TOTAL

de fer.

ToitorM.

•ioanelâ.

de feu.

De 1 jouràlmo».

i mois. •• .é . . .4

i à 2 mois

2 à^ a moii

3 à 6 mois

6 à 12 mois. ...

1 AU à 18 mois. • .

18 mois à 2 «oi . . .

2 & 3 ans

3 à A aiis

4 ans ...

Non indiqué

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lie

En résumant le tableau qui précède, on voit que dans les i cas de blessures ou homicides involontaires, au nombre de 178y pour lesquels la date de rexamen médico-légal 2 été notée, celui-ci a eu lieu dans le premier mois ou plutôt dans les premiers jours. 67 fois, c'est-à-dire dans plus à tiers des cas ; du premier au troisième mois 26 fois, 66 fois dans l'espace de trois mois à un an et demi, et enfin 19 fois après ce terme. Mais il est une distinction capitale à faire, car elle est fondée sur la nature des faits. Ceux qui sont l'objet d'une expertise à courte échéance appartiennent tous, sans exception^ à l'action correctionnelle : ce senties cas d'homicide pour lesquels l'autopsie immédiate est ordonnée par le parquet ; ou encore les accidents qui donnent lieu à une enquête dans laquelle le juge d'instructo ou les officiers auxiliaires de police judiciaire réclament des médecins de promptes constatations. Mais pour toQS les cas oh il s'agit d'un procès civil, les délais de procédure, les formalités de tous genres, reculent rintervenlion médico-légale au point d'atteindre cette limite extrême de deux, trois et quatre années. C'est après ce long temps écoulé que les tribunaux civils rendent souvent ces jugements d'avant faire droit, qui font appel à la science da médecin pour éclairer les questions d'indemnités qu'ils oùt à résoudre. On verra bientôt que si cette manière de &ir^ a quelques inconvénients, elle est loin d'être sans as^ tages, précisément au point de vue tout spécial de l'expertisB appliquée aux blessures par imprudence.

Je termine ces considérations générales qui, pour sorbî un peu du cercle ordinaire des choses médicales^ ne sont cependant ni inutiles ni de pure forme^ par un renseigna' ment qu'apprécieront ceux de mes confrères qui se livrent à la pratique de la médecine légale; je veux parler de i^ manière dont peuvent être recouvrés les frais de l'expertise en ces matières. Je laisse de côté, bien entendu, ce quia teait

«LBSSURBS PAR IlfPKUOENCE. 101

aux cas dans lesquels l'expert est chargé par le parquet ou par le juge d'instruction d'une autopsie ou d'une simple visite. Il se trouve alors dans les conditions ordinaires du tarif <{aî survit encore aujourd'hui^ après soixante ans écoulés, à tant de changements administratifs et de progrès sociaux. Mais lorsque l'expertise a lieu au cours d'une action civile, c*cst par le ministère d\ivoué qu'il est le plus simple de Téclamer ses honoraires qui doivent être avancés par le deaiandeur et acquittés en définitive par la partie qui succombe dans son action. Yoici comment je procède et procèdent avec moi mes collègues de Paris. Lorsque le rapport est rédigé et copié, ce qu'il ne faut pas omettre, sur papier timbré, au lieu d'en opérer moi-même le dépôt au greffe du tribunal, je préviens l'avoué de la partie demanderesse que je tiens à sa disposition le rapport que je le prie de déposer, et j'y joins une quittance des honoraires qui me sont dus^ qu'il me fait remettre le plus souvent en retirant le rapport Ce procédé a le grand avanlage d'éviter les embarras et les pertes de temps, et bien qu'il s'éloigne de la rigueur des formalités judiciaires, je l'ai toujours vu accepter sans difficulté. Mais il faut avoir soin de ne pas se montrer exagéré dans la fixation des frais d'expertise^ car ceux-ci pourraient être soumis à révision et taxés à la demande des parties par le président du tribunal.

