CHAPITRE I

HITORIQUE. — DIVISION

Les sévices et mauvais traitements sur les enfants sont tellement variés cju on peut dire qu’il n’en manque pas un seul de ceux que peut concevoir l’imagination la plus perverse. Soufflets, coups de peing, coups de pied, de souliers ou de sabots, coups de bâton, de corde, de fouet, de fourche, d’épines, de pelles, de pincettes, toutes les contusions peuvent être observées. Dans certains cas, ces tortures poussées à l’extrême consistent en brûlures répétées à l’aide de fers rougis, de charbons ardents, de liquides corrosifs ; d’autres fois les enfants jetés à terre sont tirés en tous sens, pincés, déchirés ; l’arrachement des cheveux et des oreilles, l’écrasement des doigts, l’étouffement par l’introduction violente d’une trop grande

quantité d'aliments rie sont pas rares. L’un des moyens de torture les plus frequents et les plus barbares consiste dans des privations de tous genres : défauts de soins séquestration dans des lieux obscurs, exposition au froidenfin, souillure de toute sorte allant jusqu’à l’ingestion forcée des excréments.

Les sévices de l’enfance présentent un intérêt particulier en raison de l’Age et de la constitution des victimes delà diversité des agents vulnérants, de la nature très variable des lésions et de leurs conséquences toujours graves, souvent fatales ; et, quand on voit le plus souvent les parents eux-mêmes se faire les bourreaux de pauvres petits êtres sans défense et les vouer chaque jour et presque à chaque heure aux plus cruels sévices soumis aux plus dures privations On est entraîné à dire avec Amb. Tardieu : « Je ne m’étonne pas pour ma part que l’on « soit porté à attribuer à je ne sais quelle aberration des • sentiments affectifs, à une sorte de folie, en actes de « féroce brutalité ou de stupide violence, accomplis par « des mères dénaturées et trop souvent tolérés par la fài- « blesse et la lâcheté du père. »

Parmi les auteurs anciens Zacehias (1) est le premier qui parle des sévices de l’enfance et des lésions produites par des coups de corde et de fouet.

En 1834 parut en Angleterre un travail remarquable sur les Souffrances des enfants employés dans les filatures et fabriques cl'Angleterre. (2). Les enquêtes poursuivies en

(?) Zacehias. Quœst. méd. lég., liv. V, Titi 11„ Lugdi 1726.

(2) Sordier. Souffrances des enfants employés dans les filatures et fabriques d’Angleterre (Ann. d'hyg. et de méd. lég.), t. XII, p. 288. — 1834.

Angleterre a ce sujet et dont Tardieu a donné l’analyse dans le Dictionnaire d'hygiène et de salubrité (1) sont remplies de détails sur les traitements que subissent les malheureux enfants employés avant l’âge aux durs travaux des mines et auxquels si souvent s’ajoutent les sévices les plus cruels. Il rapporte que M. Sardler, député au parlement anglais et auteur de ce travail prenant en mains la défense de ces opprimés, se présenta un jour au parlement avec un fouet formé de plusieurs courroies lourdes et noires et attachées à une espèce de bâton. Puis, voulant montrer l’efficacité de cet instrument de torture, destiné à tenir les enfants éveillés et à stimuler leurs efforts, l’honorable membre en frappa sur le bureau un coup qui retentit dans toute la chambre des communes.

En 1853, lé docteur Toulmouche a bien relevé un fait de flagellation sur une petite fille âgée de 4 ans; il n’hésite même pas à considérer comme un cas de monomanie singulière cette flagellation exercée par un homme d’une certaine instruction et d'une manière assez continue et assez intense pour qu’elle ait fini par occasionner la mort de l’enfant.

Cependant les divers traités modernes de médecine légale ne renferment aucune observation concernant des faits analogues. L’honneur d’avoir étudié pour la première fois cette question si importante, au point de vue social, revient au»,professeur A. Tardieu.

(1) Tardieu. - Didionn. d'hyg. publique et de salubrité, t. 111, p. 25. Papis

Amb. Tardieu, a réparti les 32 observations qu'il a p u . bliées en 3 séries.

Première série. — Cas les plus simples de sévices, et de mauvais traitements.

Deuxième série. — Exemples de sévices et de tortures, très graves, mais non suivis de mort ;

Troisième série. — Cas, qui se sont terminés par la mort,

La division des sévices non suivis de mort en deux séries comprenant : l’une, les cas les plus simples de sévices et de mauvais traitements ; l’autre, les exemples de sévices et de tortures très graves, mais non suivis de mort, ne nous paraît pas suffisamment justifiée. Cette classification a 1 inconvénient de confondre ensemble des sévices entre lesquels le Code pénal établit une différence. — La gravité des sévices ne réside pas en effet uniquement dans 1 importance des lésions ; elle réside surtout dans l’intention qui détermine l’acte criminel. Au point de vue de toutes les législations, une brutalité qui aura pour conséquence la fracture d'un membre est moins punissable que des lésions de peu d’importance mais qui renouvelées chaque jour créent pour la victime une vie rie torture ininterrompue.

Partant de ce principe, nous avons cru devoir adopter la division suivante :

Première série. — Sévices non suivis de mort,

Deuxième série. — Sévices suivis de mort.

Troisième série. — Morts rapides attribuées à des sévices.

Erreurs de diagnostic.