VEN'IE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES

Huile de cantharides.

Huile de ciguë, îluile de croton liglium.

Huile d'épurge.

lodure d'ammoniaque, lodure d'arsenic, lodure de potassium, lodure de mercure.

Kermès minéral.

Laurier-cerise et ses préparations.

X Laudanum ; composés et mélanges.

Liqueur arsenicale de Pearson.

Liqueur arsenicale de Fowler.

Morphine et ses composés.

Narcéine.

Narcisse des prés.

Narcotine.

Nicotianine.

Nicotine.

Nitrate ammoniaco-mercuriel.

Nitrate de mercure.

Opium.

Oxyde de mercure.

Picrotoxine.

Pignons d'Inde.

Rhus radicans.

Sabine.

Solanine.

Soufre doré d'antimoine.

Seigle ergoté ; préparations qui en

dérivent.

Staphysaigre.

Sulfate de mercure.

Strychnine et ses composés.

Tarlrate de mercure.

Turbith minéral, Vératrine,

* CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE DU 10 NOVEMBRE 18i6, CONCERNANT LA VENTE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES.

Monsieur le préfet, j'ai l'honneur de vous adresser quelques exemplaires d'une ordonnance royale, en date du 20 octobre dernier, destinée El régler les conditions relatives à la vente, l'achat et l'emploi des substances vénéneuses.

Le rapport au roi inséré au Moniteur du 31 octobre, et que j'ai fait réimprimer avec l'ordonnance, me dispense d'entrer dans de longs développements sur les motifs des principales dispositions de ce règlement; j'ai seulement à vous donner quelques explications sur son exécution.

Aux termes de l'article 2 de la loi du 19 juillet 1865, les articles 36 et 35 de la loi du 21 germinal an XI, sont abrogés à partir de la promulgation de l'ordonnance elle-même qui, ainsi que l'article 1" de la loi du 19 juillet 1865, lequel détermine la pénalité applicable aux contraventions, doit avoir son effet à compter de la même époque. Il importe donc que les maires de toutes les communes où il existe soit des droguistes ou fabricants de produits chimiques faisant le commerce d'une ou de plusieurs des substances désignées dans le tableau annexé à l'ordonnance, soit des établissements scientifiques ou industriels où l'on fait usage de ces mêmes substances, ouvrent, sans aucun retard, le registre destiné h recevoir les déclarations exigées par l'article 1". Vous recommanderez qu'un extrait de ce registre, indiquant les déclarations reçues, vous soit adressé dans la

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quinzaine, ol vous en ferez parvenir une expédition à mon ministère.

Les maires devront également s'assurer, soit par eux-mêmes, soit par les soins du commissaire de police, que tous les commerçants, chimistes, fabricants, manufacturiers ou pharmaciens qui vendent ou emploient des substances vénéneuses, tiennent le registre prescrit par les articles 'i, lielQ.

L'article Mi indique comment cette constatation doit avoir lieu : il est évidemment impossible d'attendre, pour y procédir, la visite annuelle qui est confiée au jury médical. Pour vérifier le fait matériel de la tenue du registre, les maires ou commissaires de police n'ont pas même besoin d'être assistés d'un docteur en médecine dé- , signé par l'autorité préfectorale; ils peuvent et doivent -s'occuper seuls de cette vérification et en dresser procès-verbal, sauf à réclamer le concours d'un docteur en médecine désigné par le préfet, conformément à l'arlicle l^i, s'il s'élevait quelques questions dont la solution exigeât des connaissances spéciales.

En cotant et paraphant le registre où doivent être inscrits les achats et l'emploi des substances vénéneuses, les maires ou commissaires de police auront soin de rappeler les dispositions des articles 11 et 12 de l'ordonnance, ainsi que la pénalité que l'article 1" de la loi du 19 juillet iSlx5 attache à toute contravention à ces prescriptions.

Vous ne négligerez aucun des moyens de publicité et d'mfluence qui sont à votre disposition, pour obtenir des médecins ou officiers de santé que toute prescription médicale dans laquelle il entre une ou plusieurs substances vénéneuses, soit signée, datée et énonce en toutes lettres, les doses desdiles substances, ainsi que le mode d'administration des médicaments. Les pharmaciens, seuls responsables, s'ils livraient des médicaments sur des prescriptions qui ne rempliraient pas ces conditions, pourraient en refuser l'exécution, et leur refus entraînerait des retards fâcheux pour les malades; les médecins comprennent trop bien leurs devoirs pour retarder, par une omission si facile à éviter, la délivrance des médi-

L'article 8 réserve aux seuls pharmaciens le droit de vendre des préparations arsenicales, soit pour le traitement des animaux domestiques, soit pour la destruction d'animaux nuisibles et pour la conservation des peaux et objets d'histoire naturelle ; mais ces préparations ne pourront être livrées que sous une forme qui empêche d'en faire un criminel usasïe. Je ferai connaître prochainement les formules qui auront été adoptées par l'École vétérinaire d'Alforl et par l'École de pharmacie de Paris pour satisfaire à celte condition, conformément aux deux derniers paragraphes de l'article 8.

Vous n'ignorez pas que l'arsenic, qui a trop souvent servi comme moyen d'empoisonnement, avait presque toujours été acheté sous