III. — Attributions judiciaires

^ /ha véritable fonction de l’Aréopage, sa maîtresse fonction au point de vue moderne, était sa eompé-

tence judimire. Par elle, il avait dans l’Etat une place nettement marquée ; par elle, il était un rouage indispensable dans la machine du gouvernement.

« Entre l’Aréopage et le Sénat des cinq cents, il y a trois différences-: ceux-ci prononcent sur les affaires de l’État; l'Aréopage, seulement sur les procès de meur tre. Si l’on dit qu’il s’occupe aussi des affaires

publiques, nous répondrons que cela n’arrive que

dans les cas de grande nécessité. » Les deux autres différences étaient que le nombre des sénateurs était fixe, celui des Aréopagites indéterminé ; que les premiers avaient des fonctions annuelles, et les seconds des fonctions à vie.

La compétence judiciaire de l’Aréopage était double.

1° Il fonctionnait cpm moj^onj^iipréme, recevant les appels que l’on portait devant lui, soit des décisions • prises par les, archontes, soit même des sentences

(1) Pausan., IV, p. 253. — Schol. Théoor., iv, 25.

(2) .luvENAL, IX. Ergo occulta teges, ut curia Mariis Athenis^

(3) Démosth., contre Awrfro(., argum. p. 530,1. 4-25.

l’endues [Kir les tribunaux des Héliastes ; dans ce cas, oi^iiiairement, il ne jugeait pas plus le fonds de l’affaire que ne fait notre cour de cassation : il cassait seulement le premier jugement et renvoyait l’affaire devant les Héliastes, pour y être instruite de nouveau.

2" Il prononçait comme cour de première instance, et, à l’origine, sans appel pour un certain nombre de cas, qui formaient, dans la législation athénienne,

(me catégorie à part. En effet, entre tous les crimes

qui peuvent attaquer la sûreté publique et être l’objet d’une poursuite criminelle, il en est un à qui l’antiquité a toujours reconnu un caractère particulier: c’est le crime de verser le sang, de donner la mort à son semblable. Tuer n’est pas seulement un attentat contre la société ; c’est, avant tout et par dessus tout, un attentat contre les dieux. Ce sang ne souille pas seulement le meurtrier ; il souille le lieu où il a été répandu et le rend abominable Ce n’est pas sur le couijable seul, c’est sur la ville entière que retomberait la colère des dieux, si elle n’était désarmée par l’expiation. Même quand il n’y a pas de coupable connu, même (luand le meurtrier est un animal, un instrument inanimé^), une pierre tombée par hasard d’un toit, il faut que cette expiation ait lieu, et qu’une enquête et

(1) Hermann, De jure magistr., 48. — Wachsmuth, H, i, p. 348, parle d'actions en nullité intentées à TAréopage. Mais la responsabilité dont parle Eschine [contre Ciésiph.^ § 20), à propos de ce corps, est toute politique et n’a aucun rapport avec le di’oit d’appel.

(2) DtNAR(|., contre Aristogit., p. 182, § 14.

(3) Platon, IX, 12.’

un jugement bannissent de la cité rinnocenle cause du mal. Le sang, fiit-il versé juridiquement et pour des motifs légitimes, est une souillure <') ; une exécution capitale ne pourrait, sans sacrilège, se faire un jour de fête, ni dans le voisinage d’un lieu consacré. La répression du meurtre n’est donc pas une simple mesure de sécurité publi(|ue, elle est une réparation envers les dieux. Au meurtre violent sont nécessairement assimilés tous les crimes qui, directement ou indirectement, peuvent amener la mort : rempoisoniiement, qui, sans verser le sang, prive violennnent un homme de la vie et souille la ville d’un cadavre; une blessure faite à dessein, avec intention de tuer; tous ces attentats, aussi bien que ceux qui atteignent directement les dieux, l’incendie, le pillage d’un temple, la violation d’un sanctuaire, ne peuvent être expiés que par des cérémonies dont la religion détermine le mode et l’iiccomplissement. Depuis l’origine d’.\thénes, certaines formes de procédure, certains lieux étaient consacrés ’à leur répression. Solon ne pouvait rien changer à cela. En outre, dés une haute antiquité, par l’institution de ces cinq tribunaux que Dracon avait donnés aux Éphétes, on avait établi dans le meurtre des espèces différentes, ressortissant chacune à un tribunal particulier

