JUSTICE

L*idée de réformer la justice n'était pas nouvelle. Louis XI avait pensé à établir l'unité des lois , des poids et des mesures. Les grands jurisconsultes du seizième siècle, et particulièrement Dumoulin et Loysel, avaient exprimé le même désir. Colbert avait tenté d'obtenir de Louis XIY la grande réforme projetée par Louis XI. « Ce serait assurément, ditil au roi, un dessein digne de la grandeur de Votre Majesté, digne de son esprit et de son âge, et qui lui attirerait un abtme de bénédictions et de gloire. » Ailleurs il renouvelle ses instances, et lui propose pour modèle la gloire de Justinien. Enfin, avant Colbert, un des plus respectables et des plus illustres magistrats du* dix-septième siècle, Guillaume de Lamoignon, avait tenté une réforme partielle, mais avec plus de volonté que de succès. La conférence qu'il avait tenue dans son hôtel avait échoué devant l'esprit routinier et étroit des jurisconsultes du temps. « Les choses s'y passèrent avec si peu de satisfaction, dit l'avocat Auianet (cité par M. Chéruel dans sa savante Histoire de r administration monarchique) y que M. le premier président jugea dès lors qu'il n'arriverait jamais où il prétendait par cette voie, et rompit le cours de ces assemblées. » Et pourtant le premier président de Lamoignon ne croyait pas à la possibilité d'une réforme complète ; il voulait se borner à faire disparaître

» vu, 124.

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(luelques abus, u Homme d'un grand esprit , d*uQ grand courage, et fort zélé pour te bien public, il commença, dit l*ul>bt* , un travail pour donner à la coutume de Paris plus de ctané, et surluiil plus d'élendue. Il avait même en yue de doiiutr par celle coutume ainsi perfectionnée une espèce de modêli* puur perfectionner sur le même plan les aulres coutumes dt'S pruvinoes, et particulièrement celles qui sont dans le l'es^nl-t du parlement de Paris. Peut-être même que par le succès de cette entreprise particulière il voulait tàter, pour ainsi dire,, les diflicultés d*un plus grand dessein, qui était de tâcher, autant qu^il serait possible, de rendre, sur les vinjjL-tiuatre ou vingt-cinq matières de notre droit, nos lois uiiiforuies dans toute Tétendue du royaume. i>

Les cll'urts de (lolbert aboutirent à la création du Code Louis ordonnance de li)67). Or, le Code Louis n'établit ni funité législative, ni la gratuité de la justice, et il laissa subsister la vénalité des charges. L'abolition de ce procédé barbare, dit a enquêtes par turbes, » la tenue régulière des registres de l'état civil et leur dépôt au greffe de chaque tribunal, cnfm l'uniformité de la procédure, telles furent Ifô principales améliorations qu*il renfermait. Progrès considérable, sans aucun doute , si on le compare à ce qui précédait ; mais qu'on était loin encore de ce qu'avait rêvé Colbert !

Ce sont les idées de réforme absolue de Colbert que reprend l'abbé de Saint-Pierre, et qu'il noie au milieu d'ob- Si^rvations, d'éclaircissements, d'objections et de réponses, jusqu'à en remplir un volume de plus de quatre cents pages. Ce livre, intitulé : Mémoire pour diminuer le nombre dés procès, est de 1724. Il est précédé d'une lettre de l'abbé à Louis XV, où le candide rêveur propose au roi fainéant de faire pour ses sujets encore plus que Juslinien n'a fait pour les siens, en instituant une compagnie perpétuelle destinée à perfectionner perpéluellement le droit français. Suit cette épigraphe empruntée aux livres saints : a Orietur in diebus ejusjusiitiaet abundantia pacis ,y> CommentLouisXV n'a-t-il pas été tenté?

Mais au milieu des déductioDs prolixes de Tabbé^ se trouvent beaucoup d'idées très-justes, auxquelles l'avenir réservait une éclatante justification.

c( Que doit être le droit français, » dit-il ? Le droit français doit coniprendre, non-seulement nos Tois coutumières, ou les différentes coutumes de chacune de nos provinces, mais ' encore les lois romaines suivant lesquelles quelques autres provinces françaises ont continué d'être régies. En d'autres termes, il y a nécessité pour le droit français d'être éclectique. Or, un jurisconsulte dont l'autorité fait loi, M. Troplong, a loué dans le Code Napoléon cet éclectisme^ qui est la philosophie du dix-huitième siècle y c( et dont il faut faire honneur, dit-il, à l'esprit de conciliation prudente du premier eonsul. »

