PREMIER FAIT

Accident» produits par l'emploi du vert arsenical dans la fabrication des fleuri. — Poursuite correctionnelle et action civile intentée par l'ouvrier eontre son patron. — Condamnation.

J'ai été appelé le 30 juin 4 860 à donner mon avis sur la nature et les causes d'une maladie dont était atteint le sieur Dutey et qu'il attribuait aux circonstances suivantes. Se trouvant sans ouvrage, il aurait accepté d'un de ses voisins, employé par un fabricant de fleurs artificielles, une part dans son travail, qui consistait à colorier et à nuancer en vert des feuilles en papier ou en étoffes, découpées. A cet effet, il recevait en nombre des feuilles préalablement enduites d'une préparation particulière, et une poudre verte, dite vert anglais, dont il ignorait la nature, contenue dans un flacon recouvert d'une gaze très fine. Placé près d'une fenêtre ouverte en face d'un réchaud où brûlait de la braise, il exposait à la chaleur la feuille à colorier, et lorsque l'enduit était ramolli, il la saupoudrait en secouant le flacon. La poudre verte tombait à la fois sur la feuille et sur le brasier, et le sieur D... recevait à la fois la poussière et la vapeur, que le vent de la fenêtre chassait vers lui, et qui pénétraient soit dans les voies respiratoires, soit à travers les vêtements sur les diverses parties du corps.

Deux jours après qu'il avait commencé ce travail, le sieur D..., homme robuste dans la force de l'âge (il a trente-cinq ans), vil paraître successivement dans les aines, sur les bourses, à la poitrine, sur le dos du pied et à la lèvre supérieure, des boutons semblables aux pustules d'ectbyma. Bientôt ces phénomènes locaux se compliquaient de maux de tête violents, de douleurs dans les articulations,

(1) Il n'entre pas dans mon sujet de m'arrêter sur ces faits bien connus aujourd'hui, grâce à 'des travaux récents, la plupart consignés dans notre Recueil, et que je ne pourrais que reproduire.

de faiblesses et de fourmillements dans les jambes, d'une sensation très pénible de barre dans le ventre, de constipation et de vomissements. Et, s'il faut en croire le malade, il éprouvait cette singulière aberration du sens de la vue que tous les objets lui apparaissaient colorés d'un vert très intense. L'aggravation de son état le décida à entrer à l'hôpital Lariboisière, où il passa onze jours, pendant lesquels il fut soumis à une observation attentive de la part de M. le docteur Hérard, et préseuta les particularités suivantes, qua eu l'obligeance de noter pour moi l'interne du service M. L. Janvier.

La pustule qui avait paru la première s'était ulcérée, et l'ulcération qui s'était agrandie, présentait, au moment de l'entrée à l'hôpital, c'est-à-dire six jours après le début, des bords irréguliers, taillés à pic ; elle était large comme une pièce de 50 centimes et très semblable d'aspect à un chancre mou. Il était survenu en outre une légère stomatite avec gonflement et décollement du bord des gencives. Sous l'influence de purgatifs, d'applications d'eau froide sur l'ulcération et du chlorate de potasse et surtout par le fait de la cessation du travail, les accidents généraux et locaux s'amendèrent assez rapidement et le malade fut en état de quitter l'hôpital.

Jl n'était cependant pas complètement guéri, et, lorsque je le visitai cinq ou six jours après sa sortie, je pus constater qu'il conservait encore de la faiblesse, de l'anorexie, de l'insensibilité des membres inférieurs et des ulcérations à peine cicatrisées sur les organes sexuels.

La poudre verte qui avait été employée par le sieur D... dans son travail et qui a été soumise à notre examen, était bien du vert. de Schweinfurt. Elle lui avait été remise par l'ouvrier Odin qui la tenait lui-même du fabricant; et il a été établi que plusieurs ouvriers en avaient été incommodés à différentes reprises. Odin ne s'en préservait qu'à l'aide de certaines précautions.

Je n'ai pas hésité à conclure dans les termes suivants : La maladie dont a été atteint le sieur D... doit être exclusivement attribuée à l'emploi qu'il a fait de la poudre verte destinée à colorer les feuilles artificielles. Cette poudre n'est autre chose que du vert arsenical, ou arsénite de cuivre. Le procédé très défectueux, suivant lequel le sieur D ., employait la poudre, a dû en favoriser et en aggraver singulièrement les effets, d'ailleurs toujours dangereux. L'incapacité absolue de travail résultant de la maladie du sieur D... peut être évaluée à vingt jours environ ; mais il conservera pendant plusieurs semaines encore une grande faiblesse et un certain malaise.

