Jourdan, op. cit., p
2. Cons. de préf., 27 avril 1880, 7 juillet 1880, 21 mars 18892, 12 fév. 1884, 28 janv. 1885, etc Jourdan, p. 220, 224. V. aussi Cons. d'Etat. 2 fév. 1894. Dali. P. 95, 3, 24.
3. Rapport du docteur Napias, du 16 avril 1883. Rapport gén. de la C. des log. ins. p. 143 et 144.
4. Les petits logements à Nantes, par M. Heurtaux-Varsaveaux, Réf. sociale, du 16 juillet 1888, p. 144.
seront mal entretenus et demeureront dans un état de malpropreté sans nom. Voici ce que nous apprend le même rapport sur les maisons de Nantes :
« Le service des lieux d’aisances se fait généralement de la manière suivante. Le propriétaire, quand il habite son immeuble, en prend soin lui-même. Autrement les locataires en sont chargés à tour de rôle: il entre dans les conventions qu'on doit les laver tous les jours. On devine que beaucoup y apportent de la négligence. Mais que les latrines soient bien ou mal tenues, elles dégagent toujours une odeur infecte qui se répand dans les escaliers et jusque dans les chambres. Cette infection se comprendra aisément quand on saura que les fosses sont très rarement curées, que les systèmes d'aération en usage dans les nouvelles constructions ne sont pas appliqués ici, et qu'enfin l'insuffisance des cabinets eu égard au nombre des habitants est notoire. »
On ne saurail donc rappeler trop souvent que la Commission des logements insalubres a le droit de statuer sur la question des lieux d’aisances, soit pour en prescrire la création en cas d'absence ou d'insuffisance, soit pour ordonner des réparalions ou des mesures de propreté. C’est ainsi que le Conseil d'Etat (1) lui reconnait le pouvoir de prescrire le remplacement des appareils existants par des appareils automatiques et encore la suppression des cabinets qui manquent d'air et de Jour.
1. Cons. d'Etat, 5 décembre 1884. Dall, P. 86, 3, 25. 2 fév. 1894, : Lebon, p. 97.
La Commission demandera généralement de faire enduire les murs à l'intérieur en ciment jusqu’à une hauteur de 4 m. 50 et de peindre le surplus à l'huile à base de blanc de zinc, d'établir le sol et le siège en matériaux imperméables et imputrescibles, de réglementer la pente du sol pour l'écoulement, de placer le siège à 20 ou 35 centimètres du sol etdele munir d’un appareil hermétique et automatique (1).
Telles sont les principales mesures à prendre. Toutes ne sont pas toujours nécessaires ; la Commission n'indique et le Conseil ne prescrit que celles qui le sont. Mais il faudra souvent exiger la suppression « des latrines à trous béants qui, laissant échapper le gaz des fosses et répandant dans la maison une odeur infecte, sont depuis longtemps considérées comme les foyers les plus actifs de propagation de la fièvre typhoïde » (2).
Fosses d’aisances. — Elles peuvent être fixes, mobiles ou remplacées par des tinettes filtrantes. Les premières doivent être construites en maçonnerie et suivant les prescriptions de l'ordonnance du 24 septembre 1819. La Commission doit veiller à l'observation de cette ordonnance, s'assurer que les fosses sont bien ventilées; elle peut réclamer le remplacement des tuyaux de poterie par des tuyaux de fonte, etc. (3). Les fosses mobiles sont