(1) Antiph., Le Choriste, p. 70, § 4; celui qui tue un individu dont il est maître, et que personne ne vengera, se soumet de luimême aux expiations et s’interdit l’entrée des temples.

(2) Démost., contre Aristocr.^ p. 570, 571, 573, § 51, 53, 60. — Lysias, Meurtre d’Eraiosth., p. 167, g 30, — Antiph., TétraL, 111. — Aristot., Polit., IV, 13. — Pausan., I, 28, 9. — Euen., H. Yar., v, 15. — Pollux, viii, 118. — Apollop., ii, 4 ,9.

Il y avait :

TLe meurtre volontaire (pôvc;), dans lequel

rentrait le meurtre indirect, quand, au lieu d’exécuter le crime de sa propre main, on chargeait un autre de l’accomplir ;

2® Le meurtre involontaire (àxouüiaç ?cvo;), quand il n’y avait pas eu intention formelle de donner la mort ;

3® Le meurtre légitime (S(y.aic; comme : don* ner la mort sans le vouloir, dans les jeux gymniques ; tuer, en cas de légitime défense, un brigand sur un grand chemin, ou un ennemi à la guerre ; égorger, en flagrant délit, l’amant de sa femme, de sa mère, de sa fille, de sa sœur ou d’une concubine dont on a des enfants reconnus; immoler un banni en rupture de ban, un tyran, un ennemi de l’Etat.

Le législateur dût respecter cette répartition des causes de meurtre. Attribuant donc à l’Aréopage la connaissance du meurtre volontaire, il laissa, dans les quatre autres tribunaux, les f^phètes connaître du meutre involontaire, au Palladion ; du meurtre légitime, au Delphinioii. Il leur laissait également leur juridiction à l’Épiprytanéion et au Phréattys. Il soulageait ainsi les Aréopagites d’une besogne inutile, dans les cas où il y avait une simple formalité de purification à accomplir ; et il évitait l’csi)èce de sacrilège qu’il y aurait eu à détruire violemment un corps consacré par la religion. Mais les fonctions des Éphètes se trouvèrent, par la prépondérance de l’Aréopage, réduites à si peu de chose, qu’ils tmnbèrent

bientôt dans le discrédit et ne tinrent plus aucune place dans TEtat Leurs tribunaux continuèrent cependant à subsister jusqu’aux derniers temps de la république non plus entre leurs mains, il est vrai, mais au pouvoir des Héliastes, qui finirent par en prendre possession Ainsi, à Rome, lorsque toute l’importance politique et sociale eût passé aux assemblées par centuries et par tribus, les curies gardèrent . encore un semblant d’existence, réduites à des affaires religieuses, comme la consécration des testaments ou la remise de l’impérium aux généraux.

Les attributions judiciaires de l’Aréopage sont réunies dans une loi de Solon citée par Démosthéne tô :

« Le Sénat de l’Aréopage juge du meurtre, des blessures faites avec intention de donner la mort, de l’incendie et de l’empoisonnement. » Il est donc facile de les énumérer.

1“ Le meurtre volontaire, c’est-à-dire accompli avec intention de donner la mort, qu’il y eût ou non préméditation. On appelait ces procès Bwa-. ?ovixa(^ et, selon le mode dont se faisait l’enquête, on les désignait par le*s noms de à7caY0>Yiq,

2® Tpa6[jLaTa èx 7:pcvo(aç, les blessures faites avec in-

(1) POLLUX, VIII, 10, XXT£Y£Aâ(j8Y) xb X(J)V ’E^stîov bixaoxTjptov.

