‹ Étude sur la vénalité des charges et fonctions publiques et sur celle des offices ministériels depuis l'antiquité romaine jusqu'à nos jours. Précédée d'une introduction généraleChapitre 38 sur 60 · APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DE · texte numérisé non relu

APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DE

sait : n'avait-on pas à nourrir cette pop qui osait encore s'appeler le peuple ro que le fléau devait un jour puissammt toute cette plèbe (15), dont legénie àjan au contact de l'Orient, il n'en demeure p pire trouvait dans le développement du et dans la création ou l'augmentation du d'Etat salariés (16), une ressource fécoi

(14) Ce motif permet d'expliquer rationnellement I Empire, du nombre des fonctionuiurea salariés de l'I

(15) Etienne Pasquier {loc. cit., note 10 rupra), re minemeat • de TEmpire vera sa ruine, compte pai des Eatats, et offices anciene en nouveaux, la mulci[ foule et oppression du peuple sous Constantin et Tï Jlé beaucoup plus sage et luieui inspiré ; il s'était £ champ, toujours trop fertile, des emplois publics. [L

(16) Voy. M. Duruj, op. cit., t. 5, pp. 866 et suiv. note 4), avec preuves ti l'appui, que, soua la Républi bliques était considérable. Nous dcTons compléter ic tions essentielles, desquelles vont ressortir trois dit Tue de la matière qui nous occupe, eutre le gouTerU' régime impérial.

I. — C'est d'abord que la République n'aimait pas et qne, si on la compare b l'Empire, elle n'avait qu'uc tratenrs temporaires ; en un mot, Rome républicaînt pas, sinon aes propres affairei.

Toute aulra fut Rome impériale, non pas saos longtemps, les fonctionnaires d'Etat furent peu nomt au premier sîMe de l'ère impériale, On répugoaJt à 1 corps administratif, peu à pnu les serviteurs du pr publics ; les bureaux (officia) se multiplièrent, et commença. Comme le dit avec justesse M. Duruj {H\ 267) : • Ce fut comme un empire nouveau qui reçut mais qui avait son principe dans le principe mèi quelque cAté qu'on tourne les regards, !e nombre t dire, incalculable. Nous nous étonnoos aujourd'hui nos administrations et des sommes énormes qu'il égard ont eu, tt bien des reprises, des échos dans notamment, Compte rendu analytique de la séanc vier 1870, passage cité par M. L'iUré, Dicc, addit TioNARisuE.) Malgré toutes les critiques dont notre i quelles nous nous associons dans ce qu'elles ont de f les frais dont sa trouve annuellement grevé le budget superflus et inactifs, qu'on ne devrait guère plus tolér souffrait les inutilités (Lamprid.,j4fej.Sci'. ,15), on es plus indulgent, quand on songe que tout notre perso

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payait une sorte de liste civile à ce peuple découronné, trop ou-

pa0 même formé ane compagnie de Tarmée des fonctionnaires romains I Sans parler du service des postes (voy. supra^ § 2, note 17, p. 283), de celui des eaux de Rome institué par Agrippa, qui créa toute une familia de deux cent quarante aquarii^ devenus, à sa mort, des fonctionnaires publics {familia pubUca)^ service développé pai* Claude qui établit à son tour une autre familia de quatre cent soixante hommes {familia Cœsarea), et duquel dépendait, vers la fin de TEmpire, un vaste oy^ctum (voj. sur tout ceci : Frontin., De aquœd.^ passim ; MM. Dareste, Des contrats passés par VEtat, thôse pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Paris le 23 juin 1875, p. 94 ; G. Uumbert, dans le Dict, de MM. Daremberg et Saglio, v» aquarii, I) ; sans parler non plus des agents spéciaux et permanents chargés de la perception des impôts nouveaux, du vingtième sur toutes les successions et les affranchissements, et du quarantième sur les entrées (voy. Orelli-Henzen, Index , VII, p. 115, v<> procuratores), etc., agents dont le ressort comprenait souvent plusieurs provinces {ese çr. Orelli, n* 798), ni de tant d^autres préposés à des administrations particulières ; sans parler de tous ces faits qui, dans leur ensemble, légitimeraient déjà notre assertion, nous dirons que celle-ci ne paraîtra pas exagérée, si Ton prend soin de consulter la Notifia dignitatum^ et si l'on veut bien se rappeler que, sous Théodose !«' et ses fils, le proconsul d'Afrique avait quatre cents employés, et que Ton en comptait jusqu'à six cents dans les bureaux du Cornes Orientis. (Const. 6, De offic, proc, et leg.^ C. Th., I, 12 ; Const. unie. De off, comit. Or,, C. Th., 1, 13 ; voy. aussi C. Just., XII, 56 et 57.) Elle sera fortifiée par le témoignage de Jean Lydus {De magist., III, 66), au rapport duquel le préfet d'Orient, avant la réduction opérée par Justinien, avait plus de mille exceptores, (Consulter : MM. Guizot, ffist. de la civilis. en France, 14* éd., t. 1, pp. 44 et suiv.; Maynz, Cours de dr. rom., 4* éd., t. 1, p. 313, note 39. — Comp. supra, § 2, note 6, et § 3, note 35, et infra, note 71.) Et quand nous disons que, quelle que soit la branche d'administration que l'on considère, on arrive toujours à des chiffres considérables, il nous est facile d'en fournir une preuve entre beaucoup d'autres. Ainsi, on sait que, sous l'Empire, les mines de l'Etat appartenant au fisc furent placées, dans tous les cas, c'est-à-dire qu'elles fussent l'objet d'une exploitation directe ou d'une location, sous la haute direction d'un procurator Cœsaris, chevalier romain, ou affranchi de l'Empereur ; or, les inscriptions mentionnent comme lui étant adjoints : un subprocurator, un commentartensis (secrétaire), un tabularius (comptable), un dispensator (intendant), un arcarius (caissier), pour ne citer que les chefs des différents emplois, qui étaient évidemment secondés par une foule de subalternes. fV'oy. M. Flach, La table de bronze d^Aljustrel, n» 10 bis, dans la Nouv» rev. hist., 1878, p. 274 ; comp. Hirschfeld, Untersuchungen auf dem Oebiete der rômischen Verwaltungsgeschichte, I, pp. 84-85, note ; Berlin 1876. — D'après M. Flach, op, cit,, n* 46, ubi supra, pp. 667 in fine et suiv., tous les employés des bureaux et de l'exploitation minière formaient un o/ficium; Lex metalL Vipascens., lin. 23 m fine; cf. Hûbner, Ephem. epigr., vol. III, fasc. 3, p. 177.) — Observons, avant d'en terminer avec cette première différence, que les fonctionnaires dont l'origine se place au commencement de l'Empire, notamment ceux qui sont attachés aux finances impériales, sont désignés par les noms de rationales, procurator es, curatores, actores, tnagistri, prcepositi; tandis que les fonctionnaires moins anciens, à la création desquels la cohorte prétorienne avait servi de patron, trahissent leur origine par des dénominations empruntées à l'ordre militaire. Les employés s'appellent principes, comicularii, adjutores (Ps. Ascon., p. 179 in fine, Orelli; Lactant., De mort, persecuU, 32; J. Lydus, De mag., III, 2 ; comp. § 3, notes 27 et 35, et infra, note 63, m initia); nous savons que les offices sont qualifiés de militiœ ; ajoutons que la force publique est désignée par

APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DES wn.TTTJ! VENALES. 389

bliettx de son antique valeur pour songer même à se ranimer,

U terme manus militaris, lors ttseu que les agenU qui l'exercent apputienaeiit i l'ordre cml. (L. 68, fr. Ulp., De tti viiidie., D., VI, 1, et L. 3 pr., fr. Ulp., Ne PÙ fiât, D., XLiri, 4 coït, eum Const. 1, De off. militar. judic, C. Just., I, 4Q.) — Voy. enr ce qui précéda, M. Maynz, op, cit., t. 1, p. fô4, n» 154 in fine.

n. — Une seconde différence a trait â l'idée mirante : tandis que le principe républicain avait été la gratuité des fonctions publiques (celies-ci co asti tuant alors des honneurs et non des professions), sauf l'indemnité due au magistrat, pour les dépenses par lui faites dans l'iutérét de l'Etat, le principe du gouvernement impérial fut an contraire la rémunération, au moyen d'un traitement annuel, âes services readua par la fonctionnaire. (Voy. Uommsen, Handb., t. 1, pp. £80 et euiv.; c'est éTÎdemmeut à tort que de Beaufart, La Républ. rom., 1766, 1, pp. 428-430, a, pour la période républicaine, soutenu une opinion contraire h celle que nous émettons.) Ici comme dans bien d'autres cas, le nom d'Auguste apparaît tout d'abord : inaugurant la système des rémunérations, il accorda un salaire aux agents comptables. Par la suite, tous les fonctionnaires obtinreaC des traitements fixes, salaria, commoda, mercede», cibaria. (Tadt., loc. infr. àt.; Frontin , Be aq., 118; Dio Casa., LU, Ï5; Lin, 15 ; LXXVIII, 22. Néron donna même, au rapport de son biographe, annua êàUtria aux sénateurs pauires; Suet., Nero, 10.) — Les traitements étaient fort élevés, puisque l'on on rencontre de 60.000, 100.000, 200.000, 300.000 sesterces au profit de procuratora, ce qui valait h ceux qui les touchaient les dénominations de lexagenaritia, cenlenarius, ducenariia, trecenarius (voy. Orelli, n" 946 et note 1), et que les proconsuls percevaient une indemnité (■ salarium.. . proconmlari lolitum • ; Tacit., Agricol., 42) qu'on peut évaluer & un million da sesterces — {d'après Dio Cassius, LXXVUI, 22, le traitement du proconsul d'Egypte s'élevait, sous Uacrin, h 250,000 drachmes), — non compris des frais de route et des allocations de diverses sortes, non plus que te fntmentutn m ctllatn, c'est-à-dire le blé doot le gouverneur avait besoin pour sa maison. (Ses lieutenants, le questeur, la cohorte prétorienne avec les assesseurs, recevaient également des cibaria — Cic, In Verrem, act. II, lib. 1, 14,36, — ou le congiarium et le salarium, représentés b l'origine par le vin et le sel : Fronto. Ad Ant., I, 2 ; Plia., /Tût. nat., XXXI, 7 [41] ; cf. L. 4, fr. Papin., De offic. adieu,, D., 1,22; voy. in/ra pp. 407 in fine et suiv.) Ce qui rendait ces appointements plus onéreux encore pour le trésor et les provinces, snr qui pesaient les énormes salaires des apparitorei, et ce qui contribua surtout à obérer et k écraser les finances du Bas- Empire, ce fut la multiplicité m^ma des fonctionnaires qui en devaient bénéûcier, et qui augmentèrent dans des proportions vraiment inouïes, h ce point que, comme noas l'avons vu (S 2, note 6, pp. 265 in fine et suiv.), on en vint h payer les membres du conseil impérial, lien fut d'ail leurs ainsi des conseillers (coruiltariï, comités, adseasorei) choisis parmi las jurit studiosi — (voy., au Digeste, Is titre De o/'^c. adsess., 1,22, etanC. Just. ^B tttre Dt adsessor., 1,51 ; jutige : L. 9 g 3, fr. Ulp., Quod met. caus., D., IV,2;L.29 pr., fr. Celsus, De légal. Il, D., XXXI; L. 8, fr. Ulp., Be manum. vind., D., XL,2; L.4, fr. Paul., De extraord. cognit., D., L, 13), — dont les constitutions prescrivirent aux magistrats et aux fonctionnaires ayant juridiction de s'entourer. (Les hauts fonctionnaires eurent parfois pour assesseurs d'éntinenta jurisconsultes : tels furent Papiuien> Paul et Ulpien ; Spartiaa., Peicenn., 7; L. 3 9 3, fr. Papin., De usur-., D., XXII, 1 ; L. 40, fr. Paul., De reb. ored., D. XII, 1.) Ces assosseura reçurent d'abord un salaire du magistrat qui les employait, ou du fonctionnaire qu'ils servaient (L. 4, fr. Papin., Dt off. ad»ew,, D. ; L. 19 g 10, fr. Ulp., Loe. eond., D., XIX, î ; LL. 1 S 8, fr. Ulp., et 4, fr. Paul., De extraordin. cognit., D., L, 13), et ils finirent par obtenir des traitemea<*^tiies dei'Elat. (Spartian., Peicenn., eod. ; Lamprid.,.4fej:. Sev.. 46 ; L. 32 in fine.

