XIE INTRODUCTION
coûtent quelquefois si cher qu'il est passé en proverbe de dire qu’ «un mauvais arrangement vaut « mieux qu'un bon procès (1) ».
Socrate (2) a dit, paraît-il, qu'il faudrait rendre les dépens des procès très considérables, pour empêcher le peuple de plaider.
Que la perspective des frais soit impuissante à ‘alentir l’ardeur processive des plaideurs qui se pressent si nombreux aux abords des prétoires, cest un fait d'expérience. Il montre clairement l'erreur du philosophe gree.
Mais ce qui est malheureusement vrai, c'est que les désirs de Socrate ont été accomplis avec largesse el peut-être même dépassés.
L'exagération des frais de justice est aujourd'hui une vérité claire Jusqu'à la transparence, et à l'appui de laquelle 1l est inutile d'apporter des chiffres. Vérité tellement évidente, tellement répandue et si bien comprise, que les dissertations, sur une pareille matière, tombent toujours sur un terrain admirablement préparé.
C'est qu'en effet l’exagération des frais est un
fait palpable, visible, grandissant chaque jour
(4) « Si quelqu'un veut plaider contre vous pour avoir votre robe, laissez-lui encore lemanteau, plutôt que de plaider » (St Mathieu, V, 40). Si quelqu'un vous ôte ce qui vous appartient, ne le répétez pas (St Luc, VI, 30). |
{2) Dalloz, Répertoire, y°: Frais et dépens, n° 2,
INTRODUCTION XHI
sous l'influence de causes diverses, mais indiscutables.
Le moment est venu d'indiquer qu'elle constitue un véritable danger.
> D'abord, elle peut conduire les plaideurs à la ruine. Déjà Boileau l'écrivait spirituellement à son ani, l'abbé des Roches :
Crois-moi, dût Auzanet l'assurer du succès, Abbé, n’entreprends pas même un juste procès. Z N’imite pas ces fous dont la sotte avarice Va de ses revenus engraisser la justice, Qui, toujours assignants et loujours assignés, Souvent demeurent gueux de vingt procès gagnés.
nn Le père Lejeune raconte, dans un sermon sur les péchés qui se commettent au Palais (1), prêché | ë dans l'église cathédrale de Toulouse, le troisième dimanche de carême 1642, que l'abbé d'un mo- | nastère de Champagne ayant donné à un de ses 2 religieux, pour pénitence de quelque faute, à réciter trois Pater et trois Ave Maria, le religieux en appela comme d'abus. Il est vrai qu'il fut condamné, mais il en coûta à l'abbé mille écus, en
frais de justice.’ Dans son livre sur La vie domeslique, ses mo-
(4) M. l’abbé Migne. — Collection intégrale et universelle des orateurs sacrés. J. P. Migne, éditeur, Paris, 1861, tome TI, p. 764.