FONDEMENT SOCIAL DE LA PROHIBITION

À l'heure où sévit la plus terrible des guerres, où tant de familles françaises éprouvent des pertes douloureuses parmi les leurs, le relèvement de la natalité, dans les meilleures conditions morales, devient une nécessité pressante. Le législateur devra encourager et faciliter la création de nouveaux foyers. Que sera demain la famille ? Nous la désirons plus unie que jamais. Or, la cohésion du groupement familial a toujours dépendu de la stabilité

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de l'institution qui est son origine et son fondement: du mariage. C’est précisément pour assurer Ja solidité du lien conjugal que le Code de 1804 a édicté plusieurs prohibitions parmi lesquelles la bigamie prend place. « Pour une République bien constituée, disait Platon, les premières lois doivent être celles qui règlent les mariages. »

Cette interdiction de contracter un second mariage avant la dissolution du premier contribue à assurer le repos des familles, et, par voie de conséquence,la sécurité de la société, qui n’est que la réunion de ces familles. Le mari bigame, en perpétrant son crime, — (la femme, en effet, commet beaucoup plus rarement ce forfait), -- compromet l'unité du groupe familial : il détruit le foyer qu’il s'était engagé à faire prospérer, pour en créer un autre auquel la loi refuse, avec raison, le droit à l’existence.Ce danger social est d'autant plus à craindre aujourd’hui, que les entreprises des individus bigames ou sur le point de le devenir, le plus souvent conçues dans un but unique de lucre, se trouvent facilitées par une des conséquences directes d’une guerre sans merci : par la disproportion entre le nombre des hommes et et celui des femmes, au profit de ces dernières.

En dépit de son caractère de gravité incontestable il ne faudrait pas croire que la pratique de la bigamie soit exclusivement le fait des classes pauvres et des milieux tarés de la société, ainsi que

de personnages, inventés par des littérateurs (1).

Et même, en dehors de toute préoccupation touchant l'ordre public établi, l'expérience a montré que la coutume polygame, envisagée uniquement comme institution politique, n’était pas plus favorable que l'union monogame à la perpéluation de l'espèce en assurant à la femme, une plus grande fécondité.