de France ; il paya seulement pour les trois mois écoulés, du 1®"^ juillet au 1®^ octobre 1551, la somme de 274 livres, 13 sols, 4 deniers. Il perçut directement sur les marchands munis de sauf-conduits, depuis le 30 septembre 1551, jour de la publication de la guerre jusqu'au 1®"^ mars 1552, date du nouveau bail, la somme de 63 sols.
Le 1®' mars 1552, le revenu du péage de Bapaume fut affermé à Jacques Blondeau d' Arras, pour un an, au prix de 120 carolus, en prenant à sa charge pendant ladite année* tous périls et fortune, sans pouvoir demander quelque modération ou quictance, fut que les sauconduitz fussent rappeliez avant l'expiration dudit an ou aultrement ; mais en cas que paix, trêves ou abstinence survinssent avant ledict an expiré, ledit accord cesseroit, en payant par ledit Blondeau à rate et portion de temps » : 120 carolus valant 160 livres tournois.
(Idem. Ancien B. 132).
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Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé
à Jacques Blondeau, à partir du 1®^ mars 1552 (n. st.)
jusqu'au 1«^ mars 1553, pour 120 florins carolus valant
160 livres tournois.
(Idem. Ancien B. 133).
Le revenu est affermé au même, à partir du 1®"^ mars 1553 jusqu'au 1®"^ mars 1554, à raison de 8 florius carolus par mois, ce qui a produit en tout : 96 livres, 5 sols, 4 deniers.
Idem : 96 livres.
Idem : 96 livres.
(Idem, Ibidem).
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé, pour trois ans, à Antoine Cocquerel, à raison de 888 livres par an, à commencer du 11 mars 1556, date de la publication de la trêve avec la France, soit pour quatre mois : 296 livres.
Le bail fut dénoncé lors de la rupture de la trêve, le 5 janvier 1557; il avait été perçu jusqu'alors, depuis 5 mois et 24 jours : 429 livres, 4 sols.
Le revenu du péage fut alors affermé (le 5 janvier
1557) à Jean Bacheler, à raison de 6 livres par mois, soit
pour 6 mois : 36 livres ; soit en tout pour Tannée 1556-
1557 : 743 livres, 4 sols.
(Idem, Ibidem), 1557-1558.
Le revenu du péage fut affermé au même, dans les. mêmes conditions jusqu'au jour de la publication de la
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paix avec la France le 5 avril 1559, soit po
56 livres.
(Idem
Le revenu du péage affermé au même, dar
conditions, soit pour 6 mois : 36 livres.
(Idem
Le revenu du péage est affermé à Jacqu( bourgeois à Arras, pour un an à partir du 7 date de la publication de la paix avec la Fraii
de 540 livres.
(Idem 1561-1562.
Le péage n'est pas affermé, mais levé par
du Roi d'Espagne. Tous frais déduits, la
Bapaume rapporte : 140 livres, 16 sols, 6
esles des autres villes : 131 livres, soit po
271 livres, 16 sols.
(Idem. Au
Le péage est levé directement par les offlc La huche de Bapaume rapporta : 81 livres, ( d'Achiet : 73 livres, 2 sols ; celle d'Arras : 18 sols, 1 denier ; idem, des faubourgs de la vi 37 livres, 10 sols, 5 deniers ; idem de Car Cambrai : 24 livres, 10 sols, 6 deniers ; idem néant; idem, de Beaumetz-les-Cambrai : 4 li^ idem, de Pas en Artois : néant ; idem, deMetz- 5 livres, 8 sols. Total : 320 livres, 16 sols, 1
(Idem 1563-1564.
Le revenu de la huche et des ^5^5 du péage
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tement par les officiers du Roi, s'éleva à 239^ livres, 2
sols, 6 deniers.
(Idem, Ibidem).
liuche et des esles du péage fut affermé fean Escaillet, tavernier à Bapauine, à s de 40 gros par an.
Iscaillet fut résilié, à cause de la guerre
des Pays-Bas ; Jean Escaillet perçut
ige comme agent du Roi et versa, à ce
103 livres, 15 sols, 6 deniers.
rchives du Nord. Chambre des Comptes, ancien B. 135).
liuche et des esles du péage est affermé
Escaillet, à raison de 200 livres
(Idem, Ibidem).
[lucheet des esles d\x péage est affermé, [ugues du Pire, bourgeois de Bapaume, livres de 40 gros par an.
(Idem, Ibidem).
huche et des esles du péage aff^ermé au ne prix : 518 livres par.
(Idem, Ibidem).
icune de 1570 à 1573.
huche et des esles du péage est affermé,
pour trois ans, à Jacques Lucas ayant pour command
Andrieu Fiévé, à raison de 424 livres par an.
