Léon Giraud, Ouvrage cité

Ne voyant les choses qu’au point de vue de son monstrueux égoïsme et sachant sa prédilection pour les nombreuses armées permanentes peut-être, on la dit, concevait-il la nécessité d’un article 340 sans lequel la silaation de ses légions de célibataires eut été difficilement tenable. Peut-être aussi voyait-il Putilité qu'il pourrait tirer de ces enfants sans famille et sans foyer. Si ces calculs n’existaient pas, ils sont vraisemblables et l'on peut tout supposer de l’homme, qui disait devant les horreurs du champ de bataille d'Eylau « une

nuit de Paris réparera tout cela ».

Mais en laissant même «es hypothèses, on peut certifier qu’il ne devait pas supporter aisément que des hommes aient osé publiquement combattre l'opinion qu'il avait lui-même émise publiquement et que cette atteinte à son orqueil, lui était une raison suffisante pour imposer, si dangereuse füût-elle, la loi qu’on avait osé lui discuter.

Parmi ceux qui avaient eu lé courage de penser librement, les uns comme Benjamin Constant et Andrieux furent exclus de leurs fonctions, les autres comme Duveyrier y demeurèrent au prix d’une lâcheté et la loi fut votée par des législateurs qui ne se souciaient plus de la discuter.

La prohibition fut donc admise sans restrictions. Toutefois 1l faut.se souvenir que, lors de la discussion

en séance générale du Conseil d'Etat, où le premier

Er pie consul s'était impérieusement prononcé contre la recherche, le projet d’article était ainsi conçu : « La loi n’admet pas la recherche de la paternité non avouée » et que nulle protestation n’eat lieu sur l'observation faite par le ministre de la justice que ces mols, non avouée, pouvaient viser aussi bien une reconnaissance résultant d’un acte sous seing privé ou de la possession d’état que celle résultant d’un acte authentique.

Rien par la suite n’indiquant la modification du projet dans un sens plus restrictif, il faut en conclure que l’article 340 n’a pas été voté tel qu'il est rédigé dans le Code civil, et qu'il laut attribuer, soit à une erreur matérielle, soit à une nouvelle intervention du premier consul, la suppression des mots, « non avouée » qui figuraient dans le projet.

Cette dernière hypothèse n’a rien d’invraisembiable, connaissant les faits que nous avous relatés.

On peut maintenant apprécier quelle part les représentants de la nation ont prise dans l'admission de la prohibition absolue de la recherche, et quelle insouciance des faits les défenseurs de l’article 340 ont prouvée en affirmant publiquement que cet article était l’œuvre des législateurs du Code, œuvre de civilisation

accomplie conformément aux vœux de la nation tout

entière.