CONCLUSIONS

1. Suivant leurs caractères étiologiques et cliniques on peut établir parmi les accouchements par surprise les divisions suivantes :

a) Accouchements inconscients ou par surprise vraie.

b) Accouchements précipités conscients avec expulsions par suprise.

c) Accouchements en état syncopal.

2. Les accouchements inconscients et les accouchements en état syncopal sont possibles chez des femmes intoxiquées, tarées au point de vue mental ou nerveux, ou ayant subi une abondante hémorragie. Leur existence est douteuse chez les femmes saines. Ils sont en tout cas chez elles d’une extrême rareté.

3. Le plus grand nombre des accouchements par surprise est constitué par des accouchements précipités par négligence, clandestins et consécutifs à une grossesse cachée. [ls se terminent souvent par la mort criminelle de l'enfant.

4. L'accouchement par surprise ne se démontre pas médico-légalement. L'étude des circonstances morales

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et matérielles, l'examen et l’interrogatoire de la mère, l’autopsie du fœtus, l'examen des annexes permettent seulement d'indiquer les divers éléments concordant à la possibilité de la surprise.

5. La prophylaxie doit surtout viser l'accouchement clandestin. Elle doit s'exercer dans deux directions différentes.

a) Développement et diffusion des institutions sociales en faveur de la femme enceinte et de la fillemère.

b) Répression systématique de l'accouchement clandestin terminé par la mort de l'enfant. Il est inutile de rechercher l'intention criminelle, l'inculpation d'homicide par imprudence est toujours justifiée. Elle assure par la correctionnalisation une répression moins dure mais plus certaine que la cour d’Assises où l’appréciation des jurés concernant la question de l’infanticide rend toute sanction pénale impossible.

Le Président de la Thèse, Etienne MARTIN.

Vu : Le Doyen, Jean LÉPINE.

Vu et permis d'imprimer :

Lyon, le 20 novembre 1924, Le Recteur, Président du Conseil de l'Université, J. CAVALIER.

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