Dans le cours de l'instruction, une allégation tout à fait gratuite se produisit dans le but d'atténuer les résultats de la négligence et de l'ignorance dont le sieur D... avait été victime. On prétendit que l'usage de la poudre arsenicale n'avait été pour lui si funeste que

PROVOQUEES OU COMMUNIQUEES. 11

parce que sa constitution était antérieurement viciée par une maladie syphilitique ancienne. Quelque inepte que dût paraître une semblable prétention, j'ai eu, comme expert, à m'expliquer sur sa valeur, et dans un rapport spécial, je déclarai qu'il n'était nullement prouvé que le sieur D... eût été précédemment atteint d'une maladie vénérienne ; mais que, quand même il en eût été et en serait encore affecté, cette circonstance n'expliquerait pas le moins du monde comment il a aussi gravement souffert de l'emploi du vert anglais ; qu'enûn les symptômes qu'il avait éprouvés et que j'avais exposés dans un premier rapport, appartenaient exclusivement à une intoxication arsenicale sans aucune complication.

Ce fait resterait incomplet si je ne faisais connaître les suites judiciaires qu'il a eues. Le 28 août 1860, le fabricant L. .. et son ouvrier Odin comparaissaient devant le tribunal correctionnel sous la prévention de blessures par imprudence, poursuite que spécifiait plus explicitement encore M. le président, en adressant au prévenu cette première question : « Vous êtes prévenu d'avoir, par votre imprudence, causé » des maladies graves à plusieurs de vos ouvriers ; vous êtes » fabricant de feuillage artificiel ; or, pour colorer en vert, » vous imposez l'emploi d'une couleur que vous fournissez » et qui est un terrible poison. » Les débats ont établi, ainsi que je l'ai dit déjà et que vient de le répéter M. le président, qu'un certain nombre d'ouvriers ont été atteints par ce poison. Quelques-uns sont venus fournir, sur les accidents qu'ils ont éprouvés, des détails intéressants. Le sieur Odin, qui avait fait son apprentissage chez M. L... ? fut chargé du coloriage en vert des feuillages artificiels. Il travaillait d'abord chez son patron, mais on lui dit que c'était gênant dans l'atelier et qu'il fallait travailler chez lui. C'est ce qu'il fit, et au bout de quelque temps il tomba malade. « J'avais, dit-il, » des plaies et des clous sur le corps ; ma femme aussi tomba » très malade, et ma petite fille elle-même eut certaines par*- » ties du corps rongées par le poison. » A une interpellation de M. le président, le même ouvrier répond que la dame qui représente M. L. .., lui avait dit qu'il fallait se mettre, en tra-

vaillant, une serviette devant la bouche, boire du lait de temps en temps et même en respirer souvent. Ces précautions, le sieur Odin les avait indiquées à Desmarets qu'il avait employé avant Dutey, et « malgré cela, dit cet autre témoin, » il m'est poussé des boutons autour de la bouche, mes mous- » taches sont tombées. Au bout de huit jours, j'étais dans un » état horrible, j'avais les parties enflées et des pustules par- » tout le corps, et comme cela me causait des démangeaisons » et que je me grattais toujours, on m'a renvoyé de la douane » où j'avais trouvé de l'ouvrage; on croyait que j'avais de la » vermine. >s

On a vu quels accidents a éprouvés Dutey le plaignant. M. l'avocat impérial Sénart, dans un réquisitoire énergique, consacrait le système de poursuite exercé contre le fabricant. « Le prévenu ne pouvait prétendre qu'il n'est pas responsable » d'accidents prévus par l'ouvrier qui a accepté librement » ces travaux et qui en connaissait le péril; cette liberté » d'accepter ou de refuser ce travail est-ellfc bien réelle de » la part de pauvres gens qui avaient besoin de gagner du » pain pour eux-mêmes et pour leurs familles? Pour répondre » à cet argument, qui sera peut-être celui de la défense, on » n'a besoin que de citer les paroles de Dutey. Quand Odin » lui proposait de venir colorier ces fleurs, il ajoutait : Prends » garde, c'est* dangereux! et Dutey répondait : Mourir » pour mourir, qu'importe? Il me faut de l'ouvrage! Dira- » t-on que cet homme a librement accepté ce contrat » dont l'exécution mettait ses jours en danger? » Une double condamnation à l'amende fut infligée au fabricant et à l'ouvrier , reconnus responsables des effets nuisibles de ce vert arsenical confié par eux aux ouvriers qu'ils avaient employés (1).

(I) Cette affaire a été le point de départ d'une série de poursuites dirigées contre d'autres fabricants et qui ont révélé un grand nombre de faits semblables à celui que je viens de citer.

Les détails dans lesquels je viens d'entrer à l'occasion de ce fait nouveau et doublement intéressant au point de vue de la maladie arsenicale et des difficultés de droit qui se rattachent à ces graves questions de responsabilité, auront, je l'espère, fait comprendre sur quel terrain se trouve transportée, dans ces sortes d'affaires, l'expertise médico-légale.