III. — GARAGTÈaES GÉNÉRAUX DES BLESSURES ET DE L'HOMICIDE INVOLONTAIRES.

Les nombreuses observations que j'ai rapportées dans la première partie de cette étude ont déjà donné une idée de la nature et des formes particulières qu'affectent les faits de blessures par imprudence. Je vais m'efforcer d'en faire res-

sortir Içç caractères généraux et 4'en retracer la marob^ et les signes principaux. Je suivrai dans cet exposé l'ordre tout à la fois le plus simple et le plus naturel, o'estfè-din! (juej pour chaque espèce d'accideDt, je cherober£(i dans les faits que j'ai observés, qqels ont été les effets de la c^use vulnérante^ par quelles lésiQn3 se sont révélées le? blessure^ involontaires, et comipent s'est produit rbomicide par imprudence. Jfe passerai de la sorte tour à tour ep reyue, en pénétrant dans les détails et en subdivisant les groupes que j'ai précédemment admis : t** les blessures et bomicides survenus dans les manœuvres ou dans les eonvois des cbemins de fer ; 2"" les accidents causés par les voitures ; 3"* les lésions produites par les éboulements de terrain ou de construction ; 4"* les blessures résultant d'm cbute faite d'un lieu élevé, soit dans l^exerciee d'une profession spéciale, soit dans toute autre circonstanoe ; 5^ l^s blessures déterminées par le cboc d'un corps lourd; 6*1^^ désordres produits par les machines industrielles, moteurs mécaniques, etc. ; V les brûlures résultant, soit d'une imprudence dans le travail de certaines fabriques» soit du eoo* tact accidentel d'une substance corrosive ; 9*" les blessures pîir coup de feu; Q'^le? blessures par incendia, explosioude g^ji, de vapeur ou de matières explQSfbles; lO^lfis W^ produits par des projectiles innprudemnp^ent lancés ou ^^ chocs accidentels divers; il® enfin, les blessures que peu* vent faire les animaux domestiques, chevaux, chiens, bétail mal gardé.

Je ne m'attacherai, bien entendu, dans l'examen des blessures produites par ces divers genres d'accidents, qu'à qe qu'elles ofTrirpnt de particulier. Il est bien évident, en plfet, qu'en tant qufi lésions trtumatiques> elles ne diffèrent pas de celles dQ ^)dme genre qui peuvent survenir dans toute f^utr^ circoi^^t^nçç. Je veu;^ seulement mettre en lu

BLESSURES FAI^ IMPRUDENCE. tOt

miëre les cas les plus communs de blessures et d'homicides involontaires, et montrer en quoi ils se distinguent au point de vue de la médecine légale.

ciiMniBs de 1er. — Avant d'exposer lea faiU pdrticuii0rs de ma pratique qui ont trait aux bles^urei et homicides survenus dans Ie3 chemins de fer, je crois utile de coasigner ici les résultats généraux pour la plupart ioédits, de la sta<« tistique relative aux accidents de chemin^ de fer. L'en-* quête officielle sur les moyens d'assurer la régularité et la sûreté de l'exploitation sur les chemins de fer, publiée en 1858 par ordre du ministre des travaui( publics, s'éten* dait du 7 septembre 1835 au 31 décembre 1855 ; elle a été continuée depuis cette époque, mais sur une rnoins vaste échelle et sans que Tadministration ait cru deToir en faire l'objet d'une publication quelconque ; j'ai pu néanmoins recueillir officieusement des chiffres que j'ai tout lieu de croire très-rapprocbés de la vérité et qui me permettront de conduire les relevés jusqu'à l'année 1870. Jfe les résii*merai dans lei deux tableaux oomplémenteires ci-^dessous, qm je fais précéder des données fournies sur le nombre des accidents et des victimes par Tenquétc officielle du 7 septembre 1835 au 1" janvier 1854.

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Premier tableau. — Nombre des yiCTims.

Statistique annuelle des accidents de chemins de fer (1 854-1869} •