L'abbé ne pense pas à rendre le droit uniforme tout d'un coup : il ne fallait rien moins pour cela que le renversement de l'ancienne société ; ce qu'il propose, c'est d'exécuter le projet insensiblement par petites parties. « Ceux qui ont proposé ce perfectionnement jusqu'ici, dit-il, embrassaient le dessein de rendre tout d'un coup tous les articles de toutes les coutumes uniformes pour tout le royaume, au lieu de le restreindre à former de temps en temps des ordonnances faciles à mettre en loi générale, tantôt sur une matière, tantôt sur une autre; ainsi, pour vouloir exécuter tout à la fois, tant le facile que le plus difficile, ils n'ont pu venir à bout même d'une partie du plus facile. » L'abbé ne rend pas assez justice à tout ce qu'a fait Colbert, mais son observalion est très-juste. Dans l'hypothèse où la révolution n'aurait pas eu lieu, il n'y avait qu'un moyen de perfectionner le droit français, c'était celui qu'indiquait l'abbé. Il veut dans les lois plus d'étendue^ plus de clarté, plus d'utilité^ plus d'uniformité : tels sont les quatre points sur lesquels doivent porter les perfectionnements.

Plus d'étendue : la loi de la coutume de Paris, sur les prescriptions, contient quinze articles; or, M. deLamoignon avait jugé que, pour que la loi fût bonne, ilfallait qu'elle en

eût au moins quatre fois plus. Ce que TaugmentatioD du nombre des articles pouvait empêcher de procès, est presque incatculablc. Eu outre, avec soixante articles, on pourrait se passer de commentaires ; et ce sont les commentaires qui grossissent démesurément nos livres de lois, épouvantent les étudiants et embarrassent les jurisconsultes.

« Vn célèbre professeur de droit des Pays-Bas, dit Tabbé, a écrit que les ouvrages de droit sont en si grand nombre que, pour lire les seule titres des chapitres^ il faudrait la vie d'un liomme de cent ans^ qui lirait douze heures par jour, » En rabattant ce qu*il faut de ce calcul fantastique, on o*en trouve pas moins qu'on était bien loin alors du code que Ton met dans sa poche.

Plus de clarté : il convient de renoncer à Vemploi d'une foule de vieux tcrm'es qui ont besoin de commentaires et de beaucoup de constructions équivoques et irréguliëres, source intarissable de procès; et comme exemple d'une loi dont la formule est très-claire, Tabbé cite la loi de la coutume de Paris, qui ordonne le partage des successions entre les enfants par portions égales. La clarté n*est pas le seul mérite que Tabbé, cadet de famille, trouvât à louer dans cette loi-là.

Plus d'utilité : il veut des lois qui favorisent davantage la multiplication des sujets, qui assurent davantage la sûreté des hypothèques, qui donnent plus d'encouragement à l'industrie, au travail, au commerce étranger, à l'agriculture, etc.

Plus d'uniformité : il s'autorise de tout ce qui a déjà été fait dans ce sens pour demander plus. Nous avons un code unique de procédure civile et de procédure criminelle; nous n'avons qu'une loi pour les gens de guerre; qu'une loi pour la marine et le commerce; qu'une loi pour les eaux et forêts; qu'une loi pour les tailles personnelles et arbitraires, pour les aides, pour la gabelle. La plupart des lois faites dans les états généraux, la plupart desédits royaux sont des lois générales et uniformes pour toutes les provinces du

*oyaume. On peot dire que runiformité eiiste pour plus les trois quarts du droil français. Qui empêche qu'elle ne ioit complète? Ce défaut d'uniformité est le plus grave de 3otre législation. Dans la coutume de Normandie^ il y a dixoeuf ou vingt sortes de coutumes locales, qui sont des lois pour certains cantons, et des lois opposées aux lois générales de la province. Quelle bizarrerie! 11 y a (c'est un anîien et habile avocat de Paris qui Va assuré à l'abbé), il y i cent soixanie-^eux coutumes générales sous le ressort du >eul parlement de Paris, souvent opposées entre elles en pli^sieurs cas, et sous ces différentes coutumes générales, il y i encore une prodigieuse quantité d'usages locaux opposés aux articles des coutumes générales de chaque province. Par exemple, dans la seule coujtume d'Auvergne, il y a quatre-vingt-douze coutumes locales qui ont chacune plusieurs articles opposés aux articles de la coutume générale; et il y a en oulre une partie de la province dans laquelle tel village est régi par le droit coutumier, et tel autre, qui est voisin, par le droit romain.

Les conséquences d'une telle confusion sont faciles à deviner. Plus il y a de lois opposées entre elles dans différentes provinces d'un même parlement, plus il y a de disposition dans les esprits à les trouver contraires à l'équité et à les éluder par toutes les voies imaginables. De là, des myriades de procès. L'abbé pose en fait que si l'on appliquait à l'ensemble du droit français la réforme que Lamoignon voulait introduire dans la coutume de Paris, il y aurait trois cent soixante-cinq mille procès de moins par an dans le royaume; et il évalue la dépense de ces procès, l'un portant l'autre, à dix pistoles. Quelle économie à réaliser !

