ORIGINE DU NOU DE U1LITL

armata, et qu'on prit soin de calquer, soit quant à quant au fond, sur ceux de cette dernière (42). On i

h la caate de la crëance, et ne pouvant être opposé qu'aai créaDcie <L. 74, Tr. Hermogen., De jure doL.D., XSIII, 3; Const. 9,Qui po VTIl, IS), tanlAl, comme ici, bénéâcea, faveurs, prérogatives. (C. Th X, 25 ; XIV, 2 ; C. Just., X[, 74 ; XII, 23 at 30.) Cette dernifira sigo étrangâre au langage littéraire. (SneC, Ctet., 28 in fine; Spartian., S 4, pastim.

(4£) Noua faisons tout particuliêremeat allusion ici aux deui p pour les militaires de la concesBion d'un pécule castrense, at de leu rans. Or, tea fonctionnaires de Wmiiitia cit'iiii acquirent b leur tour li un pécule, qu'on nomma par analogie quasi caatrenae (voy. înfra, Pareillement, apr«E un certain nombre d'annéea d'eiercice, eaaenti in palaiina, forensi live litterata ntilîtia, les titulaires se voji privilèges ec immuoites comparables à ceux dont jouissaient, au ha service, les soldats vétérans (L. 8 9 S, fr. Modesl., De excusât., D. 1, De excueat. vétéran., C. Just., V, (15 ; Const. 9, Quando proroi C. Jast., Vil, 64 : Const. 3, De hia qui non implet. stip., C. Jusl De re tnilit,, C. Just., Xll, 36) ; c'est ce que nous apprend, au Cod< titre 55 dn livra X, auquel on peut joindre diverses constitutions du O'oj.,en particulier, laConit. unie, De tnag. sacr. serin., XII, 9; cl proxim., C. Th., VI, 26, et Const. anic. De prOf essor, qui inui-be 15, oti se retrouve ce même délai de vingt ans. Voy. Cujac, ad h. c col. 359.) — Parfois, la récompense des services, qui coosisiail soai tion d'un litre honoriâque supérieur h celui que l'on possédait tl s: (ex. gr. Const. 3, De princip. agent, in reb., C. Th , VI, 28), était temps plus long d'exercice, par atemple b vingt-ciuq ans. {Ex. agent, in reb., C. Th., VI, 27; CoDst. Z % \, De princip. agent Const. 4, eod 'tit., C. Just., XII, 21. — Comp. g 4, note 83.) D'autres on ae contentait d'un délai plus bref, par ex. de trois ans, pour ai on une exemption. (Const. 2, De agent, in reb., C. Th.) 11 réduite > bilité complète de fixer a priori el d'une façon absolue, pour tous au bout de combien de temps de service ils avaient droit aux privil« nilés dont nous parlons ; tout dépendait, en effet, de la nature d qualité et du grade du titalaire, et aussi du genre de la conceai nombre des prérogatives 6 accorder. Nous répéterons d'ailleurs ici nous avons présentée note 40, aupra : c'est qu'une multitude de coni lées dans le Code Théodosien et dans celui de Juslloien, ont trait est clair qu'on ne peut en présenter la substance dans une formi Comp. § 4, note 88. — Observons, en terminant, qu'il faut sa garder mule énoncée au texte une portée trop générale. Nous n'entendons mer par \i que tous les privilèges accordés aux soldats forent cor ciriles. O en est bon nombre, en effet, que jamais ceux-ci na se virei sont, DOlammeut, les prérogatives dont fut entouré le testament XXIX, 1 ; C. Just., Vi, 21 ; lost.. Il, 11) et qui ne lurent pas étend naîres dvils. — Nous verrons dans uoLro secoud appendice que, relatiït quasi castrenie, les testateurs filiifamiiiat jouissaient simplemenl fice de pouvoir disposer de leurs bona quasi castrensia, mais cela j de fair« nn acte qni dameuntit ti l'abri de la qutrela tnofUàoH tett

d'un trait que la miîitia civilis servait comme de miroir à la militia armata et reflétait jusqu'aux plus menus détails d'organisation de celte dernière.

