IV. Jugement rendu par le tribunal

Art. III. — Farine mêlée de nielle 69

Premier fait • f0

Deuxième fait. — Empoisonnement par la nielle des blés, dû. à la saponine, par MM. Malapert et Bonneau 82

Troisième fait. ^ M

CHAPITRE II. — Empotoonnementa on napliyxhs» nocMmuleki. 100 Articlk FRBMiiSR. — Asphyxiet aecidenteltet. lOO

Premier lait. — Asphyxie accidentelle produite par le g«a ni* treux, chez quatre ouvriers employés au nettoyage d^uœ diambre de plomb, dans une fabrique d*acide sulfurique. — Deux imoFts. — Autopsies cadavériques. - HM

Deuxième fait. — Asphyxie par des vapeurs nitreuses iO?

Troisième fait if4

Art» II. •— Ew^pottmmewtentt aeeUtutelg Ifl

§ i*'. — Empoisonnements par les substances employées aux t(sages*<fome8tiques .• f SI

§ 2. — Ëmpoisonaemei^ts par les substances employées ëans Tiiidustrie , .'. .♦•►. M.

Quatrième fait. — Accidents produits par Femploî du vert arsenical dans la fabrication des fleurs. — Poursuite correctioa-» nelle et action civile intentée par Touvrier contre son. patron.

— Condamnation ift