‹ Étude sur l'une des origines de la monarchie prussienne: ou, La marche deChapitre 123 sur 146 · Kûhns, loc. ciLy p · texte numérisé non relu

Kûhns, loc. ciLy p

DE Lk MAHGHB DE BR\NDBBOURG 217

L'usage du droit germanique était qu'uae différence de naissance ou de condition entraînât une différence de juridiction. Dès le x« siècle, le miles se sépare du paysan ou du bourgeois libre : il a des privilèges juridiques. Or dans la marche plus que partout ailleurs la distinction est très-marquée entre Thomme d'armes et le paysan ou le bourgeois. Dans les documents les plus anciens, le premier est soigneusement mis à part du reste du peuple. Peut-être a-t-il été justiciable à l'origine des burgraves, mais il ne l'a jamais été des avoués. C'était un de ses plus beaux privilèges de n'avoir pour juge que le margrave, et le margrave ne l'en privait qu'à la dernière extrémité. Même lorsqu'il concédait aux villes une juridiction quasi indépendante, il en exceptait presque toujours ses vassaux ^ Ceux-ci comparaissaient devant le tribunal de cour 2, présidé à l'origine par le suzerain; mais bientôt les affaires devinrent trop nombreuses pour que le margrave pût en connaître personnellement; il se fit suppléer d'abord en de certains cas déterminés i^s-vlejuge de couvy qui devint ensuite un magistrat permanent. On suppose qu'il y eut entre eux un partage d'attributions, le margrave se réservant les grandes affaires et laissant au juge les moindres, par exemple les procès pour dettes que les riches bourgeois intentaient aux pauvres chevaliers. Plus tard encore, un seul juge de cour jie suffisant plus, on en établit dans les différentes provinces, mais ce fut seulement après la période ascanienne. On peut dire que, sous Albert TOurs et ses

1. Milites vero et fatnuli Dostri armigeri coram nobis solummodo stabunt juri... dans une charte de la viUe de Pritzwalk (Riedel, Die Mark Br., II, p. 408, note 5). Voir aussi une charte de Spandau, citée dans Riedel, môme ouvrage, p. 409, note 1.

Page 1