de sa dignité pour se prosterner

, IV, 6.)— Comp. g 2, note 6 in fint, p. tl%.— de gros salaires : ainsi l'on sait que Zoticui ompatriote <le Jean Lydus fluiivvii; hxaptkrmi les laxy/pàfBi, secrétaires, de la pri^fecitive, puisque Lj'dus réalisa en une année el îlJe sous d'or, c'est-à-dire de plus de quioie mité dans lequel l'auteur nous fournit An même, et Nouv. biog. gén,, t. 32, nom lydus, :e générale en engendra une autre subsidiaire. lité républicaine des fouctions publiques fil: icle absolu à l'enrichisseinent ; si on ne fsi- □iers de l'Etat, on arait recours aux eiactioDS les plus honnêtes gêna s'y livraient, témoin rnement de Cilicie, province ruinée pouitsnt. Ls une économie de 2:200.000 sesterces, ainsi

curieuse h Rufus, ot l'on voit qu'il ne pro- ' lui déposée h Epbése, entre les mains des Sic, Ad faniil.,\, 20. in fine.) Sous l'Empire,

les concussionnaires, le prince ayant granJ nt pressurés.

rée des charges publiques, une dernière difféis la République, tes fonctions ne constituauL Dut du temps légalement assigné à son eiécu- Ëmpire, tons les offices qui relevaiaul direclv-

légal que sa Tolonlé. Il convient cependam lériales, qui ne duraient en moyenne que trois iccnn., 7. — Consulter au surplus M. L. Remet bien en relief la dirergenca des deui toucbant les points par nous signalés diui> dualité des systèmes que l'on rencontre sous I populi romani, et aui agents du prince, tlicaiues qui avaient été conservées conlilis h part le consulat, deveuu trimestriel ou nièrent pas. tandis que les offices impériasi , et loc. cilt. au début de celte nota.) empereurs des témoignages de satisfaction et as de les appeler de tous ces litres pompeux inscriptions. (Voy. notamment Orelli-Henien.

pi-teno>nen d'AuguHus, que nous arons vu g 2, note 19, 2"), fut le premier pas vers U n cela la destinée du eoiptomen de Cœiar, il nne à tous les successeurs du fondateur du , le prince fut appelé du nom de Diriniti nn., I. 10; IV, 37), et, sous les Plaïîens (con- M. Joguet), cette forme de langage devint

ne doit-ou pas s'étonner de lire dans la loi VI ; M. Oimud, Nor. Enchir., pp. 6!9 « soiv.)

WPABinON ET DÉVELOPPEMENT DES lOhTIUE VENj

Le caractère distinctif du Bas-EmpirQ se résume dans l'idée prédominante de centralisation. Dans ai peutrêtre, on ne sentit plus impérieusement le besoin i

qu'après avoir jurd per Jovem on jarait per dieom Auguatum et dit <c dîcom Vespasianum Aug. et divom Titunt Atcg. et genium imperi Domitiani Aug, deotq-ue Pénales. De m4me, chacun sait que, sous Pline la Jeune écrivait & Tpyan : Tua pietas {Epùt..X, 1), ou même ^ (El. gr. BpUt., X, 50, 67. 87; cf. 113 in fine.) • Prœterea -, peut-on cet autour {Paneg. Traj., 55), • ut quùque factus est princeps, e efta ineertum bona an mata, celerum œtema est. « Voila pourquoi f Rome, comme dana les provinces, des temples en l'honneur des Césars I, 78; rv, 15 et 37; Dio Cass., LVII, 9; LX, 5; Cenaorinus. De die r telle fut aussi la cause pour laquelle des prêtres spéciaux furent prépoi (Voy. MU. G. Boisaier, La relig. rom, d'Auguste aux Antonins, liv. Pastel de Coulaages, HUt. des in-tlit. politiq. de l'ancienne France, \\ — Consolter, sur ces diCTé rente points, M. le baron Desazars, op. et loe. < fine et suiv.) II y a plus : tes provinces consacraient aui empereurs, m£me, des temples, des prêtres et des jeux publics. (Dio Cass., LI, 20 59; Tacit.. Ann., IV, 37, 55. — Cf. BOckh, C. I. Or., I, n" 478; II, 26Ï in, 4039; Dirfcsen, Des devoirs de piélé il l'égard de la personne régnant, dans ses Hinterl. Schrift., II, £77-300.) On conçoit des lors le Sénat ait décrété, en faveur au moins des bons princes, après leur i neurs difins dana tout l'Empire avec le prénom de divus. (Dio Cass., I Ann., XV, 47 ; Tertull., ApoL, 5.) De la te collège des SodaUs A Cass., LVIII, 12; Tacit., Ann., III, 64) et les municipia. (Vo;. Marqi 433; O. Boissier, Apothéose impériale, dans la Revue des Ûetix-ÎIor du l*' mai, pp. 60-87; le même dans le Dict. de MM. Daremberg et ( TBBosis; Willems, op. cit., p. 307.) — Sous le Bas-Empire, cet apog mots et des petites choses, ou voit l'Empereur s'élever d mesure i s'abaisse, selon l'heureuse eipressïou de Chai i-d'Est- Ange, et épargner . le soin de le diviniser; lui-même se charge de se donner cet absun d'orgueil ou de folie, qui doit mainteoantlui sembler d'autant plus nat il doit attacher une foi d'autant plus vive, que les siAcles, en consacrai de cette ridicule apothéose, en ont fait une sorte de symbole populain toire nous montre Dîoclétien se reUrantk Nicomédie, s'y enfermant dan se qaaiiËanl sans scrupule d'ËteTTiiM. Ainsi encore, les constitutions im gent de locutions qui témoignent, de la part de leurs auteurs, d'uue mer rosité dans fart d'encenser leurs œuvres et leura personnes. Tout ce qui tout ce qui lea entoura, tout ce qu'ils fréquentent, tout ce qui émane qui leur appartient, est divale, diuinum, cœleste (d'où l'adverbe fréq sacrum, lacratissimum, sanctum, pium. {Ex. gr. : Constt. 1 et î. De C. Th., VI, 3!; OrelU, n" 3I5S, 3161;Coilsl. 3 in fine, (7nde ci, C. Th. qu't l'écurie du prince qui est également sacrée I ( • Sacrum stabulum » unie-. De comit. et trib. schol., C. Th., VI, 13, et répète la Coast. u eod. rit., XII, 11 ; voir aussi une inscription de Rome, Orelli, n° 1134. coupable de sacrilège celui qui transgresse tes divtna prœcepla. (Voy. t'i L'impératrice est appelée soit venerabilis ou sacratissima Auguita {ex. De prœpos. saer. cubic, C. Just., XII, 5; Novell. XSX, cap. xi, § 1), lo cfmjux (Const. 5, eod.), ou reverendissima conjux. (Novell. VIII, ca l'Empereur, tout le monde n'est pas apte & l'adorer. Cest Ik une p

APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DES MILITIf

doil-oD se le représenter comme formaot une vast fonctionnaires de tous genres, savamment organi nés, qui recevaient de l'arbitraire impérial la vii ment (18). 11 résulte de là que les autorités, dan multiples du pouvoir administratif, se trouvaient les unes aui autres suivant les règles très-précis( chie déterminée (19). Les mêmes notions qui av rancienae théorie, les mêmes expressions dont rieure avait fait usage, passèrent dans le syatènn

Nont dâTODB la raconnaltre toatafois : cette coatume ae fut tpic BaB-Empire ; nous la retrouTooE, ootamment, au dii-saptiâma siée qui, loin da répondre ft son but, vient, il faut la dire hautement, te rAgne. Ainsi, quand le roi se présenta aui portes de sa capitale, le Lamoignon te harangue eu ces termes : ■> U ddus suffit d'aborder vi dans la plus belle élévation de ion tr6ne, pour lui rendre, aelo de l'Ecriture, not adorations civiits et pour lui Taire un sacrifice tunei, de nos vies, de loutea nos afiectioui et de toutes dos pensé Qoncé en recevant le Roi k la barrière du Trdna, le 26 août 1 encore là qu'une adoration par métapbore ; d'autres flécbiasaîant devant le prïnce, mtme au pied des autels, ob la majesté divine i celle du louveraia ■•, ajoute avec raiBon M. l'avocat général Lo rentrée prononcé b la cour de Paris le 4 nov. 18T9, Etude sur Vc ture, d'après les moralUlea français; Qas. Trib. du 6 nov., p. dans lequel nous avons puisa le passage pricitd de Lamoîgnon, et ( assertion, invoque La BruySre, chap. vin, Se la Cour, description

(18) Comme le dit excellemment Qibbon, dans son Histoire de chute de Vetnpire romain (chap. ivii) : • Un observateur phîloao| der le ejstéme du gouvernement romain comme un magnifique teura, qui, jouant différents rôles, répétaient les discours et imitai personnages qu'ils représeuttùent. • (T. 4, p. 55 de l'éd. de Paris ei

(19) La terminologie d'alors qualifiait cette siluatioa par la lolione este. (Voir la Notifia, passim.) Dana aucun temps, peutjoué un râle plus important et n'a exercé sur les esprits une demi A ce premier Seau il faut joindre deux autres vices : le besoin d de la pompe extérieure.

(20) Cest ainsi que l'on distinguait encore les magiitratut m suivant qu'à la fonction étaient attachés ou non X'imperium et la Ulp-, De injur.. D,, XLVII, 10.) Lee magistrats inférieurs étaient cipales {Magisfratus municipales; L. 2fi, fr. Paul-, Ad municij Sentent., V, 5 A, 3 1); l'expression Magistratus ne s'applique rai qn'li eux. — Semblablemeat, Vimperium conférait encore la dan, de prononcer, sans autre forme de procâs, soit la prison, soit des c (L. 2, fr. Ulp., De in jus voc, D.. U, 4) ; aussi les textes regan privilège important le fait d'appartenir b une condition qui préee: 3, fr. Marciau., De vétéran., D., XLK, 18; Congtt. 30, 47, 153, D Xll, 1.) — De même, la plupart des fonctionnaires avaient encore

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élevés appartenant à l'une et à l'autre catégorie jusqu'au cornes

Tarent diminuées en nombre dès Fépoque de Dioclëtien (Aurel. Vict., De Cœsar., XXXIX in fine; Lactant., De mort, persecut,^ 26), et dont les légions furent à jamais licenciées après la victoire de Constantin sur Maxence. (28 oct. 312; Aurel. Vict., De Cœsar., XL; Zosim., II, 17. — Voy. sur eux Walter, op. cit., t. 1, § 414.)