Après avoir ainsi donné le sens de certaines expressions fréquemment employées dans les textes que nous aurons à citer bornons ici notre incursion dans le domaine de la philologie, et répétons avec Loyseau : « C'est assez faire le Grammairien .... <i il faut désormais, suivant ma profession, faire le Jurisconsulte n au reste de cet œuvre, duquel, puisque les préparatifs sont « achevez, il est tems d'en commencer l'ouvrage » (43)

Si.—- Epoque de l'apparition et du déoektppemenl des militlk venai.K:>.

— Delà cenlralisa/ion adminlilrative au Bas-Empire . - - Idée générale cl notion sommaire du. fonclionarisme impérial. — dignitates ; leur division en civiles el militaires. — Titres honorifiques. — Hiérarchie.

— Différentes sortes de lituUtires. — officia, schinia, schol-e.

Si l'état actuel des documents ne nous permet pas de fixer avec précision l'époque à laquelle apparaît dans l'histoire romaine la dénomination de Mililia, non plus que celle à laquelle fut introduite la fonction ou charge civile que ce nom sert à désigner, du moins pouvons-nous affirmer sans témérité que l'institution ne procède pas seulement du Bas-Empire, et que les Mililiœ sont d'une origine bien antérieure.Nouspossédonsen effet au Digeste, des textes de Celse (1), de Scœvola (2), de Paul (3)et d'Ulpien (4), que nous retrouverons chemin faisant, et qui prouvent que, du temps des grands jurisconsultes, les milices avaient déjà reçu ■ une sorte d'organisation légale, comme nous le verrons au débul du § 1 de notre chapitre ii, et qu'elles offraient un caractère juri-

(43) Op. cit., liv. I, chap. ii, n« 1.

(1) L. 22, De leg. II, D.. XXXI.

(2) L. 58 § 2, De aci. cnipt. el vend., D., XIX, 1 ; L. 102 gs ;ï et 3, De Ug. 1 XXX11;L. \i %t. De alim.vclcibar. légat. ,^.,XyiXlW,l.

(3) L. 49 9 1 . Oi Ug. II, D.

(4) L. 3 § 7, i)« wtnor-, D-, IV, 4 ; L. Il g W, De Ug. III. D.

APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DES MILITIiE VENALES. 385

dique, puisqu'elles nous sont présentées comme susceptibles d'être vendues et achetées (5) et d'être transmises héréditairement et léguées (6). Ajoutons qu'Ulpien, en parlant de militia armata^ dans deux textes cités plus haut (§ 3, note 22), éveille dans l'esprit Tidée d'une antithèse, et indique clairement qu'il existait un autre genre de militia (7).

C'est toutefois du règne de Constantin (306-337), par conséquent de la première moitié du iv° siècle, que datent l'extension et l'importance des mihces (8). Devenu le maître du monde par la proclamation de ses soldats, cet empereur s'empressa de poser les bases d'une réorganisation complète, dont Dioclétien avait jeté les premiers fondements, et il comprit, parmi les réformes qu'il entreprit dans toutes les parties de l'Empire, l'institution de nom-

(5) Vendere, venumdàre, emere, comparare militiam, Voy. les lois citées notes 1 et 2. Comp. les renvois de la note 62, infra,

(6) Relinquerej legare militiam, 'Voy. les lois citées notes 1,2, 3 et 4. Comp. les renvois de la note ÇSt^ infra.