L'un des grands avantages de cette réforme serait de supprimer peu à peu, en vingt ans, plus de la moitié des sergents, huissiers, procureurs, avocats, greffiers, juges, tous ces innombrables soldats de la chicane; ce qui fait que, dans chaque juridiction, il y aurait au moins dix hommes qui chercheraient ailleurs une occupation plus profitable et pour

eux ci pour TÉlat. L*abbé voit là un profit anDuel pour rÊtai de plus de dix millianê^ et il saisit cette occasion de demander un peu grâce pour ce qu41 appelle sa Méthode det cahuh^ inventée ou du moins fort perfectionnée, il y a cinquante ans, par le chevalier Petty et par Yauban. « Ce n'est pas que je ne voie, dit-il, que Ton peut me disputer les fondements de mon calcul et que Ion ne puisse prouver que je me suis trompé soit sur le trop, soit sur le trop peu; mais il est pourtant vrai qu*en fait de politique, si Ton veutdoDnpr des idées plus précises, il est d*une nécessité indispens«ablo de ramener tous les raisonnements à une sorte de calcul, parcp que, si imparfait que soit ce calcul, Tesprit du lecteur se trouve fort soulagé et prononce avec beaucoup plus de certitude. »

11 est assez remarquable que Ton se servait de k théorie des climats contre Tunité de la législation en France. L*abbé demande sérieusement qu*on lui prouve que sur aucun titre de la coutume, comme les tutelles, les ventes forcées, etc., le climat de Pau, de Toulouse, de Bordeaux, de Marseille, demande des lois contraires à celles qui conviennent au climat de Rouen, Lille ou Yalencienoes. « Cette ridicule prétention, dit-il, ne peut venir que dans des esprits superficiels, qui donnent facilement de la solidité à de pures illusions. »

Une opposition plus sérieuse viendrait des intérêts blessés. Supposons , par exemple, que Ton veuille régler les successions dans les fiefs ou terres nobles en Normandie, et particulièrement dans le pays de Caux, comme elles le sont dans la coutume de Paris : la réforme aura contre soi tous les aînés. D* après la coutume du pays de Caux, si uageotilhomme laisse en mouraht un fief de 12,000 livres de rente et cinq enfants mâles, Talné a toute la terre en toute propriété, et ne doit à ses cadets que 1,000 livres de pension viagère. D'après la coutume de Paris, au contraire, Talné n'aurait que la moitié de la fortune, c'est-à-dire. 6,000 livres de rente, et l'autre moitié serait partagée entre les oa^ dets, qui auraient chacun 1,500 livres de renie, non en

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pension viagère, mais en toute propriété. Or, nul doute que les aînés ne défendissent opiniâtrement ce qu'ils (Croiraient être leur droit.

L*abbé de Saint-Pierre avait à se plaindre du droil d'akiesse; c'était à lui qu'il avait dû d'être jeté dans les ordres, et de devenir homme d'église, malgré son peu de vocation : il ne le lui pardonna jamais.

« Dans cet exemple (celui des successions au paya de * Caux), les cadets n'ayant aucun fonds en propriété ne se marient point; et il en arrive deux maux, l'un pour l'État, puisque cela diminue la multiplication des sujets nobles, l'autre pour la famille noble que le défaut de multiplication empêche de durer... Je sais bien que dans le système de l'égalité de partage, la famille y perd durant quelques années et peut-être durant cent cinquante ans la sorte d'illustration qui vient du grand revenu; mais outre qu'il ne lui faut qu'un mauvais ménager pour lui ôter cette illustration, c'est que dans l'intervalle de cette espèce d'illustration un aîné n'aura que des filles , et alors l'illustration et le nom de la famille périssent en même temps, au lieu qu'en cent cinquante ans, il est difficile que parpfii le nombre-des mâles qui naîtront de plusieurs mariages des cadets, il ne s'en trouve quelqu'un qui par ses talents et ses vertus donnera à sa famille une illustration encore plus précieuse que celle qui vient de la supériorité du revenu... On trouvera donc dans le système du partage égal quatre avantages : P l'utilité du plus grand nombre, puisqu'il y a plus de cadets que d'aînés; 2* le service du prince dans les armées; 3** la multiplication des sujets ; 4* la durée et l'illustration de la maison ; au lieu que dans le système du partage inégal, on ne trouve ni l'avantage du plus grand nombre, ni la durée de la maison. »

Enfin , la grande raison pour laquelle labbé demande

Tuiîité dans la législation, c'est qu'à un seul peuple il faut

une seule loi. a S'il n'est pas nécessaire que les Normands

^ aient des lois locales contraires entre elles en Normandie,

est-il nécessaire que les Français aient des lois locales contraires entre elles dans le royaume de France ; et les Normands, les Bretons, les Gascons, les Provençaux, nesoot-ik pas tous présentement et depuis plusieurs siècles également Fraudais? Ne sont-ils pas présentement une même nation? > On croirait entendre un orateur de la Constituante, demanr dant la suppression des provinces.

Le mal constaté, Tabbé expose le remède.

