‹ Étude sur la législation des logements insalubresChapitre 55 sur 99 · SE · texte numérisé non relu

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des récipients en boisou en métal placés sous les chutes ou les sièges d’aisances, la Commission doit veiller à leur ventilation et à leur bon état. Elle peut prescrire l'emploi des désinfectants tels que le sulfate de fer ou le sulfate de zinc, etc.

Au dessus des fosses fixes se trouve une pierre d’extraction. La Commission pourra exiger qu'elle soit changée de place si elle se trouve dans une pièce habitée, car on peut craindre les émanations.

Le système des tinettes filtrantes n’est possible que dans les maisons bordant les rues où il y a des égouts, et elles doivent être enfermées dans des caveaux en maçonnerie bien ventilés au moyen d’un tuyau spécial ou d'un soupirail ; la commission veillera à ce que ces conditions soient remplies ainsi que toutes celles contenues dans l’arrèté préfectoral du 20 novembre 1887 (1).

De même pourra-t-elle imposer au propriétaire lorgapisation du système d'écoulement direct à l'égout, si elle le juge nécessaire et avantageux ; elleobservera alors l’arrêté préfectoral du 10 novembre 1886 (2). A Paris la loi du 10 juillet 1894 exige l'écoulement direct à l'égout de toutes les matières de vidange, et cette transformation doit être opérée en trois années.

Enfin lorsque les fosses sont établies de telle façon, qu'il est impossible de faire disparaître les inconvénients inhérents à leur organisation même, la commission peut

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