LV. Jarry, Hist. de La Cour-Dieu, pr. XXX VIII

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Yèvre (Maison à). — V,. Yanval.

— Aveu de 1404 ; liquidation de 1444.

Yévre (Hôtel-Dieu et Maladrerie). — Usage au bois mort accordé par Philippe-Auguste en 1190. |

Confirmation du 143 mai 1388.

A côté de ces concessions réelles ‘, faites en faveur d’un fief ou d’une terre quelconque, il y en a de personnelles ou faites : au profit d’une dignité. Cepoy en a précédemment offert un exemple ?. Une enquête de la fin du treizième siècle * nous apprend que le garde de la Tour-Neuve, à Orléans, qui était alors Pierre Angellart nommé en 1273, avait « de sa garde, XXV « charrettes de bois par an que il envoie querre es bois des « usages ». Le concierge de Fay, Gille Doupont «la tout le « viez merren qui demeure après les charpantiers quant l'en « euvre ».. pour le roi... « et a son usage ledit concierge où « bois Sainte-Croix après pié, qui bien vaut III livres, si comme, « il qui parle dit ».

Au quinzième siècle, plusieurs dstité valaient à leur titujaire un chauffage aux dépens du duc, qui revenait également à une sorte de droit d'usage particulier. Presque toujours, en pareil cas, l'administration forestière se borne à fourmir l'équi-. valent NES du bois *. |

Cependant il paraît que le conseil du duc recevait le chauffage | en nature : « Pour fagots, bois et chandelle baïllez en la ville | « d’Orleans en la chambre du conseil dudit lieu pour chauffer | « les gens et officiers de Monseigneur le duc, et pour pain, vin | « et fruit et autres choses durant l’année de ce présent compte, | « à plusieurz et diverses foiz que iceulx conseillers et officiers se |

‘ Ces concessions pouvaient être provisoires. Ainsi en 1482, la duchesse | Marie constatant qu'Etienne des Girards, gratifié par elle d'un droit d'usage | pour se chauffer et bâtir pendant 6 ans, en avait profité! pour s'élever à Cham: | plons (Ouzouer) un manoir fort habitable, lui prolongea indéfiniment cette | permission provisoire . \

3 V. ci-dessus, $ Cépoy.

* Enquête sur les officiers forestiers, V. plus loin.

t V, quittances de sommes variant entre 400 sous et 8 livres, par divers fonctionnaires. — Arch. du Loiret, Tr. du Châtelet. — 0,20618, f. 151,155.

« y sont trouvez et assemblez pour plusieurs consultacions ‘.. » pour les affaires de la justice * : ainsi s'expriment divers comptes.

En 1485, le receveur du duché avait droit pour son chauffage à un millier de fagots « pris aux bois selon ce qu'il a acoustumé

:« avoir et prandre *.. » ; le garde de la prévôté quatre milliers de bûches, un millier de fagots ; le procureur fiscal, en vertu d'une allocation récente, cinq milliers de gros bois « prins ou « bois des marchans de vente de hois de la forest *.

Les chanceliers de l'apanage étaient également chauffée par le duc *. Les maîtres et auditeurs des comptes recevaierit quatre mille bâches et mile fagots chacun ‘, Le 12 juillet 1423, le duc

“accorde à son procureur, Macé Rogeret, deux milliers de gros bois et un demi-millier de « feigoz » à prendre pour une seule fois dans la forêt. En 1434, il lui donne quatre milliers de gros bois

“et mille fagots à prendre annuellement dans les gardes de Gou-

mas et Neuville durant six ans ", permission renouvelée, ce | semble, en 1440, et devenue permanente en faveur de TB

- le Fuzelier *.

*. Enfin, l’on peut relever encore des concessions purement

personnelles ou viagères, faveur spéciale du roi, concessions peu

, communes, du reste ; peut-être la personnalité est-elle la qualité

…. { Au seizième siècle, ces prestations se font sous forme d'indemnité, « aux

officiers. pour le roy au siége présidial estably en la ville d'Orléans, la somme

; de huit vingts livres à eulx ordonnée par le roy... pour leur chauffage, chanpeles. lunettes, papier et aultres choses à eulx nécessaires, » (Ch. de 1573, 0, 20644.)

mu: C. de 1485 (0,20640-1). — 1483-4 (0,20642-3).

à Auparavant, il recevait le même chauffage que le Prévôt, V. 0,20618, M5. \

ù à €. de 1185.

» Quittances de 1427-1459. (0,20618, f, 151.)

… Quittances de 1422-1459. (0,20618, f. 152.) — Arch. du Loiret, Tr. du Châtelet.

