ET DE SES DIVERS MODES DE TRANSMISSION

Plus d'une fois déjà, dans les précédentes études que j'ai publiées, j'ai eu l'occasion de montrer que la pratique de la médecine légale abonde en questions neuves et imprévues, dont on ne trouve pas même une mention dans les auteurs réputés classiques, et qui devraient cependant y trouver leur place. J'ai entrepris de combler, autant qu'il était en moi, ces lacunes; c'est celte tâche que je poursuis aujourd'hui. Je me propose, en effet, dans ce nouveau travail^ de réunir et de grouper des faits très nombreux et très variés qui forment, dans le domaine de la médecine légale, une classe parfaitement distincte et très nettement limitée, dont le cadre même n'a cependant jamais été tracé, et qui, dans la pratique, peuvent trop souvent surprendre des experts nullement préparés à résoudre les problèmes difficiles et délicats qu'ils soulèvent. Je veux parler des maladies accidentellement et involontaire-

ment produites par imprudence, négligence, ou transmission contagieuse , qui donnent lieu parfois à des poursuites correctionnelles contre leurs auteurs, plus souvent à des réclamations d'indemnités ou à des demandes de dommages-intérêts, et qui, dans le plus grand nombre des cas, appellent l'intervention du médecin et provoquent des expertises d'une nature toute spéciale.

Le silence qu'ont gardé sur ces questions les médecins légistes est une suite de cette tendance si fâcheuse, et contre laquelle je ne cesserai de m'élever, qui a mis la médecine légale à la remorque de la science du droit, et l'a réduite à se traîner dans cette fausse voie derrière chaque article du Code, dont elle n'est plus que le commentaire incomplet et stérile. Or, les faits dont il s'agit ont été omis dans les écrits des médecins légistes, parce que, quoique implicitement prévus par la loi pénale, ils n'y sont pas explicitement énoncés, et s'y rattachent seulement par les principes généraux du droit commun. On a coutume de les juger d'après des analogies suffisantes pour diriger le magistrat, mais trop peu précises pour fixer les appréciations de l'expert à qui elles imposent, au contraire , une étude très particulière appropriée à chaque ordre de faits parfois même à chaque espèce. Aussi croirai-je avoir fait une œuvre utile, si je réussis à appeler l'attention sur ces faits, à poser nettement les questions auxquelles ils peuvent donner lieu, et à indiquer les principales règles pratiques à suivre dans ces sortes d'expertises. m

On sait que la loi punit l'homicide commis involontairement par maladresse, imprudence, inattention, négligence, inobservation des règlements (art. 319, C. pén.) et les blessures ou coups résultant du défaut d'adresse ou de précaution (art. 320, C. pén.). L'histoire des blessures, dans tous les traités de médecine légale, reproduit la division de blessures en volontaires et involontaires. Mais sous ce terme générique,

la jurisprudence a compris, outre les lésions externes, telles que plaies, contusions, etc., ou blessures proprement dites, toutes lésions quelconques, toute maladie, qui seraient le t'ait de la négligence, de la maladresse ou de l'une des circonstances énoncées dans les deux articles précités. Oc sait, de plus, que la loi civile admet sans restriction le principe de la responsabilité individuelle en vertu duquel chacun est responsable do dommage qu'il a causé, non-seulement par son fait, mais encore par la négligence ou par l'imprudence de ceux sur qui il a autorité (art. 1382, 1383 et 1384, C. Nap.).

Les dommages qui intéressent la santé n'échappent pas, on doit le penser, à ces dispositions qui tiennent aux fondements mêmes de notre ordre social, et quelle que foil la nature du trouble produit, blessures ou maladie, le dommage doit être apprécié et réparé. Si l'on a pu, devant ce principe supérieur, faire fléchir, dans certaines circonstances, le droit d'exercice du médecin, eu admettant ce que Ton a appelé la responsabilité médicale, on comprend qu'il doive se présenter en foule des cas où les maladies les plus diverses, produites accidentellement ou involontairement par le fait d'autrui, donnent naissance à une action en justice publique ou privée, et doivent être, par conséquent, appréciées dans leurs causes et dans leurs effets au point de vue du dommage qui en est résulté pour la victime.

C'est là, en effet, ce qui se voit tous les jours ; mais si l'appréciation est, en général, simple et facile, quand il s'agit de blessures, suivant l'acception propre du mot, ou d'infirmités résultant de lésions externes, mutilations, déformations ou autres* il n'en est plus ainsi lorsque la lésion s'est produite dans la profondeur de l'organisme et a eu pour conséquence une affection plus ou moins bien caractérisée de celles que l'on appelle maladies internes, et dont l'origine, la nature, les caractères, ne peuvent être toujours déterminés

k AMB. TARD1EU. — ÉTUDES SUR LES MALADIES

avec certitude, et exigent dans tous les cas les investigations consciencieuses et le coup d'œil pénétrant d'un médecin exercé. Aussi suis-je fermement convaincu que, lorsqu'on aura vu se dérouler, dans sa diversité, le tableau des faits que je vais énumérer, lorsqu'on aura réfléchi à la gravité des intérêts publics ou privés engagés dans la plupart des procès que suscitent ces sortes d'affaires, lorsqu'on se sera rendu compte des difficultés de tous genres qu'offre le plus souvent la solution des questions scientifiques qu'elles provoquent, on demeurera frappé de l'importance du sujet et de l'intérêt qu'il doit offrir aux médecins légistes.

H est sans doute impossible d'énumérer ou seulement de prévoir tous les faits auxquels s'appliquent ces remarques préliminaires; j'essayerai toutefois de les grouper méthodiquement, afin de présenter du moins un cadre où puissent se ranger les divers cas particuliers, qui offriront entre eux ce lien commun d'un dommage porté à la santé d'une manière accidentelle ou involontaire, et donnant lieu à une action judiciaire correctionnelle ou civile intentée à celui qui en est réputé et reconnu responsable. Je dois ajouter que je ne ferai pas entrer dans cette étude les questions auxquelles s'applique le nom de responsabilité médicale, qui doivent être examinées à un point de vue tout à fait distinct. On y rencontrera cependant de toute nécessité plus d'un cas qui se lie étroitement à des questions de pratique médicale, et qui, par cela même, peut intéresser d'une manière générale le corps médical tout entier.

Les expertises médico-légales auxquelles peuvent donner lieu les procès suscités à l'occasion de maladies accidentellement ou involontairement provoquées, se rapportent à cinq ordres de faits principaux :

1° Maladies provenant de denrées alimentaires viciées, altérées ou falsifiées ; 2° Empoisonnements ou asphyxies accidentelles ;

3° Maladies résultant d'erreurs dans la prescription ou l'administration de certains médicaments ;

4° Maladies contagieuses transmises des animaux à l'homme ;

5° Maladies contagieuses communiquées par un individu à un autre.

Ces cinq groupes n'ont pas tous One égale importance. J'aurai cependant un certain nombre de faits à rattacher à chacun d'eux; mais les principaux développements de cette étude seront réservés à la dernière classe qui comprend la syphilis et toutes les questions si controversées et si délicates de transmission, dont les tribunaux ont si souvent retenti dans ces derniers temps.