‹ Étude sur la Taxe MilitaireChapitre 6 sur 60 · AVIS · texte numérisé non relu

AVIS

quelque peu sur les législations étrangères ; nous avons, à cet effet, passé en revue tous les pays de l'Europe que nous avons rangés en deux classes : la première comprenant par ordre âlphabétique les pays qui ne possèdent pas la taxe militaire et qui n’ont jamais pensé à Flintroduire chez eux; de ceux là nous parlons le plus succinctement possible ; la deuxième comprend les pays qui se sont occupés de la taxe militaire dans leur législation qu'ils l'y aient ou non introduite.

Dans une seconde partie nous avons étudié la taxe militaire française en adoptant, dans une série de chapitres, l'ordre qui nous à semblé le plus rationnel : d'abord l'objet et la nature de la taxe, par quielle est due, et quels sont ceux qui en sont affranchis, puis à l'aide de ces éléments, la manière de la calculer, sa durée et ensuite très sommairement quelques notions sur son établissement, son recouvrement et les réclamations auxquelles elle peut donner lieu. Nous terminons par l'étude de la taxe en Algérie et celle des mesures transitoires qui offrent un intérêt réel quoique passager. Enfin, dans un dernier chapitre, nous avons sacrifié un peu, mais sans doute encore trop et nous nous en excusons, à la statistique.

Dans chaque chapitre nous avons cru bon de comparer les législations de 1889 et de 1893 avec la nouvelle législation de 1898.

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