Pour en faire la copie

2. Il y a donc ici une distinction. A l'article 12, il s'agit de nouvelles copies d'ouvrages anciens, dont la valeur était précédemment taxée : à Tarticle 13, de la copie d'un ouvrage nouveau, dont la valeur sera taxée par l'Université après entente avec le stationnaire, éditeur ou écrivain, conformément à l'article 16 cidessous.

3. Cette disposition était reproduite textuellement dans le Règlement de 1403. (V. RépliqiieSf etc., page 30, dans le Recueil factice déjà cité.)

'i. Voir la note 2 de la page 9.

34 Xin« A XV* SIÈCLE.

18* S'il leur arrive de se procurer quelque exemplaire d'un ouvrage nouveau, ils n'en profiteront point, soit pour euxmêmes, soit en faveur d'autres, avant de les avoir fait approuver, corriger et taxer par l'Université * ;

19" Ils ne vendront ou aliéneront à quelque autre titre leurs propres exemplaires* sans le consentement de l'Université;

20* Tout stationnaire qui se rendra coupable de violer le règlement ci-dessus ou quelqu'une de ses dispositions, ou d'y contrevenir, sera déclaré entièrement déchu de son emploi et en restera privé jusqu'à ce qu'il ait donné une satisfaction convenable à l'Université et ait été agréé de nouveau par elle.

Voici les noms des libraires et stationnaires* qui ont prêté serment :

Thomas de Sens^,

Nicolas des Branches,

Jean Yachet,

Jean Petit (ou Parvy), de nationalité anglaise,

Guillaume d'Orléans,

Robert Scot ou d'Ecosse,

Jean, dit Prestre-Jehen*,

Jean Poniton (ou Ponton)*,

Nicolas Tirel*,

Geoffroy le Cauchois,

Henri de Cornouailles*,

1. Ici il y a plus qa*un droit de taxe et de vérificiition ; il y a un droit de censure exercé par l'Université sur tout ouvrage nouveau. Ce dernier droit sera revendiqué à son profit par l'Université après la découverte de rimprimerie.

?.. Les exemplaires dont ils se sont rendus acquéreurs pour en faire des copies et qu'il importait à l'Université de réserver pour le contrôle de la correction de ces copies.