Est-il besoin d'ajouter que chacun de ces personnages avait sous ses ordres de nombreux subalternes, semblables aux satellites entraînés par le mouvement des pianotes ? Ceux qui seraient curieux de les connaître peuvent se reporter à la Notitia de Bôcking (voy. cap. I, index) et & l'ouvrage de M. Serrigny, chapp. ix à xvi inclus., pp. 83 k 117. Voy. aussi "Walter, op. cit., renvois de la table, à chacun des mots précités. — Pour donner Tidée du personnel d'une branche de service dans le palais, nous prendrons comme type le mxigister officiorum, comparé par Loyseau {pp. cit., liv. I, chap. i, n» 21) à notre ancien Grand Maistre de France, lequel avait la surintendance sur les officiers de la maison du roi, et dont la charge se rattache psir le lien le plus étroit à Tobjet actuel de nos études. Sans parler des attributions aussi variées et aussi nombreuses qu'elles étaient importantes dont il fut revêtu, sous le Bas-Empire, à la place du préfet du prétoire (J. Lydus, De magistr.. H, 10, II, 25, 2Q; III, 40, 41), telles que le maintien de l'ordre et de la police dans le palais (palatii disciplina, Cassiod., Var., VI, 6), la plénitude de juridiction civile et criminelle des palatini — (voy. au livre XII du C. Just. les textes suivants : Const. 3, De prœpos. sacr. cuhic, iit. 5; Const. 4, De silentiar., tit. 16 ; Const. 12, De proxim. sacr. serin., tit. 19 ; Const. 4, De agent, in reb., tit. 20; Constt. 3 et A, De castrensian., tit. 26; Const. 2, De decan., tit. 27; Const, 3, Deprivileg. schoL, tit. 30), — la présentation des sénateurs à l'Empereur (Cassiod., eod.), l'introduction des ambassadeurs près du prince {id., eod. ; voy. aussi Ammian. Marcell., XXVI, 5, et la note x de de Valois, et 7. — Comp. chap. ii, § 2, note 11), etc., etc., nous dirons, avec la Notitia dignitatum de Bôcking {Orient.^ cap. x; Occident., cap. viii), qu'il avait sous sa direction, sub dispositions sua: 1» suivant qu'on passe de l'Orient à l'Occident, les sept ou les cinq scholœ des milites palatini {Zo%ïïïï., II, 25, 43 ; comp. Pancirol., Notit. imp. Or., cap. lxii, p. 101; voy., sur le corps des troupes du palais, Walter, op. cit., t. 1, chap. xlvii, spécialement § 415) ; sous Justinien il y en avait onze (Const. 35, De loc. et cond., C. Just., IV, 65); elles avaient pour chefs des comités et des tribuni (C. Th., VI, 13, ibiq. Gothof. ; C. Just., XII, 11) ; 2» la schola&e% agentes in rebics (comp. note 71, infra); 3» les mensores et les lampadarii, en Orient du moins (voy. Bôcking, 1. 1, pp. 214, 45, et 236, 14) ; les premiers, qui portaient aussi le nom de metatores (Constt. 1 et 2, De metat., C. Just., XII, 41 ; comp. P. Barrai et A. Rich, opp. citt., his verbis), étaient des employés qui, sous les ordres d'un primicerius, allaient en avant, lorsque l'Empereur voyageait, pour faire tout préparer en route et dans les lieux où il devait stationner. (Voy. Const. unie. De mensor., C. Th., VI, 34, ibiq. Gothof., et C. Just., XII, 28; P. Barrai, op. cit., h. V.; cf. Constt. 4 et 5 pr.. De metat., C. Th., VII, 8, et A. Rich, op. cit., h. v., 3.) Quant aux autres, au sujet desquels on pourra consulter le titre XXIX des Novelles de Valentinien III, ils veillaient à l'éclairage du palais, sous les ordres également d'un primicerius. (Voy. P. Barrai, op. cit., v» lampadarii.) Mensores comme lampadarii se trouvaient sous la direction d'un cornes castrensis, comte du palais ou de l'hôtel, supérieur de ceux qui servaient l'Empereur à table et dans son palais, et qui avait luimême pour chef le prœpositus sacri cubiculi. — Il résulte de là que le magister o/ficiorum, considéré comme exerçant sa juridiction dans le palais, avait sous sa direction des employés même attachés h un ministère autre que le sien ; 4« à notre avis du moins, les quatre scrinia memoriœ, epistolarum, libellorum et dispositionum, dont il sera parlé ci-dessous (note 63) ; 5" Vofflcium ou le magisterium admissionum

DROIT BOIIAIN.

du trésor de la Couronne (cornes rerum privatarum) inclusivement, portaient le titre d'illustres (22). Après eux, venait la classe des ijjecteôtfes, puis celle des cfarwiimï (23), ensuite celle des

(Ammian. Uucell., XV. 5. ibiq. Vales., note q; XXII, 7 et S; Const. 18 [1^, De senator., C. Th., VI, Z), composé de« <tdmU»ionaiet, tauUiiert îutroduct^urt da palaii, h la tjte deequeta se tronvaiC un magitter (VopÎBCul, Aureiian., 12 m fine. — Voj. P. Barrai, op. cit., h. a.; Valter, op. cit., t. 1, S9 ?76 et 364, et H. E. Saglio, dani •ou Dict., v° Asuissio) ; il j fant Joindre auggi les invitatorei, offlcisn chargés de tranamettre lea invitatiouB (voj. Pancirol-, Noiit. imp. Or., cap. Lrv, et CddiC. 10 in fine. De divers, ogic, C. Juet., XII, 60); 6* \ei cancellarii, hoisiien, en Occident (toj. BOcking, t. 2, p. 305, 9; cf. F.Barral, op. cit., v cANCELLUtius; A. Rich, op. ni., eod. v; Serrigny, op. cit., t. 1, p. 176, n* 220); 7° les fabrica, c'e«t-à-dire les fabriques d'armes de l'Empire, dans lesquelles travaillaient des ouvriers appelés /iiinetruBf (C. Th., X, M; Novell. Theod. H. tit. vi; C. Just., XI, 9; NoveU. LSXXV; P. Barrai, op. cit., kii verbû) ; le magûter o/ficiorum d'Oriaot en avait gnime soua la direction et celui d'Occident vingt, Panciroie {Notil, imp. Occident,, p, 60) ne compta que dix-neuf fabricce dans l'empire d'Occident; mais cela tient fa ce qu'il n'en met qa'ane k Aulun, tandis qu'il j en avail deux ; S* le cursus publicus, on poites publii)ucs, mai* aeulemanl après la chute de Rufla, en 395 (voy. § 2, note 6, jiijjra, p. 262 tn fine ; Constt. 8pr.,9 9 1, 22 ^ 1, 35 %l, 49, De cursu publ.. C. Th.. Vin, 5; cf-Symmach.. Epi»t., VII, 105 et 106; Gassiod., Var., VI,6.Comp. in/'ra, note 54);9» nous mendoonerons enfin le corps des stratorcs, écuyera (C. Th.. VI, 31; C. Just., XII, ï5;Sjmmacta., Epist., X, 56), qui avaient à leur tète un comej ou tribunus ttidiuli (AMoàaa. Harcell., XXX, 5, ibiq. Vales., note g; Sparlian., Caraeatl., 7; P. Barrai, op. cit., v> btbator; a. Rich, op. cit., eod. v'), ainsi que le corps des d^cani, officiers subalteroee de l'armée. (C. Th., VI, 33; C. Just., XII, Zl ; P. Barrai et A. Rich, opp. eitt., V» DRCAKtia.) — Comme on le voit par ce rapide eipoaé, le magiiter officiorum u'était pas senlemeot un officier de cour et an grand maître dei cérémonies ; c'était encore une aorte de ministre des affaires étrangères et des postes; mais c'était surtout un ministre de la police générale, sa fonction vraiment prédominante, celle qoi permet d'expliquer l'amalgame de ses attributions, ainsi que le remarque M. Seirigoj (op. cil., t. 1, n> ffl, p. 96).

