Luchaire, Manuel des institutions, p

2, D. Morice, Pr., 1, col. 857-858. ;

3. « ..… Dixit etiam quod senescallus de Cornubia et Normannus et gentes comitis devastaverunt primo terram domini Henrici, et post venit comes et devastavit.. » A. de la Borderie, Nouveau recueil d’acles, n° 1v, p. 22-23. ,

avait commencé de construire, au nom du duc, dans la paroisse de Carquefou !. Mais est-ce là une fonction administrative ou militaire ?

Nous ne voudrions donc pas affirmer que les sénéchaux des baillies aient eu des attributions militaires. Mais nous ne voudrions pas non plus être aussi affirmatifs en sens contraire que l’a été M. Trévédy ? qui, en se basant sur la déclaration d'Henri [I du 45 mai 1566 *, dit qu’en Bretagne de temps immémorial le sénéchal était € un officier de robe longue, dont la principale attribution est de rendre la justice ». De ce que cela pouvait être vrai en 1566 depuis un temps immémorial, 1l ne s'ensuit pas nécessairement que cela le soit également pour la période dont nous nous

OCCUpons.

FonGTiONS JUDICIAIRES. — Si les fonctions judiciaires n’étaient pas les seules attributions du sénéchal, elles étaient du moins parmi les plus importantes. Le sénéchal dans chaque baillie rendait la justice au nom du duc.

4. « .…. Item apparoissent un proceix d’une sentence donnée par Mre Guyon Archidiaconus Bituricensis et Censius Archidiaconus de Fenceto sous-délégués de l’Archevesque de Bourges, primat d'Aquitaine, délégué du pape Grégoire ainsy qu’ils récitent par ledit proceix, contenant que après avoir examiné plusieurs tesmoings parties appellées, en l’absence.du duc de Bretagne, lesdits subdélégués avoient proféré sentence contre ledit Duc et son [sic] et mesme contre Macé de Bolbazion, lors sénéchal de Rennes, que ils fassent contraindre ledit Macé sénéchal dessus dit à faire la démolition de certaine forteresse qu’il avoit commencé à faire au nom dud. duc en la paroisse de Carquefou en la terre et fié dud. Evesque de Nantes, après l’exhibition et dénonciation faite aud. sénéchal de non faire ladite œuvre, et est dabté de l’an mil IIc XLI et scellé des sceaux des dits commissaires ainsy comme l’on dit ». — 8 février 1411. Assemblée générale faite à la requête du duc de Bretagne, à la maison de Ville de Nantes des nobles vassaux des reguaires de l’évêché de Nantes, contre le seigneur évêque de Nantes. Copie du xvie siècle. Archives de la Loire-Inférieure, G. 1.

2. Organisation judiciaire, p. 195; La sénéchaussée de Cornouaille, loc. cit., p. 3-4. Re :

3, D, Morice, Pr. III, col. 1349.