(2) Démosth., contre Aristocr.^ p. 577, §71-77; contre Néère^ p. 546, § 10. — IsocR , contre Callimaq.^ p. 456, § 52-55.

(3) ScHŒMANN, De sortit, judic., 33; An<iVy., 295. — Heffter, p. 48. — Platner. Proc., i, 68. — Forchhammer, De An^op., 35.

(4) Contre Arist ., § 22, p. 563.

— loe —

tention de causer la mort Si les blessures n’étaient pas assez graves pour (}ue l’intention homicide fût évidente, il n’y avait plus ({u’une poursuite pour coups et blessures l àcixta). Mais l’Aréopage avait encore une sorte de compétence dans cette affaire, car c’était lui qui appréciait la gravité des faits et déterminait le mode de la poursuite.

3" L’empoisonnement (^apij.ây.£iaj, que la mort eût été ou non le résultat du crime. Aristote raconte que l’Aréopage acquitta une femme qui avait donné à son mari un philtre dont il mourut. L’instruction établit qu’elle n’avait voulu que réveiller son amour. Une autre fois, les juges furent moins indulgents : ils condamnèrent l’accusée à mort ; mais, par humanité, comme elle était enceinte, ils remirent l’exécution après qu’elle serait accouchée

4® L’avortement (àiJLoXwaiç) , qui était considéré comme un meurtre.

5® L’incendie iiJLTzprjapLéçj. Le crime rentrait,

à plusieurs titres, dans les attributions de l’Aréopage. En effet, l’incendie pouvait amener mort d’homme. Puis l’Aréopage était chargé de la police des rues et des habitations W. Enfin, l’incendie était un vrai sacrilège : il s’attaquait à un foyer, c’est-à-dire à une chose sacrée, à un temple domestique, à l’autel d’une famille. L’Aréopage avait donc autant droit d’inter-

(1) Lysias, contre Simon et Sur une Blessure. — Lucien, T/- /now, 46.

(2) Moral., I, 17.

(3) Elien., Hist., Var., v, 18.

(4) Heffter, p. 180, admet cette raison.

venir dans des cas de ce genre, que dans les cas d’Upoau/vta et dans les procès d’impiété. Lorsque, au contraire, danV l’incendie ou dans le larcin commis dans un sanctuaire, on considérait surtout le crime civil et politique, le tort fait à un particulier ou à l’Etat, c’étaient les thesmothètes ou les onze qui rendaient la sentence. On aurait donc tort de s’appuyer sur des exemples de ce genre pour refuser à l’Aréopage le jugement des crimes de vol sacrilège et d’incendie.

On lui conteste également la compétence pour les crimes d’embûches et de manœuvres (BouXsuaic'/ contre quelqu’un. On’elles eussent, ou non, été suivies d’effet, il suffisait que l’intention homicide fût évidente. L’Aréopage a contre lui Harpocration, qui, s’appuyant, à ce qu’il dit, des témoignages d’Isée et d’Aristote, prétend que ces sortes d’affaires étaient soumises au Palladion. Le SchoUast^ d’Eschine est du même avis «Au Palladion se jugeaient les meurtres involontaires, les embûches, le meurtre d’un esclave, d’un métèque et*d’un étranger. » En faveur de notre Sénat, au contraire, nous avons un texte de Dinai’que. La solution de cette difficulté est sans doute encore dans une distinction comme celle que nous venons de faire pour l’tîpoŒjXia. Deux cas pouvaient se présenter pour les manœaivres malfaisantes comme pour le meurtre. Si elles ne pouvaient se met-

(1) Bœckh, Ind. /ect. hibern. (1826), p. 27, combat Harpocration.

(2) Bekker, Bémosth. et Æsch. De Corona^ p. 243.

tre sur le compte du hasard, elles pouvaient être considérées comme légitimes, soit pour, préparer une vengeance, soit pour se sauver soi-mêifié d’un danger que l’on prévoyait. Dans cette circonstance, le jugement revenait de’droit au Palladion, investi du jugement du meurtre prétendu légitime.

