DE LA PATERNITÉ ET LEUR CRITIQUE

I. — La crainte du scandale. — L'exploitation possible de la crainte du scandale et ses remèdes. — Le scandale de la révélation de turpitudes véritables. — Le scandale Dar és Aénats en MSLiee ae eu de 97

II. — L'impossibilité de la preuve. — Le déni de justice est la plus grande injustice.— L'erreur judiciaire est un risque normal. — Définition de la preuve à fournir. — Preuve des relations desquelles l'enfant peut être né. — Preuve de la fidélité de la femme. — Les tribunaux ont déjà dû statuer sur des questions identiques........... 100

III. — Nécessité de protéger les mœurs. — Mœurs des hommes, mœurs des femmes. — L'article 340 et son influence sur les mœurs. — Influence probable de l’admis- SIONNAG ARTE CRELCNE PE EE ES De = aus lee oo eee 106

IV. — Crainte de porter atteinte à l'institution du mariage. — L'article 340 rend plus de services au célibat qu'au mariage.— La prohibition de la recherche nuit à la reconnaissance volontaire et à la légitimation. — Il n’est pas question de dépouiller le mariage de ses privilèges 22 he 300 AIS NORRIS PTE CEE AE AE 108

SECTION II. — ARGUMENTS EN FAVEUR DE LA RECHERCHE. — Ce n’est pas le mariage qui crée l’obligation des parents envers les enfants, il en assure l’exécution dans de meilleures conditions. — Le droit de l’enfant est certain : nécessité de le sanctionner, peut-être en le limitant. L'article 337 et l'égalité de droits des enfants RAT reconnus. — Faut-il limiter les droits du père déclaré judiciairement ? — Assistance publique. — Mortalité infantile. — Criminalité. — La tradition. — Les législations étrangères ann Men nr rene 112