(22) Cest ce que nous révèlent les intitulés de la Notifia dîgnit. Orient, (capp. u h xiti inclus) et Occident, (capp. il b xi inclus). Que les deux comités domesticonm (equitum et peditum) n'aient point fait partie de la clatse des iUuetrei, c'est lï un point que Bdcking a établi et noua semble avoir prouvé dans la note 1 sur le cap. iiv de ta Notit. digntt. Orient. (T. 1, pp. 262 et suiv.) Avant lui, Godefroj (.Voiil. diiinit. C. Theod., éd. Ritter, t. 6, f' 21, col. sin.) les avait déjft rangés dans la classe des ipectabiUs. (Voj. aussi Gibbon, Hitt. de la dêcad. et de la chvte de tempirt rom., ehap. ivu. — Contra M. Serrigny, op. cit., t, 1, p. 40, n' 24.) On ne saurait invoquer contre cette umnière de voir la Const. 1, De sitentiar, (C. Just., XII, 16) ; car Tribonien l'a remaniée ; l'original, dégagé de ses retouches, ea exiate d'ailleurs su C. Th. (Const. 1, De decurion. et nlenliar., VI, 23), et Honorius et Théodose, k qui elle appartient, y parlent un tout autre langage que leur infidèle copiste.

(23) Conat. 187, De deeurion., C. Th., XII, 1; Const. 52 pr., De kœret., C. TSy.. XVI, 5. ~ Qodefroy donne une énumèration des tpectabilet dans son commeatsi» sur la Const. 1, De comit. rei miUt. (C. Th., VI, 14 ; éd. Ritter, t. 2, f* 102, col. re«.) — Quant h l'épitbète de clariiiimi, on sait qu'après avoir constitué au début une expression vague de déférence, elle devint le titre honorifique particulier, ordiDaïrf

APPARITION ET DÉVELOPPEMENT CES unjTIX; VEl

perfectissimi (24); eDfln la souche de cet arbre nobili mée par les egregii (25). Dès lors, la noblesse issue ■ dignités, et au-dessus de laquelle planaient les nol

st Idgsl des membrM du Sénat (V07. Zosim., II, 3S ; Clothof., Ad tit. Th., VI, £, ParatUl. ; éd. Ritter, t. 2, {• 4), ce qui ne signifla pas seuls i le porter (ïoy. Pancirol., Notit. Imp.Or., p. 13 ; Imp. Occ, j Or,, cap. Il, p. 14) ; mais les aenaloret de Rome el de CoDstSDtlnopl contre pas daus la Notifia, puisqu'elle ue coutieziC que la liste de figonûeDt aa premier rang de cette troiaiâme classe. (Vo;. Coust. 52 j Th. ; CoQstt. 180 et 183, De decurian., C. Th. ; Coust, 11, De dignit.. Dès longtemps avant l'époque dont nous nous occupons, le titre de Hé ponr les sénateurs, leurs Sis, lears fammes et leurs filles, — u niAres le cas de mésalliance, ~ une distinction nobiliaire. (Voy. au De lenataribus, I, 9, poêtim, et notamment LL. 5 à 10 inclus.) Les t tiona sont remplis de mentions qui conSrment notre assertion; en y( cinq, relatives h uoe famille sénatoriale : V. C. = vir clarùaitntu ; tima femina; C. I. ^=^ clarissiTtuu juvenis ; C. P. = clarissimut pu

(M) Gotiiof., Ad tit. Cod. Theod. De perfectiuim. dignit. (vi, < n'est pas d'accord sur l'origine de ce litre honorifique, mais il est ce tait sons Dioclétien, puisqu'on le trouve mentionné dans une de bob Co da l'année 290. (Cobst. 11, De question., C. Just., IX, 41.)