C*est, avant tout, TAcadémie de droit français. Elle sera ' composée par le même mode que rAcadémie politique, travaillera sous la direction â\i chef de la magistrature, proposera des mémoires et des prix, aura des membres associés qui pourront devenir membres titulaires, et, comme elle sera perpétuelle, sera chargée de perfectionner perpétuellement le droit français.

Eu second lieu, réduire les degrés de juridiction. En Nor* mandie, par exemple, il y a la juridiction du vicomte, et au-dessus d'elle, celle du bailli. On peut appeler du vicomte au bailli. Que de frais et d'embarras épargnés si la' juridiction du vicomte était supprimée et que celle du bailli subsistât seule !

Troisièmement, une meilleure distribution des juridictions. 11 arrive souvent que, dans une même paroisse, les uns sont obligés d'aller plaider en première instance à deOx lieues de là, et les autres à douze lieues. 11 serait bien plus régulier que les bornes des juridictions fussent fixées, non par les bornes des fiefs, mais par celles des paroisses.

Quatrièmement, il faudrait perfectionner les présidiaux, et commencer par en augmenter beaucoup le nombre. Le décret de 1551 en avait institué trente-deux; leur nombre s'éleva plus tard jusqu'à cent ; mais ce dernier chiffre même était insufiisaDt. L'abbé en demande cinq ou six fois plus qu'il n'y en a, un dans chaque grande juridiction royale ; et il appelle grande juridiction celle qui compte au moins quinze mille familles dans son ressort. Ce serait ainsi tout à fait la répartition de nos tribunaux de première instance. Il de-

«mande une réfo 3 eu même géôre pour les parlements. Il n'y èB a^rih c^ tnn : e^éiait: trop peu. H en voudrait un àCSseo, pour la basée Normandie , un k Poitiers^ un à Bourges, un.autre à Aoiiens. Le besoin qu'il signalait était réel, câir il y a aujourd'hui des cours impériales dans toutes oes tilles. Û en demande même vm àYannes, pqur la basse Bretagne, et un autre au Mans.. La même division est à faire dans les deux reM>rts des parlements, de Bordeaux et de Toulouse» tous les deux trop étendus. 11 y a aujourd'hui des eours d'appel à Agen, Limoges, Montpellier, Ntmes.

Mai84'attgmentation des sièges n'est pas la seule réforme i accomplir dans les tribunaux de première instance. Baori IF, eu instituant les présidiaux, leur avait donné le pouvoir de juger sans appel quand la somme en litige n'excédait pas deux cent cinquante livres de capital, ou dix livres de rente. On a conservé ce chiffre de deux cent cinquante livres : mais^ dit (rès-sagement Tabbé, est-ce que cette somme représente abjourdliui ce qu'elle représentait OD 1551 ? Il faut donc augmenter la somme des causes présidiales, et l'élever au moins à sept cents livres, ces sept cents livres ayant la même valeur en 1724 que deux cent cinquante en 1551. Aujourd'hui les tribunaux de première instance jugent en dernier ressort toutes les affaires mobilières et personnelles doUt le capital n'excède pas quinze cents francs. Or ces quinze cents francs ne représentent pas les sept cents livres que demandait l'abbé en 1724. L'abbé voudrait même un chiffre supérieur à celui de sept cents livres pour les présidiaux des villes parlementaires et particulièrement pour celui de Paris.

En outre, il voudrait que l'on divisât les chambres par matières, et, réforme assez curieuse, que Ton se rapprochât le plus possible, dans nos tribunaux, des procédés en usage dans l'antique aréopage. L'abbé se défie de l'éloquence et du pouvoir de la parole sur les imaginations : a La voie d'audience, di^il, est un reste des mœurs grossières de nos

ancêtrrs qui) pour la plupart, ne savaient point écrire A^

mesure que récriture est devenue commune, on a trouvé plus de sûreté à juger les procès sur les écritures que sur les plaidoyers. » Ce qu'il demande, c'est, non pas la suppression complète et immédiate des jugements par audiencr, mais leur diminution, pour augmenter d'autant le nombre des jugements par rapporteur, u L'éloquence delà diHrlamation, dit-il, impose trop au commun des esprits; au lieu ({ue, dans la lecture, on sent mieux la force ou lafai** blesse des raisons...., le juge trouve moins d'obstacles pour iliscerner la vérité, l'équité et la justice. »

Il imagine, pour tenir en bride l'humeur processive des chicaneurs^ d'interdire les assignations devant le* juge, a à moins que le projet d'eiploit d'assignation ne soit iiigné par deux anciens avocats du siège de l'assignation, ou du siège où ressortit le juge, et nul ne pourra défendre légitimeuient à l'assignation qu'au préalable il ne produise et n'ait fait signifier l'avis de deux avocats du siège des lieux ou du parlement. » Etait-ce là une mesure bien efficace, et les avocats d'alors devaient-ils être jamais d'humeur à empêcher un procès?

