Odibilis » (Novelles, liv. XII, cap

Pour ce qui est des Gaulois, aucun monument ne prouve d’une manière certaine que la polygamie fut pratiquée parmi eux ; il y a cependant de très fortes présomptions à cet égard ; en effet, la femme gauloise est dans une situation quasi-servile vis-à-vis de son mari, ce qui est, comme nous l’avons fait ressortir dans notre introduction, une condition nécessaire à l'établissement de la polygamie chez un peuple.

Les Germains, eux, ont connu la polygamie. — Leurs femmes étaient aussi dans une situalion d'infériorité ; mais elles n'étaient incapables que parce qu'elles étaient inhabiles au métier des armes ; elles avaient des droits reconnus par tous et leurs conseils étaient regardés comme des inspirations d'en haut.

Chez les Francs, la polygamie fut praliquée, et en premier lieu, par les rois des deux premières races. — Caribert répudia Ingoberge pour se marier avec Méroflide. — Chilpéric se sépara de ses femmes et prit Galswinthe. — Charles Martel répudia Alpaïs pour épouser Gertrude. — Charlemagne répudia Désidérata au bout d’un an de mariage pour lui préférer Hildegarde, il prit ensuite Frastrade ; il eut bien des maitresses et fut marié cinq fois ; mais, à la mort de la cinquième femme, il ne se remaria plus et prit quatre

concubines.

Il ne faudrait pas conclure de ce qui précède qu'aucune mesure n’ait été prise contre la bigamie.

La Loi Salique corrigée édictait une peine pécuniaire contre celui qui avait épousé une femme,dont le mari était encore vivant.

Cette disposition n'existe pas dans les premières éditions ; elle ne peut provenir des Germains et l’on doit penser qu'elle est le fruit du Christianisme. Elle ne constitue, en outre, qu’une sorte d’entrave à la bigamie et non une répression directe puisque ce n’est pas l’époux bigame qui est puni.

2° Influence de l'Église. — Pendant ces premiers temps de notre histoire les mœurs n’avaient rien d’édifiant et c’est ainsi que l'inceste qui nous paraît aujourd’hui d’une immoralité révoltante était très fréquent, aussi l’Église eut-elle fort à faire pourrappelerles âmes peu sages à l’observation des préceptes de morale. Mais elle fut récompensée de ses efforts par une influence qui devint toute-puissante.Au début du xvi* siècle les populations étaient monogames. La crainte d'un châtiment éternel aurait suffi pour retenir l’homme qui aurait voulu contracter une seconde union avant la dissolution de la première et les nobles n’osaient pas encourir les rigueurs d’une excommunication aussi terrible au point de vue spirituel que temporel pour s’être opposés à l’application des prescriptions religieuses.

L'Eglise ne se contenta pas d’inspirer des craintes d'ordre purement spirituel, elle trouva dans l’admianistration du sacrement de mariage l’occasion d'une

réglementation même au point de vue civil. Tout d’abord, pendant la domination romaine, elle encouragea les fidèles à faire bénir leur union par un prêtre (1). Dans la suite l’empereur Léon le Philosophe fit de cet usage jusqu’alors facultatif une prescription légale (2).

C’est au Concile d'Arles, tenu en l’an 525, que la question précise de la publicité du mariage fut soulevée pour la première fois, aux fins d'assurer la constitution d’une dot et sa restitution à l’imitation de ce qui avait été fait dans les derniers temps de l’empire romain (3). La dot était généralement constituée à la porte des églises et des monastères, la parole ainsi donnée dans ces lieux saints valait un écrit. Une telle habitude avait été établie à cause du défaut d'instruction très fréquent à cette époque.

Les époux qui demandaient la bénédiction du prêtre réglaient en sa présence leurs conventions matrimoniales. Le Concile de Trente rendit cette pratique obligatoire, la bénédiction religieuse fut exigée à peine de nullité. Cette décision fut la première mesure légale restrictive de la bigamie : la perpétration du crime était rendue plus difficile tandis que sa répression devenait en revanche plus facile.

r. Tertullien, « ad uxorem » (liv. I1,chap. VID).

a. Novelle, 89.

3. « Nullum sine dote fiat matrimonium sine publicis nuptiis quisquam nubere vel uxorem ducere præsumat. »

Plus tard, l'Église, ayant édicté la prohibition du mariage entre parents au quatrième degré, organisa une publicité qui permit de vérifier l'identité des fiancés et d'inviter les tiers à révéler les empêchements du mariage. Le Concile de Latran, en 1215, rendit obligatoire la publication des bans.

De son côté le pouvair royal vint complétér l'œuvre et seconder les efforts de l’autorité ecclésiastique : les nombreuses décisions qu’il rendit sous forme de lois, d'ordonnances, d’édits, pour établir et perfectionner le système des actes de l’état civil, c’est-à-dire des acles de baptêmes, de mariages et d'enterrements dont les registres étaient tenus par les curés des paroisses, influèrent sur la higamie. L’ordonnance de Blois de 1559 (art. 4o) et l’édit de Melun (art. 25) défendirent aux curés de procéder à la célébration du mariage sans avoir les preuves du consentement des parents et de la qualité des époux. Un édit du mois de mars 1697 leur prescrivit aussi de s’informer auprès des témoins de l’accomplissement de toutes les formalités d’âge et de consentement.

L’arrêt du réglement du Parlement de Paris du 17 mai 1770 est en ce sens (1).

Le législateur révolutionnaire et le Code civil

1. On appelait «arrêts de réglement » les décisions que rendaient sous l’ancien régime les Cours de justice, décisions qui étaient obligatoires pour l’avenir et pour toutle monde dans leur ressort.

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reprirent l’organisation léguée par l’ancien droit. La loi des 20-25 septembre 1992, après la promesse faite dans la Constilution de 1591 (art. ; de son titre Il), prononça la sécularisation des registres de l'état civil ; la substitution de l'officier de l’état civil au curé, des actes de naissances aux actes de baptêmes el des actes de décès aux actes d’enterrements.

3° Du xvie siècle à la Révolution. — Même au xvI° siècle, au moment de leur rédaction, les coutumes, qui tenaient lieu de lois à cette époque, ne prévoyaient aucune peine à l’encontre de la bigamie. C’est pourquoi les vieux auteurs se reportaient aux textes romains et, en présence de l'incertitude de ces textes, discutaient la peine qu'il convenait d’appliquer. Tantôt ils proposaient les peines de l’adultère ou simplement celle du stupre, tantôt ils laissaient la peine à l'arbitraire du juge (1).

Le témoignage de Muyart et Vouglans corrobore ce que nous venons de dire. (On trouve dans le droit romain des lois particulières qui ont déclaré les peines de ce crime purement arbitraires et qui les font dépendre des circonstances. Telle est aussi la règle qui paraît avoir été suivie par notre ancienne jurisprudence, car nous trouvons des arrêts qui se sont d’abord contentés de prononcer la seule peine