<Î5) Gothof., Ad Contt. i, De honorar. codicHl., C. Th., VI, 22. : tint., V, 34) dit an sujet de ce titre : • Nemo egregiut niii qui bi fuerit. -

(26) Ce titre, le plus éminent de toas, dont Zoaime {lac. inf. eit l'invenlioD & Constantin, et qui, d'aprâs cet auteur, donnait le droit 1 avant les préfets du prétoire, n'était porté que par les Césars et que de la famille impériale; les femmes en étaient elles-mSmes décorées. In Notit. Imp. Or., cap. iv, p. 17, éd. do Genève, 1623 ; Zosim., II, Cotut. 2i, De hutrali collai., C. Th., XIII, 1.) Quant à ia date d'ap de nobilitiimus Cœtar ou de Cœsar noHlittimus, elle est bien antéi tin : on rencontre, en effet, ce titre dés l'époque des deux Maiimin lesquels il désigne, comme sous leurs successeurs, les héritiers préso rosne. Les inscriptions font foi de cette assertion, (Voj. Ore!li-Hen Bi 27 et suiv., pp. 220 et suiv. ; t. 3, eod., pp. 102 et suiv. ; M. Rej de VAlg., n«116 et 4040.) Ce fut au temps de Gallien (260-268) que a ani membres de la famille impériale (voy. les inscriptions et les méc H. Derille, dans son Eitai tur les médaillei de la famille de GaUîe. Revtta de numismatique, nouv. série, t. 6, 1861 ; Orelli-Henzen, n !>5S6) ; mais cette coutume eut lieu principalement soua les règnes Galerim, de Constantin et de Constance. (En ce sens, le passage pi est exact. —Jimge: Eckhel, 39, Doct. num., t. S, pp. 29, ^, 51, K. Heaien, locc. tup. eitt., et n° 3120.) D'après M. Naudet (De la nobU Mwtiiw. p. 12S), i, qui nous avons emprunté plusieurs des citations pi fut le dernier empereur nobiliseime (Orelli, n" 1103), en ce sens qu'a empereurs, suivant l'exemple donné par Valentinien I" en 367 à Té qui était alors dans sa neuvième année, associèrent immédiatement eu bas âge, & la puissance souveraine, et les nommèrent Augustes. BUt. dit emp., t. 5, p. 36 ; Or«Ui, n° 1117, inscription relative h Qnt

APPARITION ET DÉVELOPPEMENT DES li

cinq classes que nous venons d'éoumérer dotée de la sienne, en ce sens que le rap entre les dignitaires d'un groupe détermii règles d'une exactitude minutieuse (28), à l'i desquelles la loi tenait essentiellement (29). des dispositions pénales pour prévenir les ou de rang (30) ; c'était là un crime consit lège, contre l'imputation duquel il n'était pa. texter ignorance (31). On conservait, du

intéreBiant paraUèle entre notre ancienne noblesse, et ce nom sous le Bas-Empire ; Mayni, op. cit., t. 1, n" !(

(28) Spécialemeat, la classe des iitiutrei contenait tro aioai que cela ressort des titres 6 à 9 inclus, lib. VI, C. C. JuBt. : le primus gradua ou ordo était occupé par 1 second, par las prœfecci prmtorio, les prœfecti urbi prwpositi sacri cubiculi (c'est ce que Godefroy, loc. quŒdam iUu3lrium •) ; le troisième enfle (• alterius ja, les magUlri officiorum, les comités sacrarum largition vatarum. (Voy. Oothof., Ad Const. unie. De prœpm Ritler, t. 2, 1^ 82, col. sin.) — Le primus gradua primi les cas, c'ast-ti-dire lors bien que le titre de coTtaid ou c data & l'un quelconque des huit autres. Dans le secuTU choses se paessiect différemment, non pas en ce sens qu'i jamais dereoir préférable h un membre du secundus gra temporit, mais en ce sens qu'on rencontrait, au sein espèce de sous-hiérarchie. En efl'et, entre les qnatve dig: possédaient cependant une digiiicas semblable, égale, lep rû prioritas remportait ; et pareillement, entre ceux tempus promolionii qui réglait la préséance. (Oothof régie générale, suivant la formule donnée par Oodefroy ( Tb., VI, 10, éd. Ritler, eod., t' 92, col. sin.), que : - P paris prioritute inler se cerfant. •• (Voy. les oombreux Cotut. unie. De consul., C. Th., VI, G, éd. Ritter, eod. comportait trois eiceptions qui s'élevaient elles-mémi règles, ou, pour mieui dire, avait reçu une triple lim [tod.) et dont nous aurons d'ici peu h mentionner deux

(29) Voy. au C. Th. les titres 5 et 6 du liv. VI, et au ( Cf. te tit. I du mâme lifre. ~- Les textes relatifs & ce si ex gr. : Const. 2, De offic. mag. offic., C. Just., I, 31 ; Const. 2, De primicer., til. 7 ; Const. 7, De proxim. ■ De agent, in reb., tit. 20 ; Const. 1, De castremûtn., tit. 44.) Comp. Loyseau, op. cit., liv. I, chap. tii, n« infra, et Introd. gén., note 58.

(30) Ex gr. : Const. 3, De offic. quœst.,C. Jast., I, 3C

(31) Les ConstituUons 2, Utâign, ordo terv., 0. Th., laissent place tk ancon doute & cet égard. Elles ajoutant

après la sortie de charge (32), et, à égalité de titre, l'ancienneté de la nomination (provectio) tranchait, en règle, la question de préséance (33). Les fonctionnaires qui se trouvaient à la tête d'un service ordinaire, eflfectif et actif, étaient désignés par la dénomination générale de in actu posWi(34). Il y avait en outre, à chaque degré de la hiérarchie, des titulaires appelés vacantes, qui, pour être à la vérité des fonctionnaires, étaient toutefois spécialement réservés pour des emplois extraordinaires ; ce titre constituait un avancement que, d'habitude, on accordait en récompense de services effectués dans un poste ^inférieur (35). H faut enfin mentionner les honorarii, titulaires qui, dépourvus de toute fonction, avaient simplement reçu le diplôme honorifique d'une dignité (36).

tacriUgii reu*. S'il 7 avait sacrilège, cela tenait fa ce qne, suivant leurs propres tennea, 00 avait comDÙs une inrraction aux dfcina prœcepta ; or, ceui-ci étaient divinsparM qu'ils émnnaieQt des empereurs passés fa l'état de dÏTinilés couronnées (to;. rupra, note \1), qui avaient posé tes réglas cie la hiérarchie. (Voj. Const. I, De criai, tatriUg., C. Juat., LX, 29; cf. ConBl.4, J)e jjrim'Ies. eor.,C. Juat.,XII,29.— Comp.note S7, tupra, le passage cité de M. Dauban.)