Arrive enfin la grande question de la vénalité des charges. L'jibbé condamne radicalement cette coutume, Tun des principes constitutifs de l'ancienne monarchie, et il s'appuie, pour cela, sur toutes les raisons tirées de la justice et du bon sens. Toutefois, là non plus, il ne demande pas une réforme radicale et subite, mais il croit trouver une transition pour arriver, à l'extinction complète de la vénalité. « Il est raisonnable, dit-il, et utile à l'État, que le prix de chaque charge soit fixé à un prix assez modique, afin que dans les trois mois du jour de la vacance, il se trouve facilement au moins quatre concurrents, et que la compagnie, à la pluralité des voix, puisse choisir celui dont elle attend plus de secours et plus d'honneur. De cette manière, il y

aura un choix, une élection » Rien de mieux; mais

comment et de quel droit dire à un homme «qui a payé sa

charge quarante nitU libres (c'était à peu près ce que cou* tait^n siège de couseiUer au parlement) : « Vous ne la vendres que dix mitle livres? » L*abolition pure et simple de la Téoalité était encore plus facile peut-être que la transaction de Tabbé de Sainl-Pierre.

Ajoitterai-je qu'il demande des lois nouvelles et spéciales contre toi gens de finance coupables de malversations (nous avons vu œ qu'il pensait du peuple des financiers)^ contre les voleurs et les assassins ? Ce qui montre mieux que tout le reste jusqu où le digne homme poussait sa sollicitude de perfectionneur, c*est un long chapitre consacré aux moyens de perfectionner récriture des actes : moyens qui consistent en une amende infligée au clerc ou copiste coupable d'écriture illiâble. »

AOWCULTURE, COMMERCE, TRAVAUX PUBUCS,

En ce qui concerne Tagriculture, labbé se plaint de la désertion des campagnes, e£fet de Taugmentation des tailles. « Depuis quatre-vingts ans, dit-il, les riches habitants des campagnes et les plus habiles dans la culture des terres, désertent tous les jours^pour se réfuter dans les villes exemptes de la taille; et de là vient que beaucoup de terres demeurent incultes , que toutes les autres sont beaucoup moins cultivées, que ces terres nourrissent moins d'animaux, que nous sommes en proie aux famines et à Toisiveté, et que les^enrées sont plus chères. »

Du reste, il n'attribue pas à Tagriculture une importance exclusive, comme le faisait l'école des économistes. Ses vues sont plus larges. Il voit en elle Tune des grandes sources de la richesse des peuples, mais non pas la seule; et il semble même s^occuper du commerce avec une certaine prédilection. L'exemple de la prospérité commerciale, alors

uaissaiite^ de rÀDgleterre, le frappe beaucoup : il proclame que le travail fait la vraie grandeur des peuples; <t que le peuple le plus laborieux est le plus riche, le plus juste, le plus facile à gouverner et le plus heureux. » L*EspagDe, maîtresse de TAuiériiiuey est tombée au-dessous de ses anciens sujets des Provinces-Unies, parce qu'elle n'a pas connu le travail; et, en général, reinarque*t-il, Ie8h8d)itanls dos pays fruids sont plus laborieux que ceux des pays chntuls, parce qu'ils ont plus de besoins. Or, si le travail fait la grandeur des peuples, il faut en conclure que les peuples du Nord sont destinés ù la suprématie. L'abbé était sur le chemin de cette théorie récente, en vertu de laquelle la race dite anglo-saxonne serait destinée à l'empire du monde. Seulement il allait peut-être un peu loin, dans son enthousiasme pour les peuples laborieux. Ils sont, en général, les plus riches, soit; les plus faciles à gouverner et les plus heureux, peut-être; mais les plus justes?

Il est d'avis qu*on ne saurait trop favoriser le commerce : tous les avantages sont attachés à sa prospérité ; augmentation (le la richesse privée et, par conséquent, de la richesse publique; augmentation de la population; progrès des arts et des sciences; diminution de la mendicité; besoin et nécessité de la paix, etc. Aussi labbé demande-t-il que l'on fasse tomber le préjugé qui éloigne, en France, la noblesse du commerce. La noblesse anglaise est bien plus sensée : les cadets font souvent des fortunes qui éclipsent celles des aînés, et ils ont, de plus, le mérite de les avoir gagnées, tandis que, chez nous, la noblesse pauvre n'a que les armes ou le clergé, ressources souvent médiocres et qui peuvent n'élre pas du goût de tous. Il voudrait l'établislbment de deux compagnies de cadets nobles, au service de la Compagnie des Indes, Tune à Lorienl, l'autre dans les Indes mêmes, pour introduire peu à peu la noblesse dans le commerce maritime, et il demande que le roi donne, tous les deux ans, une patente de noblesse à la famille de marchands qui se sera le plus distinguée dans une des principales villes

