J. — ORIGINE DES EFFETS DE COMMERCE EN CHINE ET LEURS PARTICULARITÉS
Depuis un demi-siècle, l’usage des effets de commerce de forme moderne sur le marché monétaire de Changhaï s’est développé par suite de l'introduction des banques étrangères. Mais, cet usage existait déjà sous une forme spéciale et il subsiste encore. Quani à son histoire, elle peut remonter très loin. M. Wang Fong-ying a trouvé qu’en Chine l'effet de commerce le plus ancien est le « Feit-sien » (3) de la dynastie Tang, et ensuite le « Pien-tsien » ou le « Kiao-tzeu », de la dynastie Song (964-1276) (4). Sous le règne de Sie-tsong, de la dynastie Tang, l’argent manquait et il était interdit d'employer le cuivre. Les commerçants qui allaient à la capitale confiaient leur argent aux gouvernements locaux et leur demandaient des contrats écrits sur des planchettes qu'on divisait en deux parties, afin que chacun des contractants en eût la moitié. Ils pouvaient les présenter pour toucher de l’argent dans n'importe quel gouvernement local. Ce contrat était appelé en chinois « Fei-tsien », c’est-à-dire monnaie volante, qui pouvait circuler partout. À ce moment, par suite de la difficulte
des communications, l’usage d'envoyer de largent sous
(3) Il ressemble à la lettre de change de nos jours.
(4) Wang Fong-ying. Ki-tsao-piao-kiu-fa-tche-kouàn-kién ; (Mon opinon pour l'établissement d’un projet de loi des effets de commerce), p. 8 — Nous pouvons trouver cet article cité dans « Piakiù-fa-yen-kiou ». (Etude sur la législation des effets de Commerce),
édité par « The Bankers'weekly » de Changhaï,
ne
cette forme se développa. C’est vraiment le début de l'usage de la lettre de change d’aujourd’hui (5). Sous la dynastie Song, une même méthode existait. La 3° année de Kaïi-pao (970), le gouvernement établit un office spécial pour diriger ce service! en chinois « Pién-tsien-wou ». Les commerçants qui voulaient envoyer de l’argent dans une autre ville allaient à cet office ou « wou » en chinois, verser de l'argent en échange d’un contrat qui leur permettait de toucher immédiatement de l'argent dans toute autre ville où ils le présentaient (6). À Sseu-tchouen, on employait pour les envois d’une ville à l’autre une sorte de billet appelé « Kia-tzen » en chinois au lieu de monnaie de fer. Le gouvernement établit donc, là aussi, un office, appelé « Kiao-tzeù » en chinois, chargé de ce service. Après la dynastie Song, quoique le « Kia-tzeù wou » füt aboli, le système de la lettre de change existait encore. Ïi se continua sous les dynasties Ming et T’sing. Depuis un demi-siècle, l’usage des effets de commerce sous la forme moderne s’est introduit et, en même temps, la coutume ancienne susbsiste sous des formes diverses. II n'existe aucun ouvrage qui l’étudie. A la fin de la dyrastie Ts’ing, le gouvernement central, au cours d’une coiapilation des Codes Civil et Commercial, avait ordonné à toutes les provinces d'établir un rapport des coutumes et
des formes des effets de commerce; mais sans résultat (7).
(5) Tchou Ping-yuen ; Houo-pi-ying-hang-hiao, p. 187. (6) Wén-sie-long-kao-kiang-kie, vol. IF, p. 7. (7) Tchou Ping-yvuen ; Houo-pi-ying-hang-hio (Monnaie et
Banque), np. 8r.
Actuellement en Chine, les effets de commerce sont très compliqués et l’usage en diffère non seulement d’une province à l’autre, mais d’une ville à l’autre. Nous pouvons énumérer ainsi leurs particularités :