(32) C'est fa cette idée que se rapportent les ezprsgsioas pnefectorius, quastorius (Const. 2, Ut dignil. orâo lerv,, C. Just., £11, 8), txprosftctta, exjuœitor, txnuigâter. (Brisson, v° sx.)

(33) Const. I, Da conniL, C. Juat., XII, 3 ; Conatt. 1 et 2, De prœf., eod., 4; Cooft. l. De prœpos, sacr. cubic, eod, 5 ; cf. L. 1 pr., fr. Ulp-, De aI6, tcrib., D-, L, 3. Voy. Loyseau, ubi supra, n" 27 et 23, et çomp. note 37, infra.

(34) Const. 6, De honorar. codioill., C. Th., VI, 22; Const. 2, Ut dignil. ordoten., C. Just. — Aux titulaires en actirilé se rapporte l'expression emphatique gerere infutai dignitatU, très- fréquente dans les textes iex. gr. : Const. unie, Oui a prcebit. tir., C. Th., XI, 18; cf. Const. 1, De consul, C. Just.), et empruntée fa la religion. L* mot infulœ emporte toujours avec lui l'idée ds possession et de jouissance d'uDs situation donnée. {Ex, gr. : tngemtilali4 infulœ, Consl. 4, De prcspot. sacr. cuite.. C. Just-, XII, 5.)

(35) Oothof., Ad Conet. 4, De primicer., C. Th., VI, 10, et Ad Conat. unie., Dt comit. vacant., C. Th., VI, 18. — Cassiodore (Far., VI, 10, 11, 12) indique la tripl» formule de leur uomination, suivant la dignité qui leur était cooféréa. Sbuvant, coauae î| est dit au texte, les ëmérites recevaient avec leur congé des titres ds dignités lup^ rieurss fa celles qu'ils avaient exercées. Ils nonlaient de la sorte au degré de nobluH que comportait leur nouveau titre. (Const. 3, De primicer. et notar., C. Th., VI, 10: Const. 8 88 1 et 2, De priitcip. agent, in reb., C. Th., VI, 28.)

(36) Const. unie, in lfne,Qui a prœbit.tiron.,C.Th.,XI, 18; Novell. LXX; Oothof. loee. citt. fa hi note précédente. Les diplômes, dont il est question au texte, portaîeDi le nom de honorarii codicilli, (Rub. et tit. 22, lîb. VI, C. Th.). De Ifa le nom de codiciUarii donné aux honorarii. Nous avons puisé mot pour mot la formule îndîqBée sa texte, dan* la Conatit. 8, Ut digtUt, ordo ttre., C. Juat,, oCl il est dit : ■ ... giutrit""

APPAItinON BT DËVELOPPEUENT DES M

Observons ici que les in actu positi vena lors même qu'ils eussent été inférieurs en i tes, qui, de leur côté, mais à titre égal seu sur les honorarii, sans que d'ailleurs ont rantériorité de leurs titres respectifs (37).

{ordinem proapicimut) konorariorum, qui prmentes a codicillot tantum hotiorari/s dignitatii adeptitunt... •

(37) CoDBl. 4, De primicer., C. Th., et Golbof., Adh. honorar. codic, C, Th., ibiq. Gothof. ; Const. 2, Vt digs ïiod.. Far., VI, 10. — Ainsi qu'il est facile de le voir, ef ds la Camt. 2 prAcitéa, an C. Juat-, Vt dignilatum ordo annoDcé déjà par la rubrique du tilre, est de fiier Tord reurs avaleat établi trois catégories dans chacuas des c eiproBsimeot définie» par cette constitution; eiles con dignitaire» ea «cliTitô, (in aptu positi ou inler agentei) décorés de titres d'olBce, et qui, sans emploi actuel {vac, portent les insignei du senire {cingulum) ; la troisième e rii), dont la nomination est purement gratuite, qui n'ai cuaptent paa de services passéa et n'en out pas les ins: Fuis, dans chacuoe de ces trois catégories, on remarque cernent ; l'uDe, les personnes suiTanl la cour et appeUes comitatu, ou in pressenti; llautn, les personnes qui sa et qui sont quaUfiéea par ta mime abientet. (Ex. gr. ; codiciXl., C. Th., VI, 22.} De telle sorte que la hiérarchie constitution 2 ; les in actu positi figurent au premier •eaeaMes prcesentes i les vacantes aiuenfea ; les ftonorarii ahtentes. — Il est vrai qu'en lisant la constitution que nou; ver que nous l'avona sensiblement généralisée ; car elle mais les preuves abondent pour établir que' la même H classes. La rubrique du titra S suffit au reste à autoriset

C'est ici le lieu de signaler les différences qui séparaient, les trois greupei principaux de titulaires dont nous veno en activité, appelés admîniscralores par Théodose et Valei teite, ont, depuis les premiers juaqu'auï derniers (eliam ( vilège considérable de primer absolument tous les vacant ^ade de cas derniers. La texte ne peut laisser aucune • Sed adminiilratores quidem », y aat-il dit, ■ etiam Con omnil/us honorariis anteponi censentus. » Nous crojonf légèrement cette phrase qui, telle que nous l'avons transi Qodefroj, et telle que la leçon s'en trouva dans les meillc Té^iaivoque dans L'esprit; noua n'hésitons donc pas Ei la Cujas [loc. infra cit.) omnibus avant vacantiius ei une vi •oit en déplaçant le mot omnibus, pour le faire précéder d la particule que aprâa honorariis = omnibus vacantf^i uns doute, que ïttvacantes ne aoient pas des honorarii des empereurs ne soit pas correct; mais, ce dernier lerm que des codicillarii pun et simples, appelés avec les t«: piétei, tmdi, imagisuiriï, c'est-hHjire qne da ceux-là huI

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