commerçantes du royaup^lie^ commerçant à aiuMir sera désigné au roi par le scrutin perfectionné, comme cela est juste. Il a'attend him h des objections : Vous voulez faire de nous des marchands hollandais ! transformer la Fraaee en une nation de boutiquiers I Quelle belle figure ferait, dans des magasins et des comptoirs, cette Aeiral érestm noblesse qui n*a jamais nunié que Tépée ! A d'autres cette sorte de: s^pé^orité ! Turegere imperio... <cIttscours-d*e9» prits frivoles , p dit trèsHsensément le bon id>bé. L'Angleterre a-t-elle donc désappris le métier des armes 7 II n y a pcùnt ici de Rome et de Carthage, et ce n'est plus^au peuple militaire à subjuguer le peuple marchand. « La supériorité de troupes se trouve toujours là où est la supériorité d'argent. » Vérité trës-pposalque, .très-propre à choquer les esprits chevaleresques^ mais moins contestable encore, de nos jours, que jamais. La victoire n'est pas^Att côté des gros bataillons, mais du c6té des gros écus. Ce 0*e8t plus Rome aujourd'hui qui triompherait; d'éclatants exemples ne l'ont que trop prouvé. C'est l'or, l'or seul, de Carthage qui a usé et vaincu Napoléon.

L'abbé voudrait une graj[ide réforme dans l'organisation de la Compagnie des Indes. 11 propose, au lieu d'une régie comptable^ une régie à forfait^ c'est-à-dire une ferme, le meilleur moyen, dit-il, de tirerd'un fonds le meilleur revenu. Mais comme les actionnaires ne sauraient convenir ensemble pour bailler leurs fonds et privilèges à forfait, il faut que le roi, se substituant à eux, devienne propriétaire du fonds et seul actionnaire. Cette modification ne serait donc rien moins que le changement de la Compagnie en une ferme générale analogue aux fermes des finances. Ce changement, s'il se fût fait, aurait4i eti quelque influence heureuse sur la destinée de nos belles colonies ?

Il demande une chambre de commerce « pour examiner et « perfectionner tous les mémoires qui regardent cette maa tière. » Or, en 1700 (il écrivait ceci en 1732), on avait institué le conseil du commei-ce; en 1700 et 1701 , une cAam-

bre de commerce dans onie grandes villes de France, ce qui, avec celle de Marseille établie depuis 1660, faisait un tol<d de douie pour le royaume ; en 1708, on avait créé six ioten* danis du commerce ; en 1722, un nouveau bureau de commerce; en 1724, In Bourse de Paris; en 1730, le conseil royal du commerce. H était difficile d'accuser le gouvernement de négligence ou d*indifférence à cet égard. Quant à la noblesse, elle avait depuis longtemps la permission de faire le commerce maritime sans déroger. Et malgré tous ces efforts, le commerce languissait. Notre pays portail encore la peine de la Révocation et des désordres financiers de la régence.

Les seuls travaux publics que Tabbé demande, ce sont des routes ; et il a ce perfectionnement si fort à cœur qu'il a écrit un Projet pour rendre les chemin» praticables en Attxer, titre qui, dans sa simplicité naïve, aTair d*une épigramme. Voilà où on en était au lendemain du grand siècle 1 11 y avait . en France descbemins praticables... en été. L'abbé a fait un calcul curieux, dont la base est l'étude de l'élection de Yalogues, son pays natal, qu'il connaissait très-bien. Il a compté combien il y avait de charrettes, de bœufs et de chevaux dans les dix-sept paroisses composant le canton du Yal-de-Sère, où se trouve Saint^Pierre-Église- : 62 charrettes, environ 1 ,000 chevaui ou bœufs, et environ 440 hommes occupés au chargement et au charroi. Il a multiplié ce chiifre par 10 pour avoir approximativement le chiffre des voitures, chevaux et charretiers de toute l'élection de Yalognes, et établi ensuite d'une façon plus ou moins exacte que si les chemins étaient en bon état, ce serait pour l'élection un bénéfice annuel de 185,000 livres. Or l'élection de Yalognes étant à peu près la huitième partie de la généralité de Gaen, cette généralité étant le tiers de la Normandie, et la Normandie élaut le dixième du royaume, l'élection de Yalpgoes peut donc être considérée comme la deux cent quarantième partie du royaume. Or, cette élection devant gagner au bon état des routes 185,000 livres par an, le

royaume eniiery d'après le mêioe ealool, poorrait faire, i la même ecHidUiao, un bénéfice de plus de 44 millions pour une avaoce annuelle d*eimron 4 millions 800,000 livres que coûterait le bon «itretien des roules.

Tous ces ciUculs ioat*ils peurfaitement exacts ? Je n*0S9« rais l'affirmer; mais il importe peu. Ce qui est certain/c-eA qu'au temps de Tabbé la France manquait de routes, et c0 qui ne Test pas moins, c'est que cet état était trësHonauvais. Il faut .être ami dn paradoxe et du régime patriarcal, comme M. de Booald, pour TOter contre les chemins vicinaux, sous le piquatit prétexte que rapprocher les hommes n'est pas le moyen de les unir. Tenons donc pour indubitable que l'abbé a raison, ses calculs fussent-ils tout à fait faux.

