Première Partie

l>e l'afCranolLlsseiiieiit des Communes en Frano]i.e-Oomt4*

Introduction 7

Chap. I. Esquisse du mouvement communal en Franche- Comté 15

Chap. II. Condition des habitants des villes à Tépoque des

affranchissements 35

Chap? III. Transformation des redevances arbitraires en

prestations régulières 84

Chap. IY. De la Bourgeoisie et de ses privilèges ... 50

Chap. Y. Droits réservés par les Seigneurs 58

Chap. VI. Droit coutumier 80

Chap. YII. Gouvernement des communes 88

Chap. YUI, Filiation des chartes communales . • • , 9^

Seeonde Partie.

Irra11.ci1.i0e ae Mont1>élicurd-

Chap. I. Examen général 101

Chap. n. Elude du Texte IH

Chap. III. Administration municipale 425

Chap. IY. Lutte entre les Comtes et la bourgeoisie • . 142

Pièces Jusiifleatives de la première Partie*