Je dois encore rattacher à ce groupe une espèce d'homicide par imprudence, qu'une jurisprudence récente tend à consacrer. Le fait d'avoir remis ou laissé prendre à un individu toute substance nuisible, poison ou autre, avec laquelle il se serait donné volontairement la mort, est assimilé à l'imprudence ou à la négligence que la loi pénale doit punir. Plusieurs faits de ce genre se sont produits dans ces derniers temps. Dans l'un, il s'agit d'une scène de cabaret dans laquelle un pari aurait coûté la vie à un ivrogne, et qui vint se dénouer en police correctionnelle par la condamnation des partenaires qui, par leur défi, l'avaient poussé à boire jusqu'à en mourir. Dans un autre, une toute jeune fille, dans l'excès de son repentir et pour échapper à une vie de débauche, qui lui était devenue à charge, avalait une dose considérable d'acide arsénieux qu'elle tenait d'un étudiant en médecine qui lui-même l'avait reçue d'un ancien pharmacien devenu médecin ; tons deux furent condamnés comme responsables de ce douloureux événement. Mon rôle comme expert dans cette affaire s'est borné, ainsi que cela arrivera sans doute dans toutes celles du même genre, à constater la cause de la mort , c'est dire qu'elles ne diffèrent pas des expertises ordinaires en matière d'empoisonnement. Enfin, tout récemment, un fabricant de produits chimiques fut inculpé d'homicide par imprudence à l'occasion du suicide d'une jeune fille employée dans sa maison, qui s'était empoisonnée avec du cyanure de potassium, et ce chef de prévention ne fut écarté que parce que les parcelles de poison qui furent retrouvées en la possession de la victime, différaient du

\k AMB. TABDIEU. — ÉTUDES SUR LES MALADIES

cyanure qu'avait chez lui l'inculpé, qui fut néanmoins condamné à une forte amende pour contravention à l'ordonnance de 18&6 concernant la vente des substances vénéneuses.

III. — Erreurs dans la prescription ou l'administration des remèdes; dangers de certains traitements empiriques.

11 est des erreurs tout à fait étrangères à l'art et à la science, des fautes d'attention, de simples inadvertances qui, dans l'exercice de la médecine ou de la pharmacie, peuvent avoir les plus funestes conséquences. Telle est une indication erronée dans le choix ou dans les doses d'un médicament actif, une ordonnance mal écrite, ou encore, de la part du pharmacien, une confusion dans les médicaments livrés, de l'arséniate de potasse donné, comme on l'a vu, pour de la crème de tartre. Ces faits à jamais déplorables, les premiers notamment, ontété souvent confondus à tort avec les cas de responsabilité médicale dontilsdoiventêtreabsolumentdistingués. Ceux-ci, en effet, soulèvent des questions tout à fait spéciales qui ne peuvent êtrejugées qu'au point de vue de lafaute lourde, de l'impéritie de l'homme de l'art, et d'après des considérations exclusivement empruntées aux règles de l'art lui-même ; tandis que les faits auxquels je fais ici allusion, rentrent complètement dans le droit commun, et n'ont besoin, pour être jugés, que de l'évidence du fait. L'expert n'y intervient que, comme en toute autre circonstance, pour en constater la réalité, pour établir, par exemple, que la dose excessive portée sur l'ordonnance du médecin est bien la cause des accidents ou de la mort; que c'est bien l'arséniate de potasse qui, administré au lieu de la crème de tartre, a déterminé l'empoisonnement. Et je n'ai pas besoin d'ajouter qu'il aura à se tenir en garde à la fois contre le sentiment très naturel de douloureuse sympathie qui le porterait à atténuer l'inadvertance d'un confrère trop puni déjà par la conscience de son erreur,

et contre les préjugés ou les entraînements des personnes étrangères à la médecine, qui sont trop souvent disposées à imputer les événements les plus naturels à l'erreur du médecin ou du pharmacien. J'ai vu formuler tant de plaintes de cette nature sans le moindre fondement, sans l'ombre d'un prétexte, que je ne saurais trop recommander aux experts ces affaires toujours délicates et pénibles.

Il en est d'autres où la science est heureuse de se faire l'auxiliaire de la justice, lorsque celle-ci poursuit au nom d'une loi trop peu sévère, mais en même temps au nom de la morale et du bon sens, les pratiques dangereuses de ces charlatans sans pudeur, qui attentent non -seulement à la bourse, mais souvent encore à la santé et même à la vie de leurs malheureuses dupes. Lés poursuites pour exercice illégal de la médecine, ou ce qui est à la fois plus juste et plus vrai, pour escroquerie, se doublent alors d'une prévention de blessures ou d'homicide par imprudence. J'en pourrais rappeler de nombreux exemples fournis notamment par les guérisseurs de cancers et d'autres affections incurables traitées par d'énergiques poisons. Tout récemment, j'étais chargé de constater, chez une marchande de la halle atteinte d'ulcères variqueux, les désastreux effets d'une pommade prescrite par un empirique, qui était en même temps convaincu de vol. Je ne veux pas insister sur ces faits vulgaires et trop connus; je préfère en emprunter un à un autre ordre de manœuvres, qui, dans le cas que je vais citer, n'ont été qu'imprudentes, mais dont il est bon de montrer que les suites ne sont pas toujours aussi inoffensives qu'on serait porté à le croire.