(Archives du Nord, Ch. des Comptes.
Ancien B. 136).
Idem : 424 livres par.
Idem : 424 livres par.
(Idem, Ibidem).
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et desedes du péage est affermé, pour trois ans, à Andrieu Fiévé, bourgeois de Bapaume, avec la réserve que le bail sera résilié en cas de guerre, moyennant la somme de 250 livres par an.
(Idem, Ibidem).
Idem : 250 livres.
Idem : 250 livres.
(Idem. Ibidem).
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des estes du péage est affermé au même, pour trois ans, à partir du 24 juin 1579, à raison de 600 livres par an, avec la clause de résiliation du bail en cas de guerre.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 137).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé de nouveau, après la résiliation du bail précédent, au
même, pour deux ans, à partir du 24 juin 1580, à raison
de 360 livres pari sis par an.
Idem : 360 livres parisis.
(Idem, Ibidem),
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé,
pour deux ans , à Antoine Cocquerel , bourgeois de
Bapaume, à dater du 24 juin 1582, moyennant 300 florins
ou livres parisis par an et avec clause de résiliation en
cas de guerre.
(Idem, Ibidem).
Idem : 300 livres parisis.
(Idem, /bidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé au même, pour trois ans, à partir du 24 juin 1584, moyennant 325 livres parisis par an, et avec clause de résiliation en cas de guerre.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 138).
Idem : 325 livres parisis.
Idem : 325 livres parisis.
(Idem, Ibidem).
(Idem, Ibidem).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé au même, pour trois ans, à dater du 24 juin 1587, moyennant 350 livres par an, « sans que pour occasion
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des troubles modernes^ de hazards, incommodités ou aultres quelconques que advenir polroient, ledit fermier puist ou polra demander ou quereller à la charge de Sa Majesté aulcune grâce, quittance ou modération dudit rendaige, mesmes que sy par importunité ou inadvertence il en obtenoit, sera tenu le refondre, excepté pour tamps de guerre survenante entre les Majestés Catholique et Très-Chrestienne, que Dieu ne vœuille, que lors il sera admis à remecttre ladicte ferme.
Bien entendu à condition expresse de par luy parensseuvir (poursuivre) à ses frais et dépens de pooi.r asseoir aesles es villes de S* Orner, Aire, Fauquembergue et aultres lieux par où les marchandises prendent présentement cours par la rébellion de Cambray où la recette dudit droit de péage se faisoit, y comectant gens soufRsans tenans tous* jours à la main copie autenticque de Tensqueste faicte à Cappy, pour la conservation meilleure tant du droict de Sa Majesté que des marchans ; aussy de faire le mesmes es aesles jà assizes, de sorte que icelluy droict ne viengne diminuer par négligence, obmission ou connivence, (et de faire ses debvoirs es cas susdicts), faire apparoir par certiffications pertinentes, soit du gouverneur, son lieutenant ou d'aultres qualiffiez pardeans Tannée première de ceste continuation, à peine (en cas de faulte) telle que sera trouvée convenir et aux aultres cherges et conditions et réservations exprimées par ledit bail etc. » : 350 livres.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 139).
Idem : 350 livres parisis.
(Idem, Ibidem),
*es parisis.
(Idem, Ibidem).
la huche et des estes du péage est
e Martel, bourgeois de Bapaume, pour
1 de 620 livres par an, avec clause de
de guerre.
(Idem, Ibidem).
•es.
(Idem, Ibidem),
^acune de 1592 à 1596.
L huche et des esles du péage est affermé
t, à raison de 600 livres par an ; mais
erre entre la JFrance et l'Espagne, le
3t la recette nulle : néant.
archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 140).
\.rchives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 141).
i huche et des esles du péage est affermé
irtir du 7 juin 1598, date de la publica-
între la France et l'Espagne, à Adrien
Lut 600 livres par an.
(Idem, Ibidem).
GoogH
Idem : 600 livres.
(Idem, Ibidem),
Idem : 600 livres.
(Archives du Nord. Chambre des Comptés de Lille. Ancien B. U2),
Idem : 600 livres.
Idem : 6(X) livres.
(làem, Ibidem).
Idem : 600 livres.
(Idem, Ibidem.)
