DEUXIÈME PARTIE

VIOLS ET ATTENTATS A LA PUDEUR

Je crois parfaitement inutile do définir le viol et l’attentai à la pudeur, et d’entrer à cette occasion, à la suite de tous les auteurs de médecine légale, dans de longs commentaires de droit pénal et de jurisprudence. Je ne suis nullement tenté par les prétentions de criminaliste, et je m’efforcerai toujours, pour m.i paît, de rester dans mon rôle de médecin légiste.

persuadé que la science n’a rien à gagner ni en considération ni en autorité en s’engageant dans une voie qui n'est pas la sienne, et où elle risque à chaque pas de se compromettre d’une manière toute gratuite. Ce qui importe au point de vue médico-légal, c’est moins de définir le viol et l’attentat à la pudeur, dont la signification vulgaire est connue de tous, que de les distinguer par quelque caractère précis et constant. Il suffira à cet égard d’admettre, entre les actes attentatoires à la pudeur commis avec ou sans violence, ce signe distinctif : l’intromission complète avec ou sans défloration caractérise le viol, et lai non-intromission est propre au simple attentat.

L’histoire que je vais tracer de ces deux ordres de faits a pour base l’analyse de 515 cas, que j’ai eu à examiner en qualité d’expert. Il m’a semblé que la marche la plus utile à suivre dans cette étude était d’exposer en détail, et indépendamment de toute appréciation médico-légale, les faits euxmêmes, tels qu’ils se présentent à l’observation, en leur conservant leur physionomie générale, et en les décrivant suivant les procédés de la méthode nosographique. Cet exposé analytique permettra d’examiner ensuite, et de discuter en pleine connaissance de cause, les nombreuses questions médico-légales auxquelles peuvent donner naissance les poursuites judiciaires en matière de viol et d’attentat à la pudeur. Je commencerai par donner un aperçu statistique des conditions dans lesquelles se présentent ces deux crimes, et par présenter quelques considérations préliminaires sur la conformation des parties sexuelles de la femme. Je ferai connaître ensuite les signes de l’attentai à la pudeur, ceux du viol, et quelques signes communs à l'un et à l’autre. J’indiquerai les données que peut fournir l’examen de l’inculpé dans les cas de cette nature. Enfin, après avoir dit quelques mots sur les faits exceptionnels d’attentats commis par des femmes sur de petits garçons, et par des femmes sur des

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personnes de leur sexe, je passerai en revue, en les discutant avec soin, les questions très-diverses auxquelles peut avoir à répondre le médecin légiste appelé à éclairer la juslice dans les accusations d’attentat à la pudeur et de viol. Rien ne manquera ainsi , je l’espère, au développement de cette étude, que compléteront un certain nombre d’exemples choisis parmi les nombreux rapports que j’ai rédigés sur ces sortes d’affaires.

STATISTIQUE DU VIOL ET DE l’ ATTENTAT A LA PUDEUR.

11 m’a paru intéressant de réunir ici quelques chiffres propres à faire connaître le degré de fréquence des crimes commis contre la pudeur, leur répartition suivant les localités, les saisons, le sexe et l’âge. Aucun de ces détails n’est indifférent pour le médecin digne de ce nom, qui ne peut rester étranger tà ces sujets de morale et d’économie sociale, que personne mieux que lui, pour les avoir observés sur la nature, n’est à même de juger et de comprendre.

Fréquence des crimes d'attentat à la pudeur et de viol. — Si l’on ouvre la statistique de la justice criminelle en France pour la période de vingt-cinq années qui s’étend de 1826 à 1850(1), on voit que les crimes contre les personnes, qui ont éprouvé la plus forte augmentation pendant cet espace de temps, sont les viols et les attentats à la pudeur avec ou sans violences, notamment ceux qui ont eu pour victimes des enfants de moins de seize ans.

En effet, le nombre des accusations de ce dernier crime, qui n’était que de 156, année moyenne, de 1826 à 1830, a été de 420 de 1846 à 1850. Le chiffre a plus que triplé. Les accusations de semblables violences commises sur des

(t) Rapport sur l administration de la justice criminelle en France, •le 1826 à 1850.

adultes ne se sont accrues d’une période à l’autre que de 54 pour 100.

Depuis celte époque, dans les huit années qui ont suivi, les chilîres des accusations jugées contradictoirement ont suivi la même progression ainsi que le montre le tableau suivant :

Viols ou attentats commis sur des adultes.

