‹ Étude Sur La Vicesima Hereditatium: Envisagée Principalement Au Point De Vue Historique Et ÉconomiqueChapitre 3 sur 3 · GRÉARD · texte numérisé non relu

GRÉARD

Sler. — Généralités. — Aperçu de l’organisation = financière à Rome, au moment de l'établissement de

NA vicesimua hereditatium : +: , 4 ml $ 2. — Comment fut établi cet impôt. . . . . . .. S3:—Ouolilé de EMDOU OM Ne RUE

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$ 5. — Exemptions en faveur des proches parents et en faveur des successions pauvres ou modiques. SO = AULTES EXeMDIHONS "UN R CHAPITRE Il.

Fonctionnement de Pimpôt. . . . . . . . ..

$ 4er. — De la distraction des charges . . . . . . . $2. — Répartition de l'impôt entre héritiers et léga-

ASS OT NT CE Me En PE $ 8. — Mode d'évaluation des rentes viagères et des OS PU TE DR AR de Mo a à inter re

Recouvrement de l'impôt

$ 4. — Abolition de la vicesima heredilalium. . $ 2. — De l'importance de la vicesima hereditalium.

ee Imp. G. Saint-Aubin et Thevenot. — J. TuevenoT, successeur, St-Dizier (Hte-Marne).

Imp. G. Saint- Aubin et TEevenot, —

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