DEUXIÈME PARTIE
HISTOIRE MUNICIPALE DE 1196 A LA FIN DU XIVe SIÈCLE
Chapitre premier. — Le comte Louis 1 accorde aux habitants une charte de privilèges (7 juin 1196). Il déclare respecter les droits des chevaliers et des monastères. Affranchissement des serfs du comte, ayant leurs tenures à Blois et dans la banlieue. Suppression des impôts extraordinaires, qui sont remplacés par une simple redevance de cinq sous par maison. Suppression du droit de poursuite. Condition de l'aubain. Suppression de Temprisonnement préventif. Privilèges commerciaux. Le comte réglemente certaines professions (meuniers, revendeurs). Maintien d'anciennes coutumes (p. 21-25)
Chapitre II. — Premières libertés municipales. — La charte de 1196 mentionne le Conseil de Ville, composé de boni ciri. — On ne peut savoir quel était le nombre des membres de ce Conseil de Ville, comment ils étaient nommés. — Les bourgeois du comte forment une communauté. — Les nobles, les ecclésiastiques, les « manants » des monastères ne font pas partie de cette communauté. — Les
officiers du comte ont toujours la plus grande part dans l'administration de Blois. Le prévôt, les sergents, le châtelain devaient, eu entrant en fonctions, jurer d'observer fidèlement la charte de 1196 (p. 86-27)
Chapitre III. — Le rédacteur de la charte de Blois a fait de nombreux emprunts à celle de Lorris. Certains articles de la charte de Lorris sont copiés presque lextuellement dans la charte de Blois. — Propagation des privilèges de Blois dans la région environnante. Charte de Romorantin (25 octobre 1196); l'article sur le Conseil de Ville est beaucoup plus explicite que l'article correspondant de la charte de Blois. Charte de Chàteaudun (1197). Charte des Montils (1246), en langue vulgaire; c'est la traduction presque littérale de la charte de Blois. — Propagation des privilèges de Blois dans le nord de la France : Charte de Clermont en Beauvaisis (1197). Charte de Creil (1197). Cette propagation s'explique par l'histoire politique (p. 27-34)
Chapitra IV. — La lin du servage à Blois. — Lorsque les serfs de Blois, dépendant du comte, furent affranchis, il y avait encore dans la ville et la banlieue d'autres serfs appartenant aux monastères, aux vassaux du comte. — Affranchissement des serfs de l'abbaye de Saiut-Lomer (1226). Leur condition devient identique à celle des liberi burgenses. Les « manants » des Templiers passent sous la dépendance immédiate du comte (1246). — Le sire de Bury, vassal du comte, abandonne les droits qu'il avait sur des hommes demeurant dans l'enceinte de la ville et dans la banlieue (1231). — La dame de Vienne-lès-Blois donne des franchises aux bourgeois de sou fief (vers la môme époque) (p. 35-37)
Chapitre V. — Certains droits vexatoires avaient été maintenus. — En 1280, furent supprimés le banoin et la corvée. — En 1328, fut aboli le jalage. — En 1345, fut réglementé le droit de prise de vivres. — En 1288, les habitants de Blois et de plusieurs autres paroisses de la chatellenie avaient acheté le droit de chasse, (p. 37-42)
Chapitre VI. — La vie municipale au XIIIe siècle. — La communauté grandit eu nombre et en puissance. Ses propriétés. Ses charges (entretien du pont). — Donations faites par la communauté au comte. — Donations faites par le comte à la communauté. — Les métiers prennent aussi une place importante. Changeurs, Foulons. Fripiers. — Différends avec le comte. — Réglementation du travail des ouvriers (7 février 1294). Le comte leur donne Yestablissement d'Orléans, (p. 42-46)
' Chapitre VII. — L'administration de la communauté au XIIIe siècle. On ne sait ce que devint le Couseil de Ville, mentionné dans la charte de 1196. Du jour où la communauté ©ut un caractère légal, elle se vit dans la nécessite de choisir parmi ses membres un ou plusieurs procureurs pour la représenter en justice ou faire d'autres actes en sou nom. Eu 1293, sont mentionnés pour la première fois les procureurs des bourgeois de Blois. Leurs fonctions ue sont pas permanentes, (p. 46-47)
Chapitre VIII. — Les agents de la communauté au XIVe siècle jusqu'à l'arrivée des Anglais dans le Blèsois (1356). Influence des conflits entre le comte et les manants sur le développement de l'organisation municipale. Procès au sujet du ilioit de prise de vivres. Les habitants voulaient se soustraire à cette servitude. Us nomment des procureurs généraux sans la permission de leur seigneur. Protestation
du comte. Le droii de prise est réglementé en 1345. La communauté" déléguer.! a l'avenir deux de ses membres pour surveiller 1rs a prises ». — Le commis a faire et ciseler les réparations des pons et paoemenz dé Blois. assemblées «le- habitants, La première dont nous ayons In procès verbal, est celle du 25juillet 1345. Dépenses de la communauté. Entretien d<-s ponts de la ville et de la banlieue, du pavage, La communauté rétribuait les deux bourgeois élus qui devaient se transporter au . hàttau pour assister au paiement des vivres pris par le comte chez les habitants.— Ses recettes étaient très minimes. Rente faite par lecomte à la Ville pour l'entretien da pont -m ta Loire, depuis 1274 (p. 47-52]
Chapitre IX. La communauté dans la deuxième moitié du XIV* siècle. Les anglais dans le Blésois (1356-1365). Influence de l'invasion anglaise sui le développement de l'organisation municipale. Jusqu'au milieu du XIVe siècle, le développement a été tus lent; les dangers >\<- la guerre de Cent Ans hâtèrent ce développement La communauté répare à ses trais les fortifications de la ville. Ses ressources deviennent plus nombreuses. Elle partage avec le comte le produit de l'imposition de quatre deniers pour livre sur la vente des marchandises de première nécessite et sur certaines industries de la ville. Elle a le produit des amendes pour manquement au service du guet et de la garde des portes. Les agents de la communauté. Le procureur, en même temps receveur. Parfois, il y a plusieurs procureurs. A la tin du XIVe siècle, il y a souvent un receveur spécial. Certains habitants étaient chargés de veiller au bon emploi des deniers destinés à l'entretien des fortifications. C'est là, sans doute, qu'il faut chercher l'origine des Élus de Blois ou des Quatre, comme on les appelait à la fin du XIVe siècle. Assemblée générale dn ? juillet 1379. Organisatiou militaire de Blois. Eu 1379, dans la crainte d'une nouvelle invasion, le comte créa l'office provisoire de capitaine, avec l'assentiment des habitants. Le capitaine, officier seigneurial, était payé parla communauté, Son lieutenant. Sous ses ordres étaient les cinquauteniers et les dizainiers. La garde des portes. Le guet (p. 52-62)