Le mode de procédure de l’Aréopage, consacré par la religion et par la tradition des temps les plus re- ' cillés, fait un contraste remarquable avec les autres institutions judiciaires d’.\thènes. Les Grecs, en effet, ne furent jamais un peuple formaliste comme les ajiciens Romains. Leurs lois étaient nombreuses,mais peu précises, et la décision était pour ainsi dire abandonnée à la conscience .des juges. Ils prononçaient sur le fait, à peu près comme chez nous le jury ; quant à l’application de la peine, c’était souvent à l’accusateur ou à l’accusé de la fixer eux-mêmes. Le tri-

bunal n’était guère là qu’arbitre. On ne connaissait point, à Athènes, ces jurisconsultes que l’on venait consulter comme des oracles sur les questions et sur les formules du droit. Il y avait tout au plus des maîtres de rhétorique, habiles à exposer une cause, à plaider le vraisemblable, à soulever en faveur de leur client les passions de l’auditoire. Les procès les plus importants, même ceux qui peuvent entraîner la peine capitale, étaient plaidés avec cette liberté d’allure, avec cette chance laissée à l’imprévu et aux caprices de la nature humaine.

Un meurtre avait-il été commis, les parents de la victime en dénonçaient l’auteur à l’archonte-roi.

Seuls, en effet, les membres de la famille avaient droit de poursuivre le criminel. Réserve d’autant plus remarquable (pie, pour toute espèce d’injure ou de blessure n’entraînant pas la mort, le premier venu pouvait, selon la loi de Solon exercer des poursuites. C’étaient eux qui devaient accomplir ce devoir pieux envers les mânes de la victime, et, s’ils y manquaient, leur négligence était un crime puni par la loi (b. La constitution religieuse de la famille dans l’antiquité explique ce fait, si contraire à nos hp,bitudes. Chez nous, toute poursuite criminelle se fait au nom de la société, qui défend sa sécurité attaquée en. la personne d’un de ses membres. Chez les Athéniens, c’était le chef de la maison, le prêtre, qui poursuivait la vengeance d’un attentat contré son autel, contre son foyer. La société n’intervenait que comme arbitre pour contraindre le coupable à la réparation. Dans un seul cas, l’Etat prenait l’initiative des poursuites : c’était quand le crime l’attaquait directement, comme dans les crimes de haute trahison, de tyrannie, de manœuvres tendant à changer sa constitution. Alors le Sénat ou l’Aréopage, non pas comme cour de justice, mais comme tuteur de la république, dénonçait le fait et provoquait renquète.

La punition du meurtre avait tellement un caractère personneDb, était tellement une affaire de famille,

(1) Plutarque, Solon^ 1-8.

(:;^) Ott. Muller, Eumën., § 127. — Hudtwalk, p. 166. — Meier, De bon. damn.. p. 22; De Gentil.., p. 19.

(2) On voit encore une preuve de cela dans le nom m^me donné aux procè.« de meurtre, îty.at çov».y.a(, actiones capitales; Sty.at

que le procès ne pouvait être entamé par les parents de la victime, si, avant de mourir, celle-ci avait pardonné à son assassin. La poursuite était suspendue, même pour le meurtre volontaire, si le plaignant se désistait, et elle ne pouvait plus être reprise. « Tel est, dit Démosthêne, le droit établi parmi nous, que si un homme, prenant un autre et Taccusant de meurtre volontaire, après l’avoir convaincu de n’avoir pas les mains pures, a pitié et le laisse aller, il n’est plus maître de le faire exiler. Et si la victime, avant de mourir, pardonne au meurtrier, il n’est plus permis aux parents de l’inquiéter. » Le désistement de l’intéressé, du parent le plus proche, pouvait être acheté à prix d’argent. C’était un véritable wéregeld, payé à la famille. « On appelle argent du meurtre (uxoçcvia) la somme que celui qui est poursuivi pour un meurtre donne aux parents delà victime, afin que le jugement de meurtre" ne soit pas. entamé et n’ait pas lieu. »

