AVANT-PROPOS

S'il paraît peu probable que la vénalité des charges ait été en vigueur dans les républiques de l'antiquité (2), il exista

(1) Nous n'avons rencontré dans aucun texte Texpression militia venalis. Mais Tidëe qu'elle représente se trouvant dans tous ceux qui parlent de la vénalité des milices (▼oy. les textes cités ififra, chap. 1, § 4, notes 5 et 62), les interprètes ont pu, sans inccnvénient, étiqueter, comme ils Font fait, les charges qui présentent ce caractère.

(2) Telle est, du moins, ainsi que le remarque M. E. Durand (Des offices considéra au point de vue des transactions privées et des intérêts de VEtat^ p. 10, note 1), rinduction que Ton peut tirer du silence absolu que garde Aristote à cet égard, dans le deuxième livre de ses Politiques, où il met une sorte de curiosité nationale k passer scrapuleusement en revue les lois et les usages des différents peuples de la Grèce et Ues nations voisines. — Comp. Loyseau, op. cit.^ liv. lll, chap. 1, u<>* 12 et 13.

i DROIT EtÛMAIN.

siiDioms à Rome une importante iastitution qui, tout en étant a de présenter avec nos offices ministériels une identité solue, o^e parfois avec eux des traits frappants de resnblance, et permet de faire de curieux rapprochements, us avons nommé celles des fonctions publiques qui se uvaient qualifiées, dans le monde romain, sous le titre de Htiœ vénales.

jes milices sont, dans le Digeste, dans le Code Théodosien et is celui de Justinien, l'objet d'un assez grand nombre de textes, atifs au droit public aussi bien qu'au droit privé, textes auxsls on peut rattacher par analogie (3), et quelquefois aussi par

) L'analogie entre les milicei de Rome et tas officea de Frajica, surtout au point 'ue de leur tr»nsmiision,' de leur vénalité et de leur hérédité, n'a échappé à aucun auteurs ancieDB, ou moderne» qui, traitant cette matière, ont pris le soia de faire •Àdel leur touvre d'un aperça historique. (Voj., par eiemple, Loyseau, Dti droit offUet, powim ; MM. Dursad, De» offlcei, pp. 22 et sui».; Dalloi, Rép., mot office, i et suiï.; Perriquet, Traité des ofices minUtérieU, pp. 12 et soiy., d" 7 et suiï.; )uTal, Dit milica en droit rotTtain ; dt la vénalité des offices en droit cautiimi^r ; 'a nature des offîcei ministériels, de leur transmission et de l'exervire du droit présentation sous le régime de la loi du S8 avril i8i6. en droit civil franfait, M pour le doctorat, présentée k. la Faculté de droit de Paris, le 17 fév. 1875, pp. 11 DiT. Enfla, M, L. de Tourville, dont nous avons le manuscrit sous les yeux, avait li suivi la même marche.} Cette analogie, bien que nous l'ajona eoteudu contester : trop de légèreté, n'en est pu moins absolument réelle ; elle a mSme amené Iqnefois à faire emprunter leur nom aux militiœ pour désigner les offices. ■> 11 j a )re •, dit Lojseau, ■> uu autre nom Latiu d'Office, qui est fort notable, et que j'ay ié le dernier, afin de l'expliquer plus 6 loisir : sçaioir Is nom de Milice, pource n l'empire Romain, les Milices êtans les premières tombées an commerce, c'est I leur nom que sont énoncées si peu de décisious qu'il y a dans nos Livres, touchant Irait et condition des Offices ; aussi que la pluspart de nos modernes sont si scra- )Di, que ne loulans pas user en Latin du nom d'Office l'estimant rade et har- 9 en cette «iguification, appellent ordinairement les Offices, Militias, même le docte an qui avait composé uo Livre Latin des Offices (Livre : de Magittratibus Francisci ani, non imprimé, est-il écrit eo marge], comme il dit au 3* Livre de ses Comilaires, chap. 15. (Livre qui n'ait été imprimé c6me je oroy) ne les nomme guerea «ment que Milices ; combien que ces Milices ne fussent qu'uDe certaine espèce Bces, qui encore étoit impropre et irréguliêre, dont je n'eipliqueray ioy que le nom, rvaut en un autre endroit plus commode, à expliquer leor nature. ■■ (Loyseau, ett,, liï. I, chap. 1, n" 33, 34 et 35.) Ajoutons que notre grand Montaigne blAmait, 1 uu langage an peu absolu peut-^tre, cette tendance dangereuse en soi d'une trop plète assimilation. ' C'est une piperie voisine à cette-cy, d'appeller les offices d» ;re Estât, par les titres superbes des Eomains, encores qu'ils n'ayent aucune reablance de charge, et encores moins d'authorité et de puissance. • (Montaigne, fitaù, I, chap. 51, in fine, éd. Pierre Coste, Pari», 1785, t. 1, p. 339.)