AVERTISSEMENT

Une nouvelle édition de mon étude médico-légale sur l'avortement est devenue nécessaire.

Depuis mes premiers travaux sur ce sujet, dans les Annales (Thygiène et de médecine légale (4), j'ai eu la satisfaction de voir adoptés par la justice elle* même les principes qui les avaient dictés, et auxquels je n'ai rien à changer. Mais des faits nombreux sont venus d'année en année m'affermir dans une doctrine dont la consécration importe également à la morale et à la science. Le crime d'avortement est peut-être celui de tous dont le médecin doit avoir le

(1) Deuxième série, 1855, t. III, p. 394, et 1856, tome Y, p. 113, et 2- édition, Paris, 1864.

Tabduv. Artrleiieit. 3* éditÏMi a

Ti AVERTISSEMENT.

plus à cœur d'aider la poursuite, car c'e^ celui de tous qui souille et dégrade le plus souvent la profession médicale. Je crois avoir montré que la médecine légale est en possession de fournir à la répression de ce crime, si fréquent et si souvent impuni, des moyens beaucoup plus nombreux et beaucoup plus sûrs qu'on ne l'avait cru jusqu'ici. Et comme j'ai conformé ma pratique à ces principes, je crois de mon devoir de les répandre et de les soutenir autant qu'il est en moi.

Tel est l'objet, tel est le but de cette publication. Sans avoir rien retranché à mes précédentes recherches sur l'avortement, j'y ai beaucoup ajouté. Je les avais fondées il y a treiie ans, sur trente-cinq cas seulement. Aujourd'hui que ma pratique de la médecine légale atteint sa vingt-cinquième année , et compte plus de quatre mille expertises, de 1844 à 1868 j'ai reçu de la justice deux cent une missions relatives à des faits d'avortement, parmi lesquels j'ai reconnu quatre-vingt-seize cas d'avortements criminels confirmés. C'est sur cette base élargie et, je le crois, inébranlable, que repose définitivement cette histoire médico-légale de l'avortement.

AVERTISSEMENT. vu

Je ne rappelle pas ces chiffres pour en tirer vanité, mais seulement pour justifier le parti que je prends, et expliquer comment, en répondant par un nouvel effort aux témoignages de confiance et d'approbation que m'a valu déjà ce travail, j'espère l'en avoir rendu moins indigne.

J'ai reproduit dans cette nouvelle édition une Note détaillée sur un sujet qui se rattache étroitement à l'étude médico-légale de l'avortement et qui intéresse d'une façon très-directe la pratique de la médecine et surtout de l'art des accouchements. Il s'agit de l'obligation trop souvent méconnue de déclarer à l'état civil les fœtus mort-nés. C'est là un complément dont l'utilité sera, je l'espère, appréciée.

J'ai cru pouvoir y joindre quelques recherches peu connues, et qui ne paraîtront peut-être pas sans intérêt, sur les grossesses fausses et simulées. Elles ont été entreprises à l'occasion d'un fait extrêmement curieux et se rattachant d'ailleurs par plus d'un point aux questions médico-légales que peut faire naître le crime d'avortement.

Juillet 1868.

ÉTUDE HÉDICO-LÉGALE

Tous les auteurs qui, par leurs écrits, ont eu en vue de constituer la médecine légale à Tétai de science, s'accordent à signaler comme les plus obscures, les plus difficiles et les plus délicates de toutes, les questions qui se rapportent à Tavortement. Et cependant, par une singulière contradiction, ils n'est pas de sujet sur lequel ils aient tenté moins d'efforts, et sur lequel les études et les notions pratiques, propres à guider les experts et à éclairer, la justice fassent plus complétementdéfaut. En effet, si on laisse de côtelés discussions surannées et aujourd'hui vides de sens sur les limites et la signification propre du mot avortementj et sur les conditions essentielles de la vie du fœtus (de animatione fœtm)^qm, depuis Hippocrateet Galien, se sont propagées à travers les législations antiques et les discussions théologiques du moyen âge jusqu'à Zacchias et jusqu'aux accoucheurs du dix-huitième siècle, on ne trouve dans la plupart des médecins légistes de nos jours, Mahon, Fodéré, Marc, Orfila, Eusèbe de Salles, Briand et Chaude, OUivier (d'Angers), Bayard, Devergic,

Tardieu, ATortenent, s* éditiei. 1

3 GONSUERiTlONS GENERALES

Casper (de Berlin), qu'une doctrine incomplète, confuse et souvent erronée.