En même temps que la loi permettait entre les parties ces transactions, qui laissaient l’Etat bore de cause, elle donnait au plaignant moyen de se faire rendre justice et de mettre la main sur les coupables, s’ils cherchaient à s’enfuir. Il se saisissait par avance

désigne plus particulièrement les procès entre particuliers, par opposition à accusationes, poursuites pour crime conti'e

l'État.

(1) Contre Pantcnéie^ p. 243. § 59. — Contre Nausim,, p. 250, § 22 . '

(2) Harfocrat. uzcçév'.a: cf. Démosth, contre Thtocrin.y% 28, p. 531 . Exemple d'un homme dont le fi ère a été tué, et qui se désiste à prix d'argent.

d’ime sorte de caution, en s’emparant de deux ou trois parents du meurtrier, qu’il retenait prisonniers jusqu’à ce que celui-ci fut èii son pouvoir. C’est ce ([ii’oii appelait hoçiokrtMa, « Si qiielqu’uU périt de mort violente, ses panmts ont droit de saisie d’homme, jusqu’à ce qu’on ait promis réparation du meurtre ou livré les Coupables. Le droit de saisir des hommes pour gages va jus(]u’à trois, et pas au-delà. »

. L’archoute-roi, doUt le tribunal était, soit au Hucolion, près du Prytanée, soit au Portique-Royal, dans le (céramique intérieur, avait dans ses attributions les causes dont connaissait l’Aréopage. C’était lui qdi inscrivait les procès sur la liste de chaque mois, les appelait à leur tour et faisait les citations nécessaires. Il était chargé en même temps de l’enquête, et, sans doute, comme faisaient ses collègues pour les tribunaux d’Héliastes, il présidait les séances Aussitôt Pacte d’accusation lancé, le prévenu était tenu en prison, à moins que trois citoyens ne s’offrissent à servir de caution pour lui. Mais, s’il gardait sa liberté, il ri’en restait pas moins comme séparé déjà de scs concitoyens, et l’eutrée des lieux publics, des temples, des gymmases, du théâtre, lui était interdite tout le temps qu’il n’était pas purgé de Pa(*cusation

(1) Démosth., contre Aristoc.y p. 581,- §83, 84.

(2) Antiphon., Sur le ChoristCy p. 79, § 38. On porte devant l’archonte-roi une accusation pour le lendemain. Il i-épond que le temps manque pour faire toute.s les citations nécessaires.

(3) Hullmann, Anfœngcy p. 256 Mathiæ, Z)c jurf/e., 159. —

Schubert, Le ædxL, p. 32-38.

(4) Platon, LoiSy ix, 12.

M On appelle 7:p<5ppY;ai; rinterdiction prononcée contre le prévenu. » L’acte d’accusation devant l’Aréopage s’appelait à^ro^pa^^ inscription, et les formes de procédure les plus employées étaient l’IvSsi^iç, l’àTraYtoYY) etrè 9 Y|YY<oiç. Le plus souvent, en effet, pour ces crimes de meurtre, le coupable était connu et, pour ainsi dire, pris sur le lait. Il n’y avait donc pas de longues recherches à faire pour le découvrir. Il n’y avait qu’à prononcer sur le fait et à appliquer la peine.

