EXTRAIT

ANNALES D'HYGIÈNE PUBLIQUE ET DE MÉDEGiNË LÉGALE,

2*SÉRIB, 1871, n xixv.

Journal rédigfé par: MM. Andral, Beaugrand^ Bergeron, Brierre de Boismont, Chevallier, Delpech, Devergie, Fonssagrives, T. Gallard, Gaultier de Claubry, Guérard, Michel Lévy, Pr. de Pietra Santa, Z. Roussin^ Ambr. Tardieu, Max. Yernois. Avec une Revue des travaux français et étrangers^ par MM. les docteurs 0. Du Mesnil et StrohI.

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ËTUDE MËDIG0-LË6ALE

SUR LES

BLESSURES PAR IIPRIJDENGE

J^ai déjà fait remarquer, en traitant des sévices exercés sur les enfants (1), que parmi les faits si nombreux et de nature si diverse dont se compose l'histoire médico-légale des coups et blessures, il convient de distinguer certains groupes particuliers, ordinairement perdus dans Tensemble d'une description didactique (2) et qui n'ont été jusqu'ici l'objet d'aucune étude spéciale. Les blessures par imprudence constituent l'un de ces groupes.

Au double point de vue de la doctrine et de la pralique, elles méritent véritablement une place à part, non-seulement en raison de la nature des faits qu'elles embrassent^ mais encore et surtout parce qu'elles soulèvent des questions d'un ordre essentiellement différent de celles qui se rapportent aux coups et blessures volontaires. Je ne crains pas de me faire illusion en signalant aux médecins légistes rimportance considérable et de jour en jour croissante de ce sujet, qui formera Tappendice nécessaire d'une étude

(1) A. Tardieu, Étude médico-légale sur les sévices et les mauvais traitements exercés sur les enfants {Ann, dhyg, publ, et de méd. lég,, 2« série, t. Xm, p. 36i).

(2) A. Tardieu, Nouveau Dict, de méd» et de chirurgie pratiques^ u V, p. 297, art. Bussubbs.

6 A. TARDIBU.

générale des coups et blessures, que je me propose de publier avant peu,

En ce qui touche la doctrine, le texte môme de nos lois indique dans les termes les plus explicites le caractère des faits dont il s'agit et trace la voie que la médecine légale doit suivre, ainsi que les limites dans lesquelles elle doit se renfermer pour les apprécier sainement et en préparer la solution juridique. Il est donc de toute nécessité de placer au début même de ce travail les articles des Codes pénal et civil, que le médecin ne doit pas perdre de vue quand il est appelé à se prononcer sur des cas de blessures par imprudence.

La section III du Code pénal (liv. III, tit. ii) est intitulée : Homicide^ blessures et coups involontaires ; crimes et délits exeusableSf et cas ok ils ne peuvent être excusés; homicide^ blessures et coups qui ne sont ni crimes ni délits. Le paragraphe P' est consacré à Thomicide, aux blessures et coups involontaires qui forment l'objet même de cette étude^ et auxquels se rapportent les articles suivants :

Abt. 319. — Quiconque par maladresse, imprudence, inaltentîon, négligence ou inobservation des règlements, aura commis un homicide, on en aura involontairement été la cause, sera puni d*un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de 50 à 600 francs.

AIT. 320. — S'il n*est résulté du défaut d'adresse ou de précaution que des blessnres ou coups, le coupable sera puni de six jours à deux mois d'emprisonnement et d'une amende de 4 6 à 4 00 francs, ou de Tune de ces peines seulement.

Les blessures par imprudence ne tombent pas seulement sous le coup de la loi pénale, elles ouvrent de plus une action civile en réparation du dommage causé, suivant les dispositions inscrites au chapitre II du liv. III, tit. m du Code civil, sous le titre : Des délits et des quasi^délits.

Abt. 4 382. — Tout fait quelconque de rbomofte qui cause à an-?

BLESSURES PAR THPRUDBNGE. 7

tnii un dommage, oblige celai par la faute duquel il eftt arrivé à le réparer.

Art. 1 383. — Chacun est responsable des dommages qu'il a causés non- seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

Akt. 4 384. — On est responsable non-seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre ou des choses que l'on a sous sa garde.