Viols ou commis sur

Le compte général de l’administration de la justice criminelle pour cette dernière année, renferme à ce sujet les remarques qui suivent :

« Il est une espèce de crimes dont l’accroissement est ex- « traordinaire. Je veux parler des attentats à la pudeur avec « ou sans violences sur les enfants. Il en a été jugé 784 en (( 1858 au lieu de 617 en 1857 et de 650 en 1856. La « moyenne de 1851 à 1855 était de 592. (De 1826 à 1831, « on en comptait seulement 136, et bien que les attentats « commis sans violences sur des enfants âgés de moins de « 11 ans, qui n’étaient pas punis avant 1832, comptent pour « près de la moitié dans le chiffre actuel, il reste néanmoins « une augmentation très-considérable des attentats à la pu- « deur avec violences.) L’augmentation extraordinaire de « cette espèce de crimes pendant une période de 55 ans est « d’autant plus affligeante que la même période a vu dimi- « nuer presque tous les autres crimes contre les personnes « et les propriétés. »

Je suis disposé à croire que dans cet acccroissemcnt doit

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entrer pour une part la répression plus sérieuse et mieux assurée des crimes dont il s’agit. Mais le fait, dans sa généralité, n’en est pas moins constant.

Répartition par localités. — C’est dans les départements qui ont pour chefs-lieux les plus grands centres de population que l’on trouve le plus de ces crimes.

De 1846 à 1850 il en a été jugé, par année, 35 à Paris, et de 10 à 15 à Lyon, Versailles, Angers, Nantes, Bordeaux, Rennes et Rouen. En 1858, 69 ont été jugés dans le département de la Seine; 23 dans Seine-et-Oise; 21 dans la Gironde; 19 dans la Seine-Inférieure.

On remarque que les attentats sur les enfants sont plus fréquents dans les villes, et sur les adultes plus fréquents dans les campagnes. Ainsi, sur 1,000 accusés d’attentats sur les adultes, on trouve 742 habitants des campagnes et 258 habitants des villes; d’attentats sur les enfants, 625 habitants des campagnes et 375 habitants des villes.

Répartition par saisons. — M. Villermé, dont le nom vénéré se retrouve dans quelque sujet que l’on étudie touchant la statistique, a été amené (l)cà rechercher dans quels mois il se commet le plus ou le moins de viols ou autres attentats à la pudeur; et sur 808 cas, durant une période de trois années successives, il a obtenu les résultats suivants, que nous résumons dans l’ordre de leur plus grande fréquence :

Mai, juin, juillet 293

Août, septembre, octobre 205

Février, mars, avril 171

Novembre, décembre, janvier 159

L’ordre n’a pas varié ; à une époque plus récente, en 1858, nous trouvons :

(1) De la dislrib ution par mois des conceptions et des naissances de l'homme {Ann. d'hyg. et de méd. lég., t. V. p. 83).

TaRDIEÜ, 4* ÉIHTIOS. 9

Mai, juin, juillet 381

Août, septembre, octobre , 276

Février, mars, avril 244

Novembre, décembre, janvier 186

On voit que les mois de la belle saison, de la saison chaude, sont ceux qui fournissent le chiffre le plus élevé d’attentats, et la' constance des résultats ajoute encore à l’intérêt de cette donnée.

Répartition suivant le sexe et Vûge. — Ces seuls mots de viol et d’attentats à la pudeur éveillent l’idée de violences exclusivement commises sur des personnes du sexe féminin ; cependant nous aurons à citer des exemples, peu nombreux il est vrai, d'attentats commis par des femmes sur de petits garçons; et par des femmes sur des personnes de leur sexe. En 1858, sur 1,070 accusés, on comptait 12 femmes, dont 8 pour des crimes commis sur des enfants.

Quant à l’âge des victimes de ces sortes de crimes, je crois utile de consigner ici le relevé des 515 cas qui me sont propres, répartis suivant l’âge :

Au-dessous de 11 ans. . . .

De 11 à 15 ans

De 15 a 20 ans

Au-dessus de 20 ans. . . .

Non indiqué

On voit dans quelle proportion considérable, plus des deux tiers, les cas d’attentats commis sur les enfants l’emportent sur ceux qui concernent les adultes.

CONSIDÉRATIONS SUR LiV CONFORMATION DES PARTIES SEXUELLES