L’enquête durait quatre mois. Or, il était intçrdit par la loi qu’un roi transmît à son successeur un procès dont il aurait commencé l’instruction. Les quatre derniers mois de l’année, on ne pouvait donc pas porter au rôle de nouvelles afhüres ; celles qui se présentaient alors étaient remises à l’année suivante. L’archonte faisait trois mpports sur chaque question, un par mois, et à la quatrième séance seulement avaient lieu les débats contradictoires et le prononcé du jugement « Le roi, après avoir porté au rôle une affaire, doit faire en trois mois trois rapports préliminaires VpoBixac'o;) et faire rendre la sentence le quatrième mois ; or, il ne restait à celui-ci que deux mois d’exercice : il ne pouvait donc recevoir l’acte d’accusation. » Ces séances avaient lieu les trois derniers jours de chaque mois sur la colline de Mars et avec

(1) Esch., contre Ctéslph.^ p. 396, § 51.

(2) Antiph., Le Choriste^ p. 80, § 42.

(.3) Lucien, Double Accus. — Étymol. magn.., p. 131. — ‘Poi,- LÜX, VIII, 117.

toiil l’appareil delà religion. C’étaient en quelque sorte les assises d’Athènes, et, comme le jury moderne, l’Aréopage n’avait qu’à prononcer sur le fait , d’après l’enquête de l’archonte, les dépositions des témoins et les plaidoyers des deux parties.

Le jour du jugement arrivé, la cour se réunissait sur la colline de Mars, convoquée parle héraut (‘h puis les causes étaient tirées au sort; le silence était imposé aux assistants et la séance commençait. Tout l’Aréopage formait un seul tribunal; Lucien a confondu ce collège avec celui des Héliastes, quand il a parlé des fractions de cinq, six, dix juges, qui étaient formées'pour prononcer sur chaque question. De plus,

« l’Aréopage jugeait en plein air, » Antiphont^) nous en donne la raison ; « Tous les tribunaux jugent en plein air les crimes d’homicide, et voici pourquoi : les juges ne doivent pas habiter le même lieu que ceux qui n’ont pas les mains pures. Il ne faut pas non plus • que l’accusateur soit sous le même toit que l’accusé d’homicide, » Il n’y a pas contradiction avec le passagé de Vilruve^^h qui parle du toit de chaume de l’Aréopage. Cette construction n’était qu’un abri pour les choses sacrées, pour les objets servant à la cour, et non une salle pour les séances. La cour siégeait auprès ou alentour, comme les cérémonies re-

(1) Eschyle, Euménid.^ 561. — Lucien, Doubl. accus.

(3) Meurtre dCHdrode., p. 46, § 11.

(4) Archii.., II, 1 , 27. Athenvi., Areopagi antiguitatis exemplar ad hoc tempus luto tectum.

ligieuses avaient lieu dans I^enceinte des temples (z£p(6oXov), autour de l’édifice (vaéç), et non dans l’intérieur du sanctuaire. Toute l’antiquité, d’ailleurs, partageait cette idée, que le contact ou la simple vue d’un cadavre, que la présence d’un meurtrier ou d’un méchant sous le même toit souillait rnérrte les dieux. Pour éviter l’impureté, Diane quitte Hippolyte mou-

rant ; Horace interdit sa maison à l’impie, qui l’entraînerait dans sa ruine et le perdrait auprès des dieux.

La séance, d’après l’opinion vulgaire, avait lieu la nuit. Cela donnait plus de solennité à l’acte qui allait s’accomplir; et, d’ailleurs, n’étaient-ce pas les puissances des ténèbres et les divinités infernales qui présidaient à la punition des crimes ? ühe sorte de mystère planait sur l’assemblée : l’accusé ne voyait ni ie nombre ni le visage de ses juges, et les juges ne ' pouvaient voir le coupable Ainsi rien n’était donné

à la pitié ni aux surprises de la sensibilité par les

Veux. On examinait les faits et non la personne Malheureusement, rien n’eSt moins certain que cette mise en scène imposante. L’autorité de Lucien est bien peu de chose, et le texte d’Athénée n'est même pas bien clair. Aucun témoignage d’une époque anté-

(1) Edripid., HippoL, 1437.

(2) Odes, III, 2, 25.

(3) Athénée, vi, y.ai toutiov, oiov ’Âpec'jra'Y'.xwv t’.vcov,