Pour remédier à ce mal, Tabbé ne demande que ce que le progrès des temps a amené : l'augmentation des fonds affectés au service des ponts et chaussées et leur meilleur emploi ; et, pour assurer ce dernier point, l'établissement d'un bureau ou conseil général des chemins, siégeant dans la capitale sous la direction du ministre chargé du commerce de terre, et des bureaux provinciaux dans chaque généralité, sous la direction de l'intendant. Enfin, il propose une école des ponts et chaussées. En 1767, il y en eut une, et depuis 1760, les ponts et chaussées formaient un service spécial dans le déparlement du contrôleur général. Trudaine et Perronnet en furent chargés les premiers.

11 ne faut pas attendre de l'abbé qu'il réclame aucune dépense de pur luxe; nous connaissons sa rigueur à cet égard. Tous les palais royaux ne sont, à ses yeux, que des bagatelles coûteuses, et il ne devait pas songer sans douleur à tous les chemins et canaux qu'on aurait pu faire avec les millions engloutis dans ces fastueux palais. Ce n'est pas lui qui eût jamais pensé, comme presque tous nos souverains, à réunir le Louvre aux Tuileries; il- eût trouvé certainement plus utile de les démolir, pour en employer les pierres au pavage des roules. En attendant, il propose « que le magistral de police fasse faire des inscriptions sur les che-

mins pavés, pour annoncer le nom de celui qui aurait donné pour faire paver à ses frais tant de toises de chemin, et le faire nommer aux prières publiques comme bienfai teur du public dans Téglise de sa paroisse; on verrait en peu d*années incomparablement plus de chemins pavés aux environs de Paris. »

Que Tabbé doit regretter de n*ètre plus en ce monde , aujourd'hui que la France a tant de belles routes, sans compter les chemins de fer I Quel bonheur il éprouverait à traverser en v^ agon ce beau canton du Yal-de-Sère, où il n*eut pas, sa vie durant, la satisfaction, pourtant bien modeste, de contempler un chemin pavé !

INSTRUCTION PUBUQUE.

Il faut d*abord instruire les paysans, a Un homme de l'Académie des sciences, dit-il ', devrait avoir la direction des livres destinés à instruire les habitants des campagnes... La bonne politique doit viser à diminuer la superstition des peuples comme une maladie dangereuse, et à perfectionner leur raison... Et il faut, ajoute-t-il, commencer par instruire les curés. Les curés instruits instruiront leurs ouailles... Il naît souvent parmi le bas peuple des esprits excellents, (fui auraient fait de grands progrès dans les arts et dans les sciences, s'ils avaient appris à lire et à écrire dans leur enfance, car ils auraient beaucoup lu... De là il suit qu'il est de rintérét de l'État de multiplier les petites écoles, de donner des gages sufGsanls aux maîtres et mattresses, et de laisser toujours aux parents la liberté de leur faire de petits présents; car ce sont ces petits présents qui les engagent là travailler à Tenvi les uns des autres pour avoir plus d'écoliers... »

» vu, 42, 43.

Ces quelques lignes sur TiDstructioD primaire sont vrai-^ ment remarquables. Il n'y manque rien. Toutes les questions si graves, qui sont encore pendantes aujourd'hui, Tabbé les a vues. Nous avons apprécié ailleurs ses projets p(lte«)-instruction secondaire. Reste Tinstruction supériMH^- î/^dbBé s inquiète peu de propager et d'entretenir daas;lM dtsséi éclairées le goût des lettres; nous savons xju'il vise kXiÊiiki^ ^ Ce qu'il veut perfectionner dans le domaine de TenseigDe-»^* ment supérieur, c'est la médecine et la physique. . ** K

A l'égard de la médecine, il n'est nullement esprit fort; il serait plutôt dévot .: a II n'est personne de nous, 'dit-il , qui, se trouvant fort malade, ne soit bien, aise de consulter les médecins, non pas parce qu'ils voient fort clair dans les causes des maladies et dans l'efficacité des remèdes, mais parce qu'ils ont beaucoup plus de connaissance de ces causes et beaucoup plus d'expérience de l'effîcacité des riBmèdes q^^e les plus grands esprits^ qui n'ont eu ni tant d'application, ni vu tant d'expériences, sur cette matière. »

Or, la médecine qui pourrait être si utile, qui pourrait diminuer la moyenne de la mortalité et augmenter celle de la vie, tt la médecine, dit l'abbé, est encore dans l'enfance. Il est étonnant que depuis plus de deux mille ans, avec le secours de ce nombre prodigieux d'observations et d'expériences faites et écrites depuis Hippocrate, nous n'ayons pas présentement dans une science si utile aux hommes, un seul auteur qui soit autant au-dessus d'Hippocrate, en médecine, que Descartes, mort en 1654, est au-dessus d'Aristote en physique et au-dessus d'Archimède en géométrie. » Chose, étonnante, sans doute, mais réelle. L'abbé avait connu led% médecins que Molière a immortalisés.

