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Justinien abolit le nudum dominium ex jure Quiritium comme vacuum et superfluum verbum; désormais il n’y eut plus de différence entre la propriété quiritaire et l'in bonis (2. C. VII, . 15).

En 530 il décida, conformément à ce qui existait pour les affranchissements sacrosanctis Ecclesiis, que l’on ne tiendrait plus compte de l’âge de l'esclave, que l’on pourrait lui conférer la cité quelque âge qu'il eût (IL: CS VIT. 15).

Ayant ainsi supprimé deux des principales causes de la

4. Maintz, $ 55, n. 16. de la Ménardière, de l’Impôt du vingtième sur l’affranchis. des esclaves, 2. Accarias, |, p. 1136.

= — Latinité, et d'autre part ayant aboli la condition des affranchis déditices en 530 sur les conseils de Tribonien, (4. C. VIIT. 15), il ne restait plus qu'un pas à faire pour supprimer la condition des Latins Juniens. Ce dernier pas fut fait en 531 par la Constitution de Latina libertate tollenda, où il est dit qu'à l'exemple de ce qui se passait dans le droit primitif les affranchissements confèreraient tous les droits de cité ou seraient nuls.

Parmi les modes d’affranchissement qui existent à cette époque, nous trouvons les manumissiones windicla, testamento, sacrosanctis Ecclesiis. L'affranchissement vindicta ne consistait plus depuis longtemps qu'en une déclaration faite devant le magistrat et dont il était donné acte. Quant à l’affranchissement testamento, Justinien permet de donner la liberté même directa par un codicille non confirmé.

L'Empereur conserve les affranchissements per epistolam, inter amicos, quinque testibus adhibitis ; 1l décide que l'esclave abandonné par le maître durant une maladie et qui devenait Latin d’après l’édit de Claude, serait citoyen et que le maître perdrait les jura patronatus. De même l’esclave vendue ne prostituatur devient citoyenne au cas où il est contrevenu à la loi du contrat. Si dans cette hypothèse le vendeur s’est réservé le droit de la reprendre et que lui-même la prostitue, elle devient également citoyenne et le maître perd les jura patronatus.

La liberté est également acquise à ceux qui en exécution des ordres du maître domini funus pileali antecedunt, vel in ipso lecticulo stantes cadaver ventilare videntur, à l'ancilla que le maître mariait à un homme libre après

49) — l'avoir dotée par écrit, à l’esclave que le maître appelait son fils inter acta, à celui dont il détruisait devant témoins les titres constatant la servitude ou s’il les lui remet. Enfin le statuliber devenait également citoyen, quand il était affranchi par l'héritier pendente conditione, de même que l'esclave dont les prétentions avaient été repoussées dans la causa liberalis, si plus tard il venait à être affranchi.

Nous avons vu qu'avant Justinien ces différentes causes d'acquisition de la liberté ne donnaient que la liberté junienne. Ce prince en se les appropriant voulut qu'il en résultât non seulement la liberté, mais encore la cité.

Enfin l’esclave, qui du consentement du maître s’enrôle dans l’armée ou reçoit une dignité, devientlibre et même il est considéré comme ingénu (L. 6. C. XII. 34). Il en est de même pour celui qui entre dans les ordres (Novel. 123 ch. 17), et pour les enfants issus du contubernium d'une ancilla et de son maître, lorsque leurs parents se marient (Novel. 78. ch. 4).

Ces trois derniers cas d'affranchissement furent introduits par Justinien.

On le voit donc, dans le droit de Justinien l’esclave acquiert facilement la liberté et la cité, il n'ya plus trace de l’ancien formalisme ; mais ce n’est pas à dire, comme le fait inexactement l'Empereur, que la volonté manifestée d’une manière quelconque suffise pour affranchir ; la Constitution elle-même prouve le contraire, en exigeant cerlaines formes ou des Lémoins : cela n’est vrai que pour les membres du clergé, à qui Constantin accorda le privilège de donner la liberté comme il leur conviendrait, ita