VII. — CCOMPENSATION DES EFFETS DE COMMERCE
Pour la compensation des effets de commerce sur le marché monétaire de Changhaï, il n’y a pas encore de Chambre de compensation parmi les banques modernes chinoises, Ce qui remplit cette fonction, c’est la Chambre de Compensation des Banques Indigènes, rattachée au Syndicat de ces dernières et organisée par les banques de premier rang de cette sorte. Là sont compensés non sculement les effets de commerce des banques indigènes, qui en sont membres, mais aussi tous ceux qui sont acceptés ou escomptés par toutes les autres banques de Changhaï (63), comme nous l'avons dit plus haut. Analysons donc la condition de cette opération
Premièrement, l'échange des inventaires des liquidalions (64). Chaque jour, vers 14 heures, les banques indigènes, membres de cette Chambre, font respectivement ‘inventaire des effets de commerce qui doivent être recouvrés des autres membres ou liquidés par elles ; le caractère de ces effets est d’être payables au lendemain
du jour pour lequel ils ont été tirés, comme nous l'avons
(63) Yang Yin-pou ; Yang-tchou-tchong-koua-kin-yong-liun, ASS pp
(64) Li Kiuên-che ; Chang-haï-tche-lsien-tchouang, p. 44.
indiqué plus haut, et ces papiers commerciaux ne peuvent être employés que pour faire des compensations dans cette Chambre. La dette ou créance résultant de cette compensation ne peut être payée ou recouvrée au comptant que le lendemain. En outre, le chiffre indiqué dans cet inventaire ne peut être inférieur à 5oo taëls de Changhaï ou 5oo dollars d'argent. Les fractions de 500 taëls ou de 5oo dollars doivent être inscrites dans les comptes. Supposons que la Banque indigène À envoie après deux heures un employé porter à la Banque B une liste dans laquelle est indiqué le chiffre de 162,858 taëls par exemple, qu'elle doit recouvrer sur elle en y joignant les effets de commerce. La banque indigène B l’a vu et accepté. Elle fait donc un inventaire de 162.500 taëls qu'elle remet aux mains de l’employé de la Banque A. La fraction de 358 taëls est inscrite dans les comptes, Si, en même temps, la Banque B envoie aussi un employé remettre à la Banque À une liste d’après laquelle elle doit recouvrer un chiffre de 185.205 taëls, la Banque A lui remet aussi un inventaire de 185.000 taëls. La fraction de 205 taëls (185205-185.000 — 205 taëls) est donc inscrite aussi sur les comptes. Les inventaires respectifs des banques indigènes À et B peuvent être employés pour la compensation dans la Chambre de Compensation. Deuxièmement, la compensation des inventaires (65) Toutes les banques indigènes de premier rang font les
opérations énumérées ci-dessus. Supposons que vers sepl
(69) Yang Yin-pou ; Yang-tchou-tchong-kouo-kin-yong-liun,
heures de l'après-midi, la Banque A reçoive des inventaires des banques B, C, D, E, etc....et leur en remette. aussi. Elle sait donc le chiffre qu’elle doit payer ou recouvrer ce jour-là. Si la somme qu'elle doit payer est plus forte que celle qu’elle doit recouvrer, il lui faut emprunter à celles qui recouvrent une somme plus élevée que qu'elles doivent payer. Quand toutes les opérations sont faites, tous les inventaires sont donc remis à la Chambre de Compensation pour être compensés entre eux, La Chambre les inscrit dans les comptes. Si le chiffre d'inventaire de la Banque À, qui doit être recouvré de la Banque B, est égal à celui de l'inventaire de la Banque B, qui doit être recouvré de la Banque À, leur dette ou créance est donc alors compensée, ou liquidée. Si, au contraire, le chiffre que la Banque GC doit recouvrer est plus élevé que celui devant être payé à la Banque D, la Chambre avertit celle-ci de payer à celle-là le montant qu'elle lui doit. Ainsi, la Chambre ne remplit qu'un service d'avertissement.
