PREMIÈRE PARTIE

OUTRAGES PUBLICS A LA PUDEUR

Ce premier groupe, bien qu’offrant une importance trèssecondaire, ne doit pas moins trouver place dans cette étude ; et je n imiterai pas le silence absolu des auteurs, qui tous ont négligé, dans les traités de médecine légale, les faits que la loi désigne sous le nom d’outrages publics à la pudeur dont tout le monde connaît la signification.

31. Devergie (2) se contente de cette courte mention, qui explique sans le justifier le silence qu’il garde sur ce sujet. « Il « est rare que dans le cas de l’art. 330 (qui qualifie et punit

(î) Medicina, lib. VI, c. xviii.

(2) Médecine légale, 5* édit., Paris, 1852, t. I, p. 3-42.

« le délit d’outrage public à la pudeur; des médecins soient « consultés, car les actes se sont nécessairement passés en « présence de témoins, et les preuves ressortent des témoi- « gi'iages mêmes. »

Ces cas sont rares sans doute eu égard surtout au nombre considérable des individus inculpés de ce délit, qui a atteint le chilTre de 3,153 en 1858. Mais comme le concours du médecin peut être invoqué par la justice pour en éclairer certaines circonstances, il est bon de faire connaître les conditions dans lesquelles peuvent se présenter de semblables expertises, et à quel genre de questions elles peuvent donner naissance.

Ce n’est pas pour fournir la preuve du fait ou pour en confirmer le caractère que le médecin légiste sera consulté; c’est pour apprécier les motifs qui peuvent expliquer l’acte impudique, et les excuses qui pourraient le justifier. Ces motifs et ces excuses, il y a quelquefois lieu de les chercher dans l’état physique ou mental de l’inculpé; et c’est à cet examen que l’expert aura à procéder. Je vais faire connaître dans quelles circonstances j’ai eu moi-même à y procéder plusieurs fois.

Les individus poursuivis pour outrage à la pudeur appartiennent, sinon toujours, du moins dans l’immense majorité des cas, au sexe masculin. On comprend combien de raisons matérielles et morales peuvent arrêter les femmes dans l’accomplissement public des actes capables de blesser la décence. Ceux que j'ai eu l’occasion d’examiner étaient tous des vieillards presque septuagénaires, des rentiers, des commerçants retirés, des oisifs arrêtés dans des lieux publics au moment où ils se livraient à des exhibitions ou à des attouchements obscènes.

La première question à se poser dans des cas semblables, qui confondent à la fois le sentiment et la raison, c’est de savoir s’ils ne sont pas l’effet d’un dérangement des facultés

OUTRAGES PUBLICS A LA PUDEUR

intellectuelles et morales, de cet affaiblissement sénile qui transforme en une sorte de délire érotique les mouvements des sens et ne laisse survivre dans les esprits éteints que des passions libertines. La constatation d’un état confirmé de démence peut restituer à ces faits leur véritable caractère.

D’autres fois, c’est sous l’empire d’une excitation physique, en quelque sorte involontaire, que l’outrage a été commis, et l’inculpé ou ses proches savent invoquer, pour sa justification, quelque maladie cachée qui le porte, malgré lui, à des attouchements ou à des actes obscènes. Ce sera, le plus souvent, une affection cutanée, une dartre au pourtour de l’anus ou des parties sexuelles, y déterminant une démangeaison incommode, une chaleur insupportable, dont l’expert aura à apprécier la nature et les effets.

Enfin, dans certains cas non moins dignes d’attention, ces actes, qui ont paru outrageants pour la pudeur publique, ne sont, en réalité, que la conséquence d’une infirmité qu’il appartient au médecin de reconnaître et d’expliquer. Des vieillards, qu’un séjour prolongé en certains endroits de la voie publique, que certains attouchements en apparence impudiques avaient désignés à l’attention des agents de l’autorité, cédaient simplement aux nécessités d’une affection chronique des voies urinaires, unique cause de l’émission lente de l’urine et des mouvements propres à solliciter et à hâter la miction. De telles conditions physiques sont de nature, on le comprend, à enlever aux faits tout caractère de criminalité; et c’est le médecin qui peut seul arrêter les poursuites commencées.

Celui-ci ne devra jamais du reste négliger de rechercher s’il existe des traces d’habitudes de pédérastie chez les individus inculpés d’outrages publics à la pudeur, il ne faut pas oublier, en effet, que cette qualification légale est presque la

seule sous laquelle s’exerce, lors(ju’elle est possible, la répression de ce vice honteux.

Les faits compris sous la dénomination d’outrages à la pudeur sont variés à l’infini et peuvent entraîner l’expertise médico légale dans des voies tout à fait imprévues et absolument inexplorées.

C’est ainsi que j’ai eu récemment à m’occuper d’une de ces affaires, qui se multiplient d’une manière si déplorable malgré l’activité de la répression; je veux parler de la fabrication et de la vente de photographies obscènes. Certes, il était difficile de prévoir qu’un pareil objet pût jamais venir surprendre la médecine légale; mais, en raison même de la nouveauté du fait, on nous pardonnera de lui donner place dans cette étude, où nous avons à cœur de ne rien omettre de ce qui se rattache à notre sujet.

Dans le courant du mois d’août 1861, au milieu d’une masse vraiment innombrable de photographies obscènes, mises sous la main de la justice, s’en trouvait toute une série qui représentait des femmes dont le visage seul était caché. L’exhibition que faisaient les modèles des parties les plus secrètes avait paru compliquée d’un raffinement d’obscénité singulière; l’œil pénétrait si loin, qu’il semblait que l’écartement fût maintenu à l’aide de quelque procédé artificiel. Cette circonstance, qui était de nature à aggraver la responsabilité du photographe, méritait d’être vérifiée, et, sur l’invitation du magistrat instructeur, je dus procéder à l’examen des images saisies. Ma mission avait pour objet de constater si la disposition reproduite par la photographie pouvait être obtenue par une pose naturelle, ou si, au contraire, il y avait lieu de penser qu’un corps étranger eût été introduit pour maintenir béantes les parties offertes aux regards. Bien que la simple inspection m’eût suffi pour résoudre cette question, je n’ai pas cru devoir m’en tenir à cette première impression, et, en une matière naturellement si neuve, j’ai tenu à procé-

VIOLS ET ATTENTATS A LA PUDEUR

der, si je puis ainsi parler, expérimentalement. Je me suis rendu à Saint-Lazare, où M. le docteur Costillies a bien voulu me faire assister à la visite d’un très-grand nombre de femmes placées exactement dans la position des modèles qui avaient servi au photographe. Le résultat de ces observations a pleinement confirmé l’idée que nous nous étions faite à première vue, et nous l’avons consigné avec toute certitude dans les conclusions suivantes de notre rapport.

Dans toutes les photographies qui nous ont été soumises, l’écartement des parties sexuelles résulte soit de la conformation naturelle des femmes, soit de la manière dont elles ont été posées.

Cet écartement ne dépasse pas les limites naturelles qu’il peut atteindre chez certaines femmes, par le seul fait d’ouvrir les cuisses et de renverser les petites lèvres.

Chez aucune il n’y a lieu de supposer l’emploi d’un moyen artificiel, et notamment l’introduction d’un corps étranger dans les parties sexuelles.