‹ Etude Juridique et Historique sur le Bailliage de MortainChapitre 2 sur 26 · I. — ARCHIVES · texte numérisé non relu

I. — ARCHIVES

Archives Nationales. — B a 35, L, 70 — BI, 54.

Pièces relatives aux Etats Généraux de 1789.

Pièces relatives à l'abbaye de Savigny.

— R‘916, 918, (Mortain.

— R‘1039, (Mortain).

— R‘1145, 46, 47, (Inventaire des titres de Mortaio. Archives déparlcmentales du Calvados. — C. 8130. — C. 6077 et 6079. Enquêtes et rapports de l'intendant de Caen, en 1788.

Archives départementales de la Manche. — A 333, 347, 367, 401, 405, 406, 411, 412, 414, 421, 424, 427, 498, 499, 430,

623, 626, 627, 628, 629, 6 ni 631, 633. 635, 638, 648, 659, 673, 679, 706, 785, 854, 897 et autres pièces relative au baiiliage de Mortain.

Archives municipales de Morlain. — Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un classement : elles ont trait en général à la collégiale de Mortain.

Grefje du Tribunal civil de Mortain. — Minutes et plumitif du tribunal baïlliager pour les dernières années qui ont précédé la Révolution.

Robillard de Beaurepaire. — Cahiers des Etats de Normandie sous Henri III, 2 volumes in-8. Rouen 1887-88.

re

— Cahiers des Etats de Normandie sous les règnes de Louis XIII et Louis XIV, 3 vol. in-8°. Rouen 187€-78. — Les états de Normandie sous la domination anglaise, l vol. in-8°. Evreux 1859.

II. - BIBLIOGRAPHIE a) OUVRAGES ANTÉRIEURS A 1789 Boulainvilliers. — Etat de la France, extrait des mémoires dressés par les Intendants du Royaume, 2 volin-fol. 1727,

Londres.

Bourdot de Richebourg. — Nouveau Coutumier Général. Paris 1724.

Denisart. — Collection de décisions nouvelles, 7° édition,

4 vol. in-4°. Paris 1771.

Expilly. — Dictionnaire. Paris 1762-1770, 6 vol in-fol.

Foy (de la). — De la Constitution du Duché de Normandie ou Etat Souverain de Normandie, 1 vol. 1789.

Guyot. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 17 vol. in-4. Paris 1775.

Girard. — Trois livres des Offices de France, 3 vol. in-fol. Paris 1647.

Ordonnances des Rois de France de la IIT° race, par Secousse, 9 volumes in-fol, Paris.

— Lettres Patentes portant règlement pour l'administration de la Justice dans la province de Normandie, 1 vol, Rouen 1769.

b). OUVRAGES POSTÉRIEURS A 1789

Beaurepaire (de). — La sénéchaussée de Normandie, 1 vol, in-8°, Rouen 1883.

Boudent Godelinière. — Essai historique et statistique sur l'A vranchin, 2 vol. in-12, Avranches 18/44.

Bridrey.— Cahiers des doléances du bailliage du Cotentin, 3 vol. in-8°. Paris 1907.

Caillebotie. — Essai sur l'Histoire et les Antiquités de la ville de Domfront, Mayenne {s. d.) 1 vol. in-12.

aie

Chesnel. — Le Cotentin et l’Avranchin depuis les origines jusqu'au XII° siècle, 1 vol. in-8°. 1908.

Coville (Alfred). — Les Etats de Normandie, leurs origines et leurs développements, 1 vol. in-8. Paris 189%. Desdevizes du Dézert. — Le Cotentin en 1783. Les Etats

Généraux, 1 vol. in-8. Caen 1878.

Desroches (abbé). — Annales Civiles, Militaires et Généalogiques du pays d'Avranches ou de la Toute Basse- Normandie, À vol. in-4°. Caen 1856,

Desroches (abbé). — Histoire du Mont St-Michel et de l’ancien diocèse d'A vranches, 2 vol. in-8°. Caen 1838.

Dumaine (abbé). — Tinchebray et sa région au Bocage Normand, 3 vol. in-8°. Paris 1883-1885.

Dupont (Gustave). — Histoire du Cotentin, 4 vol. in8. Caen 1870 85.

Dupont Ferrier. — Les Officiers Royaux des baillages et sénéchaussées, 1 vol. in-$&°. Paris 1902,

Floquet. — Histoire du Parlement de Normandie, 7 vol. in-8. Rouen 1841.

Gastebois. — Etat du Mortanais en 1566, 1 volin-8. A vranches 1908.

Giffard. — Les Justices Seigneuriales en Bretagne aux xvi1° et xvini° siècles, 1 vol. in-8. Paris 1902.

Gravier. --- Essai sur les Prévots royaux dans la Nouvelle Revue Historique de Droit 1895 p. 355 et 1896 pp. 47 et 273.

Laurain. — Essai sur les Présidiaux, dans {a Nouvelle

Revue Historique de Droit 1895 p. 355 et 1896 p. 47 et 273:

Lebaindre. — La formation du Département de la Manche 1 vol. in-8. Caen 1911.

Fréville (de). — Les voies de Recours devant l’Echiquier de Normandie au xv° siècle, dans la Nouvelle Revue, Historique de Droit 1908 p. 313.

— Elude sur l'organisation judiciaire en Normandie, dans la même revue 1913 p. 681.

Génestal. — Note sur les Vicomtés fieffées de Normandie, dans la Nouvelle Revue Ilistorique de Droit 1904 p. 766. Hippeau. -- Le Gouvernement de Normandie au xvir et xvti° siècles, 9 vol, in-8, Caen 1863-69,

Lechaudé, d’Anisy.— Les anciennes Abbayes de Normandie, 2 vol. in-12. 1834.

Lot. — La vicaria et le vicarius dans la Nouvelle Revue Historique de Droit. 1803 p. 280.

Pezet. — Etudes sur l'Administration de la Justice en Basse-Normandie, ! vol. in-8°. Bayeux 1845.

Pigeon (abbé). — Le diocèse d’Avranches, 2 vol, in-8, Coutances 1888.

— Le Grand Baillage de Mortain, 1 vol. in-8°. Coutances

Recueil des Hisloriens des Gaules et de la France publié par L. Delisie, 24 vol. in-fol. Paris.

Sarot. — Notes sur l'histoire de la Révolution dans le département de la Manche, 2 vol. in-8°. Coutances 1873.

Sauvage (H). — Recherches historiques sur l’arrondissement de Mortain, À vol. in-8°.

— Histoire de Mortain, 1 vol. in-8°. Paris 1909.

— Quelques-unes des Origines féodales du Comté de Mortain, 1 vol. in-8°. Avranches 1896.

Revues Normandes. — Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie. | Résumé analytique des travaux de l'académie des sciences,

belles lettres el arts de Rouen.

Revue de l’Avranchin.

Annuaire des cinq départements de l’Ancienne Normandie. Mémoires de la Sociclé archéologique d'Avranches. Mémoires de la Sociélé académique du Cotentin. Revue du Morlainais.

Page 1