Troisièmement, les dispositions prévues pour les fractions (66). La fraction inférieure à 500 dollars ou 500 taëls, n'est pas inscrite dans l'inventaire, comme nous l'avons dit. Mais comment en dispose-t-on ? Avant la fin de 1924, la fraction inférieure à 500 dollars ou Boo taëls devait être payée au comptant. Dans l'exemple indiqué plus haut, le chiffre de la fraction que la Banque B devrait à la Banque
À est de 358 taëls et celui que la Banque A devrait à la
(66) Yang Yin-pou 3 Yang-lchou-lchong-kouo-kin-yong-liun,
Banque B: de 205 taëls. Après avoir composé ces deux fractions, la Banque B devrait encore à la Banque À 153 taëls et ceux-ci devraient être payés immédiatement, En raison des ennuis de transfert d'argent au comptant, à partir de 1925, chacun des membres a déposé à la Chambre 10.000 taëls affectés à cette liquidation. Mais à la fin de 1926, une banque indigène défaillante devait aux autres banques un chiffre de fractions beaucoup plus élevé que son dépôt de ce genre. Ainsi ce fonds subit une atteinte. Par la décision de l’assemblée annuelle des banques indigènes du mois de février 1927, ces fractions sont inscrites depuis lors au compte de chacune, et liquidées deux fois par mois : le deux et le seize. Quant au dépôt de 10.000 taëls de chacune dans la Chambre pour la garantie de cette liquidation des fractions, il a été porté à 30.000 taëls, pour chaque banque, vers 1928 (67). Quatrièmement, la consignalion pour être admis à faire des compensations à la Chambre (68). Cette Chambre est le lieu de compensation des effets de commerce de ses membres, comme nous l’avons dit. Quant à ceux des banques indigènes qui n’en sont pas membres et des banques modernes chinoises, ils peuvent être confiés à un des membres qui fait cette opération, surtout aux banques qui emploient aussi les papiers commerciaux payables au lendemain du jour pour lequel ils ont
été tirés. Par exemple, si « The National Commercial
(67) Yang Yin-pou ; Chang-haï-kin-yong-lsou-lcheu-kai-yao. ; D'207:
(68) Li Kiuên-che ; Chang-haï-tche-lsien-lchouang, p. 97.
Bank » et la « Chekiang Industrial Bank », qui emploient — comme nous le savons — des effets de commerce tant payables au jour fixé que le lendemain de ce jour, reçoivent tous les jours des papiers de ce genre, elles peuvent les confier respectivement à des membres de la Chambre de Compensation, les Banques indigènes A et B, pour être compensés. Un jour, « The National Commercial Bank » reçoit des effets que la « Chekiang Industrial Bank lui doit et les remet à celle-ci pour être recouvrés. La « Chekiang Industrial Bank » les accepte et lui remet un chèque (69) lui demandant de les recouvrer de la Banque Indigène A. Ainsi « The National Commercial Bank » le confie à la Banque indigène B qui en fait la compensation avec la Banque À sur son compte. Tous les effets des Banques qui ne sont pas membres de cette Chambre peuvent donc suivre cet exemple.
Au mois de février de 1922, le Syndicat des Banques modernes chinoises avait proposé d'organiser une Chambre de Compensation lui-même (50). Quoiqu'il y eût une commission constituée pour le préparer, elle ne put réussir. Ensuite, en 1924 et en 1926 (71), cette proposition fut reprise. Mais jusqu'alors, les banques modernes chinoises n’ont pas encore de Chambre de Com-
pensation.
(69) Tai Ngai-jou ; Cheng-yi-king, p. 24.
(79) Siu Tsang-chouei ; Chang-haï-yin-hang-kong-houéi-che-yieche, p. 59.
(71) Yang Yin-pou ; Chang-haï-kin-yong-tsou-tcheu-kia-yao,