7 Arch. du Loiret, Tr. du Châtelet.

» Vidimus des lett. du duc de Blois, 15 avr. 1452. — Arch, du Loiret,

E:et F, Rebut. — Quittance de 1453. — Id. Tr. du Châtelet.

primitive d’un plus grand nombre ; mais, comme au treizième siècle, tout s’inféode, tout se transmet héréditairement, dès cette époque, il n’est plus guère question de droits viagers. La

transmissibilité devint la règle absolue. En 1260, Jean le Ma-

reschal, revendiquant devant le parlement un droit d'usage dont il se disait dépouillé depuis environ vingt ans, se borne à invoquer une possession prolongée, du fait de son père ; le parlement

lui adjuge ses prétentions ; mais, en l’absence de preuve for- melle, on présente cette décision comme un effet de la générosité du roi, qui néglige de se défendre : « Dominus rex reddidit, « de gracia, predictum usagium ipsi Johanni !, »

Un droit d'usage viager par son essence même est celui qui figure dans l’accord passé, en 1223, entre Louis VIII et la reine Ingeburge, pour le règlement de son douaire. L'article 3 est ainsi formulé : « Concessit autem nobis idem Luüdovicus rex « Franciæ ut in foresta de Lagio percipiamus per liberationem « servientium suorum merrenium ad reædificandum et repa- « randum domos nostras de Aurilianis et Castro Novo, quantum « necesse fuerit competenter, et ad ardere nostrum percipiemus in ipsa foresta quantum nobis fuerit competenter ?. »

L'acte suivant mentionne un droit d'usage viager, accordé à Jean de Rougemont :

« Philippus Dei gracia Francorum et Navarre Rex, notum facimus universis tam presentibus quam futuris quod cum dudum carissimus dominus et genitor noster Johanni de Rubeomonte dilecto militi nostro suorum serviciorum obtentu centnm quadrigatas bosci quamdiu dumtaxat vixerit et post

LS

tibus imperpetuum anno quolibet habendas et percipiendas

videlicet bosci arborum intersitarum et mortuarum graciose

nu =

litteris confectis super hoc plenius continetur. Nos, prefato

{ Olim. I, 133, 2 Histor. de la France, XIX, 324.

ejus decessum medietatem videlicet quinquaginta quadrigatas ejus heredibus legitimis de proprio suo corpore descenden-

ab ipsis modo predicto in foresta de Logio in garda Courciaci.

duxerit concedendas prout in ipsius domini et genitoris nostri.

« militi nostro facere volentes graciam empliorem, eidem con- « cedimus per presentes quod ipse quamdiu vixerit medietatem « dictarum centum quadrigatarum bosci in garda predicta « Courciaci et aliam medietatem in garda de Chaumontois necnon « post ejus decessum ipsius heredes predicti medietatem me- « dietatis predicte videlicet viginti quinque quadrigatas bosci « predicti in dicta garda de Courciaco et alias viginti quinque « quadrigatas in garda de Chaumontois predicta anno quolibet « imperpetuum habeant et percipiant de cetero pacifice et quiete. « Dantes presentibus in mandatis servientibus nostris dicte “ «| foresie modernis et qui pro tempore fuerint ut dicto militi « quamdiu vixerit vel mandato suo dictas quinquaginta quadri- « gatas bosci in garda Courciaci predicta et alias quinqueginta …« in garda de Chaumontois et post ipsius militis decessum ip- … sius hæredibus siginti quinque in garda Courciaci et alias . viginti quinque quadrigatas bosci predicti imperpetuum in « garda de Chaumontois anno quolibet deliberant et assignant sine difficultate qualibet et alterius expectacione mandati. “. Quod ut ratumMêt stabile permaneat in futurum presentibus ms litteris nostrum fecimus apponi sigillum salvo in aliis jure Me nostro et in omnibus quolibet alieno. Actum in abbacia beate oh Marie de Lilio prope Meledunum, anno Domini millesimo trecentesimo decimo nono mense novembris.—Chesneaut, » “Un mandement de Philippe-Auguste, de 1216, mentionne un droit d'usage appartenant aux belles-filles de Geoffroy-le- “Fauconnier, droit que Geoffroy détenait comme leur baillistre*. «Enfin deux concessions, l’une de novembre 1319, d’un droit d'usage de deux charretées d’entrésec en Montdebrène, à Colin- Mlé:Paumier, valet de chambre du roi, et ses hoirs*, l’autre, dun usage dans les gardes de Vitry et du Milieu en faveur

| 2 V. Deux copies du quatorzième siècle. (Bibl. impér.)

À Une concession du même genre est faite en 1315 à Guill. Paumier, cham- Mbellan du roi, seigneur de Nevoy (V. Nevoy). M Mais si cette concession était primitivement attachée à la personne et à la famille de Paulmier, elle finit par devenir une attribution du château de la | Rivière (V. ce mot).

d'Etienne-le-Rouge, huissier de salle du roi, et de sa femme, en 4367, confirmée en 1377, paraissent bien avoir été personnelles ‘. En 1564, le sieur de Maizières reçoit l’autorisation de couper dans la forêt des échalas, des charniers, pour les embarquer et les vendre, à condition de les « transporter tout ailleurs « que sur la rivière de Loyre * ».

1 0,20618, f. 125. 0,20641, f. 257 et 262. — Q. 590, n° 10, f. LxIm, v°. 2 Arch. du Loiret, Tr. du Châtelet.