TRAVAUX MANUSCRITS

1786. — Observations sur un traité manuscrit intitulé Essai sur l'usure. 1789. — Selectœ ex Vinnio, cum quibusdam aliis auctoribus, annotationes super institutiones Justinianeas.

Annotationes ex Vinnio selectœ.

Annotationes ex Perezio selectae.

Annotationes ex Zoezio selectae.

Variae juris Romani annotationes.

Institutiones Justiniani.

Tractatus de contractibus.

Tractatus de legibus.

Tractatus de preecepto justiciae.

Institutions du Droit français, notions préliminaires.

1791. — Opinion de Proudlion sur les successions. Rapport fait à la Société des amis de la Constitution, de Pontarlier, le 6 juin 1791.

1793. — Rapport de Proudhon, juge de paix du canton de Nods, sur les démarches des prêtres insermentés venus de Suisse en France,

Observations sur l'esprit et l'exécution de la loi du 10 juin 1793, sur le partage des communaux.

An m (1795). — Dissertations sur les rapports entre l'Église et les gouvernements temporels.

An VI (1797). — Discours sur le divorce, prononcé à l'École centrale du Doubs à la séance publique du 14 germinal an VI (4 décembre 1797).

An VI (1798). — Mémoire justificatif en réponse aux chefs d'accusation formulés dans la lettre des administrateurs du département du Doubs, du 27 fructidor an VI (13 septembre 1798).

1806. — Rapport sur la situation de l'École de droit de Dijon, depuis sa création jusqu'au 10 septembre 1806.

1808. — Observations de la Faculté de droit de Dijon sur les dispositions et l'exécution du décret du 17 mars 1808, relatif aux Écoles de droit.

Rapport sur la situation de l'École de droit de Dijon, depuis sa création jusqu'au l*' novembre 1808.

1809. — Rapport sur la formation des règlements concernant les Écoles de droit.

Rapport sur le mode d'enseignement du Code Napoléon.

1813. — Réponse de la Faculté de droit de Dijon aux questions proposées par le gouvernement sur le régime spécial des Écoles de droit, en exécution du décret du 15 novembre 1811.

1816. — Mémoire justificatif eu réponse aux chefs d'accusation formulés dans l'arrêté de la Commission de l'Instruction publique du 9 novembre 1815.

Observations sur l'état actuel de l'Instruction publique en France, des vices et inconvénients qu'il présente, des réformes et changements qu'on pourrait y apporter.

Observations de la Faculté de droit de Dijon sur le projet de règlement des facultés de droit qui lui a été communiqué.

1826. — Observations sur la situation de l'École de droit de Dijon.

1827. — Consultation sur une question de biens communaux. Observations adressées à la Chambre des pairs sur le projet de Code

forestier.

1830. — Corrections et additions préparées pour le tome VI du Traité des droits d'usufruit.

1832. — Discours prononcé par Proudhon, au concours ouvert sous sa présidence, à Dijon, le 16 janvier 1832.

1838. — Biographie sommaire de Proudlion écrite par lui-même.