INTRODUCTION

« Comme le fruit de l'union de l’homme et de la femme n'est point une pure chose, mais une personne, ‘et comme la naissance de cette personne n’est pas le

.J'ait de sa libre volonté, mais celui de la volonté de ses

parents, il suit qu'en venant au monde, l'enfant a le droit d'attendre de ses parents, non seulement qu'ils ne le détruisent pas ou ne l’abandonnent pas au hasard, ainsi qu'ils pourraient le faire, d’une œuvre mécanique ou d'une chose indifférente, mais qu'ils fassent tout ce qui dépend d'eux pour lui rendre aussi agréable que possible l'existence qu'ils lui ont donnée ‘sans son consentement. De là donc, avec le droit de l'enfant à l'égard de ses parents, le devoir des parents vis-à-vis de leurs enfants. » (Kant, Eléments de métaphysique, introduction, p. 12.)

Ce droit de l'enfant, ce devoir des parents, dans l'immense majorité des cas, n’ont besoin d'aucune réglementation coercitive ; la nature a pourvu les seconds envers le premier d'un amour plus fort et PES sûr que n'importe quel droit.

Cependant, comme il s'agit là du plus essentiel des intérêts, du premier des devoirs de l'espèce, le législateur a dà prévoir les défaillances et organiser les sanctions. Et il lui a fallu pour cela d’abord déterminer quels étaient les débiteurs à contraindre.

Mais si la nature a donné de la maternité la preuve la plus indéniable, si elle a manifesté la volonté d’établir entre la mère et l'enfant un lien d'une évidence presque absolue, elle semble avoir déjoué toutes les pré-

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visions, tous les calculs en ce qui concerne la paternité.

Or, il se vérifie aisément que l'amour paternel est plus lent à s’éveiller et à atteindre toute sa force et sa sécurité, que celui de la mère qui n'attend même pas la naissance pour exister déjà passionné.

Le mariage seul, dans notre société, solutionne la difficulté.

Par le mariage, le père a reconnu d'avance siens lesenfants à naître de sa compagne, et s'est interdit d'abandonner sans secours celle à qui l'affection et le devoir l’unissent, et ceux qu'il pourra n’aimer que plus tard, mais qu'il devra protéger dès leur premier cri.

Ce contrat est si essentiel, il est tellement la base de toute société, qu’il n’en est pas que la loi ait davantage protégé et favorisé. L'observation du pacte de fidélité qui en est le fondement est assurée par l'autorité du mari ou chef de famille ; elle est sanctionnée pénalement, l'intérêt privé n'étant pas seul menacé, mais le premier de tous les intérêts publics. Des faveurs de toutes sortes sont faites aux époux par la loi civile. Le contrat qui règle leur union quant aux biens est le plus favorisé de tous. Le régime des successions tout entier est établi en considération du même objet : consolider encore matériellement, prolonger indéfiniment les effets bienfaisants d'une union indispensable à la force de l'Etat.

Rien ne saurait remplacèr pour l'enfant le milieu familial. L'insuffisance de la préparation des parents au rôle d'éducation dont la loi leur fait un devoir, compensé par tous les droits rattachés à la puissance paternelle, est très largement rachetée par l'amour le plus Jécond en efforts héroïques et en patience infinie. Il n'y a guère de méthode pédagogique capable de façonner

mieux que ce vaillant amour l'âme de l'enfant » Ü ny en a pas dont l'influence se prolonge si loin dans la vie, et même par delà les tombes.

Le mariage assure à la femme une protection dont, à certains moments, elle a le même besoin que son enfant. IT lui permet de remplir son lourd devoir de mère dans la paix, la sécurité et le loisir nécessaires.

Ces avantages, cette sécurité, toute la faveur que le législateur veut témoigner au mariage ne peuvent empêcher que l'instinct rompe bien souvent les barrières opposées à sa fantaisie :

Le désir est le roi des dieux vains que nous sommes, Il commande l'esprit, gouverne au cœur des hommes,

Fait à son gré la femme amoureuse ou pudique, Roi fou, dont les sujets meurent quand il abdique !

(Fernand GREGH).

Chaque année, de nombreux enfants naissent, dont le père ne peut être déterminé par la présomption presque indestructible de paternité, mise à la base du mariage. La loi civile manquerait de logique et d'harmonie si elle accordait aux parents qui ont méconnu son vœu, qui persistent à le méconnaître en n'usant pas de la faculté de légitimation qu'elle leur offre encore, les avantages du mariage. Elle ne le fait point, ne favorisant l'union irrégulière, ni dans les parents, ni

dans les enfants.

Mais elle reconnaît cependant et ne pouvait pas ne pas reconnaître à ces derniers le droit de n'être pas abandonnés par leurs parents. De nombreux articles de notre Code supposent ce droit reconnu et le limitent dans l'intérêt de la famille légitime. Tous proclament que dans les hypothèses les plus défavorables, l'enfant