Il semble que tous ces esprits éclairés, que tous ces observateurs auxquels n'ont manqué ni la sagacité ni Fexpérience, aient été dominés par une double préoccupation. D'une part, ils ont pensé qu'en matière d avortement provoqué, il ne pouvait y avoir de poursuites, et par conséquent de base aux investigations médico légales, sans un corps de délit ; car, dit Tun d'eux, « rien ne prouverait « que le produit expulsé fût un fœtus, et gue ce fœtus « fût vivant ou mort au moment où il a été expulsé ; » et comme le professe lui-même celui de tous qui a possédé, peut-être, au plus haut degré le sens pratique, OUivier (d'Angers) (1 ), a il n'existe ordinairement aucune trace « appréciable, soit sur la mère, soit sur l'enfant. » D'une autre part, ils ont paru croire qu'il était inutile et dangereux d'exposer en détail les moyens abortifs,« parce qu'il « n'est aucun médecin qui ne les connaisse, et parce que « la malveillance pourrait s'en emparer pour commettre « de nouveaux crimes. » On conçoit, sans qu'il soit besoin d insister, les entraves que de tels principes ont dû apporter aux progrès de la science, et la fausse direction qu'ils ont dû imprimer à l'étude et à l'appréciation des faits d' avortement.

Aussi l'effet s'en est-il fait sentir à la fois dans la manière de poser les questions, de les comprendre et de les résoudre. Elles sont restées bornées à des généralités très-vagues, qui excluaient nécessairement toute considération pratique et se résumaient en trois points, savoir : s'il y avait eu avortement, si l'avortement avait été naturel ou provoqué, par quels moyens il avait été provoqué ;

(4) OUivier d'Angers, Mémoire et consultation nicdico légale sur Vavor tentent provoqué. (Ann. (Thyg. et de méd.tég., Paris, 1839, t. XXII, p. 109.)

SUK L*AVORTBMENT. 3

questions qui, dans ces termes, n'amèneraient que bien rarement des réponses précises, et qu'il l'aul de loule nécessité subordonner à un grand nombre de questions plus étroites, plus directement déduites du fait, mieux accommodées à ses détails, et qui, se pliant à toutes les circonstances particulières, se prêtent à tous les éclaircissements et à toutes les investigations de la science. Le second inconvénient, plus grave encore parce qu'il implique une erreur fondamentale, c'est la confusion des faits d'avortement avec ceux d'inranticide et de viabilité. Aucun des principaux auteurs classiques que nous avons cités n'y échappe. Orfiladit tiès-explicilement : « On fera surTavoiton les mêmes recherches que dans le cas d'intanticide... quel est son âge, s'il a vécu après sa naissance, s'il est mort dans l'utérus ou au passage. » M. Devergie, renchérissant sur cette fausse doctrine, admet qu'il faut, dans Texamen du fœtus, constater que les blessures ont élé faites sur le vivant (1). Il est impossible de trouver une opinion plus nettement formulée et cependant plus complètement inadmissible, plus en désaccord avec les conditions essentielles et vérilablement constitutives du crime d'avortement. Il suffirait pour la renverser de rappeler les cas où les deux crimes d'avortement ou d'infanticide se succèdent et s'ajoutent l'un à l'autre. Un fœtus parvenu à une époque avancée de la vie intra-utérine peut être expulsé avant terme par le fait de manœuvres criminelles qui ne portent pas atteinte à son existence. Il esl vivant et trompe ainsi les intentions de ceux qui ont provoqué sa naissance prématurée. On le fait disparaître par un nouveau crime. Je ne parle pas par hypolhèse; j'ai vu plusieurs de ces cas; et il s'en est présenté encore le 1" mai 1863, devant la cour

(i) Deyergie, Médecine légale, 3* édit. Paris, 1852, 1. 1, p. 164.

