CHAPITRE V

RLOIS CAPITALE D'UN FIEF IMPORTANT. — LES DROITS DU COMTE DANS LA VILLE. — L'ADMINISTRATION DE BLOIS AVANT LA FIN DU XIIfl SIECLE. — PAS D'ADMINISTRATION MUNICIPALE A PROPREMENT PARLER. — TRACES DE DROIT BARBARE. — ENCLAVES, DAMS LA VILLE ET DANS LA BANLIEUE, SOUSTRAITES A L'AUTORITÉ DIRECTE DU COMTE.

Nous en sommes à la période la plus intéressante de l'histoire municipale. Avec la féodalité, les institutions des villes qui étaient jusqu'alors

1. Les textes imprimés portent feoda : c'est freda qu'il faut certainement lire. — Le Cartulaire de Saint- Lomor porte Jleda, ce qui ne signifie rien. — Bannum. dans les textes carolingiens, c'est l'amende royale de soixante sous; Fredum* c'est la part, revenant au roi, de la somme versée, chaque fois qu'une affaire criminelle donnait lieu au payement (l'une composition. (Cf. Paul Viollet, Hist. des in.<t. pol. et adm. de la France, t. 1, 1830, p. 320, 321.) — Theloneum, impôt perçu sur Les marchandises. — Rotaticum, sorte de droit de transit (de rota = roue).

x*. QJec aliqua persona, potens cel in/imus,ab eis reçli.bùtionem easigat cel con- Buetudinem, nisi abbas solus sancti Launomari et monachi, et ministre ab eis eoturtituti. (Charte de fondation de l'abbaye.)

les mêmes., ou à peu près, sur toute l'étendue de l'Empire franc, vont se différencier à l'infini.

Dès le l\" siècle, les relations du pouvoir royal avec les officiers placés dans les différents pagi de la Gaule se font dr plus en plus rares. Les comtes deviennenl presque indépendants; tantôt les rois, pour se faire des partisans, leur accordenl des droits importants; tantôt les comtes s 'arrogent ces droits sans le consentement du souverain (et c'est peut-être ce que liront les comtes de Blois).

A la lin du \° siècle, la féodalité existe presque partout. Dans 1<1 Blésois, les comtes, dont la charge était devenue héréditaire, conservèrent leur droit de justice, mais, au lieu de rendre la justice au nom du roi, ils la rendirent en leur nom personnel.

Ils frappèrent monnaie1 : l'atelier monétaire des Carolingiens subsista, mais ce ne fut plus que l'atelier comtal.

Il faut croire que les comtes ne fabriquèrent pas toujours de la bonne monnaie; ils mécontentèrent même les habitants à une certaine époque. En elïet, par un acte, dont la date doit être comprise entre 1164 et 1191, Thibaut V promet de ne plus jamais altérer le numéraire2.

Le comte, comme par le passé, leva les impôts, mais en son propre nom. Avec le temps, la nature de ces impôts varia et la fiscalité féodale en créa une foule de nouveaux.

Avant la fin du XIIe siècle, le seigneur exigeait des habitants de Blois 3 la taille ((allia), Yablatio, la roga coacta, Yimpruntatumk; mots difficiles à traduire exactement et qui désignent des levées extraordinaires d'argent.

Outre la justice, le droit de frapper monnaie, la tallia, Yablatio, la vor/a coacta, Yimpruntatum, le comte avait encore :

Le butagium prélevé sur les vins mis en futailles5;

Le cornagium, droit sur les bêtes à cornes6 ;

1. A. de Barthélémy, op. cit.. p. 97 et 98. — Le nom du roi des Francs fut supprimé sur la monnaie, mais les comtes n'osèrent, pas tout de suite y substituer le leur (ce qui prouve, à notre avis, que les comtes s'étaient emparés de ce droit, sans le consentement du pouvoir royal).

2. L'acte se trouve dans la Ribl. de PÉr. des Ch., t. II, 1840, p. 305. — V. aussi, dans la même revue, l'article de Deloye, t. VIII (1846), p. 32 : Cornes T/ieobaldus, Francic senescallus, <>t Aaliz comitissa... perdonaeet'unt etiam quod monetam minus ralentcm non facient. Thibaut V épousa Alice, fille du roi Louis VII, vers 1164, et mourut en 1191.

3. En exceptant, bien entendu, les milites (chevaliers) et lesclerid.

4. V. la charte de privilèges de 1196 (art. 1). Du Cange explique ablatio par exaetio, quee fier ri m fit, quod c outra jus tollitur. Roga est un mot bas-latin formé à l'aide du verbe rogare. Quant au mot impruntatum, il a été forgé avec le verbe français emprunter.

5. La charte sur le butagium est dans Bernier, op. eit., 2e partie, p. 293. V. Ribl. de VÊc. des Ch., t. VIII, 1846, p. 32 (déjà cité). — La forme botagium se trouve dans la charte de Bourges (1181-82). — En bas-latin, butta ou botta désigne une sorte de tonneau. Cf. buticala, bouteille.

6. Ribl. de VÊc. des Ch., t. II, 1840, p. 305. — Idem, t. VIII, p. 32.

Le brennagium, redevance en son pour la nourriture de sa meute1 ;

La captio equorum et telarum, in quitus [cornes et comitissa] manducabant 2, droit de prise de chevaux et de linge de table ;

Le sexteragium (ou sextaragium), droit perçu pour chaque setier de grains3;

Le droit de prendre des denrées pour sa nourriture et celle de la comtesse, de fixer à sa guise le prix de ces denrées et d'avoir un crédit illimité '.

Les halles et les marchés lui appartenaient : il en percevait les revenus à son profit s.

Tels étaient les droits et les redevances en argent et en nature.

Voici maintenant les droits que le comte avait sur les personnes ellesmêmes :

Jl exigeait des habitants le service militaire : .Ceux-ci devaient le suivre à toute convocation, partout où il voulait. Il les appelait à Yost (exercitus) et à la chevauchée (caoalcata6). Wost désigne une grande guerre; la chevauchée n'est qu'une expédition de peu d'importance, ou encore une escorte.

Le bian ou corvée7 (biennum vel corcata), lui était dû tant à Blois qu'en dehors de Blois.

Par le banvin (bannum vini*), il était interdit aux habitants de vendre leur vin pendant un certain temps : ce qui permettait au comte de vendre très cher sa récolte.

Signalons, en terminant cette étude sur les droits seigneuriaux, le droit de for mariage sur les serfs, droit qu'avaient d'ailleurs presque tous les grands feudataires \ Enfin, le droit de poursuite sur les non-nobles, qui ne pouvaient pas quitter librement la ville10.

Il y a peu de choses à dire sur l'administration de Blois depuis le commencement du XIe siècle jusqu'à la fin du XIIe. Les actes qui peuvent nous renseigner sont en effet très rares. Il n'y a pas d'adminis-

1. ...Coiisuctudlncm quamdam Blesis, quœ brennagium diritur... [Hist. de Fr., t. X, p. 241. Ex gestis Ambasiensium dominorum (anno 1025).

2. Bibl. de l'Éc. des Ch., t. II, p. 305. — Idem, t. VIII, p. 32.

3. Ar<h. nat., KK, 895, f° 8 (année 1183). — V. un acte de 1188, dans la Gallia Christiana, t. VIII, p. 426.