« Quant au péaige de Bappalmes qui se prend sur les marchandises venans du pays de France et de celles qui vont en France qui n'a eu [lieu], ad cause des deffences qui auroient esté faites d'une part et d'aultre, estant le commerce avecq le pays de France ouvert, Messeigneurs des Finances auroient escript lettres ad ce recepveur, de incontinent mectre à ferme au plus offrant, après publications préalablement faictes partout où il appartiendroit, en présence des officiers de Bappalmes, ledit péaige pour la branche d'Artois, suivant quoy ledit receveur auroit envoyé Andrieu Roussel, sergent du bailliaige dudit Bappalmes, annoncer que ledict droict de péaige se bailleroit au plus offrant par devant lesdits officiers pour ung temps de trois ans continuels etenssuivans l'ungTaultre, à commencher au premier jour de febvrier mil six cens et cincq, à*condition que le prendeur ne polra prétendre ou quereller aulcune modération ou quictance à quelle occasion ou cause
Googk
quece soit, ne fût à raison de la guerre, que Dieu ne voeuille,
entre nostre dit pays et le roialme de France, ouquel
ca§ le prendreur se recepv)*a à l'abandon de sadite ferme,
si abandonner le voeult, en paiant son rendaige à ratte
de temps ; aussy qu'il debvra à ses despens procurer que
les aesles dudit péaige soient assizes à S' Omer et aultres
lieux où il se souUe lever, et ce pardedans la première
année, selon qu'auroit encommenchié de faire feu Jacques
Goubet, aiant esté fermier, et Adrien Dannel, dernier
fermier dudit péaige, et de bailiier bonne et seure cauxion
à Tappaisement dudit recepveur, ledit ferme seroit
demeuré pour un temps de trois ans à Adrien Cocquerel,
demeurant à Bappalmes, moyennant la somme de 530
florins par an, » à partir du V^ février jusqu'au 24 juin
1605, soit pour 4 mois et 24 jours : 213 livres, 8 sols,
8 deniei^. Compte de la recette faite par Adrien Dannel :
206 livres, 2 sols, 6 deniers. Total de la recette de ladite
année : 419 livres, 11 sols, 2 deniers.
( dem, Ibidem),
Idem : 530 livres parisis.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 143).
Le revenu de la huche et des esles du péage est affermé
pour trois ans à partir du 1®^ février 1608, à Pasquier
Bosquet, à raison de 610 livres par an.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 144).
Lacune de 1609 à 1610.
Fin du bail de Pasquier Bosquet, du 24 juin 1610 au P*" février 1611, soit, 7 mois et 6 jours : 375 livres, 6
Go--b.
sols, 10 deniers, à raison de 530 livres par an, soit pour
les quatre mois et trois semaines restant à courir jusqu'au
24 juin 1611 : 209 livres, 15 sols, 10 deniers ; soit en
tout, pour ladite année : 585 livres, 2 sols, 8 deniers.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 1^5).
Idem : 530 livres.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 146).
1612-1613. Idem : 530 livres.
(Idem, Ibidem).
Fin du bail d'Adrien Cocquerel, ayant pour représentant Maximilien de Bures, soit pour 7 mois et 1 semaine : 320 livres, 4soK 2 den.
Nouveau bail d'un an, à partir du 31 janvier 1614 passé avec Ligier Pisson, pour le prix de 250 livres par an ; « le baillant pour trois ans, le rendaige seroit petit ad cause du procès qu'il y a indécis pardevant Messeigneurs du Grand Conseil de Malines, contre ceulx de la ville de St-Omer » ; soit pour les 4 mois et 3 semaines échus dudit bail de Ligier Pisson : 98 livres, 19 sols, 2 deniers et, en tout pour ladite année : 419 livres, 3 sols, 4 den.
(Idem, Ibidem), 1614-1615.
Fin du bail Ligier Pisson jusqu'au 1^^ février 1615, soit pour 7 mois et une semaine : 151 livres, 10 den. Au lieu de passer un nouveau bail, les gens des Finances chargèrent Ligier Pisson, fermier, pour le quartier de Bapaume, et Pasquier Bocquet, arrière-fermier, pour le quartier d'Arras, Hesdin, Auxy-le-Chàteau et autres
iudit péage, moyennant le paielivres par an, soit pour 4 mois it à courir de l'année 1614-1615 ite année : 98 livres, 19 sols, pour ladite année : 250 livres.
du Nord. Ch. des Comptes de Qcien B. 147).
recette du péage faite par Ligier et : 134 livres, lOden.
1 an seulement, à raison de ir du 1®"^ février 1616, à Ligier iset trois semaines qui restaient : 79 livres, 3 sols, 4 deniers; :e année : 213 livres, 4 sols,
(Idem, Ibidem).
isson, à raison de 200 livres par 1 semaine : 120 livres, 16 sols,
, à partir du 1®"* février 1617, à an, soit pour 4 mois et trois ) sols^ 4 deniers; soit, en tout, v^res, 15 sols, 6 deniers.