4 gonsidêhations générales

d'assises delà Marne. Dans Tun, un fœtus de sept mois expulsé vivant après une opération abortive pratiquée sur la matrice, a été jeté dans les latrines; dans l'autre, le fœtus après Tavortement a été étouffé dans une armoire. Enfin, plus récemment, un fœtus expulsé à six mois et demi par une opération abortive est mort au bout de neuf heures par débilité congéniale. L'accusation a porté à la fois sur les deux faits d'avortement et d'inlanlicide.

Le médecin-expert qui, appelé par la justice, n'aurait dirigé ses recherches que d'un seul côté et n'aurait pas distingué entre les deux, aurait également manqué au double objet de sa mission.

Briand et Chaude, dans Fédition la plus récente de leur excellent Manuel (1), adoptent notre doctrine. Us pensent qu'il importe peu que le fœtus sur lequel ont été dirigées les manœuvres abortives ait été, au moment de ces manœuvres, vivant ou mort ; et se bornent avec raison à, demander que l'on constate .l'état général du fœtus expulsé.

De quelque manière qu'on envisage les faits, il me semble impossible que Ton comprenne, en médecine légale, sous la qualification à*avortement autre chose que V expulsion prématurée et violemment provoquée du produit de la conception^ indépendamment de toutes les circonstances^ d^âgej de viabilité et même de formation régulière.

Que le fœtus soit vivant ou mort, qu'il ait atteint l'époque de la viabilité ou qu'il soit aux premiers temps de sa formation, ni les conditions physiques ni les conditions intentionnelles ou morales de Tavortement ne changent. Admettre une autre théorie, c est se jeter volontairement et comme à plaisir dans des difficultés et des incertitudes

(1) Briand et Chaude, Médecine légale, huitième édition, i868,p. 135.

SUR L'AVORTEHENT. 5

sans nombre ; c'est ressusciter ces discussions scolasf iques oiseuses où Ton distinguait l'avorlement de Teffluxion, le fœtus sans âme du fœtus animé ; c'est mêler les questions si diverses et si spéciales qui ont pour objet la viabilité et Tinfanticide, questions que l'on ne doit pas confondre entre elles (1); c'est ne pas comprendre que l'avortement n'est même pas le fœticide, et qu'en réduisant le problème à sa véritable expression, c'est-à-dire à l'expulsion criminelle et prématurée du produit de la conception, on a le double avantage de simplifier les recherches et d'en assurer les résultats. Nous ne voulons pas dire que l'on doive négliger les caractères qui peuvent être tirés de Tétat du produit expulsé, tels que Tâge, l'état de mort anticipée, la décomposition plus ou moins complète ; mais il y a loin de cette méthode, qui n'accepte ces faits qu'à titre de renseignements secondaires et accessoires, à la doctrine obscure, confuse et fausse, qui, en faisant de ces circonstances la question capitale, conduit à une pratique embarrassée et à des recherches inutiles.

Il ne me sera pas difficile, par la suite, de montrer, en m'appuyant sur les faits, tout le danger de l'interprétation que je combats. Je me borne, quant à présent, à en signaler les inconvénients généraux et en quelque sorte dominants. C'est elle qui a fait admettre lu nécessité du corps de délit pour la poursuite des crimes d'avortemeni, théorie aussi funeste, aussi erronée au point de vue pénal qu'au point de vue médico légal, et que les faits et la jurisprudence plus efficace suivie dans ces derniers temps condamnent également. Je citerai un grand nombre d'exemples d'avortements provoqués qui ont été recherchés et punis, sans autres preuves contre les coupables

(1) Voyez mon Étude médico-légale sur VinfaïUicide, Paris, 1868.