(!) Une semblable conclusion ne saurait, sans erreur, être tirée d'une manière absolue d*un passage du plaidoyer Pro Murena^ dans lequel Cicéron parle à^urbana milittay en ce sens qu*il ne faudrait nullement s'appuyer sur ce texte, pour en induire qae, déjà sous la République, la militia civilis existait à Té tat d'institution juridique, telle du moins qu'on la trouve au Bas-Empire lorsqu'elle a reçu sa forme définitive. C'est qu'en effet, Cicéron s'occupe d*un tout autre sujet que du nôtre, auquel du reste il lui eût été difficile de songer en l'an 691 de Rome fondée. Faisant un parallèle entre les carrières suivies par ses deux amis, l'accusateur Servius Sulpicius Galba et l'accasé L. Licinius Murena, son client, il établit une heureuse et très-habile opposition entre la vie civile, à laquelle se livra avec lui le compétiteur de Murena, et le métier des armes, exercé par ce dernier (comp. D. Qothof., Ad Constit. 14, De ctdvoc» divers, judicior.f C. Just., II, 7) ; et du célèbre jurisconsulte il dit : « Serviiis hic nobiscum hanc URBANAM MILITIAM rcspondendiy scrihendi^ cavendi, plenam sollicitudinis ac stotnachi, secutus est,,, « Puis, passant au guerrier Murena, il ajoute : » Quid Murena interea f Fortissimo et sapientissimo viro, stimmo imperatori, legatiis L, Lucullo fuit,,,, » {Pro Murena, 9.) On le voit; il ne s'agit ici que d'une antithèse purement littéraire, œuvre d'un orateur et d'un avocat, et non du tout d'une opposition émanée d'un jurisconsulte entre deux institutions juridiques parallèles. La suite du discours, dans laquelle le défenseur fait un magnifique éloge de la vie des camps et un portrait peu séduisant des jurisconsultes, dont il se moque plaisamment pour les besoins de la cause, l'établit au surplus d'une manière préremptoire.

(8) An dire d'Aurelius Victor, dans un texte auquel nous avons déjà renvoyé à différentes reprises (voy. Introd, gén., note 22, p. 11, et Dr. rom., § 2, note 6, p. 266), Constantin ne fit subir que de légers changements aux fonctions publiques qu'Hadrien avait soumises à des formes nouvelles qui subsistaient encore du temps de cet historien, et par conséqent à la fin du quatrième siècle. « Officia sane publica, et palatina, nec non miUtiœ, in eam formam statuit {BaârÏRDXLB), quœjpaneis per Constantinum

DROIT ROUAtN.

nues jusqu'à lui. Il n'est pas douteux que 3 à la création d'une noblesse nouvelle et it il s'entoura, à la multiplication des fonc- [palatini] (9) qui s'agitaient autour de lui, .de autour de son astre (10), durent exercer érante sur le développement des tnilitiœ. comme utOe de retracer brièvement, en i l'administration (H), l'aspect des institu- Spoque de décrépitude sociale et de démo- 1; nous arriverons par là, mieux que par is faire une idée exacte de ce fonctionaequel nous avons à pénétrer et qui cou- I comme d'une lèpre mortelle sans doute, ement aussi la nécessité délétère s'impo-

L{. ■ (Epil., XIV in fine.) C'est pourquoi, malgré [ei Leur de la biographie des Césars peut éreilier sur la par- 1 n'est quesliOQ au texte que d'extension et □□□ d'inno-

le texte précité, el sur la r^org&uisatiOD admicistratiTe révolutions de l'empire romain, br-, 1875, pp. 3S in fine

pp. 382 et Buiv.) Il est, du reste, d'une extrême difficulté,

faire la part exacte qui, dans las changements Je l'emlétien et à Constantin. La vérité nous parait iUe dans s Constantin ne &t qu'achever l'oeuvre préparée par son ■er dans les détails, relativement aux réformes et iuuovaue de Dioclélien, qu'un de ses plus implacables ennemii, itiplië à raicés les magistratures et les offices (V^oj.

suiv,), et b celui de Constaulin, nous renverrons, d'une es suivantes : Oibboo, Nist. de la décadence et de la

L'empereur DiocUtien e( ton époque (en allem.), Leip- Sas-Empire ; Tillemont, HitS, dei empereurs; Naudet. toules Us parties de l'administration de l'empire rolétien, de Constantin, etc.

rai, note 88, infra.

domus !■, peut-on à bon droit répéter avec le poils. b. Justin, min., HI, v. 157.) Conip. Etienne Pasquisr, e, liv. I, chap. vu ; Paris, io-fol., 1665, P> ïl, D. (\'oj.

sur radminiatratioD de l'Empire l'exposé le pins subss plus clair, dans le t. 3 de l'ouvrage de U. BethmanDrocess, Berlin, 1866.

Walter, op. cit., 1. 1, 99 401 b 403 indus, et Mayni, op.