(Idem, Ibidem).
isson, à raison de 390 livres par 618, soit, depuis le 24 juin prénaine, la somme de 262 livres,
du l^^ février 1618, à Andrieu Christophe Constant, l'un pour
l'autre et chacun d'eux pour le tout, à raison de 265 livres
par an, soit pour 4 mois, 3 semaines : 93 livres, 17 sols,
1 denier. Total de la recette de la dite année : 356 livres,
4 sols, 8 deniers.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 1-48).
Fin du bail d'Adrien Doïen, Andrieu Rousset et Christophe Constant, à raison de 265 livres par an, soit pour
7 mois, 1 semaine : 171 livres, 2 sols, 11 deniers.
Nouveau bail à partir du 1®** février 1619 à Adrien
Doïen, à raison de 350 livres par an, soit pour 4 mois
et 3 semaines : 123 livres, 19 sols, 2 deniers. Total de la
recette de ladite année : 295 livres, 2 sols, 1 denier.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 149).
Fin du bail d'Adrien Doïen : 226 livres, 10 deniers,
Nouveau bail à Guillaume Caudron,, moyennant 400
livres par an, soit pour 4 mois et trois semaines : 141
livres, 13 sols, 4 deniers. Total de la recette de l'année :
367 livres, 9 sols, 2 deniers parisis.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 150).
Fin du bail de Guillaume Caudron : 258 livres, 6 sols,
8 deniers parisis,
Nouveau bail avec le même et avec Adrien Doien,
moyennant 400 florins ou livres par an, soit pour 4 mois
et 3 semaines : 141 livres, 8 sols, 4 deniers. Total de la
recette de l'année : 400 livres.
(Idem, Ibidem).
3audron et d'Adrien Doïen :
! Caudpon, seul, à raison de par an, soit pour 4 mois et ) sois, 3 deniers. Total de 1 deniers.
(Idem, Ibidem).
iudron226 livres, 9 deniers, rau, à raison de 350 livres.
Les: 123 livres, 19 sols et 3 >0 livres parisis.
lu : 226 livres parisis.
juet, demeurant à Bapaume, î Bapaume, moyennant 200 urne Caudron, marchand à is par an, pour la branche le du péage, moyennant 430 ? 4 mois et 3 semaines : 152 lal de la récette de Tannée :
3 sols, 7 deniers.
(Idem, Ibidem).
fuet et Guillaume Caudron ;
our en jouir audict premier t pour Arthois que pour lent establis (par un arrêt 3our le terme et espace uivans Tung l'aultre ; sy que
Go--!â-a
ledict droict seroit demeuré à Jehan Thirion pour et au nom de Charles Lacère, moiennant 7.220 liv. par an, lequel Lacère auroit aussy tost ceddé son droict à Nicolas van Meerstraten, marchand, demeurant à S* Orner ; soit, pour 4 mois et une semaine : 2859 livres, 18 sols, 4 deniers. Mais comme sur nouvelles difficultés meues par les marchands de S* Orner qui ont refusé le paiement dudict droict et intemptez nouveaux procès contre ledict fermier, à l'exemple desquelz les magistrats tant dudict S* Omer que Ypres joinctz les marchans dudict lieu, de Duncquerque et aultres, n'at esté receu par ledict Merstrae^en que bien peu de chose, combien que pour conserver icelluy droict ledict Merstraeten at faict plusieurs debvoirs pour réfuter les oppositions d'iceulx magistratz et marchans avecq les diligences à ce requis, luy a esté cause que ce dict recepveur n'at recheu aulcune chose d'icelle ferme, néantmoings il en fait icy recepte et par après remise ». Total de la recette de ladite année : 277 livres, 14 sols, 2 deniers.
(Archives du Nord. Chambre des Comptes de Lille. Ancien B. 151).
Par suite des procès suscités par les marchands et les magistrats de S* Omer et des autres villes de Flandre^ le fermier Nicolas van Merstraeten n'a rien pu payer sur la somme de 7.220 livres^ montant du bail annuel. Recette de Tannée : néant.
Idem. Recette : Néant.
Après de nouvelles difficultés et de nouvelles procédures
(Idem, Ibidem).
(Idem, Ibidem),
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rivé et devant le Grand Conseil de
stion intervint avec les marchands de
let 1629, pour le rétablissement du
ce qui a occasionné de nouveaux
été recueilli directement par le rece-
ît a rapporté depuis qu'il a été rétabli :
)is (pour mémoire).
îhives du Nord. Ch. des Comptes.
Qcien B. 152).
: 7220 livres.
îhives du Nord. Ch. des Comptes, acien B. 152 bis),
ume n'a pas été affermé et la recette
(Idem, Ibidem).
léant.
(Idem, Ibidem),
éant.
Go--'û»
