CÉLÉRITÉ DU PROCÉDÉ

On ne saurait, en effet, concevoir un procédé plus rapide pour recouvrer les impôts. L'achat d’un papier timbré, sur lequel les parties rédigent leur acte, ou l’apposition sur cet acte d’un timbre mobile, cette seule opération remplace tout le processus administratif habituel de la perception; elle supprime à la fois et la constatation du paiement dans la comptabilité du receveur, et la délivrance d’une quittance aux parties. La supériorité de ce procédé, déjà flagrante de ce fait sur les autres modes de

Sauvanet S 10

ANS | paiement, prend une importance particulière. quand on le ie , compare à V'Énregistrement, où ces, deux. opérations à us bb . sont ie et. l’autre plus ne æ plus Pre 2 — os qu'ailleurs 4 “re AU Fi La simplification ss 'étend dotée aussi + 17 ou te intérieure que. l'Administration exige ronde . ment de ses ‘agents. La totalisation des recettes effectuées. ; “NE par enregistrements ou simples: quittances nécessite, en fa LA 2 | effet, un long travail de dépouillements et d” dditions, ï qui comporte inévitablement | des causes. multiples dx ‘erreurs (erreurs de tirés hors: ligne, erreurs de reports, erreurs d’ additions, etc.) et qui se prête, em outre, à des. Fi manœuvres frauduleuses. souvent ‘difficiles à déjouer. ee | Avec le: procédé du Timbre, ces ‘inconvémients dispa- raissent; st l'on vent connaître le montant total des droits ANNEES recouvrés pendant ume période déterminée, il suffit de PSE compter les timbres restant à la fin de cette période, d’em ne . calculer la valeur et de la retrancher de celle des timbres qui existaient au début de la période envisagée. Si, en . fait, aujourd’hui, ka comptabilité du Timbre, si simple ne en théorie, est devenue, aw contraire, extrêmement longue +3 jet délicate, cela tient ron pas au procédé lui-même, mais, ‘eomme nous le veTTONS plus loin, à la a Lu des figurines.