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La méthode ne doit pas varier suivant le cas à résoudre. Comme en médecine générale, les examens complets sont toujours uliles sinon indispensables. II faut envisager l’ensemble des faits d’une manière objective et complète, en suivant une règle générale toujours identique. On voit ensuite ce que les éléments obtenus permettent de conclure. C'est en nous inspirant de ces directives que nous n'avons pas recherché la façon de résoudre chaque question en particulier. A combien aurions-nous pu donner une réponse toujours valable? Nous avons préféré indiquer une marche à suivre qui peut servir de schéma à toute expertise concernant un accouchement par surprise, et chemin faisant nous avons marqués les points qui peuvent contribuer à former une opinion. L'étude des circonstances, l’interrogatoire et l'examen de la mère, lautopsie du fœtus, l'examen des annexes seront étudiés dans des articles successifs.

Art. 1. — Etude des circonstances.

a) Circonstances morales. — D’aucuns prétendent que ce n’est pas au médecin d'apprécier la valeur de ces circonstances. Elles ont une importance extrême et doivent être précisées dans un rapport médicai. Elles permettent à l’expert de juger sainement les faits et de se créer une conviction personnelle.

1) Etat Social. — Femme du peuple, fille-mère, telle est la catégorie sociale où se recrutent les candidates à l'accouchement par surprise. Première raison qui doit

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conduire à une appréciation réservée des dires de l'inculpée.

2) La grossesse cachée contribue encore à augmenter le doute. Lorsque la grossesse a été avouée, que la femme s'est même inquiétée de son hospitalisation (cas du Dr Mazel), sa bonne foi mérite plus de crédit. Si la grossesse à élé niée énergiquement et que lenfant ait succombé à la suite d’un accouchement clandestin, l'expertise n'a plus grand chose à démontrer. En tous cas, le délit d’homicide par imprudence est nettement caractérisé.

3) L'éducation, le développement intellectuel demandent à être mis en évidence particulièrement lorsque la femme prétend avoir ignoré sa grossesse. Si elle est dans une maternité, une enquête discrète auprès du personnel hospitalier et des voisines de lit pourra donver des indications très intéressantes. Telle innocente paraîtra singulièrement avertie lorsqu'on connaîtra mieux les faits et gestes habituels qu’elle ne songe plus à dissimuler comme dans un interrogatoire même médical.

4) On recherchera aussi s’il existe quelques préparahfs pour la venue du nouveau-né. Projet nouveau d'existence, confection d’un petit trousseau, etc.

En Résumé on peut, a priori, considérer comme coupable de négligence grave — et l'inculpation d'homicide par unprudence nous parait justifiée — toute femme d'intelligence moyenne, connaissant et dissimulant sa grossesse, n'accomplissant aucun acte de prévoyance en

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faveur du nouveau-né, lorsque l'accouchernent clandestin se termine par la mort de l'enfant.

b) Circonstances matérielles. — 1. Les endroits où se fait l'accouchement sont extrèmement variés. On en a vu dans la cuisine, dans les couloirs, dans l'escalier, dans la cour, dans la rue, dans les voitures, dans les tramways, dans les chemins de fer, dans la nacelle d’un : ballon, dans les champs, dans les bois, à l'entrée des hôpitaux, sur le marché public. La majorité n'a pas d'intérêt, car elle se produit devant témoins. Il n’en est plus de même dans l’accouchement clandestin dans les cabinets avec chute de l'enfant dans les latrines. L’expert doit daus tous les cas se rendre sur place et examiner avec soin la disposition des lieux. A là campagne, les latrines sont souvent constituées par quelques planches placées au-dessus d’une grande fosse ; les chances de chute sont considérablement augmentées. La femme peut aussi accoucher accroupie dans les latines dites à la turque el rien ne s'oppose à la chute de l'enfant. Lorsqu'il s’agit de cabiuets avec siège et cuvette le cas est tout différent, car même si l’on veul bien admettre la possibilité de l’accouchement sur le siège, il n en résulte pas forcément que l'enfant ait pu tomber dans la fosse. L'expert retiendra la disposition et la largeur de la lunette, les dimensions de la cuvette et son mode de communication avec les tuyaux. Les cuvettes munies d’une fermeture hydraulique rendent toute chute impossible par suite de la coudure du syphon ; l'enfant peut y périr par submersion. Parfois la cuvette est munie d’un clapet qui ne bascule que

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sous une force considérable, l’action d’un levier ou d’un poids important. Dans une expertise, Brouardel constata que la soupape pouvait sans s'ouvrir supporter une bouteille de mercure d’un poids double de

l'enfant.

2. La recherche des taches de sang, de liquide amniotique, de méconium établit les points avec lesquels le nouveau-né a pu être en contact. Le médecin légiste peut ainsi acquérir la conviction que Paccouchement ne s’est nullement passé dans les conditions qui lui sont indiquées. Les taches de sang, de liquide amniotique, de méconium peuvent aussi exister sur les objets de literie, les vêtements, les linges, Le sol qui se sont trouvés en rapport avec la mère dans les heures voisines de sa délivrance : la constatation des taches ne tire de valeur que de leur description minutieuse. Dans une expertise rapportée par Briand et Chaudé la mère affirmait être accouchée pendant qu’elle était assise sur le siège des latrines ; l'enfant serait tombé dans la fosse. Les experts conclurent à un infanticide par fracture du crâne. Des taches observées entre le matelas et la paillasse du lit de la femme attestaient qu'un nouveau-né avait été déposé en cet endroit. Une autre tache sur la robe prouvait par son siège, ses dimensions, son aspect général, que l'enfant avait été enveloppé dans la jupe relevée de bas en haut. Il était vraisemblable qu'après l'avoir tué, la mère l'avait transporté dans ses vêtements jusqu'aux cabinets, d’où elle lPavait précipité dans la fosse.