Le moyen général le plus propre a à procurer le progrès de la médecine » est d'établir dans la capitale un bureau de médecine uni à l'Académie des sciences. L'avenir a fait encore plus que ne demandait l'abbé, car, outre la section de médecine et chirurgie de l'Académie des sciences, nous

avons rAcadémie i\e médecine. Ce bureau pourra recevoir des fondations, ayant pour but le perfectionnement de la méilecine, comme celle de TAnglais Radcliffe, qui a légué huit mille francs do rente pour entretenir deux médecins pendant quatre ans en pays étrangers, chargés uniquement d'y recueillir des observations. On lui adressera toutes les observations propres à faire avancer la médecine : il jugera de leur valeur et fera récompenser et imprimer les meilleures. Il formera une bibliothèque médicale, à Tusage des étudiants. Il désignera les médecins des hôpitaux, en fera augmenter le nombre, qui est tout h fait insuffisant, et demamlera pour eux de plus grosses pensions. Il cherchera les moyens do faire doimcr aux malades des drogues de bonne qualité, surveillera et instruira les apothicaires. Il fera mieux rétribuer les professeurs de Pdris;faute d'appointements suffisants, ces places si importantes ne sont pas occupées par des hommes aussi habiles qu'il conviendrait, etc.... L'excellent abbé, qui avait fait de la question une minutieuse étude, va jusqu'à demander qu'on distribue . les malades dans les salles d'un hôpital, selon la nature de leurs maladies; qu'on ait un local spécial pour la dissection des cadavres ; qu'on ne permette qu'à trois Facultés dans le royaume (il n'y en a précisément que trois aujourd'hui) de confiTor le doctorat. Il ajoute le vœu que les curés de campagne puissent être un peu médecins et un peu chirurgiens. Il voudrait dans les campagnes des médecins et chirurgiens pensionnés par l'État, et il voudrait, surtout, que le doctorat coûtât moins cher, a C'est un abus intolérable de rendre le titre de docteur en médecine si difBcile è obtenir à un étudiant habile qui a le malheur d'être pauvre. »

Il ajoute que toutes ces idées, si elles ont le mérite d'être bonnes, ne sont point neuves. L'élabliscement d'une académie de médecine, en particulier, est, dit-il, une pensée triviale, qui est venue non-seulement à une infinité de médecins, mais à ceux mêmes qui ont un peu pensé sur la

manière de foire faire es ptm d'arasées vn grand progrès à la mé^ine.

La physique avait été Tu ne des passions de sa jeunesse : il oonsenra toujours du goût peur elle et pensa naturelle^ ment à la perfectionner. Ce qu'il désire, c*est rétablissement de conférences publiques sur la physique, autrement dit de cours publics. Il indique la bibliothèque du roi comme le local où elles pouvaient se tenir le plus commodément. Il y a bien déjà un cours de physique au Collège de France, lequel est très-peu suivi; mais quoi d'étonnant? il n'y a pas de poêle dans la salle; le professeur ne fait pas d'expériences, et il parle en latin; quels auditeurs peut-il attirer? A la bibliothèque, on parlera français et on fera beaucoup d'expériences. Et sans doute, quoique l'abbé ne l'ajoute point, il y aura un poêle. Aussi, les auditeurs afflueront, et a au bout de vingt ans, l'État comptera des milliers d'esprits excellents, qui seront comme autant d'astres lumineux répandus dans les divers emplois. » Voilà ce que fera la physique. Et sait-on ce qu'elle aurait pu faire? elle aurait pu empêcher la Réforme. Voici comment l'abbé démontre cette proposition :

« Un Anglais, nommé Dcrham, a fait deux beaux ouvrages, sous le titre de Théologie physique et de Théologie astronomique. Il serait à propos que ces deux traités un peu perfectionnés (qu'est-ce qu'il ne faut pas perfectionner?) fussent enseignés aux ecclésiastiques la première année de leur théologie. Si Luther, si Calvin, eussent été aussi savants en 'physique que cet Anglais, ils ne se fussent jamais avisés de faire des hérésies^ et nous n'aurions point eu tant de guerres de religion, qui ont fait périr tant d'hommes et qui ont désolé les États et les provinces d'Europe. Ils n'ont été hérésiarques que, parce que, faute d'être bons physiciens, ils ne connaissaient pas la religion d'une manière plus élevée et plus raisonnable que le peuple. » A quoi tiennent les choses ! Et que serait-il arrivé, par exemple, si Mahomet eût su la pliysique?

L*abbé Icruiine en conseillant au roi d*acheter un beau cabinet de physique, amassé avec beaucoup de choix, de soin et de dépense par un M. Dozembré, et d'en orner la bibliothèque. Toutes ces vues sont excellentes, quand même il serait contestable que la physique eût dû empêcher la Iléforme.