(Le père et la mère, pour leurs enfants mineurs; les maîtres et les commettants, pour leurs domestiques et préposés; les institua teurs elles artisans pour leurs élèves et apprentis.)

ÂtT. 4385. — Le propriétaire d'un animal ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable des dommages que l'animal a causés, soit que Tanimal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé.

Abt. 4386. — Le propriétaire d'un bâtiment est responsable du dommage causé par sa ruine, lorsqu'elle est arrivée par une suite du défaut d'entretien on par le vice de sa construction.

On voit par ce simple énoncé combien est vaste le champ qu'offre à la médecine légale la classe des blessures et coups involontaires. J'ai fait voir, dans l'une de mes précédentes études (1), qu'il s'étendait encore bien au delà des termes que semble lui assigner le texte de la loi ; et que la jurisprudence avait appliqué les mômes principes et soumis aux mêmes prescriptions, outre les lésions extérieures, telles que plaies, contusions, etc., toutes lésions quelconques, toutes maladies qui seraient le fait de la négligence, de la maladressé ou de l'une des circonstances énoncées dans les articles précités.

Dans l'étude que je publie aujourd'hui, je me propose de m'occuper exclusivement des blessures proprement dites, des coups et accidents involontaires ; des conséquences qu'ils entraînent et de leur appréciation médico-légale,

(1) A. Tardieu, Étude médico-légale sur les maladies accidentellement et involontairement produites par imprudence^ négligence ou trammis"

skm contagieuse (Anm. d'hyg, et de méd. %y 2* série^ U XV, p.

tant au point de vue de la répression qu'au point de vue de la responsabilité expressément prévue par la loi pénale et par la loi civile.

Les blessures par imprudence, tout comme les blessures volontaires, diffèrent autant par leur nature et par leur cause que par leur gravité. Et il est sans doute impossible de prévoir les circonstances fortuites dans lesquelles peuvent se produire les innombrables espèces d'accidents divers. Cependant en m'en tenant^ comme je cherche à le faire dans tous mes travaux^ aux enseignements de la pratique^ je me crois permis de ranger les différents cas de blessures involontaires ou accidentelles qui s'offrent au médecin expert, dans les catégories suivantes :

1** Accidents de chemin de fer, comprenant les accidents qui atteignent les hommes d^équipe en gare dans les manœuvres, les ouvriers dans les ateliers, et les accidents de marche qui frappent les employés des trains^ mécaniciens, conducteurs, agents des postes et les voyageurs.

2" Accidents de voitures, les plus fréquents de tous et où figurent les individus qui conduisent en môme temps que ceux qui occupent les voitures, aussi bien que les passants renversés ou blessés soit par les voitures, soit par les chevaux.

:i** Accidents professionnels , variables comme les professions elles-mêmes, et dans lesquels nous rangerons les éboulements de terrains ou de constructions, les chutes d'échafaudage ou de machines , les blessures causées par les moteurs mécaniques.

6* Accidents par coups de feu, par incendie ou par expiasion de gaz et de matières explosibles.

5<^ Accidents divers dont on ne peut prévoir la nature, mais parmi lesquels les plus ordinaires sont les chocs divers, les projectiles imprudemment lancés, les chutes provoquées, récroulemen} de maisons habitées et les morsures

BLESSURES PAR IMPRUDENCE. \l

faites par des animaux domestiques; ces deux derniers ordres d'accidents donnant lieu à des responsabilités expressément prévues par les articles 1385 et 1386 du Code cÎTil que j'ai cités à dessein.

Dans rétude de ces faits très-nombreux et très-divers, je commencerai, afin de donner avant tout une notion trèsexacte des faits eux-mêmes, par rapporter un certain nombre d^exemples choisis dans chacun des différents groupes que je viens d'établir. J'exposerai ensuite les conditions et les procédés de l'expertise médico-légale en matière de blessures par imprudence. Je donnerai un aperçu des caractères généraux et particuliers que présente ce genre de blessures, et je terminerai en indiquant les éléments d'appréciation et les règles d'après lesquelles le médecin expert pourra former son opinion et résoudre les questions souvent délicates et difBciles que la justice peut lui poser dans ces sortes d'affaires.