HISTOIRE MUNICIPALE DE 1190 A LA FIN DU XIV** SIÈCLE

Chapitre premikr. — Le comte Louis 1 accorde aux habitants une charte de privilèges (7 juin 1106). Il déclare respecter les droits des chevaliers et des monastères. Affranchissement des serfs du comte, ayant leurs teuures à Blois et dans la banlieue. Suppression des impôts extraordinaires, qui sont remplacés par une simple redevance de cinq sous par maison. Suppression du droit de poursuite. Condition de l'aubain. Suppression de l'emprisonnement préventif. Privilèges commerciaux. Le comte réglemente certaines professions (meuniers, revendeurs). Maintien d'anciennes coutumes (p. :il-25)

CnAnTRK II. — Premières libertés municipales. — La charte de 1196 mentionne le Conseil de Ville, composé de boni ciri. — On ne peut savoir quel était le nombre des mr-mbres de ce Conseil de Ville, comment ils étaient nommés. — Les bourgeois du comte forment une comnmnauté. — Les nobles, les ecclésiastiques, les « manants » des monastères ne font pas partie de cette communauté. — Les

ofiBciers du comte ont toujours la plus iirande part dan> ladministration de Blois. Le prévôt, les sergents, le châtelain devaient, en entrant en fonctions, jurer d'observer fidèlement la charte de 1196 (p. 26-ii7)

Chapitre III. — Le rédacteur de la charte de Blois a fait île nombrenx emprunts à celle de Lorris. Certains articles de la charte de Lorris sont copiés presque textuellement dans la charte de Blois. — Propagation des privilèges de Blois dans la région environnante. Charte de Romoranlin (^5 octobre ll'J6); l'article sur le Conseil de N'ille est beaucoup plus explicite que l'article correspondant de la charte de Blois. Charte de Chàieaudun (ll'J7). Charte des Montils (1246), en langue vulgaire; c'est la traduction presijue littérale de la charte de Blois. — Propagation des privilèges de Blois dans le nord de b France : Charte de Clermont en Beauvaisis (1197). Charte de Creil (1197). Celte propagation s'explique par l'histoire politique ip. 21 -M)

Cn.\PiriiR IV. — La lin du servage à Blois. — Lorsque les serfs de Blois, dépendant du comte, furent affranchis, il y avait encore dans la ville et la banlieue d'autres serfs appartenant aux monastères, aux vassaux du comte. — .\Iïrancbissement des serfs de l'abbaye de Saiut-Lomer (1226). Leur condition devient identique à celle des libcri burgenses. Les « manants » des Templiers passent sous la dépendance immédiate du comte (1246). — Le sire de Bury, vassal du comte, abandonne les droits qu'il avait sur des hommes demeurant dans l'enceinte de la ville et dans la banlieue (12:^1). — La dame de Vienne-lès-Blois donne des franchises aux bourgeois de son lief (vers la même époque) (p. 35-37)

Chapitre V. — Certains droits vexatoires avaient été maintenus. — En 1280, furent supprimés le bancin et la corvée. — En 1328, fut aboli le jalage. — En 134.ï, fut réglementé le droit de prise de vivres. — Eu 1288, les habitants de Blois et de plusieurs autres paroisses de la chàtellenie avaient acheté le droit de chasse, (p. 37-42)

Chapitre VI. — La vie municipale au Xill' siècle. — La communauté grandit eu nombre et en puissance. Ses propriétés. Ses charges (entretien du pout). — Donations faites par la communauté au comte. — Donations faites par le comte à la communauté. — Les métiers prennent aussi une place importante. Changeurs, Foulons. Fripiers. — Dilléreuds avec le comte. — Réglementation du travail des ouvriers (7 février 1294). Le comte leur donne VcatabUs^^ement d'Orléams. (p. 42-46)

. Chapure Vil. — L'administration de la communauté au XIU* siècle. On ne sait ce que devint le Conseil de Ville, mentionné dans la charte de 1196. Du jour où la communauté eut un caractère légal, elle se vit dans la nécessite de choisir parmi ses membres un ou plusieurs procureurs pour la représenter en justice ou faire d'autres actes en son nom. En 1293, sont mentionnés pour la première fois les procureurs des bourgeois de Blois. Leurs fouctiouï ne sont pas permanentes, (p. 46-47)

Chapitre VIII. ~ Les agents de la communauté au XIV' siècle jus(iu';\ l'arrivée des Anglais dans le Blésois (1356). Intlueuce des conQits entre le comte et les manants sur le développement de l'organisation municipale. Procès au sujet du droit de prise de vivres. Les habitants voulaient se sou.slraire à oetle servitude. Us nomment des procurcursgéuéraux sitns la permission do leur seigneur. Protestation

du coraie. Le firoil de prise est réglementé en 1345. La communauté déléguera à l'avenir deux de ses membres pour surveiller les « prises ». — Le coinnus a faire et riseter Ic.^ réparations des poris et pacemenz de Blois. — Assemblées des habitants. La première dont nous ayons le procès-verbal, est celle du 25 juillet 1845. Dépenses de la corarauuauté. Entretien des ponts de la ville et de la banlieue, du pavage, La communauté rétribuait les deux bourgeois élus qui devaient se transporter au château pour assister au paiement des vivres pris par le conile chez les habitants.— Ses recettes étaient très minimes. Rente faite par le comte à la Ville pour l'entretien du pont sur la Loire, depuis l;i74 (p. 47-52)

Cu-^i'irRr: IX. — La communauté dans la deuxième moitié du XIV"^ siècle. Les Anglais dans le Blésois (1356-1365). Influence de l'invasion anglaise sur le développement de l'organisation municipale. Jusqu'au milieu du XIV^ siècle, le développement a été très lent; les dangers de la guerre de Cent Ans hâtèrent ce développement. La communauté répare à ses frais les fortifications de la ville. Ses ressources deviennent plus nombreuses. Elle partage avec le comte le produit de l'imposition de quatre deniers pour livre sur la vente des marchandises de première nécessité et sur certaines industries delà ville. Elle a le produit des amendes pour manquement au service du guet et de la garde des portes. Les agents de la communauté. Le procureur, en même temps receveur. Parfois, il y a plusieurs procureurs. A la fin du XIV' siècle, il y a .souvent un receveur spécial. Certains habitants étaient chargés de veiller au bon emploi des deniers destinés à l'entretien des fo"tihcations. C'est là, sans doute, qu'il faut chercher l'origine des Élus de Blois ou dt Quatre, comme on les appelait à la fin du XIV" siècle. Assemblée générale dn 7 juillet 1379. Organisation militaire de Blois. Eu 1379, dans la crainte d'une nouvelle invasion, le comte créa l'office provisoire de capitaine, avec l'assentiraenl des habitants. Le capitaine, ofiBcier seigneurial, était payé parla communauté. Sou lieutenant. Sous ses ordres étaient les cinquauteniers et les dizaiuiers. La garde des portes. Le guet (p. 52-62)