LES OBLIGATIONS DU CENSITAIRE

a. Du cens à prester.

La fixation du cens est une condition essentielle de l’accensement, p. 278. — L’area répond du service du cens, p. 279. — Autres garanties, 279. — Cause de la divisibilité du sol urbain, p. 283. — Développement de la ville au Moyen-Age, p. 283. — Divisibilité de la censive à Gand, p. 285. — Dans les villes de l’Allemagne, p. 287. — Divisibilité du cens foncier, p. 287. — Restriction apportée à la divisibilité du sol, p. 289.

b. Des droits de mutation à acquitter.

Nécessité de reprendre l’étude de cette question, p. 290. — Présence de ces droits dans le Portus Gandensis, p. 290. — Réfutation de l’opinion d’Arnold quant à ces droits, p. 290. — Deux catégories

distinctes de droits, p. 292. — Terminologie, p. 293. — Critique de la définition de ces droits donnée par Arnold, p. 294. — Les droits de mutation et le droit domanial à Grand, p. 294. — La constitution d’un homme vivant et mourant, p. 296. — Objet de ces droits, p. 297. Débiteur de ces droits, p. 297.

c. Obligation d’entretenir la censive.

En principe, cette obligation est mentionnée dans les actes, p. 298. — Elle est une conséquence du gage que constitue la censive, p. 299. — Droit d’inspection en Allemagne, p. 299.

CENS ET RENTE